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Procès Verbal - liste des délibérations CM 20032026
Document publié le Samedi 17 octobre 2026 à 08h32 par la commune de Margency.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste des délibérations CM 20032026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Union Européenne,
Margency
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20/03/2026
Point1-20032026
Installation du Conseil Municipal
PV
Point2-20032026
Election du Maire
PV
DEL3 - 20032026
Détermination du nombre d'Adjoints au Maire
Approuvée
à
l'unanimité
Point4-20032026
Election des Adjoints
pv
DELS - 20032026
Détermination des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
Approuvée
à
l'unanimité
DEL6-120032026
Désignation des représentants de la commune auprès des établissements de coopération intercommunale (E.P.C.I.). Piscine de Montmorency
Approuvée à l'unanimité
DEL6-220032026
Désignation des représentants de la commune auprès des établissements de coopération intercommunale (E.P.C.I.). SCERGIS
Approuvée à l'unanimité
DEL6-320032026
Désignation des représentants de la commune auprès des établissements de coopération intercommunale (E.P.C.I.). SIGEIF
Approuvée à l'unanimité
DEL6-420032026
Désignation des représentants de la commune auprès des établissements de coopération intercommunale (E.P.C.I.). SDEVO
Approuvée à l'unanimité
DEL6-520032026
Désignation des représentants de la commune auprès des établissements de coopération intercommunale (E.P.C.I.).Mission Locale
Seinoise
Approuvée à l'unanimité
DEL6-620032026
Désignation des représentants de la commune auprès des établissements de coopération intercommunale (E.P.C.L.). SMGFAVO
Approuvée à l'unanimité
DEL6-720032026
Désignation des représentants de la commune auprès des établissements de coopération intercommunale (E.P.C.I.). CNAS
Approuvée à l'unanimité
DEL7 - 20032026
Détermination du nombre de commissions communales
Approuvée à l'unanimité
DEL8
-
20032026
Détermination du nombre d'élus et désignation des membres de la commission des Finances, Investissements et Recettes
Approuvée à l'unanimité DEL9 - 20032026
Détermination du nombre d’élus et désignation des membres de la commission Cadre de Vie, Transition Ecologique et Animations Associatives
Approuvée à l'unanimité
DEL10 - 20032026
Détermination du nombre d'élus et désignation des membres de
|Approuvée à
la
commission
Sports,
Evènements
et
Animations
l'unanimité
DEL11- 20032026
Approuvée à l'unanimité
Détermination du nombre d’administrateurs élus et élection au sein du Centre Communal d’Action Sociale
DEL12 - 20032026
Détermination
du
nombre
d’administrateurs
élus
et
élection
au| Approuvée
à
sein
de
la
Caisse des
Ecoles.
l'unanimité
Délégation du conseil Municipal au Maire en application de
Point
DEL13 - 20032026
A
h
l’article L.2122.22 et L.2122-23 du C.G.C.T.
reporté
DEL14 - 20032026
Approuvée
à
Commission d’Appel d'Offres et Election des Membres
N
ne
l'unanimité
DEL1S - 20032026
Approuvée à
Commission MAPA et Election des membres
à
ue
l'unanimité