Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 2 juin 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour 08 04 2026
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 04 juin 2026
Ordre du Jour - 2026 04 08 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2026 04 21 ordre du jour 2
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 08 juin 2026
Ordre du Jour - 2.ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13 04 2026
Déliberation - Ordre du jour CM du 09 04 2026
Convocation - 1 CONVOCATION CM DU 5 JUIN 2026
Ordre du Jour - 2 Ordre du Jour cm du 04 JUIN 2026
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 02h39 par la commune de Launaguet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 Ordre du Jour cm du 04 JUIN 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Éducation,
À mare ne À
VILLE DE
Launaguet
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUIN 2026 à 18h30
Salle de l’Orangerie de l'Hôtel de ville
Séance publique
ORDRE DU JOUR
| 1 / APPROBATION PROCÉS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
Rapporteur : Georges DENEUVILLE
1.1 — Procès-Verbal de la séance du 30 avril 2026 (Annexe 1.1)
(2 / FINANCE
Rapporteur : Georges IOANNOU
2.1 - Approbation du règlement budgétaire et financier (Annexe 2.1)
2.2 - Vote du compte administratif 2025 — Budget principal ville (Annexe 2.2)
2.3 - Approbation compte de gestion 2025 — Budget Principal ville (Annexe 2.3)
2.4 — Vote du compte administratif 2025 — Budget annexe : Lotissement communal Impasse Pivoulet (Annexe 2.4)
2.5 - Approbation compte de gestion 2025 - Budget annexe : Lotissement communal Impasse Pivoulet (Annexe 2.5)
2.6 — Résultats définitifs 2025 et affectation définitive des résultats — Budget principal ville
2.7 - Retrait des délibérations n° 2026.03.04.22 et 2026.03.04.23 et adoption d’un nouveau budget primitif 2026 (Annexe 2.7)
2.8 - Résultat définitifs exercice 2025 budget annexe : lotissement Impasse Pivoulet
2.9 - Retrait de la délibération n°2026.03.04.025 et adoption d'un nouveau budget primitif 2026 — Budget annexe Lotissement Impasse Pivoulet (Annexe 2.9)
2.10 — Achat de produits d'entretien : convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et ses communes membres {Annexe 2.10)
(3 / ENFANCE JEUNESSE - AFFAIRES SCOLAIRES
Rapporteur : Alexandra DELPY
3.1 - Tarification sociale des cantines scolaires : Approbation de la convention triennale et de son avenant EGALIM N°1 (Annexes 3.1.1 et 3.1.2)
3.2 - Tarifs pour l’année scolaire 2026/2027 : Restauration scolaire / Repas Adulte / Accueil de loisirs / Service Jeunes
3.3- Mise à jour du règlement intérieur des inscriptions scolaires et des activités périscolaires extrascolaires et de loisirs (Annexe 3.3)
3.4- Convention de partenariat dans le cadre d'accueils réciproques d'enfants entre structures d'accueil de loisirs avec la commune de l'Union (Annexe 3.4)
3.5- Convention d'accueil de collaborateur occasionnel bénévole au sein d'un service municipal pour des activités périscolaires et extrascolaires (Annexe 3.5) (4 / RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Georges DENEUVILLE
4.1- Création d'un comité social territorial commun à la ville et au CCAS
4.2- Recours au contrat d'apprentissage — Année scolaire 2026-2027
4.3 - Création d'emplois d'agents techniques polyvalents — Services Espaces verts
4.4 - Accroissement temporaire d’activité pour l'accueil collectif
4.5 - Recrutement d'agents contractuels emploi non permanents : accroissement saisonnier d'activité
4.6 - Recrutement d'agents contractuels emploi non permanents : accroissement saisonnier d'activité
4.7 - Recrutement d'agents contractuels emploi non permanents : accroissement temporaire d'activité
4.8 - Recrutement d'agents contractuels emploi non permanents : accroissement temporaire d'activité
4.9 - Recrutement d’un agent contractuel sur emploi non permanent : accroissement temporaire d'activité pour la direction Communication — Culture
(5 / URBANISME ET AFFAIRES JURIDIQUES
Rapporteur : Guy BUSIDAN
5.1 — Convention de servitudes réseaux avec ENEDIS (Annexes 5.1.1 et 5.1.2)
[6/ ENVIRONNEMENT et DEVELOPPEMENT DURABLE
Rapporteur : Laurent BATTAÏA
6.1 — Actualisation des tarifs Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) (Annexe 6.1)
| 7 / VOIRIE & RESEAUX DIVERS
Rapporteur : Guy BUSIDAN
7.1 - Abrogation de la délibération N° 2022 06.01.060 du 1° juin 2022 : Délibération Modifiant les commandes d'extinction nocturne de
l'éclairage public.
| 8 / ACTIVITE EVENEMENTS ET SPORTS
Rapporteur : Hassan HAMDANI
8.1 — Approbation du règlement intérieur de la piscine municipale saison estivale 2026 (Annexe 8.1)
8.2 — Mise à disposition de la piscine municipale dans le cadre de la mise en place de cours de natation dispensés par les maîtres- nageurs sauveteurs (Annexe 8.2)
8.3 — Convention de mise à disposition de la piscine municipale pour les élèves du collège Camille CLAUDEL (Annexe 8.3)
8.5 - Convention de mise à disposition permanente de locaux et équipements municipaux (Annexe 8.4)
8.5 - Convention de mise à disposition de la salle de l'orangerie au profit de l'association Club Jag 31 (Annexe 8.5)
8.6 - Délibération de convention de sponsoring pour le forum des associations (Annexe 8.6)
8.7 - Délibération de convention de mécénat pour le forum des associations (Annexe 8.7)
8.8 Mise à disposition du stade municipal à l'association Rugby No Limit pour l'organisation de sa manifestation annuelle « Tournoi Rugby No Limit » — Adoption de la convention et fixation d'une redevance (Annexe 8.8)
(9 / CULTURE & PATRIMOINE
Rapporteur : Malika CHERIF
9.1 — Convention de partenariat dans le cadre de l'opération nationale « Partir en Livre » (Annexe 9.1)
9.2 — Convention de collaborateurs bénévoles dans le cadre de manifestations municipales (Annexe 9.2) | 10 / ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Alexandra DELPY
10.1 — Abrogation de la délibération N° 2026 04.30.051 du 30 avril 2026 - Désignation des membres du CM appelés à siéger aux conseils d'écoles.
Rapporteur Georges DENEUVILLE
10.2 - Désignation d'un correspondant défense
| 11 / QUESTIONS ORALES - ECRITES
Rapporteur :
11.1 — Questions orales / écrites.
Launaguet, le 29 mai 2026.
orges DENEUVILLE
aire de Launaguet