unknown - Communauté de communes - Pouilly en Auxois Bligny sur Ouche - crs 29 04 2025

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unknown - Communauté de communes - Pouilly en Auxois Bligny sur Ouche - crs 29 04 2025 Document publié le Mardi 29 avril 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pouilly en Auxois Bligny sur Ouche - crs 29 04 2025)Thèmes du document : Transports, Tourisme, Culture et patrimoine, POUILLY EN AUXOIS

BLIGNY SUR OUCHE COMMUNAUTE DE COMMUNES

COMPTE RENDU ET PROCES-VERBAL

Séance du conseil communautaire du

29 AVRIL 2025

Le vingt-neuf avril deux mille vingt-cinq à dix-huit heures, les membres du conseil

communautaire se sont réunis à la salle des fêtes de Créancey, sur la convocation qui leur a

été adressée par le Président de la communauté de communes, Yves COURTOT.

Pouilly-en-Auxois, le 04/09/2025

Madame Monsieur le Conseiller Communautaire

CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Madame Monsieur le Conseiller Communautaire,

J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Communautaire qui se

tiendra le :

Mardi 29 avril 2025 à 18h00

A la salle des fêtes de Créancey

L'ordre du jour est le suivant :

Procès-verbal de la séance précédente

Désignation du secrétaire de séance

Marchés

° Attribution du marché « Acquisition d’un bateau à passagers, d'occasion »

Mobilité

° Installation d’abribus à proximité du parking de covoiturage à Pouilly-en-Auxois

Subventions

e Convention d'objectifs et subvention à l'association des exposants de la Maison

de Pays

e Financement d’actions 2025 à l'association de l’arrière-pays du château de

Lusigny,e Subvention à la coopérative scolaire de Meilly-sur-Rouvres,

e Financement d'actions de l’association de La Choue,

e Subvention à la Mission Locale de Beaune,

e Financement d'actions de TVOxois,

e Financement d'actions GB SPORT,

e Subvention à l’amicale des donneurs de sang de Pouilly-en-Auxois et à l’amicale

pour le don du sang bénévole de Bligny-sur-Ouche et ses environs,

e Financement d'actions de l’association Cirka Danse,

e Financement d'actions à l'AAPPMA La Vandenesse,

e Financement d'actions à l’association La Coudée,

e Financement d'actions de l’association les p'tites roulottes,

e Attribution de la subvention dans le cadre de convention de partenariat 2023-

2026 entre la Communauté de communes Pouilly-Bligny et le Centre social

Agora,

e Fonds de concours pour les écoles de musique,

e Financement d’actions de l’Amicale des Pompiers

e Financement d'actions de l’association des Amis du Château de Commarin

e Informations et questions diversesNombre de membres Date de la convocation

3 Titulaires : Suppléants | Qui ont pris 23/04/2025 Afférents Pouvoirs

Présents Présents part au vote Secrétaire de séance

62 38 12 1 51 BONIFACE Estelle

Titulaire Pouvoir à Titulaire Pouvoir à Titulaire Pouvoir à

BARBIER Pr DUPUIS Po | MAUFAY F MERCEY Po JONDOT G

Daniel Guy Lydie

BARBIER Pr FAIVRET Po | JANISZEWSKI P MERCUZOT Pr

Jean-Luc Jean-Marie Patrick

BASSARD Pr FAVELIER Po | MYOTTE D FLOUR Jean Ab

Karine Marie-

Odile

BAUDOT Ab FEBVRE Pr MILLANVOYE Po TAINTURIER C

Fabrice Monique MU

BAZEROLLE Po | BONIFACE E FICHOT Ab MORTIER- Po CHAUCHOT P

Anne-Marie Denis JEANNIN Y.

