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Déliberation - doc07411920250624094425
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arinthod.
Lien du pdf (Déliberation - doc07411920250624094425)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
ARINTHOD
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
17
juin
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
17
juin
2025
à
19
heures
00,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
légalement
convoqué
le
05
juin
2025,
s'est
réuni
au
lieu
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Charies
GROSDIDIER,
Maire.
Présents
:
Mers
Jean-Charles
GROSDIDIER,
Pascal
GIROD,
Jacques
CALLAND,
Jean
DAVID,
Eric
JACQUEMIN,
Laurent
GRAND,
Florent
JOURDAIN,
Guy
DUPUIS,
Bernard
DARLAY,
&
Mmes
Françoise
GRAS,
Marie-Christine
CHARBONNIER,
Christine
BORSKI,
Joséphine
JACQUENOD,
Myrtille
BROCHOIRE,
Sylvie
CALLAND.
Absents
excusés:
Philippe
MONNERET,
Cécile
BESNIER-TRECOURT,
Marie-Claude
RENAUD,
Stéphanie
LECOULTRE.
Absents
non
excusés
:
Quorum
(minimum
10
présents)
: 15
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
19
heures.
DELIBERATION
| 170625-01
Pour
Contre
Abstention
Approbation
du
Procès-verbal
de
la
séance
du
15
0
0
conseil
municipal
du
12/05/2025
DELIBERATION
| 170625-02
Pour
Contre
Abstention
Proposition
de
la
Société
VALOCIME
pour
15
0
0
reprise
baux
actuels
avec
ON
TOWER
France
et
TOTEM
France
DELIBERATION
| 170625-03
Pour
Contre
Abstention
SACEM
: délégation
organisation
des
petits
15
0
0
marchés
à
l'association
les
Etal’Acteurs
DELIBERATION
| 170625-04
Pour
Contre
Abstention
Remboursement
par
GROUPAMA
15
0
0
DELIBERATION
| 170625-05
Pour
Contre
Abstention
Approbation
de
l'échange
de
terrains
«
En
Viel
15
O0
O0
Champ
de
Vent
»
DELIBERATION
| 170625-06
Pour
Contre
Abstention
Modification
bail
au
3
place
de
la
Charité
avec
15
0
0
Laurie
MACHURAUX
DELIBERATION
| 170625-07
Pour
Contre
Abstention
Création
d’un
emploi
saisonnier
pour
le
musée
15
0
0
«
Outils
d’Autrefois
» DELIBERATION
| 170625-08
Pour
Contre
Abstention
Création
d’un
emploi
à
durée
déterminée
au
service
technique
15
0