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Conseil Municipal - s9wog5hhrbclegl
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune d'Airvault.
Lien du pdf (Conseil Municipal - s9wog5hhrbclegl)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Eau et assainissement,
A République Française
Département des Deux-Sèvres
Commune d’Airvault
AkVaucr
L'an deux mille vingt-quatre, le HUIT du mois d'OCTOBRE, le Conseil municipal de la Commune d'AIRVAULT,
régulièrement convoqué, s’est réuni à 20 heures, en séance ordinaire, au nombre prescrit par la loi, dans la
salle du Clos de l’Abbaye, sous la présidence de M. Olivier FOUILLET, Maire d'AIRVAULT.
14 Conseillers présents : FOUILLET Olivier, CHARRIER Maryse, GUILBOT Dominique, MANCEAU Mattieu,
PARTHENAY Frédéric, CHABAUTY Viviane, DAMBRINE Frédérique, BRAUD Françoise, DERBORD William, FAURE
Sébastien, GOURDON Samuel, ROCHER Lucette, NOBLET-HORTET Sylvie, ROUSSEAU Huguette.
4 Votants par procuration :
BERTRAND David ayant donné procuration à Olivier FOUILLET
JOZEAU Jacky ayant donné procuration à Maryse CHARRIER
DURAND Ludivine ayant donné procuration à GUILBOT Dominique
METREAU Jacques ayant donné procuration à CHABAUTY Viviane
5 Excusés :
BARIGAULT Véronique, BECUE Patrice, CHAUFOURNIER Joelle, LIAIGRE Sandrine, PIGNON Céline,
Mme Viviane CHABAUTY a été élue secrétaire de séance.
Date de la convocation : le jeudi 3 octobre 2024
Date de publication : le jeudi 10 octobre 2024
ORDRE DU JOUR
N° délibération Objet de la décision Vote du Conseil
2024-076 Rapport des décisions prises par le Maire au titre des Information
délégations
FINANCES
2024-077 Garantie de prêt au profit de Deux-Sèvres Habitat pour les | Vote à l'unanimité
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2024-078 Participation de la Commune d’Airvault au financement de | Vote à l’unanimité
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DOMAINE ET PATRIMOINE
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2024-083 Classement dans le domaine public de parcelles Vote à l'unanimité
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Séance levée à 21 heures 15
À Airvault, le 8 octobre 2024
Mme Viviane CHABAUTY
1
M. Olivier FOUILLET,
Secrétaire de séancé” Maire d'Airvault
{ f)
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