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Acte - Cossignol 2012
Compte-Rendu - 7 juillet 2010
Document publié le Lundi 30 août 2010 par la commune d'Aureville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 7 juillet 2010)
Thèmes du document : Famille, Culture et patrimoine, Démocratie,
Lundi 30 août
2010
Mairie d’Aureville
Le Village
31 320 AUREVILLE
Téléphone: 05 61 76 30 29
Fax: 05 61 76 41 36
EMail: mairie.aureville@wanadoo.fr
Compte Rendu de
réunion
Conseil Municipal
d’AUREVILLE VIE COMMUNALE
COMMISSION URBANISATION/VOIRIE/TRAVAUX/FINANCES LOCALES
ABATTEMENT DE LA TH
NUMEROTATION DES HABITATIONS ET APPELLATION DES VOIRIES.
HANGAR LAMOTTE
PIETONNIERS
RD 24
REUNION DE LA COMMISSION.
COMMISSION ECOLES/PETITE ENFANCE/JEUNES/SPORT/ASSOCIATIONS
ECOLE
ASSOCIATIONS
CCAS
COMPTE RENDU DES ACTIVITES DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
SICOVAL
SICCA
QUESTIONS DIVERSES
BIBLIOTHEQUE
Mairie d’Aureville - CM 09-2010
2
TABLE DES MATIERES
PRESENTATION DES PROJETS DE LA COMMISSION DES JEUNES
VIE COMMUNALE
COMMISSION URBANISATION/VOIRIE/TRAVAUX/FINANCES LOCALES
ABATTEMENT DE LA TH
NUMEROTATION DES HABITATIONS ET APPELLATION DES VOIRIES.
HANGAR LAMOTTE
PIETONNIERS
RD 24
REUNION DE LA COMMISSION.
COMMISSION ECOLES/PETITE ENFANCE/JEUNES/SPORT/ASSOCIATIONS
ECOLE
ASSOCIATIONS
CCAS
ACTIVITES INTERCOMMUNALES
COMPTE RENDU DES ACTIVITES DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
SICOVAL
SICCA
QUESTIONS DIVERSES
BIBLIOTHEQUE CM – 2010/09 Mairie d’Aureville
3
Réunion du Conseil Municipal du 30 août 2010
Ouverture de séance : 20 heures 30.
Présents :
Mesdames :
1. GROENEN Karine
2. CALLES Colette
3. GUTH Dominique
4. MANENT Corinne
5. CLASTRES Emmanuelle
Absents excusés :
Madame, Monsieur :
1. PEDROYA Patrick
2. TORRENT Marie-jo
3. COMETTI Edwige
Ordre du jour :
Approbation du Compte rendu de la réunion du 28 juin 2010
• Présentation du retrait de la commune de Ramonville du SICOVAL, en
présence de Monsieur VALETTE
• Sujets sans débat
• Vie communale :
• Compte rendu des actions communales.
• Activités Intercommunales :
• Compte rendu des activités des Syndicats Intercommunaux.
Questions diverses.
Messieurs :
6. ESPIC Xavier
7. TARROUX Francis
8. MOUMIN Jean-Marc
9. GIROT Ronan
10.SALEIL Georges
11.RIOCROS Jean-Pierre
12.CAMUS Gabriel SUJETS AVEC DEBATS
CM – 2010/09 Mairie d’Aureville
4
Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal du 30 août 2010, à 20h30.
Membres en exercice : 15 - Présents : 12 - Pouvoir : 0 - Votants : 12 Le compte rendu de la réunion du 28 juin 2010 est approuvé à l’unanimité. Monsieur le Maire ouvre la séance avec une minute de silence en l’honneur de Monsieur Jean THIL, ancien maire et maire honoraire de la commune d’Aureville qui est décédé ce matin. La cérémonie d’inhumation aura lieu le jeudi 2 septembre 2010 à 15h.
SUJETS AVEC DEBATS
PRESENTATION DE LA POSITION DU SICOVAL SUR LE RETRAIT DE LA COMMUNE DE RAMONVILLE DE LA COMMUNATE D’AGGLOMERATION.
Monsieur le maire accueille Monsieur François-Régis VALETTE, Président du SICOVAL qui va présenter la position du SICOVAL sur le retrait de la commune de Ramonville-Saint-Agne de la communauté d’agglomération. Présentation et débat.