BERAUD Po | LIEBAULT JP FILLON Pr MOUILLON Pr

Eric Nicole Olivier

BONIFACE Pr FLEUROT Ab MYOTTE Pr

Estelle Jean Luc Denis

BOUGE FAVRE | Ab GAILLOT Po | FILLON N PETION Pr

Florian Evelyne Bernard

BROCARD Ex GAUTHIER Pr PIESVAUX Pr

Laurent CINDY Eric

CASMAYOR Pr GIBOULOT Pr POILLOT Pr

Monique Jean-Paul Michel

CHALON su GODOT Pr PAIN Valéry Pr

Bernard Véronique

CHAMPRENAULT | Pr GUYON Pr RAFFEAU Pr

François Dominique Michel

DESBOIS Pr HERBERT Ab RENARD Po COURTOT Y

Charline Magali André

CHAUCHEFOIN | Pr HUMBERT Pr SEGUIN Pr

Yvette Bernard Aurélie

CHAUCHOT Pr JANISZEWSKI | Pr SEGUIN Ab

Philippe Pascal Patrick

COUSIN Ex JONDOT Pr SIMONNET Pr

Laurent Geneviève Florian

COGNARD Pr LASSEY Ex TAINTURIER Pr

Isabelle Sylvie Chantal

COL Camille Pr LIEBAULT Pr TERRAND Pr

Jean-Pierre Nathalie

COMPERAT Pr MAUFAY Pr THOMAS Pr

Joseph Françoise Joel

COURTOT Pr MAUGEY Po | CHAMPRENAULT | TIMECHINAT | Ab

Yves Corinne F Denis

DEVELLE Pr MAURICE Po | COLC

Hubert Jean-Paul

Ab : absent, Ex : absent excusé, Po : titulaire absent ayant donné pouvoir, Su : titulaire absent remplacé par son

suppléant.

La séance ouverte,

Madame BONIFACE Estelle à l’unanimité, est désignée comme secrétaire de séance.

Le Président propose à l’assemblée d’ajourner deux délibérations : La subvention au transport solidaire (secours catholique) ainsi que la convention de servitude avec ENEDIS. Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’ajourner ces points.Séance du 29 avril 2025

Délibération du conseil communautaire n°2025-040

ATTRIBUTION DU MARCHE « ACQUISITION D'UN BATEAU A

PASSAGERS, D'OCCASION »

Vu le Code de la Commande Publique ;

Considérant les retombés économiques sur le territoire de l’activité touristique « bateau

promenade », il est proposé d'acquérir un bateau à passagers d'occasion ;

Considérant que ce bateau à passager sera utilisé pour les activités de croisières découvertes et

thématiques ;

Considérant la nécessité que ce bateau réponde aux contraintes techniques et administratives de la

navigation sur cette portion du Canal de Bourgogne incluant le passage de la voûte et d’écluses ;

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

° _D’'attribuer le marché « Acquisition d’un bateau à passagers, d'occasion » à

l’entreprise RIVES EN REVES pour un montant de 139 500€ HT.

+ D'autoriser le Président à signer tous les documents, contrats et avenants qui

seront nécessaires à l’exécution de la présente décision dans la limite des crédits budgétaires.

Séance du 29 avril 2025

Délibération du conseil communautaire n°2025-041

INSTALLATION D’ABRIBUS A PROXIMITE DU PARKING DE

COVOITURAGE A POUILLY-EN-AUXOIS

Vu le Code de la commande publique :

Vu la délibération n°2021-024 pour la prise de compétence mobilité par la Communauté de

communes;

Vu la délibération n°2025-013 pour l'installation d’un abribus à proximité du parking de covoiturage

à Pouilly-en-Auxois ;

Considérant l'étude préalable de la Mission Conseil et Assistance aux collectivités de Côte d’Or

datée d’avril 2025 ;

Considérant la nécessité d’implanté un abribus à proximité de ce parking multimodal de

covoiturage afin d'encourager l’utilisation des transports en commun ;

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :

+ D’annuler la délibération n°2025-13 du Conseil Communautaire de Pouilly-en-

Auxois / Bligny-sur-Ouche ;

° _D’approuver le projet « installation d’un abribus à proximité du parking de

covoiturage à Pouilly-en-Auxois » d’un montant estimatif de 17 500€ HT ;

+ De Solliciter le concours du Conseil Départemental dans le cadre du dispositif «

Plan Marshall - Voirie Communale Côte-d'Or » ;

° De définir le plan de financement suivant :Aide concernée Sollicitée ou Montant de la | Pourcentage | Montant de l'aide

déjà attribuée dépense

éligible

DETR

DEPARTEMENT Sollicitée 17 500.00 50% 8 750.00

TOTAL DES AIDES 17 500.00 50% 8 750.00

Autofinancement 17 500.00 50% 8 750.00

+ De Préciser que les dépenses seront inscrites à la section investissement du budget,

+ De S’engager à ne solliciter aucun autre programme d’aide du Conseil

Départemental au titre de ce projet,

+ De Préciser que les travaux portent sur le domaine public départemental et

qu’une autorisation sera demandée au département.

°< D’autoriser le Président à entreprendre toute démarche nécessaire à l’application

de la présente décision.

