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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Bois et produits du bois,
AR
Prefecture
016-200054047-20250630-2025
06
30
18-DE
Reçu
le
01/07/2025
EX
EL
|
4
À
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTERE
DE
L'ECONOMIE
ET
DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
Le
formulaire
EXE10
est
un
modèle
d’avenant,
qui
peut
être
utilisé
par
le
pouvoir
adjudicateur
ou
l'entité
adjudicatrice,
dans
le
cadre
de
l'exécution
d'un
marché
public.
(Reprendre
le
contenu
de
la
mention
figurant
dans
les
documents
constitutifs
du
marché
public.)
Commune
de
CONFOLENS
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
- CS
6003
16500
CONFOLENS
[Indiquer
le
nom
commercial
et
la
dénomination
sociale
du
titulaire
individuel
ou
de
chaque
membre
du
groupement
titulaire,
les
adresses
de
son
établissement
et
de
son
siège
social
(si
elle
est
différente
de
celle
de
l'établissement),
son
adresse
électronique,
ses
numéros
de
téléphone
et
de
télécopie
et
son
numéro
SIRET.
En
cas
de
groupement
d'entreprises
titulaire,
identifier le mandataire
du
groupement.]
LOT
7
:MENUISERIES
INTÉRIEURES
- PLANCHER
BOIS
- MOBILIERS
RANGEMENTS
Entreprise :
SARL
BROUSSARD
209,
Route
du
Gravier
Z.E.
La
Braconne
- 16600
MORNAC
Tél.
: 05
45
70
38
27
E-mail
: sarlbroussard@gmail.com
Siret
: 511
698
771
00025
!
Formulaire
non
obligatoire
disponible,
avec
sa
notice
explicative,
sur
le
site
du
ministère
chargé
de
l'économie.
NOVATI
VOIE AR
Prefecture
016-200054047-20250630-2025
06 30
18-DE
Reçu
le
01/07/2025
M
Objet du marché
public:
(Reprendre
le
contenu
de
la
mention
figurant
dans
les
documents
constitutifs
du
marché
public.
En
cas
d'allotissement,
préciser
également
l'objet et la dénomination
du
lot concerné.)
Marché
public
de
travaux
pour
RÉNOVATION
DE
L'ANCIEN
TRIBUNAL
à CONFOLENS
M
Date
de
la
notification
du
marché
public
:
29/08/2024...
M
Durée
d'exécution
du marché
public : .…… 14...
mois
ou
..….… 427...
jours.
B
Montant
initial du
marché
public:
"Taux
de
la TVA
: ....… 20%
............
"
Montant
HT:
100
492,10
€
.......…
"Montant
TTC:
120
590,52
€ AR
Prefecture
(Détailler
toutes
les
modifications,
avec
ou
sans
incidence
financière,
introduites
dans
le
marché
public
par
le
présent
avenant.
Préciser
les
articles
du
CCAP
ou
du
CCTP
modifiés
ou
complétés
ainsi
que
l'incidence
financière
de
chacune
des
modifications
apportées.)
“
Lors
du
déplombage
des
boiseries
de
la
salle
d'audience,
il a
été
constaté
que
les
bois
des
soubassements
de
l'estrade
étaient
en
mauvaise
état.
De
plus,
après
sondage
complémentaire
des
solives
il s'avère
qu'elles
doivent
être
remplacer.
Cela
impose
donc
la dépose
complète
de
l'estrade
et son
remplacement
qui
sera
fait à
l'identique.
“
||
en
est
de
même
pour
les
soubassements
de
la
salle
d'audience.
En
effet
après
réalisation
de
l'aérogommage,
celui-ci
a révélé
un
état
des
bois
trop
dégradé
pour
pouvoir
être
conservé.
De
plus
le test
de
peinture
réalisé
sur
un
échantillon
ne
s'avère
pas
concluant
pour
obtenir
une
finition
satisfaisante
et cohérente
avec
le reste
des
ouvrages
qui
seront
réalisés.
Nous
proposons
donc
le
remplacement
de
l'intégralité
des
soubassements
bois
qui
seront
donc
également
en
cohérence
avec
ceux
de
l'estrade
refaits
à
neuf.
“Après
vérification
de
la
dimension
de
la
centrale
de
traitement
d'air
du
CIO
il s'avère
que
l'espace
de
la
cage
d'escalier
d'accès
aux
archives
est
insuffisant
pour
l'approvisionner.
Il a
donc
été
prévu
d'agrandir
la
trémie
de
l'escalier
pour
permettre
le passage
de
la CTA.
Par
conséquent,
le
présent
avenant
a
pour
objet :
1.
Dépose
et
réfection
de
l'estrade
pour
un
montant
de
3
822,84
€
HT
2.
Dépose
et réfection
des
soubassements
de
l’estrade
pour
un
montant
de
2 857,60
€
HT
3.
Dépose
et réfection
des
soubassements
de
la salle
d'audience
pour
un
montant
de
8 437,80
€
HT
4.
Modification
de
la trémie
de
l'escalier
d'accès
aux
archives
pour
un
montant
de
357,60
€
HT
Le
prix
total
de
l'ajout
de
ces
prestations
est
donc
de
15
475,84
€
HT
Le
montant
final
de
l'avenant
est
donc
de
15
475,84
€
HT
M
Incidence
financière
de
l'avenant :
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public :
(Cocher
la case
correspondante.)
C1]
Non
H]
Oui
Montant
de
l'avenant
:
“Taux
de
la TVA
:
20
sas
amine
"Montant
HT:
15
475,84
€...
n
Montant
TTC:
18: 571,01
Es
ssvus
"
_%
d'écart
introduit
par
l'avenant
: ...15,40...
Nouveau
montant
du
marché
public
:
"Taux
de
la TVA
:
20
Vos
emssts
"Montant
HT:
115
967,94
€...
"Montant
TTC:
139
191,53
€... AR
Prefecture
016-200054047-20250630-2025
06
30
18-DE
Nom,
prénom
et
qualité
du
signataire
(“)
Lieu
et
date
de
signature
Signature
(*)
Le
signataire
doit
avoir
le
pouvoir
d'engager
la
personne
qu'il
représente.
Pour
l'Etat
et
ses
établissements
:
(Visa
ou
avis
de
l'autorité
chargée
du
contrôle
financier.)
Signature
(représentant
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice) AR
Prefecture
016
=
5
ES
Reç
m
En
cas
de
remise
contre
récépissé :
Le
titulaire
signera
la formule
ci-dessous :
« Reçue
à titre de
notification
copie
du présent
avenant
»
Signature
du
titulaire,
M
En
cas
d’envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception
:
(Coller dans
ce
cadre
l'avis de
réception
postal,
daté
et signé par le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
#
En
cas
de
notification
par
voie
électronique
:
(Indiquer
la
date
et
l'heure
d'accusé
de
réception
de
la
présente
notification
par
le
titulaire
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.) Date
de
mise
à jour
: 01/04/2019.