Compte-Rendu - CR 20230609

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Compte-Rendu - CR 20230609 Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Lieuvillers. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20230609)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Eau et assainissement, COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 09 JUIN 2023

L’an deux mille vingt-trois, le neuf juin à vingt et une heures.

Les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le cinq juin deux mille vingt-trois ; se sont réunis à la Mairie de Lieuvillers sous la présidence et sur la convocation de Monsieur Michaël NEGI, Maire.

Membres titulaires :

M. Michaël NEGI ; Mme Valérie GUÉNÉ ; M. Xavier BLÉRY ; Mme Aurore LOISEAU ; M. Emmanuel CHRÉTIEN ; M. Loïc DUMORTIER ; M. Romaric GALLE ; M. Éric LESCURE ; Mme Séverine HUBRY ; Mme Stéphanie CREBOIS ; Mme Ludivine DERDLIAN ; Mme Flora GLOWACKI ; M. Vincent LEDOUX.

Membres Présents :

12

Membre Absent excusé avec pouvoir :

Mme Séverine HUBRY donne pouvoir à Madame Valérie GUENE

Membre Absent excusé sans pouvoir :

0

DÉTERMINATION DU QUORUM

En son article L 2131-17, le Code Générales des Collectivités Territoriales précise que le Conseil Municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente.

À l’ouverture de la séance du Conseil Municipal, le Maire vérifie les conditions de quorum :

12 Présent(s)

1 Procuration(s)

0 Absent

Après vérification du quorum, Monsieur Michaël NEGI déclare que la séance peut valablement se tenir, cite les pouvoirs qu’il a reçus et énonce les points inscrits à l’ordre du jour.

Département de l’Oise

Arrondissement de Clermont

Canton de Saint-Just-en-Chaussée

Commune de LIEUVILLERS

CONSEIL MUNICIPALDÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

En son article L 2131-15, le Code Général des Collectivités Territoriales, précise qu’au début de chacune de ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Monsieur Michaël NEGI propose au conseil municipal de désigner Madame Ludivine DERDLIAN, secrétaire de séance.

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération ayant donné les résultats suivants :

Type de Scrutin Ordinaire

Votants 13

Abstention, Blanc, Nul, Refus de prendre part au vote 0

Suffrages exprimés 13

Pour 13

Contre 0

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 13 « POUR », 0 « CONTRE » DÉCIDE DE DÉSIGNER Madame DERDLIAN Ludivine, secrétaire de séance.

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 13 AVRIL 2023

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération ayant donné les résultats suivants :

Type de Scrutin Ordinaire

Votants 13

Abstention, Blanc, Nul, Refus de prendre part au vote 0

Suffrages exprimés 13

Pour 13

Contre 0

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 13 « POUR », 0 « CONTRE » DÉCIDE :

ARTICLE 1 : D’ADOPTER le compte-rendu de la séance du treize avril deux mille vingt-trois.REMBOURSEMENT ASSURANCE GROUPAMA

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Commune a reçu un chèque d’un montant de 1 050,00 euros de la part de GROUPAMA, l’assurance de la Commune. Il s’agit d’un remboursement à la suite d’un sinistre de dégât des eaux.

Monsieur le Maire propose d’encaisser ce chèque à l’article 75888

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération ayant donné les résultats suivants :

Type de Scrutin Ordinaire

Votants 13

Abstention, Blanc, Nul, Refus de prendre part au vote 0

Suffrages exprimés 13

Pour 13

Contre 0

Le Conseil Municipal, DÉCIDE :

ARTICLE 1 : D’ACCEPTER l’encaissement du chèque.

ARTICLE 2 : D’ACCEPTER Monsieur le Maire de réaliser les opérations comptables.

REMBOURSEMENT DE FRAIS POUR UN AGENT

Monsieur le Maire propose d’octroyer un remboursement de frais à un agent pour la somme de 48,99 euros.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération ayant donné les résultats suivants :

Type de Scrutin Ordinaire

Votants 13

Abstention, Blanc, Nul, Refus de prendre part au vote 0

Suffrages exprimés 13

Pour 13

Contre 0Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 13 « POUR », 0 « CONTRE » DÉCIDE :

ARTICLE 1 : D’AUTORISER Monsieur le Maire à attribuer une prime exceptionnelle à l’agent.