Séance du 29 avril 2025

Délibération du conseil communautaire n°2025-042

CONVENTION D'OBJECTIFS ET SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES

EXPOSANTS DE LA MAISON DE PAYS

Vu l'arrêté préfectoral n°935 du 20 décembre 2018 portant modification des statuts de la

communauté de communes de Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche ;

Vu la délibération n°2018-144 du 11 décembre 2018 portant définition de l’intérêt communautaire

pour la compétence politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales ;

Vu la délibération n°2018-152 du 11 décembre 2018 relative à la convention d'objectifs 2019 entre

la communauté de communes et l'association des exposants de la maison de Pays ;

Vu la délibération 2020-028 du 10 Mars 2020 relative à la convention d'objectifs 2020 entre la

communauté de communes et l'association des exposants de la maison de Pays

Vu la délibération n°2021-020 du 2 Mars 2021 relative à la convention d'objectifs 2021 entre la

communauté de communes et l'association des exposants de la maison de Pays

Vu la délibération n°2022-014 du 25 Janvier 2022 relative à la convention d'objectifs 2022 entre la

communauté de communes et l’association des exposants de la maison de Pays

Vu la délibération n°2023-008 du 31 Janvier 2023 relative à la convention d'objectifs 2023 entre la

communauté de communes et l'association des exposants de la maison de Pays;

Vu la délibération n°2024-007 du 30 Janvier 2024 relative à la convention d'objectifs 2024 entre la

communauté de communes et l'association des exposants de la maison de Pays ;

Considérant les missions de service public dont la réalisation est demandée à l’association des

exposants de la maison de Pays pour le compte de la communauté de communes;

Considérant les débats en séance :

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :+ D’autoriser le président à signer avec l’association des exposants de la maison de

Pays la convention d’objectifs 2025 annexée à la présente délibération ;

+ De préciser que cette convention prévoit le versement d’une subvention de 75

000 € à cette association ;

° D'inscrire les crédits correspondants au budget 2025.

+ D’autoriser le président à signer tout document permettant la mise en œuvre de

cette décision.

Séance du 29 avril 2025

Délibération du conseil communautaire n°2025-043

FINANCEMENT D’ACTIONS 2025 A L'ASSOCIATION DE L’ARRIERE-

PAYS DU CHATEAU DE LUSIGNY

Considérant la démarche de transition écologique et énergétique dans laquelle s’est engagé la

Communauté de Communes par le biais de son contrat de transition écologique (CTE) et par la

démarche TEPOS/TEPCV,

Considérant l'importance de l’association de l’Arrière-Pays du Château de Eusigny sur Ouche qui en

fait un relais essentiel dans la démarche du CTE,

Considérant la gestion par la Communauté de Communes d’un accueil de loisirs et la volonté de

soutien financier aux activités destinées à l'enfance et à la jeunesse sur le territoire ;

Considérant les orientations de la convention territoriale globale, dégagées au terme du diagnostic

de territoire réalisé par le cabinet Espelia en 2022 et le souhait de la communauté de communes de

mener des missions de service public conduites, directement ou indirectement, dans l'intérêt du

public de son territoire ;

Sous réserve de la réception des justificatifs liés au cerfa 12156*06 concernant la demande de

subvention de l'association,

Vu la circulaire du 18 janvier 2010 PRMX1001610 relative aux relations entre les pouvoirs publics,

les collectivités territoriales et les associations ;

Vu les statuts de la Communauté de Communes ;

Vu la délibération N°2022-061 pour le financement d’actions de l’arrière-pays et la signature de la

convention de partenariat 2021-2024,

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

+ Participer au financement d’actions de l’association l’Arrière-Pays du Château de

Lusigny à destination des habitants de la communauté de communes à hauteur de

5250 euros pour l’année 2025.

° Préciser que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2025

° Autoriser le président à entreprendre toutes les démarches nécessaires à

l’application de la présente décision.

