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Document publié le Lundi 4 janvier 2010 par la commune d'Aureville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 janvier 2010)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Institutions publiques,
Lundi 04 janvier 2010
Mairie d’Aureville
Le Village
31 320 AUREVILLE
Téléphone: 05 61 76 30 29
Fax: 05 61 76 41 36
EMail: mairie.aureville@wanadoo.fr
Compte Rendu de la réunion
Du conseil municipal
d’AUREVILLE Commissions urbanisation/voirie/travaux/finances
locales
2
Mairie d’Aureville - CM 01-2010
TABLE DES MATIERES
Vie communale
Commissions urbanisation/voirie/travaux/finances
locales
Commission Ecoles/Petite
Enfance/Jeunes/Sport/Associations
Commission Action Sociale et CCAS
Groupe Communication
Activités Intercommunales
Compte rendu des activités des Syndicats
Intercommunaux.
questions diverses CM – 2009/12 Mairie d’Aureville
3
Réunion du Conseil Municipal du 04 janvier 2010
Ouverture de séance : 20 heures 30.
Présents :
Mesdames :
1. CLASTRES Emmanuelle
2. CALLES Colette
3. GUTH Dominique
4. TORRENT Marie-Jo
5. GROENEN Karine
Absents excusés :
Madame, Monsieur :
1. PEDROYA Patrick
2. MANENT Corinne
3. COMETTI Edwige
4. CAMUS Gabriel
Ordre du jour :
• Approbation du Compte rendu de la réunion du 30 novembre 2009.
• Vie communale :
• Compte rendu des actions communales.
• Activités Intercommunales :
• Compte rendu des activités des Syndicats Intercommunaux.
• Questions diverses.
Messieurs :
6. ESPIC Xavier
7. SALEIL Georges
8. TARROUX Francis
9. RIOCROS Jean-Pierre
10.MOUMIN Jean-Marc
11. GIROT Ronan CM – 2009/12 Mairie d’Aureville
4
Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal du 04 janvier 2010, à 20h30.
Membres en exercice : 15 - Présents : 11 - Pouvoir : 0 - Votants : 11 Le compte rendu de la réunion du 30 novembre 2009 est approuvé à l’unanimité.
VIE COMMUNALE
Commissions urbanisation/voirie/travaux/finances locales
Terrain « Lagravère »
L’achat a été réalisé le 16 décembre 2009.
Des pourparlers sont entamés pour la revente d’une parcelle de 5000 m² à un riverain pour un usage économique. Monsieur le Maire a rendez-vous avec Monsieur SARDA la semaine prochaine.
Maison « Cola »
Le processus de vente continu, le couple potentiellement acquéreur semble toujours intéressé.
Numérotation des maisons et appellation des voiries
Dès que la numérotation des habitations et l’appellation des voiries seront terminées, Monsieur le Maire propose d’organiser une réunion publique pour présenter ce projet à la population. Il est décidé de mettre en place également une exposition dans la salle de réunion du conseil municipal le samedi matin pour plus d’information.
Presbytère
Suite à la demande de la locataire, tous les thermostats des radiateurs ont été changés, ainsi que le vase d’expansion de la chaudière.
Finances locales
Une réunion « budget » est programmée le lundi 18 janvier, à 20h30. Objet : Ébauche du BP 2010.
Commission Ecoles/Petite Enfance/Jeunes/Sport/Associations
RPI
RAS – Une réunion de la commission doit être programmée prochainement. Le Noël des enfants des villages d’Aureville et de Clermont le Fort s’est très bien passé… toujours autant de monde.
JEUNES
Présentation du projet de la commission « Jeunes » au prochain conseil municipal.
Sport
Le programme du BASC est en cours de finalisation.
Associations
RAS – L’Assemblée Générale de l’Amicale des Boulistes a été annulée pour cause de neige.
Commission Action Sociale et CCAS
La sortie dans le Gers à la « Ronde des crèches » du 10 janvier 2010, a été annulée, faute de participants.
Bilan des tournées des aînés à réaliser.
