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Document publié le Mardi 10 mars 2020 par la commune de Cormoz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 03 Compte Rendu cm)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
FOLIO 25
MAIRIE
01560 CORMOZ
AFFAIRES MUNICIPALES
Séance du 10 mars 2020
Secrétaire de séance : Dominique PERTUIZET
Le conseil municipal, réuni le 10 mars 2020 à 20h00 sous la présidence de M. Pierre RIONDY, maire, a délibéré sur les questions suivantes :
N° Délibération
Approbation du compte-rendu de la réunion du vendredi 21 février à l’unanimité.
2020-011 Attribution logement 106 rue centrale
Ce logement est attribué à l’unanimité à M. Jean-Marie NICOLLET à compter du 1er avril 2020 moyennant un loyer mensuel de 300.00 €.
Commission finances, fleurissement et cérémonie
- Budgets 2020 : Présentation des budgets principal et lotissement le Mollard. Les bases d’imposition prévisionnelles 2020 n’étant à ce jour pas connues et en raison des élections municipales prochaines, ces derniers seront votés ultérieurement.
- CCAS : Présentation du compte administratif 2019 et du budget primitif 2020 votés lors de la séance du 2 mars dernier.
Commission bâtiments, réseaux et urbanisme
- Stade municipal : Vandalisme : Durant les travaux, des personnes se sont introduites dans les locaux et ont mis hors service l’extincteur. Aux vues des éléments connus, les frais de remise en service de celui-ci (recharge) seront facturés à la personne indélicate.
- Epicerie : La signature du compromis de vente du bail commercial est prévue le lundi 16 mars 2020.
- La cure – Salle de théâtre – remplacement des radiateurs : Les modèles posés ne correspondant pas au devis accepté, l’entreprise interviendra prochainement pour leur remplacement.
- Local pompiers – remplacement chauffe-eau : La reprise des travaux non- conformes sur l’évacuation du groupe sécurité sera prochainement effectuée.
Commissions Ecole, Cantine, Garderie, Bibliothèque, Culture et loisirs - Ecole : En raison d’une panne de chauffage, l’école est fermée du 9 au 12 mars inclu. Un service minimum de garde à été mis en place par les services municipaux - Chapelle de Bellor : Compte-rendu sur l’avancement de la réalisation des devis. Présentation du devis de l’entreprise FAVRE AEROGOM d’un montant
de 3 370.00 € HT, soit 3 707.00 € TTC.= pour le sable des parois intérieurs (plafond et fermes).
- Bibliothèque : Rappel de la manifestation « Graine de lecteurs » le mercredi 18 mars 2020. Présentation de la démission de Mme Elodie GOUTTEBROZE de l’équipe des bénévoles.
Commission voirie, matériel technique, cimetière et pompiers
- CPINI : Compte-rendu du comité consultatif des sapeurs-pompiers volontaires du 27 février 2020.
Présentation des consignes du SDIS de l’Ain pour la prise en charge d’une infection au COVID-19 ;
- Présentation du courrier de M. CHEVIRON relatif à l’entretien du fossé situé « rue du Champ du Bourg ». Les travaux seront prochainement budgétisés pour exécution avec une prise en charge partielle de M. CHEVIRON et Mme PIZZINI. FOLIO 26
Divers
- Présentation des permis de construire et déclarations préalables récemment déposés PC00112420D0002 – HUBERT Adrien – Construction maison individuelle – route des Geordes ;
PC00112420D0003 – VACLE Angy – Extensions maison d’habitation – 521 route de Varennes ;
PC00112416D0015 – PERTUIZET Valentin – Modification ouverture et
emplacement assainissement individuel – 516 route des Geordes ;
- Elections municipales 2020 : Organisation pour le tenu du bureau de vote pour le 1er tour des élections municipales du dimanche 15 mars 2020 ;
- Local pompiers : Après analyse des consommations journalières, l’augmentation de la consommation peut être expliquée par le dysfonctionnement du chauffe-eau qui a été remplacé.
Date à retenir
Dimanche 15 mars : Elections municipales 1er tour.
Jeudi 19 mars : Cérémonie FNACA à Cormoz à 9h30.
Cérémonie FNACA à Lescheroux à 18h00.
Dimanche 22 mars : Elections municipales 2ème tour.
Mr le Maire,
Pierre RIONDY FOLIO 27
MAIRIE
01560 CORMOZ
AFFAIRES MUNICIPALES
Séance du 10 mars 2020
Répertoire des délibérations
Numéro de
délibération Objet
2020-011 Attribution logement 106 rue centrale
Emargement des Conseillers Municipaux présents
NOM Prénom Absent Procuration à Signature
RIONDY Pierre
POIRIER Corinne
FION Bernard
PROST Isabelle
PRABEL Jean-Claude
PERTUIZET Dominique
FAVIER Monique
FERRIER Olivier
BEREZIAT Fanny
BAILLET Frédéric
PIZZINI Laetitia
LAYAT Claude