Séance du 29 avril 2025

Délibération du conseil communautaire n°2025-044

SUBVENTION A LA COOPERATIVE SCOLAIRE DES ECOLES DU

CANTONVu l'arrêté préfectoral n°935 du 20 décembre 2018 portant modification des statuts de la

communauté de communes de Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche ;

Vu la délibération n°2018-135 du 15 novembre 2018 portant définition de l’intérêt communautaire

pour la compétence action sociale ;

Considérant la demande de subvention de 3 500 € de la COOPERATIVE SCOLAIRE DES ECOLES DU

CANTON située à Meilly sur Rouvres ;

Considérant les débats en séance ;

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

° Verser une subvention de 3500 € à la COOPERATIVE SCOLAIRE DES ECOLES DU

CANTON pour l’année 2025,

+ Préciser que les crédits nécessaires sont inscrits du budget primitif 2025,

Séance du 29 avril 2025

Délibération du conseil communautaire n°2025-045

FINANCEMENT D’ACTIONS DE L'ASSOCIATION DE LA CHOUE

Vu la circulaire du 18 janvier 2010 PRMX1001610 relative aux relations entre les pouvoirs publics,

les collectivités territoriales et les associations ;

Vu les statuts de la Communauté de Communes ;

Considérant la démarche de transition écologique et énergétique dans laquelle s’est engagé la

Communauté de Communes par le biais de son contrat de transition écologique (CTE) et par la

démarche TEPOS/TEPCV, qui se caractérise notamment par l'enrichissement et la protection de la

biodiversité du territoire,

Considérant que les actions de l’association la Choue entre dans la démarche ci-dessus en termes

de préservation de l'habitat des chouettes via la pose de nichoir sur l’ensemble des communes du

territoire,

Considérant la disparition progressive de l’habitat des chouettes et la nécessité de préserver la

biodiversité

Considérant que le siège de l’association est situé hors de la Communauté de communes mais que

l'organisme subventionné agit dans le périmètre communautaire ;

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

+ Participer au financement d'actions de l’association la Choue à destination du

territoire de la Communauté de Communes à hauteur de 1500 euros maximum

correspondants à la pose de nichoirs pour l’année 2025. Un état des lieux du

nombre de nichoirs posés sera réalisé avant le 31 décembre 2025 pour le

versement définitif de la subvention, à raison d’un forfait de 100 euros par nichoir

soit la pose de 15 nichoïirs maximum en 2025.

+ Préciser que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2025

+ Autoriser le président à déterminer le montant définitif de la subvention selon le

nombre définitif de nichoirs posés et à entreprendre toutes les démarches

nécessaires à l’application de la présente décisionSéance du 29 avril 2025

Délibération du conseil communautaire n°2025-046

SUBVENTION A LA MISSION LOCALE DE BEAUNE

Vu l’arrêté préfectoral n°935 du 20 décembre 2018 portant modification des statuts de la

communauté de communes de Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche ;

Vu la délibération n°2018-135 du 15 novembre 2018 relative à la définition de l'intérêt

communautaire pour la compétence action sociale ;

Considérant l'appel à subvention 2025 de la Mission locale ;

Considérant la contribution demandée de 1,20 € par habitant ;

Considérant les débats en séance ;

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

e Verser la subvention suivante depuis le budget principal :

Compétence Bénéficiaire Objet | Montant

Action sociale Mission locale rurale de Accompagnement des jeunes : 10 439 €

l'arrondissement de Beaune | du territoire vers l'emploi

° Préciser que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2025.

- Autoriser le Président à entreprendre toute démarche nécessaire à l’application

de la présente décision

Séance du 29 avril 2025

Délibération du conseil communautaire n°2025-047

FINANCEMENT D’ACTIONS DE TVOXOIS

Vu la circulaire du 18 janvier 2010 PRMX1001610 relative aux relations entre les pouvoirs publics,

les collectivités territoriales et les associations ;

Vu les statuts de la Communauté de Communes ;

Considérant la mise en valeur de l’ensemble du territoire de la Communauté de communes par

l’association,

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

° Participer au financement des actions de l’association TVOXOIS à destination du

territoire de la Communauté de Communes à hauteur de 3000 euros

correspondants au fonctionnement de l’association et à l’achat de matériel.

° Préciser que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2025

*< Autoriser le président à entreprendre toutes les démarches nécessaires à

l’application de la présente décisionSéance du 29 avril 2025

Délibération du conseil communautaire n°2025-048

FINANCEMENT D'ACTIONS GB SPORT

Vu la circulaire du 18 janvier 2010 PRMX1001610 relative aux relations entre les pouvoirs publics,

les collectivités territoriales et les associations ;

Vu les statuts de la Communauté de Communes ;

Considérant la démarche de développement touristique et de la promotion des sports automobiles

par la Communauté de Communes,

Considérant que le rallye automobile de Bligny sur Ouche se tiendra le 9 et 10 mai 2025,