Groupe Communication
Cossignol infos CM – 2009/12 Mairie d’Aureville
5
A signaler une erreur du SICOVAL à l’impression du « Cossignol 2009 », la page « publicité » des entreprises de la commune n’était pas à jour … c’était celle de 2006 !
Il est nécessaire de passer un erratum dans la prochaine « Brèves ».
Site
La mise à jour est régulièrement effectuée.
Pots de fin d’année
o Nouveaux arrivants et associations : affluence moyenne. o Commissions…. : affluence moyenne.
Le temps neigeux en est aussi sûrement la cause. Il est cependant envisagé de ne faire qu’une seule manifestation en 2010.
Activités Intercommunales
Compte rendu des activités des Syndicats Intercommunaux.
SICOVAL
* L’antenne de la SMAT sera finalement installée sur le château de Capdeville.
* Au prochain conseil de communauté : vote des différents tarifs et redevances 2010.
o Eau : + 5% (1.302€ HT)
o Eau assainie : + 3% (1.013€ HT)
o Déchets : + 2% (mise en place des nouveaux services)
* La commune de Ramonville-Saint-Agne souhaite quitter le SICOVAL et demande son rattachement à la communauté urbaine Grand Toulouse – Dossier à suivre.
* Rappel : conférence des Maires le 21 janvier 2010.
Commissions du SICOVAL
Environnement : lancement du Plan Climat Energie Territorial.
SIVURS
Le Président du SIVURS prévoit une augmentation du prix du repas entre 3 et 5 % au 1er février 2010.
Le comité syndical a donné son accord de principe pour la création d’un syndicat mixte pour permettre au SIVOS d’intégrer le syndicat pour pourvoir effectuer la livraison des repas au centre de loisirs et aux crèches.
Le traditionnel repas du SIVURS devrait avoir lieu au mois d’avril.
SIVOS
Aucun délégué n’a assisté à la réunion.
SDEHG
Personne n’a pu assister à L’Assemblée Générale du SDEHG.
SIEMCA
Suite au changement de statuts du SIEMCA, il convient de désigner un délégué supplémentaire pour représenter notre commune. Délibération : ELECTION DES DELEGUES APPELES A REPRESENTER LA COMMUNE AU SEIN DU SIEMCA.
Suite au vote des nouveaux statuts du … ….. 2009, Monsieur le Maire expose à son Conseil Municipal, la nécessité de procéder à l’élection d’un délégué supplémentaire appelé à représenter la commune au sein du SIEMCA (Syndicat Intercommunal des Ecoles Maternelles des Coteaux de l’Ariège) de GOYRANS, conformément aux articles L 163.5 et L 163.6 du Code de Communes. La commune sera représentée par trois délégués titulaires. Monsieur le Maire propose de procéder à cette élection, il fait part CM – 2009/12 Mairie d’Aureville
6
des candidatures suivantes :
o Mme GROENEN-SERRANO Karine
o M MOUMIN Jean-Marc
o M Xavier ESPIC
Le Conseil municipal vote, sont élus représentants de la commune au sein du SIEMCA :
o Mme GROENEN-SERRANO Karine
o M MOUMIN Jean-Marc
o M Xavier ESPIC
Comme délégués titulaires.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
QUESTIONS DIVERSES
Abreuvoir de Sabatéry
Samedi 16 janvier 2010, extraction de l’abreuvoir de Sabatéry avec l’association « Caminarem ».
RDV à la mairie à partir de 9h avec pelles et pioches.
Pot du Maire
RDV dimanche 17 janvier à partir de 9 heures pour tartinage… et grignotage !
Référence « tempête »
La Préfecture demande que le conseil municipal nomme un « référent tempête » : à l’unanimité, Jean-Marc MOUMIN est plébiscité car il semble tout désigné pour cette fonction.
Invitations
- Lacroix-Falgarde : le 8 janvier à 18h
- Conseil Général : le 8 janvier à 11h30
- Préfecture : le 8 janvier à 18h
- Conseil Régional le 6 janvier à 18h30
Attention au foie !!!
Anniversaire
Pas d’anniversaire ce mois ci, mais merci à Marie-Jo et Dominique.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 23 heures 30.
La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le lundi 1er février 2010, à
20h30.