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Procès Verbal - 1733302978 PV NOVEMBRE 2024
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Blesle.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1733302978 PV NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 03/12/2024
Reçu en préfecture le 03/12/2024
Publié le -3 DEC. 2024 EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS ID : 043-214300337-20241129-DEL2024_063-DE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BLESLE
Nov2024-063
L'an deux mille vingt quatre, le vingt neuf novembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la
Commune de BLESLE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur Pascal GIBELIN, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 13 (Décès de Karine DUCHER le 7 décembre 2022)
Date de convocation du Conseil Municipal : 22/11/2024
Présents: Pascal GIBELIN, Maire; Thierry VERDIER, 1° Adjoint; Stéphanie GRANET, 2°" Adjointe :
Pascal FEYT, 3ème Adjoint ; Guylaine LAPORTE; Martine RIOUX; Marc GODFRIN ; Dominique DUBRAY.
Excusés : Robert BAISSAC ; Francis BOUDET ; Jean-Paul RENARD ; Jaufré LÉPINETTE ; Sylvie BAISSAT.
Pouvoirs: Robert BAISSAC à Martine RIOUX; Jean-Paul RENARD à Dominique DUBRAY; Jaufré
LÉPINETTE à Thierry VERDIER ; Sylvie BAISSAT à Guylaine LAPORTE.
Madame Stéphanie GRANET a été élue secrétaire de séance.
Objet : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2024
Monsieur le Maire invite l'assemblée à approuver le procès-verbal du conseil municipal du 25
octobre 2024 dont un exemplaire avait été transmis à chaque membre par mail le 25 novembre 2024.
Le CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré, après vote : CONTRE = 0 ABSENTION =0 POUR=12
APPROUVE, à l'unanimité, le procès-verbal du Conseil municipal du 25 octobre 2024.
Ainsi fait et délibéré, les ans, mois, jour et heure ci-dessus indiqués.
Pour extrait certifié conforme,
Pascal GIBELIN,
Maire de BLESLE. Envoyé en préfecture le 03/12/2024
Reçu en préfecture 1) 21/2024
Publié le - J DEC. 2024
ID : 043-214300337-20241129-DEL2024 063-DE
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BLESLE DU 25 OCTOBRE 2024
L'an deux mille vingt quatre, le vingt cinq octobre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la
Commune de BLESLE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur Pascal GIBELIN, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 13 (Décès de Karine DUCHER le 7 décembre 2022)
Date de convocation du Conseil Municipal : 17/10/2024
Présents: Pascal GIBELIN, Maire ; Robert BAISSAC: Francis BOUDET; Jean-Paul RENARD; Jaufré
LÉPINETTE ; Sylvie BAISSAT; Marc GODFRIN ; Dominique DUBRAY.
Excusés : Thierry VERDIER, 1° Adjoint; Stéphanie GRANET, 2° Adjointe; Pascal FEYT, 3°" Adjoint :
Guylaine LAPORTE ; Martine RIOUX.
Pouvoir : Pascal FEYT à Pascal GIBELIN
Monsieur Marc GODFRIN a été élu secrétaire de séance.
Ordre du jour :
e Approbation du procès-verbal de la dernière séance
e _ Rapport d'activités 2023 CCBSA
e Répartition FPIC 2024
e Participation RASED
°e Actualisation Télécom Bressolles
e Questions diverses
1 point à rajouter : Remboursement de frais à M. J.P. RENARD : RENCONTRE EUROPEENNE
2024- CLUNY 11 -13 OCTOBRE - APPROUVÉ par les conseillers municipaux présents.
1- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2024
Monsieur le Maire invite l'assemblée à approuver le procès-verbal du conseil municipal du 27
septembre 2024 dont un exemplaire avait été transmis à chaque membre par mail le 22
octobre 2024.
Le CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré, après vote : CONTRE = 0 ABSENTION=0 POUR=9
APPROUVE, à l'unanimité, le procès-verbal du Conseil municipal du 27 septembre 2024.
2- RAPPORT D’ACTIVITÉS 2023 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE BRIOUDE SUD
AUVERGNE
Vu le Code Général des Collectivités territoriales, notamment l’article L5211-39 ;
Vu le rapport d'activités 2023 de la Communauté de communes Brioude Sud Auvergne reçu le 27
septembre 2024 et transféré par mail le 22 octobre à chacun des conseillers municipaux ;
Monsieur le Maire expose les éléments principaux contenus dans ce rapport. Après cet exposé, le
conseil municipal prend acte de la transmission du rapport annuel d'activités 2023 de la Communauté
de communes Brioude Sud Auvergne.