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

+ Sous réserve du maintien de l’événement, participer exceptionnellement au

financement du projet de rallye de Bligny sur Ouche de l’association GB SPORT, à

destination du rayonnement du territoire de la communauté de communes, à

hauteur de 2000 euros répartis de la façon suivante : 1000 € sur le Budget

Principal — 1000 € sur le Budget Piste

+ Préciser que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2025,

e Autoriser le président à entreprendre toutes les démarches nécessaires à

l’application de la présente décision

Séance du 29 avril 2025

Délibération du conseil communautaire n°2025-049

SUBVENTION A L'AMICALE DES DONNEURS DE SANG DE POUILLY-

EN-AUXOIS ET A L'AMICAL POUR LE DON DU SANG BENEVOLE DE

BLIGNY-SUR-OUCHE ET SES ENVIRONS

Vu les statuts de la Communauté de Communes ;

Considérant que le don du sang sauve la vie de millions de malades chaque année en France,

Considérant que l'acte volontaire et bénévole de donner son sang est donc irremplaçable,

Considérant que l'Amicale des donneurs du sang de Pouilly-en-Auxois et l’Amicale pour le Don de

Sang Bénévole de Bligny sur Ouche et ses Environs rayonnent à une échelle intercommunale et

bénéficie à tout le territoire en ce sens,

Considérant la mobilisation des bénévoles du don du sang sur la Communauté de Communes,

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

+ Participer au financement des actions de l'Amicale des donneurs du sang de

Pouilly-en-Auxois à hauteur de 250 euros au titre de l’année 2025.

° Participer au financement des actions de l’Amicale pour le Don de Sang Bénévole

de Bligny sur Ouche et ses Environs à hauteur de 250 euros au titre de l’année

2025.

e _ Inscrire les crédits correspondants au budget principal,° Autoriser le président à entreprendre toutes les démarches nécessaires à

l’application de la présente décision

Séance du 29 avril 2025

Délibération du conseil communautaire n°2025-050

FINANCEMENT D’ACTIONS DE L'ASSOCIATION CIRKA DANSE

Vu la circulaire du 18 janvier 2010 PRMX1001610 relative aux relations entre les pouvoirs publics,

les collectivités territoriales et les associations ;

Vu les statuts de la Communauté de Communes ;

Vu la convention de partenariat entre la communauté de communes Pouilly Bligny et l’association

Cirka Danse signée en mai 2022 renouvelable 2 fois;

Vu la délibération N° 2023-063 du 25 avril 2023 autorisant le président via la signature d’un

avenant 1 à la convention précisant la durée pluriannuelle 2023-2026 de partenariat entre la

communauté de communes Pouilly Bligny et l'association Cirka Danse dans les conditions

mentionnées, annexées qui annule et remplace la convention signée en 2022.

Considérant l'importance de l'association Cirka Danse comme partenaire clé situé au cœur du

territoire, notamment en lien avec l'éveil culturel et l'enfance jeunesse mais également avec des

bénévoles, ses actions font d'eux un relais essentiel dans la démarche de développement du projet

social pour animer cette partie de territoire.

Considérant la gestion par la Communauté de Communes d’un accueil de loisirs et la volonté de

soutien financier aux activités destinées à l’enfance et à la jeunesse sur le territoire ;

Considérant les orientations dégagées au terme du diagnostic de territoire pour la mise en œuvre

de la convention territoriale globale 2023-2027 par le cabinet Espelia et le souhait de ia

communauté de communes de mener des missions de service public conduites, directement ou

indirectement, dans l'intérêt du public de son territoire ;

Considérant la démarche de développement du projet social pour animer cette partie de territoire,

sous réserve de la réception des justificatifs liés au cerfa 12156*06 concernant la demande de

subvention 2025 de l’association, et notamment des besoins de sécurisation du matériel pour

recevoir le public.

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

+ Participer au financement d’actions de l’association Cirka Danse à destination des

habitants de la communauté de communes à hauteur de 2000 euros

correspondants aux projets de l’école de cirque à destination des enfants du

territoire en 2025

+ Préciser que les crédits nécessaires sont inscrits au budget

+ Autoriser le président à entreprendre toutes les démarches nécessaires à

l'application de la présente décision et à signer ladite convention

Séance du 29 avril 2025

Délibération du conseil communautaire n°2025-051

FINANCEMENT D’ACTIONS A L'AAPPMA LA VANDENESSE

10Considérant la gestion par la Communauté de Communes d’un accueil de loisirs et la volonté de

soutien financier aux activités destinées à l’enfance et à la jeunesse sur le territoire ;

