Compte-Rendu - CR CM 2016 09 30

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Compte-Rendu - CR CM 2016 09 30 Document publié le Vendredi 30 septembre 2016 par la commune de Marcilly-le-Châtel. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2016 09 30)Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Investissement et développement économique, page 1

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal de la commune de MARCILLY LE CHATEL du 30 septembre 2016 à 20 h

Présents : Thierry GOUBY (maire), Odile MOLLE (1ère adjointe), Alexis CHARLIN (2ème adjoint), Adeline ELICOT (3ème adjointe), Régine COHAS, Marie Claude MASSACRIER, Danie PERRIN, Sandrine SEFERIAN, Emmanuel CREMONESE, Christian PLAGNE.

Excusée : Christiane HOCH (pouvoir à T. Gouby)

Secrétaire de séance : C. PLAGNE

1. Urbanisme

 Pas de dossiers en cours.

2. Finances

 Décision modificative : budget général.

Objet : décision modificative n°2 – budget général.

Le conseil municipal est appelé à approuver les mouvements de crédits suivants : Fonctionnement budget général

Dépenses compte 6574 (subv. Fonct. Pers. Droit privé) : + 1 590 €

Dépenses compte 022 (dép. Imprévues) : - 1 590 €

VOTE POUR 12 CONTRE 0 ABST 0

3. Eau / Assainissement

 Dossier diagnostic réseaux : notification du marché.

Résultats des demandes de subventions :

- Agence de l’Eau : la lettre d’éligibilité est reçue et annonce 60 % du montant du diagnostic. - Le Département : 20 % du montant du diagnostic Soit un financement global de 80 % de l’étude.

Un appel d’offres avait été lancé pour procéder à l’étude des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées. Parmi les 6 bureaux d’études, c’est le cabinet “Réalités Environnement“ qui a obtenu le maximum de points aux critères fixés ; c’est donc lui qui a été retenu par la commission d’appel d’offres au prix de 57 088,80 €. Le conseil est appelé à valider cette proposition.

VOTE POUR 12 CONTRE 0 ABST 0

Cette étude va durer environ 12 mois.

4. C.C.P.A.

 Point sur la réforme territoriale.

La CCPA a organisé une réunion d’information en direction des élus le mardi 20 septembre. La communauté de communes du Pays d’Astrée sera regroupée avec la communauté de communes du Hauts Forez, la communauté d’agglomération de Loire Forez et 14 communes de la communauté de communes de St Bonnet le château. Pour le moment un comité de pilotage est en place ainsi que 12 groupes de travail. Le 3 octobre, la CDCI est convoquée par le Préfet afin permettre de régler la mise en place des intercommunalités non encore arrêtés.

Marcilly le Châtel accueillera le mardi 11 octobre à 20h30, un des derniers conseils communautaires de la CCPA.page 2

5. Association

 Demande de l’association des Marcilly de France.

Les représentants de l’association des Marcilly de France de Marcilly le Châtel, chargés de l’organisation du rassemblement de 2017 ont adressé par courrier au conseil municipal une demande pour obtenir la gratuité de l’utilisation de la salle des fêtes.

Compte-tenu du fait:

- Qu’il convient de facilité l’accès à tous les Marcilllois et Marcilloises par un tarif accessible pour le week du 3 4 5 Juin 2017 et donc de trouver du financement pas des animations locales; - que cette organisation n’a lieu dans notre commune que tous les 15 ans environ ; - que cette manifestation concerne notre commune dans son ensemble ;

Monsieur le maire propose d’accéder à cette demande.

Proposition mise au vote : gratuité de la salle des fêtes pour l’association jusqu’au rassemblement des Marcilly de France en juin.

VOTE POUR 12 CONTRE 0 ABST 0

6. Divers.

 Point sur le chantier de la place de l’église.

Emmanuel Cremonese trouve le prix demandé par l’architecte trop élevé. Le maire rappelle que, sur 2 architectes locaux contactés, 1 seul a répondu.

 Point d’avancement des dossiers des différentes commissions.

Commission « chemins de randonnée ». Les chemins balisés devraient bientôt être opérationnels. Cérémonies. Pour celle du 11 novembre prochain, E. Cremonese souhaite qu’un budget plus conséquent soit prévu pour l’achat de drapeaux et l’indemnisation des musiciens.

 Point sur le dossier de l’école.

13 octobre : rencontre avec l’architecte pour avoir un projet plus abouti et pouvoir demander des subventions. Une rencontre avec le maire de Chenereilles, qui a vécu cette expérience, est envisagée.

 Organisation du Conseil Communautaire CCPA à Marcilly le 11 octobre.

 Point sur le local des jeunes.

Pour des raisons de sécurité et de mauvaise utilisation, le local est fermé jusqu’au 31 décembre 2016. Les jeunes vont enlever du matériel qui ne devrait pas être là. Les élus restent à l’écoute des jeunes de la commune afin de repartir sur une mise à disposition du local et un usage plus respectueux des biens communs.

Conseil clos à 21h45

Prochain Conseil Municipal : vendredi 28 octobre 2016 à 20h