Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation 2026 04 04
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal du 21 03
Déliberation - Liste des deliberations CM 16 04 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 08 04 2026
Procès Verbal - Convoc 06 04 2024
Procès Verbal - Convoc 05 04 2025 1
Procès Verbal - Convoc 2026 06 05 1
Déliberation - Liste des deliberations CM 30 04 2026
Déliberation - CM 2026 04 02 LISTE DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - Convoc 21 03 2026
Déliberation - 2026 04 04 liste deliberations
Document publié le Samedi 4 avril 2026 par la commune de Dourbies.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 04 04 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Mairie de Dourbies
Conseil Municipal
Liste des Délibérations
Liste des délibérations :
Séance du samedi 4 avril 2026 09:00 à Salle du Conseil
Ordre Objet N° de l’acte Décision 1 Approbation du procès-verbal de
la séance Conseil Municipal du
21/03/2026
Adopté à
l'unanimité
2 Désignation des délégués au
Syndicat Intercommunal
d’Aménagement de l’Espérou
DEL2026_028 Adopté à
l'unanimité
3 Indemnités des élus DEL2026_029 Adopté à l'unanimité
4 Désignation d'u élu référent Parc
National des Cévennes
DEL2026_030 Adopté à
l'unanimité
5 Désignation du correspondant de
la commune auprès du Conseil
d'Architecture, d'Urbanisme et
l'Environnement du Gard
DEL2026_031 Adopté à
l'unanimité
6 Désignation du correspondant
défense
DEL2026_032 Adopté à
l'unanimité
7 Nomination d'un délégué au
comité national d'action sociale
DEL2026_033 Adopté à
l'unanimité
8 Nomination d'un délégué au
Syndicat mixte pour la
Modernisation numérique et
l'Ingénierie informatique des
Collectivités et établissements
publics Adhérents
DEL2026_034 Adopté à
l'unanimité
9 Commission Action Sociale DEL2026_035 Adopté à l'unanimité
10 Désignation d'un référent
technique pour la lutte anti-
vectorielle / moustique tigre
DEL2026_036 Adopté à
l'unanimité
11 Désignation d'un référent
déontologue
DEL2026_037 Adopté à
l'unanimité
12 Décision modificative n°1 DEL2026_038 Adopté à l'unanimité