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Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 11 avril 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, Humanitaire,
1/2
Villard-de-Lans, le 18 avril 2024
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 11 AVRIL 2024 A 18H
LISTE DES DELIBERATIONS
En application de l’article L. 2121.25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
N° Objet de la délibération Rapporteur Décision
40 Election du président de séance dans le cadre de l’approbation des comptes administratifs 2023 Arnaud MATHIEU ADOPTEE A L’UNANIMITE
41 Budget principal : approbation du compte de gestion 2023 Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
42 Budget eau potable : approbation du compte de gestion 2023 Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
43 Budget assainissement : approbation du compte de gestion 2023 Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
44 Budget Bois et forêts : approbation du compte de gestion 2023 Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
45 Budget Chaufferie Bois Centre Bourg : approbation du compte de gestion 2023 Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
46 Budget Colline des Bains : approbation du compte de gestion 2023 Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
47 Budget principal : approbation du compte administratif 2023 Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
48 Budget eau potable : approbation du compte administratif 2023 Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
49 Budget assainissement : approbation du compte administratif 2023 Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
50 Budget Bois et forêts : approbation du compte administratif 2023 Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
51 Budget Chaufferie Bois Centre Bourg : approbation du compte administratif 2023 Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
52 Budget Colline des Bains : approbation du compte administratif 2023 Christelle CUIOC ADOPTEE A
L’UNANIMITE
53 Affectation définitive du résultat 2023 : budget principal Christelle CUIOC
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
54 Affectation définitive du résultat 2023 : budget bois et forêts Christelle CUIOC ADOPTEE A L’UNANIMITE
55 Affectation définitive du résultat 2023 : budget chaufferie bois centre bourg Christelle CUIOC ADOPTEE A
L’UNANIMITE
56 Affectation définitive du résultat 2023 : budget Colline des Bains Christelle CUIOC ADOPTEE A
L’UNANIMITE
57 Reprise du résultat 2023 du budget eau au budget principal Christelle CUIOC ADOPTEE A
L’UNANIMITE 2/2
58 Reprise du résultat 2023 du budget assainissement au budget principal Christelle CUIOC ADOPTEE A
L’UNANIMITE
59 Tarification de la cantine Nadine GIRARD- BLANC
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
60 Tarification du périscolaire Nadine GIRARD- BLANC
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
61 Subvention classe transplantée Nadine GIRARD- BLANC ADOPTEE A L’UNANIMITE
62 Exploitation du cinéma le Rex : choix du mode de gestion Nadine GIRARD- BLANC ADOPTEE A
L’UNANIMITE
63 Dotation de la Police municipale d’un pistolet à impulsion électrique (PIE) Arnaud MATHIEU ADOPTEE (21 voix pour, 5 abstentions)
64 Adhésion au groupement de commandes du CDG 38 pour la prévoyance Nadine GIRARD- BLANC ADOPTEE A
L’UNANIMITE
65 Modification du tableau des effectifs Nadine GIRARD- BLANC ADOPTEE A L’UNANIMITE
Affiché le 18 avril 2024