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Convocation - n1wn1j0lpcp7gl
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Déliberation - 694pcb78c96rsgl
Compte-Rendu - r7q7pawq12bylc
Conseil Municipal - t5hpmea49ya4jc
Procès Verbal - zbjt2pjtmp1pk9h
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune d'Airvault.
Lien du pdf (Procès Verbal - zbjt2pjtmp1pk9h)
Thèmes du document : Sport, Budget, Institutions publiques,
Airvault, le 2 6 MARS 2025
AG
INFORMATION
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
D'AIRVAULT
Nos réf :
Affaire suivie par Sylvie HAY: das@airvault.fr
Objet : Convocation du Conseil Municipal d’AIRVAULT
Séance du 31 mars 2025
M. le Maire d’Airvault, vous informe que la réunion du Conseil municipal se tiendra
Le LUNDI 31 MARS 2025 à 20 heures
A LA MAIRIE D’AIRVAULT
Olivier FOUILLET
Maire d’
Mairie - 1 rue Constant Balquet - BP 50001 - 79600 AIRVAULT Tél. 05 49 64 70 13 - mairie@airvault.fr - www.airvault.fr Du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR D'AIRVAULT
Séance ordinaire en date du 31 mars 2025
N° Objet de la décision
délibérati
on
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2025
2025-014 Rapport des décisions prises par le Maire au titre des délégations
FINANCES
2025-015 Approbation du compte financier unique 2024 - Budget principal -Airvault -
2025-016 Affectation des résultats 2024 — Budget principal — Airvault -
2025-017 Vote du budget principal 2025 -Airvault
2025-018 Approbation du compte financier unique 2024 — Budget annexe des Lotissements —
Airvault
2025-019 Affectation des résultats 2024 - Budget annexe des Lotissements — Airvault -
2025-020 Vote du budget annexe des Lotissements 2025 - Airvault
2025-021 Approbation du compte financier unique 2024 — Budget annexe SPIC- Airvault
2025-022 Affectation des résultats 2024 — Budget annexe SPIC — Airvault
2025-023 Vote du budget annexe SPIC 2025 - Airvault -
2025-024 Vote des taux de la fiscalité locale —- année 2025
2025-025 Fongibilité des crédits budgétaires — exercice 2025
2025-026 Reprise des provisions antérieures pour créances douteuses
2025-027 Participation aux frais de fonctionnement de l’école Sainte Agnès
2025-028 Attribution d’un fonds « Façades » à M. Kevin BUAILLON
DOMAINE ET PATRIMOINE
2025-029 Avis du Conseil municipal - Recours au droit de préemption urbain pour l'acquisition
du bien situé 42 rue des Halles à Airvault
2025-030 Acquisition parcelle 325 ZW 157 - Tessonnière — à Mme DE CASTRO ARAUJO et M.
RIVA
2025-031 Convention de contribution du Département aux frais d'utilisation des équipements
sportifs non-couverts ou ouverts pour les activités sportives des Collèges d’Airvault
2025-032 Convention de contribution du Département aux frais d'utilisation des équipements
sportifs couverts fermés pour les activités sportives des collèges d’Airvault
2025-033 Dons d'objets au Musée Jacques GUIDEZ — Année 2024
FONCTION PUBLIQUE
2025-034 Ouverture de postes non permanents - 2025
2025-035 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent communal à la
CCAVT
2025-036 Demande d'agrément de la Commune d’Airvault pour la mise en œuvre des
chantiers à caractère éducatif en zone rurale dit « dispositif argent de Poche »
2025-037 Convention CDG 79 — Formation et assistance du personnel à l’utilisation d’un site
informatique
Questions diverses