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unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - ordre du jour 15 avril 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - ordre du jour 15 avril 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Budget, Jeunesse,
Conseil Communautaire du 15 AVRIL 2025
18 h 00 commune de JOINVILLE (Salle des fêtes)
ORDRE DU JOUR
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 18 FÉVRIER 2025
POINT 1 : FISCALITE – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION POUR L’ANNEE 2025 POINT 2 : FISCALITE – TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) – FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE ATTENDU POUR 2025
POINT 3 : FISCALITE – VOTE DES TAUX ET DU PRODUIT DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES POUR L’ANNEE 2025
POINT 4 : MARCHES PUBLICS – ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION D’UN GROUPE SCOLAIRE A DOULEVANT LE CHATEAU – COMPLETE LA DELIBERATION N°16-02-2025 DU 18 FEVRIER 2025
POINT 5 : MARCHES PUBLICS – ATTRIBUTION DU MARCHE DE PRESTATION INTELLECTUELLE RELATIF A L’ETUDE D’OPPORTUNITE ET DE FAISABILITE D’UN COMPLEXE AQUATIQUE SUR LA CCBJC POINT 6 : FINANCES – EXTENSION ET MISE AUX NORMES DE LA SALLE DES FETES D’ECHENAY –
ENGAGEMENT DU PROJET ET VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL POINT 7 : FINANCES – HOTEL D’ENTREPRISES – VALIDATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL POINT 8 : FINANCES - ENVIRONNEMENT / GEMAPI – PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ETUDE
GLOBALE SUR LE BASSIN DE LA SAULX ET DE SES AFFLUENTS
POINT 9 : FINANCES – INVESTISSEMENTS 2025/STRUCTURE MULTI ACCUEIL - ENGAGEMENT DES PROJETS ET VALIDATIONS DES PLANS DE FINANCEMENTS PREVISIONNELS
POINT 10 : FINANCES – COTISATION AU SYNDICAT MIXTE PARC’INNOV POUR L’ANNEE 2025 POINT 11 : FINANCES – COTISATION EXCEPTIONNELLE AU SYNDICAT MIXTE PARC’INNOV POUR
L’ANNEE 2025
POINT 12 : FINANCES – PROVISIONS POUR CREANCES ANCIENNES ET DOUTEUSES – BUDGET GENERAL 80000
POINT 13 : FINANCES – PROVISIONS POUR CREANCES ANCIENNES ET DOUTEUSES – BUDGET ANNEXE 80500
POINT 14 : FINANCES – PROVISIONS POUR CREANCES ANCIENNES ET DOUTEUSES – BUDGET ANNEXE
80900
POINT 15 : FINANCES – REMBOURSEMENT DE DEUX AVANCES OCTROYEES PAR LE BUDGET GENERAL VERS DEUX BUDGETS ANNEXES (806 et 807) : DECISION POUR LE BUDGET PRIMITIF 2025
POINT 16 : FINANCES - SUBVENTION DU BUDGET GENERAL 80000 AU BUDGET ANNEXE BATIMENT IRMA MASSON 80600 – SECTION DE FONCTIONNEMENT POINT 17 : FINANCES - SUBVENTION DU BUDGET GENERAL 80000 AU BUDGET ANNEXE BATIMENT
SPANC 80500 – SECTION DE FONCTIONNEMENT
POINT 18 : FINANCES / SPORTS –MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA CCBJC AUX ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU SECOND DEGRE FIXATION DU COUT HORAIRE POUR L’ANNEE 2024
POINT 19 : FINANCES - BUDGET PRINCIPAL (80000) - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
POINT 20 : FINANCES – BUDGET ANNEXE CHAUFFERIES (80100) - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
POINT 21 : FINANCES – BUDGET ANNEXE ZA DE THONNANCE SUZANNECOURT (80300) - APPROBATION
DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
POINT 22 : FINANCES – BUDGET ANNEXE ZA DU RONGEANT (80400) - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
POINT 23 : FINANCES – BUDGET ANNEXE SPANC (80500) - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
POINT 24 : FINANCES – BUDGET ANNEXE IRMA MASSON (80600) - APPROBATION DU COMPTE
FINANCIER UNIQUE 2024
POINT 25 : FINANCES – BUDGET ANNEXE RESTAURANT CAFE TRAITEUR (80700) - APPROBATION DU
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
POINT 26 : FINANCES – BUDGET ANNEXE EPICERIE MULTISERVICES (80800) - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
POINT 27 : FINANCES – BUDGET ANNEXE CENTRE DE SANTE (80900) - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
POINT 28 : FINANCES – BUDGET ANNEXE HOTEL D’ENTREPRISES (81000) - APPROBATION DU COMPTE
FINANCIER UNIQUE 2024
POINT 29 : FINANCES – BUDGET PRINCIPAL (80000)
POINT 30 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « CHAUFFERIE BOIS » (80100)