VIE COMMUNALE
Commission urbanisation/voirie/travaux/finances locales
Terrain « Lagravère »
2 actes de vente ont été passés pour des parcelles du terrain dit « Lagravère ». Une parcelle de 5 000m² a été vendue à l’entreprise SARDA pour 40 000 € et une parcelle de 358m² a été vendue à Monsieur BALDELLI Paul pour 2 000 €.
Numérotation des habitations et appellation des voiries. Réunion du groupe de travail le jeudi 9 septembre 2010, à 20h30.
Hangar LAMOTTE
Monsieur le Maire a rendez-vous avec les propriétaires du hangar le 14 septembre 2010 à 17h30 pour évoquer le devenir de ce bâtiment et pour proposer son achat par la commune.
Piétonniers
La commune de Clermont le Fort est favorable à la continuité du chemin piétonnier de la Marquemale. Des demandes de devis ont été transmises à 3 entreprises. (busage du fossé, revêtement couleur…) Le coût sera partagé à parts égales avec Clermont-le-Fort, une convention sera établie. L’entreprise DE BIASI a été retenue.
Délibération :
Assainissement collectif.
Le SICOVAL envisage la construction d’une nouvelle station d’épuration à Lacroix-Falgarde. Ce projet est très controversé et une réunion est programmée avec le SICOVAL et les communes de Lacroix- Falgarde, Vigoulet et Aureville.
Commission Ecoles/Petite Enfance/Jeunes/Sport/Associations
Ecole
La rentrée scolaire se fera le jeudi 2 septembre pour les écoles du RPI et du
SIEMCA. CM – 2010/09 Mairie d’Aureville
5
SIEMCA
Au cours de la dernière réunion du comité syndical de cet été, il a été présenté une première esquisse du projet de reconstruction de l’école maternelle.
Coût prévisionnel de l’opération : 600 000 € TTC Dépôt du PC : fin octobre
Fin des travaux : 1er trimestre 2012.
RPI
RAS, les travaux ont été réalisés et le ménage d’été est en cours. BASC
Les inscriptions au BASC se dérouleront le 11 septembre, les activités reprendront après le Campestral.
Ronan GIROT demande de prévoir l’aménagement de la descente en bord de terrain qui est toujours très boueuse l’hiver. Demander devis.
Associations
Campestral
Réunion publique le vendredi 3 septembre 2010, à 20h30. Il faut mobilier les troupes !!!
RDV à 11h pour l’organisation de l’apéritif offert par la mairie. Des séances d’initiation aux danses occitanes seront organisées les lundi 6 et 13 septembre 2010, dans la salle du Foyer. Une cinquantaine d’italiens devraient faire le voyage avec le groupe « Lo Dolphin », ils seront logés à Auzeville.
Communication
Monsieur le Maire propose de commencer à lister les prochains articles du Cossignol infos de 2010.
ACTIVITES INTERCOMMUNALES
Compte rendu des activités des Syndicats Intercommunaux.
SICOVAL
A l’ordre du prochain Conseil de Communauté : Retrait de la commune de Ramonville-Saint-Agne.
Commissions du SICOVAL
Environnement (7 juillet 2010)
Soutien de l’action de l’Agence Adour Garonne : 10 650 €
Etude générale des grands espaces boisés du SICOVAL.
Cohésion sociale
Service à la personne - Petite enfance - Enfance jeunesses Le 12 octobre, à Montgiscard, après midi et soirée de commémoration des gens du voyage dans les camps de concentration.
SICCA
C’est l’Association « Loisirs, Education Citoyenneté qui a repris le marché de la compétence « Centre de Loisirs » du SICCA. La grille tarifaire est en cours de révision.
Questions diverses
SICOVAL
SICOVAL : RANDOVALES le 26 septembre 2010, à Lauzerville. AUREVILLE : Journée Sécurité le 9 octobre 2010.
MONTLAUR : inauguration du musée agricole le 5 septembre 2010 PECHBUSQUE : inauguration de l’école de Pechbusque le 10 septembre, à CM – 2010/09 Mairie d’Aureville
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17h15.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance.
La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le lundi 30 août, à 20h30.