Procès Verbal - PV CM du 13 06 23

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Procès Verbal - PV CM du 13 06 23 Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Miroir. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 13 06 23)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Logement, Procès-verbal du Conseil Municipal

Commune LE MIROIR

Séance du 13 juin 2023 |

Le conseil municipal s'est réuni le mardi 13 juin 2023 à 20h00, sous la présidence de Philippe CAUZARD, Maire, en séance

ordinaire.

Appel effectué par Monsieur le Maire :

° Philippe CAUZARD, présent.

e Éric BOULLY, présent.

e Cindy COLLAS, présente.

° Aurélie DJENAIEH, présente.

° Sylvette GAUTHIER, excusée

e Stéphanie JACOB, présente.

° Virginie SIMONIN, présente.

e Bernard GAUTHIER, excusé.

° Émilien MICHEL, excusé.

e Cédric PHEULPIN, présent.

e Romain RODOT, excusé.

Philippe CAUZARD est désigné président de séance ; il précise que le quorum est atteint.

e Désignation secrétaire de séance

Point présenté par Philippe CAUZARD

Cindy COLLAS est proposée comme secrétaire de séance.

Après échanges, les membres du conseil approuvent la désignation de Cindy COLLAS comme secrétaire de séance.

e Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 avril 2023

Point présenté par Philippe CAUZARD

Présentation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 25 avril 2023.

Après échanges, les membres du conseil approuvent le procès-verbal du conseil municipal en date du 25 avril 2023.

e Montant de la redevance d’occupation du domaine public par GRDF RODP 2023

Point présenté par Philippe CAUZARD

Monsieur Le Maire informe que le montant de la RODP GRDF 2023 est de 216€.

Après échanges les membres du conseil approuvent les propositions qui lui sont faites concernant la redevance

d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de gaz pour

l'année 2023.

e Installation d’un distributeur de pizzas et de boissons

Point présenté par Philippe CAUZARD

M. le Maire, rappelle à l’assemblée la délibération n°2023 — 35 autorisant l'installation d’un distributeur de pizzas et de

boissons.

M. le Maire, informe qu’à la suite de l’échange lors de la signature du bail, le montant du loyer annuel a été modifié de

600HT à 1 440€ TTC.

Après échanges les membres du conseil approuvent la proposition de loyer annuel de 1 440€TTC

e Création d’un emploi de secrétaire de mairie à 17.5/35éme

Point présenté par Philippe CAUZARD

M. Le Maire informe l’assemblée de la création d’un emploi permanent de secrétaire de mairie à 17.5/35eme à compter

du 1° septembre 2023.

En effet le poste pour accroissement d’activité pour une durée de 12mois créer le 1° septembre 2022 a apporté entière

satisfaction et il est nécessaire de le pérenniser pour le bon fonctionnement des services au seïn de la collectivité. Mme Isabelle BANDOLLIER reste en poste au 1“ septembre 2023.

Après échanges les membres du conseil approuvent la création d’un emploi permanent de secrétaire de mairie à

17.5/35éme à compter du 1° septembre 2023.e Convention relative aux conditions de mise à disposition d’un point d’eau incendie privé entre la commune et le

GAEC Gandillet

Point présenté par Eric BOULLY

Dans le cadre de l'instruction du permis de construire déposé par le Gaec Gandillet concernant la création d’une stabulation

et afin de répondre efficacement à la défense incendie — compétence communale, une convention entre la commune et

le GAEC doit être signée.

Après échanges les membres du conseil autorisent la maire à signer la convention.

e Règlement intérieur des prêts barnums et barrières de la commune

Point présenté par Philippe CAUZARD

La commune dispose de barnums et de barrière afin de règlementer le prêt, un règlement intérieur doit être validé.

Après échanges les membres du conseil approuvent le règlement.

e Point travaux rénovation et extension école

Point présenté par Eric BOULLY

Les travaux avancent bien. Il reste les sanitaires, l’enrobé et quelques travaux de menuiserie à venir. Pré-réception prévue

pour le 26 juin. Inauguration de l’école le 23 septembre à 11 heures.

e Demande de subvention

Aucune demande reçu à ce jour.

e Informations diverses

Point présenté par Philippe CAUZARD

- Remplacement d’Annie DELPUECH à la suite de sa démission au 30 avril 2023 par Mme Clémence BUISSON,

stagiairisé au 1° juin 2023.

- Retour souhaits travaux de voirie de BLI : route du Villard et traversé de route — route des Tupins ainsi que

l'aménagement route de la Chagne.

- La région BFC dans la cadre de l’éffilogis a accordé une subvention de 200 000€ pour les travaux de rénovation

et d'extension de l’école

- _ Remplacement de 10 prises guirlandes vétustes pour 2 274.62 HT entièrement financés par le SYDESL

- L'association la Tirelire des écoles, remercie la municipalité pour la subvention accordée

- Lettre d’information, édition 2020 de l’agence de l’eau

Comptes rendus

-_ Réunion référents voirie via BLI le mercredi 3 mai

- Réunion bureau communautaire du mercredi 10 mai

- Réunion commission cantine le lundi 5 juin

-__ Tirage jurés d'assises le jeudi 8 juin

Dates à retenir :

- Groupe de travail BLI sur les affaires scolaires le jeudi 15 juin à 18 heures à Louhans

Conseil d'administration des Crozes le jeudi 15 juin à 17 heures à Frontenaua

- Kermesse des écoles le vendredi 16 juin à 18h00 à Frontenaud, avec des cartes cadeaux pour les élèves entrant en

6° en septembre 2013 via le CCAS

- Visite école le dimanche 18 juin à 10h30

- Conseil d'école le lundi 19 juin à 18h00

-__ Réunions d’information du SDIS le vendredi 16 juin à 14h30 à Cuisery et le lundi 19 juin à 18h à Louhans

-_ Fête de la musique le samedi 24 juin à la salle La Boutique de 14h30 à 19 heures

-_ Présentation du bilan énergétique via le conseiller énergie (SYDESL) le vendredi 30 juin à 9h30

-__ Réunion d'informations CM] le dimanche 2 juillet

- Déménagement école 2°" semaine de juillet

- Prochaines séance du conseil municipal le mardi 18 juillet à 20h00

- Inauguration de l’école le samedi 23 septembre à 11h00

Approbation du procès-verbal lors de la séance du 18 juillet 2023

Le Secrétaire, Le Maire,

Cindy COLLAS Philippe CAUZARD

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