SUBVENTION POUR UNE ASSOCIATION

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2131‐29 ;

Entendu le rapport de présentation,

Considérant que la commune souhaite verser une subvention exceptionnelle en faveur du comité des fêtes de Lieuvillers, due à coût supplémentaire lié au feu d’artifice.

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération ayant donné les résultats suivants :

Type de Scrutin Ordinaire

Votants 13

Abstention, Blanc, Nul, Refus de prendre part au vote 0

Suffrages exprimés 13

Pour 13

Contre 0

Le Conseil Municipal DÉCIDE :

ARTICLE 1 : D’AUTORISER Monsieur le Maire à verser une subvention exceptionnelle de 250 € au comité des fêtes,

ARTICLE 2 : D’AUTORISER Monsieur le Maire à réaliser les écritures comptables nécessaires.

DESIGNATION DES DELEGUES ET DES SUPPLEANTS POUR LES ELECTIONS SENATORIALES

L’an deux mille vingt-trois, le neuf juin à 21 heures 00 minutes, en application des articles L. 283 à L. 293, et R. 131 à R. 148 du code électoral, s’est réuni le conseil municipal de la commune de Lieuvillers.

Étaient présents les conseillers municipa ux suivants :

M. Michaël NEGI ; Mme Valérie GUÉNÉ ; M. Xavier BLÉRY ; Mme Aurore LOISEAU ; M. Emmanuel CHRÉTIEN ; M. Loïc DUMORTIER ; M. Romaric GALLE ; M. Éric LESCURE ; Mme Stéphanie CREBOIS ; Mme Ludivine DERDLIAN ; Mme Flora GLOWACKI ; M. Vincent LEDOUX.

Absent : Mme Séverine HUBRY1. Mise en place du bureau électoral

M. Michaël NEGI, le maire a ouvert la séance.

Mme Ludivine DERDLIAN a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2131-15 du CGCT).

Le maire a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 13

conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2 131-17 du

CGCT était remplie.

Le maire a ensuite rappelé qu’en application de l’article R. 133 du code électoral, le

bureau électoral est présidé par le maire et comprend les deux conseillers municipaux les plus

âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à

savoir M. Eric LESCURE, Mme Valérie GUENE, Mme Flora GLOWACKI et M. Loïc

DUMORTIER.

2. Mode de scrutin

Le maire a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs. Il a rappelé qu’en application des articles L. 288 et R. 133 du code électoral, les délégués et leurs suppléants sont élus séparément, sans débat, au scrutin secret et à la majorité absolue. S’il reste des mandats à attribuer à l’issue du premier tour de scrutin, il est procédé à un second tour pour le nombre de mandats restant à attribuer et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé des candidats est déclaré élu.

Le maire a également précisé que les membres du conseil municipal qui sont également députés, sénateurs, conseillers régionaux, conseillers départementaux, conseillers à l’Assemblée de Martinique, conseillers territoriaux de Saint-Pierre-et-Miquelon, ou membres d’une des assemblées de province de Nouvelle -Calédonie, peuvent participer à l’élection des délégués et suppléants mais ne peuvent être élus délégués ou suppléants (art. L. 286, L. 287, L. 445, L. 531et L. 556 du code électoral).

Le maire a rappelé que les délégués et suppléants sont élus parmi les m embres du conseil municipal. Toutefois, si le nombre de délégués et de suppléants à élire est supérieur au nombre de conseillers en exercice, les suppléants peuvent également être élus parmi les électeurs inscrits sur les listes électorales de la commune ( art. L. 286).

Le maire a indiqué que conformément aux articles L. 284 et L. 286 du code électoral, le conseil municipal devait élire trois délégués et trois suppléants.

Les candidats peuvent se présenter soit isolément, soit sur une liste incomplète, soit sur une liste comportant autant de noms qu’il y a de délégués à élire ou sur une liste comportant autant de noms de suppléants. Les adjonctions et les suppressions de noms sont autorisées (art. L. 288 du code électoral). La circonstance qu’une personne ne se soit pas portée candidate ou soit absente ne fait pas obstacle à son élection si elle obtient le nombre de suffrages requis.

3. Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe ou d’un seul bulletin plié du modèle uniforme. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe (ou le bulletin) que le conseiller municipal a déposé lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le n ombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré.Après le vote du dernier conseiller, le président a déclaré le scrutin clos et les membres du bureau électoral ont immédiatement procédé au dépouill ement des bulletins de vote. Les bulletins ou enveloppes déclarés nuls par le bureau et les bulletins blancs ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès -verbal avec mention de la cause de leur annexion (bulletin ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lequel le votant s’est fait connaître, enveloppe vide, bulletin établi au nom d’une liste dont la candidature n’a pas été enregistrée, bulletin avec adjonction ou radiation de noms ou avec modification de l’ordre des candidats, bulletin ne respectant pas l’obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe, bulletin blanc). Ces bulletins ou ces enveloppes annexées avec leurs bulletins sont placés dans une enveloppe close jointe au procès -verbal portant l’indication du scrutin concerné.

Lorsque tous les mandats n’ont pas été attribués au premier tour de scrutin, il a été procédé à un second tour de scrutin. Après l’élection des délégués, il a été procédé à l’élection des suppléants dans les mêmes conditions.

4. Élection des délégués

4.1. Résultats du premier tour de scrutin de l’élection des délégués

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : Zéro (0) ............... .................................................................................................................................................

b. Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) : Treize (13)

................................................................................................................................................

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : Zéro (0) ................................................. .................................................................................................................................................

d. Nombre de votes blancs : Zéro (0)

.................................................................................................................................................

e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] : Treize (13) ...................................................... .................................................................................................................................................

f. Majorité absolue : Sept (7)....................................................................................................

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre décroissant des suffrages obtenus et, à

égalité de suffrages, de l’âge des candidats)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

Mme DERDLIAN Ludivine 13 Treize

Mme LOISEAU Aurore 13 Treize

M. NEGI Michaël 13 Treize4.2. Résultats du second tour de scrutin de l’élection des délégués

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ............................... .................................................................................................................................................

b. Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) ........................................................ .................................................................................................................................................

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau ................................................................. .................................................................................................................................................

d. Nombre de votes blancs ...................................................................................................... .................................................................................................................................................

e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] ........................................................................... .................................................................................................................................................

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre décroissant des suffrages obtenus et, à

égalité de suffrages, de l’âge des candidats)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

....................................................................................... ................................... .................................................................................

....................................................................................... ................................... .................................................................................

....................................................................................... ................................... .................................................................................

....................................................................................... ................................... .................................................................................

....................................................................................... ................................... .................................................................................

....................................................................................... ................................... .................................................................................

....................................................................................... ................................... .................................................................................

....................................................................................... ................................... .................................................................................

....................................................................................... ................................... .................................................................................

....................................................................................... ................................... .................................................................................

4.3. Proclamation de l’élection des délégués

Mme DERDLIAN Ludivine née le 10 avril 1985 à Compiègne

Adresse :

266 rue d’Enfer, 60130 LIEUVILLERS

a été proclamée élue au premier tour et a été déclarée titulaire, le mandat.

Mme LOISEAU Aurore née le 17 novembre 1981 à L’Isle Adam

Adresse : 220 rue de la Mare aux Saules, 60130 LIEUVILLERS

a été proclamée élue au premier tour et a été déclarée titulaire, le mandat.

M. NEGI Michaël né le 24 novembre 1976 à BOULOGNE SUR MERAdresse : 137 rue de la croisette, 60130 LIEUVILLERS

a été proclamé élu au premier tour et a été déclaré titulaire, le mandat.

Le maire a rappelé que les délégués présents ne peuvent plus refuser d’exercer leurs fonctions après l’ouverture du scrutin pour la désignation des suppléants.

4.4. Refus des délégués

Le maire a constaté le refus de zéro délégué après la proclamation de leur élection (art. R. 143).

5. Élection des suppléants

5.1. Résultats du premier tour de scrutin de l’élection des suppléants

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : Zéro (0) ............... .................................................................................................................................................

b. Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) : Treize (13)

................................................................................................................................................

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : Zéro (0) ................................................. .................................................................................................................................................

d. Nombre de votes blancs : Zéro (0)

.................................................................................................................................................

e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d] : Treize (13) ...................................................... .................................................................................................................................................

f. Majorité absolue : Sept (7)....................................................................................................

