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Arrêté - 220.07.06concert Le Trop Bakel
Arrêté - 148.13.04 Bld Rep. Icosne Cafe Concert cloture
Arrêté - 238.06.06 concert BHV
Arrêté - 065.10.02 DJ PARTY MIX LE VIEUX RELAIS
Arrêté - 211.21.06 Animation concert MacDo
Arrêté - 181.17.05concert Le Trop
Arrêté - 208.18.05 Concert Stade Foot DJ Tony Toons
Arrêté - DD.027.30.08 Garcon la Note
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - DD.027.30.08 Garcon la Note)
Thèmes du document : Santé, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DÉPARTEMENT g k RÉPUBLIQUE FRANÇAISE NIEVRE G N° DD / 2024 / 06 / 027 CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE ARRÊTÉ DU MAIRE COSNE-COURS-SUR-LOIRE
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L 2212-1, et suivants,
19 juin 2024 VU les articles L 1311-1 et suivants, L 3331-3, L 3341-1 à 3, L
3353-3 à 6 et suivants du Code de la Santé Publique,
VU le Code Pénal et son article R610-5,
VU le Code de l'environnement et notamment les articles
Garçon la Noie ! LS71-I à L571-26, R571-1, R571-97
VU le décret N°95.408 du 18 avril 1995 et le décret N°2006.1099
du 31 août 2006 relatifs à la lutte contre les bruits de voisinage et
modifiant le code de la santé publique,
VU Parrêté préfectoral N°2007-P-2817 relatif à la lutte contre le
Formations musicales bruit dans le département de la Nièvre et notamment son article
autorisées pour 2024 4, qui a une dérogation permanente pour certaines
manifestations,
VU l'arrêté préfectoral N°2010-P-951 relatif à l’ouverture des
débits de boissons, et notamment son article 3 pour la
dérogation nationale des ouvertures tardives,
Ville de Cosne
VU l'arrêté N°DP/2024/06/276 du 19 juin 2024 relatif à la
circulation et au stationnement pendant la manifestation festive
« Garçon la Note ! »,
VU la demande du Service Communication et Culture pour
Porganisation des animations musicales pour cette
manifestation,
CONSIDERANT qu’il appartient au Maire de prendre des
mesures pour assurer le bon ordre, la sureté, la sécurité et la
salubrité publique à l’occasion des concerts organisés dans la
ville,
CONSIDERANT qu’il y a lieu pour la bonne organisation de
ce concert, de réglementer la circulation et le stationnement,
ARRETE
ARTICLE 01 : La Ville de Cosne Cours sur Loire organise, du 3 Juillet 2024 au 30 Août 2024 une
manifestation festive intitulée « Garçon la Note ! » sur la commune.
ARTICLE 02 : Les formations musicales suivantes sont autorisées à se produire aux dates et lieux suivants et devront respecter impérativement les horaires de fin de manifestation - rétablissement de la circulation (chaussée entièrement libre) et du stationnement :
Ÿ Mercredi 3 juillet 2024 : Bar du Moulin 21 h à 23h00 Scène mobile (Ouverture GLN)
8 Rue Saint Agnan
VITAZIK
À Jeudi 4 juillet 2024 : Le Bar’Bu de 21h à 23h00
Bd de la République
Artiste: Madmen Vendredi 5 juillet 2024 : Comité des Fêtes de 21h à 23h00
Villechaud Salle des fêtes
Artiste: Marc et Céleste
Mercredi 10 juillet 2024 : Le Boulevard de 21h à 23h00
Boulevard de la République
Artiste: Marilyne et Florian
Jeudi 11 juillet 2024 : Le Tro’p de 21h à 23h00
Boulevard de la République
Artiste: Bakel
Vendredi 12 juillet 2024: Bar de l'Hôtel de Ville de 21h à 23h00
1 Bld de la République
Artiste: Les Affoubertis
Mercredi 17 juillet 2024 : Le Carré d’As 21h à 23h00
Rue du Commerce
Artiste: No Limit 1
Jeudi 18 juillet 2024 : Les Terrasses de l’Ile de 21h à 23h00
Les Terrasses de l’Ile