Sur proposition de Monsieur Le Maire, le Conseil Municipal décide :
De prendre acte du rapport d'activités 2023 de la Communauté de communes Brioude Sud Auvergne. Envoyé en préfecture le 03/12/2024
Reçu en préfecture le 03/12/2024
Publié le u
ID : 043-21 0 DEL: nr 3- REPARTITION FPIC 2024
Monsieur le Maire invite l’assemblée à délibérer sur la répartition du FPIC 2024 et notamment
sur les deux délibérations exécutoires du Conseil Communautaire du 8 octobre 2024 se
prononçant sur une répartition dérogatoire libre dont un exemplaire avait été transmis à
chaque membre par mail le 22 octobre 2024.
Le CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré, après vote : CONTRE = 0 ABSENTION =0 POUR=9
APPROUVE, à l'unanimité, la répartition dérogatoire libre du FPIC 2024 votée par les membres
du Conseil Communautaire de Brioude Sud Auvergne afin de laisser l'intégralité du solde du
FPIC 2024 au bloc intercommunal.
4- PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU RASED DE BRIOUDE
Suite à la transmission par Monsieur le Maire aux membres du Conseil municipal du courrier que lui a
adressé la Mairie de Brioude concernant la participation au fonctionnement du RASED de Brioude où il est proposé que chaque commune participe à hauteur de 2.28 €/an/élèves. Il indique que 31 élèves de Blesle sont concernés soit 70.68 € pour l’année scolaire 2023-2024.
Vu l’exposé de Monsieur le Maire et après délibération, le conseil municipal, à l'unanimité :
°e Accepte de prendre en charge la somme de 70.68 € correspondante à la participation de la
Commune de Blesle pour le financement de RASED pour l’année scolaire 2023-2024.
e Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire afin qu’il signe toutes les pièces relatives à cette
affaire.
5- ENFOUISSEMENT TELECOM VILLAGE DE BRESSOLLES — ACTUALISATION DE LA
PARTICIPATION COMMUNALE
Monsieur le Maire rappelle la délibération Janv2023-002 où il a été voté une participation de
2 122.52 € pour les travaux d'enfouissement Télécom au village de Bressolles. Or, sur l’avis des
sommes à payer reçu, il est demandé de régler la somme de 2 416.51 € soit une hausse de 293.99 €.
Vu l’exposé de Monsieur le Maire et après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité,
e Accepte de régler la participation de 293.99 €.
e Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire afin qu'il signe toutes les pièces relatives à
cette affaire.
6- REMBOURSEMENT DE FRAIS A MONSIEUR JEAN-PAUL RENARD, CONSEILLER
MUNICIPAL (RENCONTRE EUROPEENNE 2024- CLUNY 11 -13 OCTOBRE)
Monsieur Jean-Paul RENARD n’a pas pris part à cette délibération.
Monsieur le Maire explique que Monsieur Jean-Paul RENARD, conseiller municipal s’est rendu aux
rencontres européennes 2024 qui avaient lieu du 11 au 13 octobre 2024 à CLUNY (71). Il rappelle qu’une
somme a été prévue au budget communal et que Monsieur Jean-Paul RENARD pourrait bénéficier du
remboursement de ses frais soit la somme totale de 263.70 € (état joint). Envoyé en préfecture le 03/12/2024
Reçu en préfeciure le 03/12/2024
Publié su 7 3 DEC. 2024
. ID : 043-214300337-20241129-DEL2024_063-DE ° Donne son accord pour le remboursement des frais pour Un-oreere-corcer-ce—cos-ros
Monsieur Jean-Paul RENARD qui s’est rendu aux rencontres européennes 2024 à CLUNY (71).
° _ Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à ce remboursement.
Vu l’exposé de Monsieur le Maire et après délibération, le conseil munic
7- QUESTIONS DIVERSES
- Au 1‘ janvier 2025 : 10 points NBI seront attribués aux agents n’en bénéficiant pas. Les arrêtés
nominatifs seront pris.
- Les conseillers municipaux ont pris acte de la motion relative au projet de loi des
finances 2025 et à la contribution des Répartements de France au redressement des finances publiques prise lors de la séance plénière du 21 octobre 2024 et tiennent à adresser tout leur soutien et sont solidaires de cette démarche en rapport des liens qui unissent le Département de la Haute-Loire et la Commune de Blesle.
- Informations faites :
Communication de l’AMF43 suite aux violentes intempéries.
Propagation du Sénéçon du Cap
Marché de Noël les 30 novembre et 1° décembre 2024 au gymnase.
PROCES-VERBAL ARRÊTÉ ET APPROUVÉ à l’unanimité
par les membres du Conseil municipal lors de la réunion du 29 novembre 2024.