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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2020 09 14 Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Logement,
Plélan-le-Grand, le 04 septembre 2020
A l’attention de Mesdames et Messieurs
les conseillers communautaires
Pour information à Mesdames et Messieurs
les conseillers municipaux
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer au Conseil de la Communauté de Communes de Brocéliande qui aura lieu :
Lundi 14 septembre 2020 à 20 h 00
Centre culturel « Brocéliande »
7 rue Jeanne d’Arc
35310 BR֤ÉAL-SOUS-MONTFORT
Vous devrez appliquer les préconisations suivantes :
- Nomination du secrétaire de séance
- Validation des comptes-rendus des Conseils communautaires du 29 juin et du 06 juillet 2020
ORDRE DU JOUR
ORGANISATION COMMUNAUTAIRE – AFFAIRES GÉNÉRALES Rapporteur : Bernard Ethoré
1. Désignation des membres du Conseil d’Exploitation de la régie du Réseau de Chaleur de Paimpont
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE – FORMATION DES ÉLUS – COMMUNICATION Rapporteur : Michel Duault
2. Commande groupée de masques en tissu grand public auprès de l’AMF 35 : modalités de refacturation aux communes du territoire
3. Budget annexe « Plélan-le-Grand – les Noës – Bâtis professionnels » : décision modificative n°2
- Port du masque individuel OBLIGATOIRE
- Lavage des mains avec une solution hydroalcoolique à l’entrée dans la salle - Prendre place sur une table avec le respect des règles de distanciation physique - Utilisation d’un stylo personnel pour signature de la feuille d’émargement PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE – MUTUALISATION
Rapporteur : Gérard Berrée
4. Réhabilitation et restructuration de la maison des associations a Saint-Péran : avenant n°1 au lot n°5-couverture
5. Construction de la maison de club de rugby à Paimpont : remise gracieuse de pénalités
ECONOMIE – EMPLOI – AGRICULTURE
Rapporteur : David Moizan
6. Parc d’Activités « Le Châtelet 2 » - Saint Thurial : vente d’une emprise foncière à M JAMIN 7. Parc d’Activités « Le Hindré 3 » - Bréal-sous-Montfort : vente d’un terrain au profit du Groupe PAREDES
8. Dispositif régional « Pass Commerce et Artisanat » : mesures d’ajustement transitoires 9. Association « Initiative Brocéliande « : proposition de signature d’une convention unique 2020- 2022 à l’échelle des EPCI du Pays de Brocéliande
TRANSITION ÉCOLOGIQUE – GRAND CYCLE DE L’EAU - MOBILITÉ Rapporteur : Murielle Douté-Bouton
10. Vélos à assistance électrique : Condition d’attribution d’aides de la Communauté de Communes de Brocéliande
INFORMATIONS DIVERSES
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées. Le Président,
Bernard ETHORÉ