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Déliberation - liste des deliberations cm 6 avril 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm 6 avril 2023)
Thèmes du document : Environnement, Logement, Sport,
1/2
Villard-de-Lans, le 11 avril 2023
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 6 AVRIL 2023 A 18H
LISTE DES DELIBERATIONS
En application de l’article L. 2121.25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
N° Objet de la délibération Rapporteur Décision
35 Convention d’accompagnement avec Atout France pour la rénovation de la copropriété du Balcon de Villard Arnaud MATHIEU ADOPTEE à l’unanimité
36 Reprise des équipements sportifs et de loisir en gestion directe Christophe ROBERT ADOPTEE à l’unanimité
37 Tarification des équipements sportifs et de loisirs Christophe ROBERT ADOPTEE à l’unanimité
38 Tarification de la restauration scolaire 2023/2024 Michèle PAPAUD ADOPTEE à l’unanimité
39 Tarification de la garderie périscolaire 2023/2024 Michèle PAPAUD ADOPTEE à l’unanimité
40 Tarification accueil de loisirs : la Passerelle et les P’tits montagnards Michèle PAPAUD ADOPTEE à l’unanimité
41 Redevance d’occupation du domaine public Véronique BEAUDOING ADOPTEE à l’unanimité
42 Candidature au fonds d’appui pour les territoires innovants séniors Françoise SARRA- GALLET ADOPTEE à l’unanimité
43 Avenant au contrat de délégation de service public du Cinéma Le Rex Michèle PAPAUD ADOPTEE à l’unanimité
44 Chantiers Vertacos Été 2023 Nadine GIRARD- BLANC ADOPTEE à l’unanimité
45 Modification du tableau des effectifs emplois saisonniers et permanents Nadine GIRARD- BLANC ADOPTEE à l’unanimité
46 Subvention exceptionnelle au club de judo de Villard de Lans Bruno DUSSER ADOPTEE à l’unanimité
47 Dossier de demande de subvention Travaux de sécurité et de modernisation du centre aquatique Christophe ROBERT ADOPTEE à l’unanimité 2/2
48 Dossier de demande de subvention pour des travaux forestiers « SYLV’ACCTES » Jean-Paul UZEL ADOPTEE à l’unanimité
49 Dossier de demande de subvention pour des travaux forestiers « bois énergie » Jean-Paul UZEL ADOPTEE à l’unanimité
50 Marteloscope : tarif de location aux professionnels Jean-Paul UZEL ADOPTEE à l’unanimité
51 Subvention pour l’acquisition d’un équipement utilisant des énergies renouvelables Jean-Paul UZEL ADOPTEE à l’unanimité
Affiché le 11 avril 2023