POINT 31 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « PARC D’ACTIVITES DE LA JOINCHERE » (80300) POINT 32 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « ZA DU RONGEANT » (80400)
POINT 33 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « SPANC » (80500)
POINT 34 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « IRMA MASSON » (80600)
POINT 35 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « CAFE RESTAURANT » (80700)
POINT 36 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « MULTISERVICES » (80800)
POINT 37 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « CENTRE DE SANTE » (80900)
POINT 38 : FINANCES – BUDGET ANNEXE « HOTEL D’ENTREPRISES » (81000)
POINT 39 : FINANCES - BUDGET PRIMITIF DU BUDGET GENERAL 80000 – APPROBATION POUR L’ANNEE 2025
POINT 40 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80100 « REGIE INTERCOMMUNALE DE
DISTRIBUTION DE CHALEUR – CHAUFFERIES BOIS » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2025 POINT 41 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80300 « ZA DE THONNANCE SUZANNECOURT/ PARC D’ACTIVITES DE LA JOINCHERE » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2025
POINT 42 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80400 « ZA DU RONGEANT » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2025
POINT 43 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80500 « SPANC » – APPROBATION
POUR L’ANNEE 2025
POINT 44 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80600 « IRMA MASSON » –
APPROBATION POUR L’ANNEE 2025
POINT 45 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80700 « CAFE RESTAURANT- DOULEVANT LE CHATEAU » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2025 POINT 46 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80800 « MULTISERVICES-DOULEVANT
LE CHATEAU » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2025
POINT 47 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 80900 « CENTRE DE SANTE- DOULEVANT LE CHATEAU » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2025
POINT 48 : FINANCES – BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE 81000 « HOTEL D’ENTREPRISES » – APPROBATION POUR L’ANNEE 2025
POINT 49 : REGIE DE RECETTES – SALLE DES FETES D’ECHENAY - FIXATION D’UN FORFAIT POUR LE CHAUFFAGE – COMPLETE LA DELIBERATION N°45-01-2014 DU 13 JANVIER 2014 POINT 50 : FINANCES - FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2024 AVEC LA COMMUNE DE
GILLAUME POUR SES TRAVAUX DE REFECTION DES VOIRIES COMMUNALES ET DES TROTTOIRS DE LA RUE DE LA MAIRIE
POINT 51 : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2023 AVEC LA COMMUNE DE
ROUVROY SUR MARNE POUR SES TRAVAUX RUE DE L’EGLISE ET RUE DE LA GRAVIERE POINT 52 : FINANCES – FONDS DE CONCOURS AU TITRE DE L’ANNEE 2023 AVEC LA COMMUNE D’AMBONVILLE POUR SES TRAVAUX ROUTE DE BOUZANCOURT
POINT 53 : ADMINISTRATION GENERALE - MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE L'ESPACE FRANCE SERVICES
POINT 54 : ADMINISTRATION GENERALE - CONVENTION DE SOUTIEN « COMMUNES ET GROUPEMENTS COMMUNAUX » POUR LA LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS AVEC L’ECO ORGANISME CITEO
POINT 55 : ADMINISTRATION GENERALE - COMITE LOCAL POUR L’EMPLOI (CLPE) : DESIGNATION DES REPRESENTANTS
POINT 56 : FINANCES - MISE A JOUR DU PTRTE
POINT 57 : SANTE – INTEGRATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE AU RESEAU VILLE LIBRE SANS TABAC
POINT 58 : RESSOURCES HUMAINES : PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – MANDATEMENT DU
CENTRE DE GESTION DE LA HAUTE MARNE AFIN DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA SANTE
POINT 59 : RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA
CCBJC – CREATION ET SUPPRESSION D’EMPLOIS
POINT 60 : RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DES MODALITES DE TEMPS PARTIEL A LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE POINT 61 : RESSOURCES HUMAINES : NOUVEAU PLAN DE FORMATION TRIENNAL 2025-2027 POINT 62 : RESSOURCES HUMAINES – REGLEMENT INTERIEUR DU TEMPS DE TRAVAIL –
ACTUALISATION – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 147_12_2024 DU 22 NOVEMBRE 2024 POINT 63 : COMPTE RENDU DES ACTES ACCOMPLIS PAR LE BUREAU DANS LE CADRE DES DELEGATIONS QUI LUI SONT CONFIEES