Considérant les orientations de la convention territoriale globale, dégagées au terme du diagnostic

de territoire réalisé par le cabinet Espelia en 2022 et le souhait de la communauté de communes de

mener des missions de service public conduites, directement ou indirectement, dans l'intérêt du

public de son territoire ;

Considérant les projets de l’association l'AAPPMA LA VANDENESSE / Un Atelier Pêche Nature

Région Auxois (APNRA) qui consiste à faire connaître aux jeunes la pratique de la pêche et le

respect de l’environnement. Les sessions se dérouleront d'avril à mi-juillet et de mi-septembre à

mi-novembre 2024 les mercredi après-midi de 14h30 à 17h30. Les cours seront dispensés à raison

de 14 enfants par séance de 8 à 15 ans encadrés par 2 animateurs.

Les besoins exprimés sont liés à l'investissement de matériel de pêche cannes à pêche, lancers,

lignes, épuisette et une remorque pour transporter le matériel sur des lieus de pêche.

Sous réserve de la réception des justificatifs liés au cerfa 12156*06 concernant la demande de

subvention de l'association,

Vu la circulaire du 18 janvier 2010 PRMX1001610 relative aux relations entre les pouvoirs publics,

les collectivités territoriales et les associations ;

Vu les statuts de la Communauté de Communes ;

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

+ Participer au financement d’actions de l’association l'AAPPMA LA VANDENESSE à

destination des habitants de la communauté de communes à hauteur de 500

euros pour l’année 2025

+ Préciser que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2025

* Autoriser le président à entreprendre toutes les démarches nécessaires à

l'application de la présente décision.

Séance du 29 avril 2025

Délibération du conseil communautaire n°2025-052

FINANCEMENT D’ACTIONS A L'ASSOCIATION LA COUDEE

Vu les articles L. 1115-1, L. 1111-2, L. 2121-29, L. 3211-1 et L. 422 du code général des collectivités

territoriales ;

Vu la circulaire du 18 janvier 2010 PRMX1001610 relative aux relations entre les pouvoirs publics, les

collectivités territoriales et les associations :

Vu l'arrêté préfectoral n°935 du 20 décembre 2018 portant modification des statuts de la communauté de

communes de Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche ;

Vu la délibération n°2018-135 du 15 novembre 2018 portant définition de l'intérêt communautaire pour la

compétence action sociale ;

Vu la délibération n°2019-082 du 25 juin 2019 Autorisant le président à négocier une convention de

financement d'actions régulières, à destination de la population du territoire, s’intégrant dans les

orientations de l'enfance jeunesse établissant une enveloppe affectée de 10 000 € maximum annuelle et

renouvelable trois fois.

Vu la délibération n° 20216-35 autorisant le président à signer l’avenant N°1 convention de partenariat pour

financer les actions en 2021 pour un montant de 8000 euros sous réserve de la validation annuelle de ce

11programme d'actions par le conseil communautaire et sa répartition par action rappelé sur le bilan d’action

annexé

Vu la délibération N° 2023-062 du 25 avril 2023 autorisant le président à signer l'avenant N°2 d’une nouvelle

convention pluriannuelle 2023-2026 de partenariat entre la Communauté De Communes Pouilly En Auxois Et

Bligny Sur Ouche et l'Association La Coudee

Considérant le fait que l'association La Coudée l’association est un partenaire clé dans l’extrémité nord-ouest

du territoire (Mont St Jean), avec plus de 500 bénévoles, l'importance de ses moyens humains et financiers

font d'eux un relais essentiel pour animer depuis 2021 le CRTE sur cette partie de territoire.

Considérant la gestion par la communauté de communes d’un accueil de loisirs et le soutien financier à

l'association L’Agora pour des activités destinées à l’enfance et à la jeunesse et le souhait de la communauté

de communes de mener des missions de service public conduites, directement ou indirectement, dans

l'intérêt du public de son territoire ;

Considérant que l’association La Coudée est a pour objectif de favoriser les liens sociaux, l'information,

l'échange, l'entraide et la solidarité en milieu rural en proposant, notamment, des activités d'animation

sociales et culturelles, de sensibilisation à l'écologie et à sa pratique, de création et de maintien de services

de proximité en milieu rural ;