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre décroissant des suffrages obtenus et, à

égalité de suffrages, de l’âge des candidats)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

M. DUMORTIER Loïc 13 Treize

M. LEDOUX Vincent 13 Treize

M. BLERY Xavier 13 Treize5.2. Résultats du second tour de scrutin de l’élection des suppléants

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ............................... .................................................................................................................................................

b. Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) ........................................................ .................................................................................................................................................

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau ................................................................ .................................................................................................................................................

d. Nombre de votes blancs ...................................................................................................... .................................................................................................................................................

e. Nombre de suffrages exprimés [b – c – d]........................................................................... .................................................................................................................................................

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre décroissant des suffrages obtenus et, à

égalité de suffrages, de l’âge des candidats)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

....................................................................................... ................................... .................................................................................

....................................................................................... ................................... .................................................................................

....................................................................................... ................................... .................................................................................

....................................................................................... ................................... .................................................................................

....................................................................................... ................................... .................................................................................

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....................................................................................... ................................... .................................................................................

5.3. Proclamation de l’élection des suppléants

En application de l’article L. 288 du code électoral, l’ordre des suppléants a été

déterminé successivement par l’ancienneté de l’élection (élection au premier ou au second

tour), puis, entre les suppléants élus à l’issue d’un même tour de scrutin, par le nombre de

suffrages obtenus, puis, en cas d’égalité de suffrages, par l’âge des candidats, le plus âgé étant

élu.

M. DUMORTIER Loïc né le 25 juillet 1989 à BUCAREST (Roumanie)

Adresse : 720 avenue des Platanes, 60130 LIEUVILLERS

a été proclamé élu au premier tour et a été déclaré suppléant, le mandat.

M. LEDOUX Vincent né le 19 mai 1984 à GOUVIEUX

Adresse : 880 rue du 34ème Bataillon de Chars, 60130 LIEUVILLERS

a été proclamé élu au premier tour et a été déclaré suppléant, le mandat.

M. BLERY Xavier né le 13 juillet 1977 à CLERMONTAdresse : 130 passage de la Croisette, 60130 LIEUVILLERS

a été proclamé élu au premier tour et a été déclaré suppléant, le mandat.

5.4. Refus des suppléants

Le maire a constaté le refus de 0 suppléants après la proclamation de leur élection (art. R. 143 ).

6. Observations et réclamations :

..........................................................................................................................................................................................................................................................................................

..........................................................................................................................................................................................................................................................................................

..........................................................................................................................................................................................................................................................................................

7. Clôture du procès-verbal

Le présent procès-verbal, dressé et clos, le neuf juin deux mille vingt-trois, à vingt

et une heures 57 minutes, en triple exemplaire a été, après lecture, signé par le maire, les

autres membres du bureau et le secrétaire.

BILAN DES ADJOINTS

1ère adjointe

Commission fleurissement : le concours de fleurissement sera maintenu malgré le contexte de crise sur l'eau. Le jury prendra bien entendu en compte cet élément dans sa notation. Le jury passera le jeudi 29 juin en fin de journée.

Les suspensions, et les plantes annuelles dans le village seront moins nombreuses que les années précédentes compte tenu des restrictions d'arrosage.

Concernant les illuminations de Noel, nous avons choisi un système de location avec notre fournisseur.

Commission salle des fêtes : Une étude est en cours sur le renouvellement de la vaisselle ou la location avec un prestataire

Des travaux seront prochainement réalisés dans les toilettes homme.

Conseil des jeunes : la dernière réunion de la saison aura lieu le vendredi 23 juin à 18H30 à la mairie

2ème adjoint

Un article sera mis dans le prochain Lieuvillois pour expliquer le budget 2022

3ème adjointe

Des travaux vont être fait sur la porte du logement au-dessus de la poste.4ème adjoint

Travaux : on a reçu les devis pour réparer les buts du city-stade.

Demande en cours pour la mise a jour du devis pour la récupération d'eau pluvial, pour de la clé en main.

Communication, finalisation du Lieuvillois pour distribution avant la fête communale.

Divers, le serveur NAS est en service.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Le contournement pour le méthaniseur

Monsieur le Maire a pris en compte les différentes remarques, il a contacté le sénateur O.PACCAUD pour avoir des conseils.

Monsieur le Maire lève la séance à 23 heures 40. La date de la prochaine réunion sera fixée ultérieurement.