Artiste: Cool Train
Vendredi 19 juillet 2024 : Café de la Paix 21h à 23h00
Avenue de la Paix
Artiste: Laëtitia Boreal
Mercredi 24 juillet 2024 : Le Béguin 21h à 23h00
42 rue du Commerce
Artiste: On remet ça
Jeudi 25 juillet 2024 : Chez Flo 21 h à 23h00
Place de la Pécherie
Artiste: Les Récolteurs
Vendredi 26 juillet 2024 : Bar du Moulin de 21h à 23h00
8 rue Saint-Agnan
Artiste: William et Manisoul
Mercredi 31 juillet 2024 : Café de la Paix 21h à 23h00
Avenue de la Paix
Artiste: Isa et Max
Jeudi 1 août 2024: Café de la Ville de 21h à 23h00
9 rue MI Leclerc
Artiste: Marlow Rider
Vendredi 2 août 2024 : Le Carré d’As 21h à 23h00
Rue du Commerce
Artiste: Three Chords and the Truth
Mercredi 7 août 2024 : Le Boulevard de 21h à 23h00
Bd de la République
Artiste: Moon Serenade
Jeudi 8 août 2024: Le Bar’Bu de 21h à 23h00
Bld de la République
Artiste: JEWLY
Vendredi 9 août 2024 : Bar de L'Hôtel de Ville 21h à 23h00
1 Bld de la République
Artiste: Spys
Mercredi 14 août 2024 : Le Tro’p de 21h à 23h00
Boulevard de la République
Artiste : Nash À Jeudi 15 août 2024 : Comité des Fêtes de Villechaud de 21h à 23h00
Salle des fêtes de Villechaud
Artiste : Maryline et Florian
© Vendredi 16 août 2024 : Café de la Ville
9 rue MI Leclerc
Artiste : OREL and CO
Ÿ Mercredi 21 août 2024 : Chez Flo de 21h à 23h00
Place de la Pêcherie
Artiste: WILDATION
© Jeudi 22 août 2024 : Le Vieux Relais de 21h à 23h00
Rue Saint-Agnan
Artiste : DJ Mickey
Ÿ Vendredi 23 août 2024 : Les Terrasses de l’Ile de 21h à 23h00
Terrasses de l’Ile
Artiste : Ca M’Rappel
© Mercredi 28 août 2024 : Le Bar’ Bu de 21h à 23h00
Bild République
Artiste : KALTERO TRIO
© Jeudi 29 août 2024 : Chez Flo de 21h à 23h00
Place de la Pécherie
Artiste : Les Ephémères
} Vendredi 30 août 2024 : Le Boulevard, le Bar de l'Hôtel de Ville, le Tro’p de 21h à 23h00
scène mobile (clôture)
Bid de la République
Artiste : Cuarteto Café Con Pan
ARTICLE 03 : Les artistes s'assureront qu'en aucun cas, le niveau sonore ne dépasse les 85 décibels jusqu’à 22h00 et jusqu’à 23h00, le niveau sonore ne devra pas dépasser les 75 décibels. La tranquillité du voisinage devra être respectée.
ARTICLE 04 : Ce présent arrêté, contenant des prescriptions d’exercices relatives au bruit, est dérogatoire aux dispositions générales relatives aux bruits de voisinage du Code de la Santé Publique et de l'arrêté Préfectoral relatif à la lutte contre le bruit.
ARTICLE 05 : Tout manquement à l'article 4 du présent arrêté expose les bénéficiaires de l'autorisation (les artistes) aux poursuites prévues par l'article R 1337-6 du Code de la Santé Publique.
ARTICLE 06 :La signalisation sera conforme aux prescriptions de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre, 8ème partie approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992.
ARTICLE 07 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie de Cosne.
ARTICLE 08 : La signalisation nécessaire et les déviations qui s’imposent pour chaque concert sont précisées dans les arrêtés et seront mises en place par les Services Techniques municipaux.
ARTICLE 09 : Monsieur le Commandant de la Compagnie de Gendarmerie de Cosne, Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Responsable des Services Techniques Municipaux et les Agents de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef de Centre des Sapeurs-Pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service ANACOR-SMUR de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE DD