Considérant les débats en réunion de concertation avec La Coudée, de dresser le bilan des actions réalisées

sur l’année 2024 et les projets 2025

Précisant que les actions enfance jeunesse proposées par l’association devront favoriser l'épanouissement de

l'enfant, favoriser l’accès aux loisirs culturels et aux vacances, permettre une appropriation de

l’environnement et du cadre de vie, être régulières et être complémentaires et non concurrentielles aux

actions existantes sur le territoire ; sous réserve des justificatifs liés au cerfa 12156*06 concernant la

demande de subvention de l’association,

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

1/ Contribuer financièrement pour l’année 2025 aux actions suivantes :

° stages enfants pour un montant de 3000 euros maximum

e séjours d'été pour un montant de 800 euros maximum

e activités les mercredis pour un montant de 3000 euros maximum

° action sociale en lien avec les pratiques culturelles et éco citoyenne pour un montant de 1200

euros maximum

° rémunération de l'ingénierie des actions : charges sociales coordinateur animateur enfance

jeunesse pour un montant de 2000 euros maximum

Soit un total de 10 000 euros maximum. Le montant définitif est établi selon l'évaluation de

l'atteinte des objectifs dans les conditions citées en visa.

2/ Donner pouvoir au président pour signer tout document relatif à cette affaire

Séance du 29 avril 2025

Délibération du conseil communautaire n°2025-053

FINANCEMENT D’ACTIONS A L'ASSOCIATION LES P'TITES ROULOTTES

Considérant la gestion par la Communauté de Communes d’un accueil de loisirs et la volonté de

soutien financier aux activités destinées à l'enfance et à la jeunesse sur le territoire ;

Considérant les orientations de la convention territoriale globale, dégagées au terme du diagnostic

de territoire réalisé par le cabinet Espelia en 2022 et le souhait de la communauté de communes de

mener des missions de service public conduites, directement ou indirectement, dans l'intérêt du

public de son territoire ;

Considérant les projets de l’association Les p'tites roulottes, de valorisation du territoire par des

propositions d'interventions culturelles, artistiques créatives ludiques en faveur des habitants

12locaux : ateliers les dimanches, ateliers adultes/enfants, création d’un pôle culturel, spectacle

ambulant, aide à la création.

Les bénéficiaires de ces actions étant tous les habitants du territoire, adultes et enfants.

L'association souhaite intégrer le réseau enfance jeunesses en partenariat avec les écoles, l'accueil

de loisirs, l’espace jeunes et toutes les institutions enfance jeunesse.

Sous réserve de la réception des justificatifs liés au cerfa 12156*06 concernant la demande de

subvention de l'association,

Vu la circulaire du 18 janvier 2010 PRMX1001610 relative aux relations entre les pouvoirs publics,

les collectivités territoriales et les associations ;

Vu les statuts de la Communauté de Communes ;

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

e Participer au financement d’actions de l’association Les p'tites roulottes à

destination des habitants de la communauté de communes à hauteur de 1500

euros pour l’année 2025

+ Préciser que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2025

° Autoriser le président à entreprendre toutes les démarches nécessaires à

l'application de la présente décision.

Séance du 29 avril 2025

Délibération du conseil communautaire n°2025-054

ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DANS LE CADRE DE CONVENTION

DE PARTENARIAT 2023-2026 ENTRE LA COMMUNAUTE DE

COMMUNES POUILLY-BLIGNY ET LE CENTRE SOCIAL AGORA

Considérant que la communauté de communes dispose de la compétence création et gestion de

France services initiés ainsi que la compétence action sociale, Sont reconnues d'intérêt

communautaire, à compter du 1er janvier 2021, les composantes suivantes de l’action sociale :

Création et gestion du centre social, organisation, participation et soutien à des actions destinées

aux adolescents, soutien à la mobilité des populations du territoire en difficulté.

Considérant d'intérêt général et conforme à son objet statutaire la mission et l’action du centre

social et des 2 France services initiés, conçue et conduite par l’association Agora d’une part;

Considérant le renouvellement d'agrément du centre social Agora par la CAF sur les 4 années 2022-

2025

Sous réserve de la réception des justificatifs liés au cerfa 12156*06 concernant la demande de

subvention de l’association,

Vu la délibération N°2023-025 du 28 février 2023 autorisant le renouvellement de la convention de

partenariat 2023-2026 entre la communauté de communes et le centre social Agora,

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

+ Participer au financement d’actions de l’association à destination des habitants de

la communauté de communes à hauteur de 13000 euros maximum pour l’année

2025, dans les conditions énoncées en visa

+ Préciser que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2025

13* Autoriser le président à entreprendre toutes les démarches nécessaires à

l’application de la présente décision.

du 29 avril 2025

Délibération du conseil communautaire n°2025-055

FONDS DE CONCOURS POUR LES ECOLES DE MUSIQUE

Vu la loi du 12 juillet 1999 et les articles L. 5214-16, L. 5215-26 et L. 5216-5 du code général des

collectivités territoriales ;

Vu l'article 186 de la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales ;

Considérant l'intérêt intercommunal du fonctionnement d'écoles de musique sur le territoire ;

Considérant que l’école de musique de Bligny-sur-Ouche est municipale ;

Considérant qu’à Pouilly-en-Auxois l’école de musique est gérée par une association mais que la

commune assure le fonctionnement de l'équipement ;

Considérant les débats en séance ;

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :

° Verser les fonds de concours suivants depuis le budget principal :

Bénéficiaire Objet Montant

Commune de Bligny- | Participation aux frais de fonctionnement de l’école de 6 200 €

sur-Ouche musique basée à Bligny-sur-Ouche

Commune de Participation aux frais de fonctionnement de l’école de 8 500 €

Pouilly-en-Auxois musique basée à Pouilly-en-Auxois

+ Préciser que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2025 ;

+ Demander aux communes concernées de délibérer dans ce sens.

+ D'’autoriser le Président à entreprendre toute démarche nécessaire à l’application

de la présente décision.

Séance du 29 avril 2025

Délibération du conseil communautaire n°2025-056

FINANCEMENTS D'’ACTIONS DE L'AMICALE DES POMPIERS

Vu les statuts de la Communauté de Communes ;

Considérant que le centre de secours des sapeurs-pompiers de Pouilly-en-Auxois rayonne à une

échelle intercommunale et bénéficie à tout le territoire en ce sens,

Considérant la mobilisation des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires sur l’ensemble de la

Communauté de Communes,

Considérant la demande de subvention des sapeurs-pompiers de Pouilly en Auxois, qui concerne

notamment l'appui à des événements à destination des habitants du territoire et un soutien pour

l'aménagement d’un nouveau local,

14Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

+ Participer au financement des actions de l’amicale des sapeurs pompiers de

Pouilly-en-Auxois à hauteur de 2000 euros au titre de l’année 2025.

* __ inscrire les crédits correspondants au budget principal,

*< Autoriser le président à entreprendre toutes les démarches nécessaires à

l’application de la présente décision

Séance du 29 avril 2025

Délibération du conseil communautaire n°2025-057

FINANCEMENT D’ACTIONS DE L'ASSOCIATION DES AMIS DU

CHATEAU DE COMMARIN

Vu la circulaire du 18 janvier 2010 PRMX1001610 relative aux relations entre les pouvoirs publics,

les collectivités territoriales et les associations ;

Vu les statuts de la Communauté de Communes ;

Considérant que le festival international de piano que l'association de la Société des Amis du

Château de Commarin est un projet structurant pour le territoire en ce sens, notamment par la

dimension dépassant les frontières du territoire,

Considérant la réception des justificatifs liés au cerfa 12156*06 concernant la demande de

subvention de l’association,

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :

+ Participer exceptionnellement au financement du projet de l'association Société

des Amis du Château de Commarin, à destination du rayonnement du territoire de

la communauté de communes, à hauteur de 500 euros correspondants la tenue

d'événements à rayonnement touristiques du territoire en 2025.

+ Préciser que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2025,

+ Autoriser le président à entreprendre toutes les démarches nécessaires à l'application de la présente décision

Séance du 29 avril 2025

Délibération du conseil communautaire n°2025-058

SUBVENTION AU CVPA

Vu la circulaire du 18 janvier 2010 PRMX1001610 relative aux relations entre les pouvoirs publics,

les collectivités territoriales et les associations ;

Vu les statuts de la Communauté de Communes ;

Considérant la nature du partenariat constant et valorisant pour l’ensemble du territoire qu’ont

conclus la Communauté de Communes et le Club de Voile de Panthier en Auxois (CVPA)

Considérant la demande de subvention de l’association,

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

15+ Participer au financement de l’association du CVPA à destination du rayonnement

du territoire de la communauté de communes et d’une offre de loisirs pour les

enfants, à hauteur de 8 704.80 euros.

+ Préciser que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2025,

*+ Autoriser le président à entreprendre toutes les démarches nécessaires à

l'application de la présente décision

Séance levée à 20 heures 45 minutes.

Le Président, La secrétaire de séance,

Yves COURTOT BO Estelle

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