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Procès Verbal - PV du 04 04 23
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Miroir.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 04 04 23)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Logement,
| Compte rendu du |
Conseil Municipal du MIROIR
Séance du 4 avril 2023
Le conseil municipal s'est réuni le mardi 4 avril 2023 à 20h00, sous la présidence de Philippe
CAUZARD, Maire, en séance ordinaire.
Appel effectué par Monsieur le Maire :
° Philippe CAUZARD, présent.
° Éric BOULLY, présent.
+ Hugues NICOLAS, excusé.
e Cindy COLLAS, présente.
+ _ Aurélie DJENAIEH, présente.
e __ Sylvette GAUTHIER, présente.
e Stéphanie JACOB, présente.
° Virginie SIMONIN, présente.
° Bernard GAUTHIER, excusé.
°__ Émilien MICHEL, excusé.
e Cédric PHEULPIN, excusé.
+ Romain RODOT, présent.
Philippe CAUZARD est désigné président de séance ; il précise que le quorum est atteint.
e Désignation secrétaire de séance
Point présenté par Philippe CAUZARD.
Sylvette GAUTHIER est proposée comme secrétaire de séance.
Après délibération, les membres du conseil approuvent la désignation de Sylvette
GAUTHIER comme secrétaire de séance.
e Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 mars 2023
Point présenté par Philippe CAUZARD.
Présentation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 7 mars 2023.
Après délibération, les membres du conseil approuvent le procès-verbal du conseil
municipal en date du 7 mars 2023. Approbation des comptes administratifs 2022 pour le budget général
Point présenté par Philippe CAUZARD
Le compte administratif du budget général est présenté.
Le Maire se retire, il ne prend pas part au vote.
Après débats, les membres du conseil approuvent à l’unanimité le compte
administratif 2022 pour le budget général.
Approbation des comptes de gestion 2022 pour le budget général
Point présenté par Philippe CAUZARD
Le compte de gestion du budget général est présenté.
Après débats, les membres du conseil approuvent à l’unanimité le compte de gestion
2022 pour le budget général.
Approbation des affectations des résultats 2022 pour le budget général
Point présenté par Philippe CAUZARD
L’affectations des résultats 2022 concernant le budget général est présenté.
Après débats, les membres du conseil approuvent les affectations des résultats 2022
pour le budget général
Vote taux des taxes 2023
Point présenté par Philippe CAUZARD
Monsieur le Maire présente l’état 1259 comportant les bases prévisionnelles, les
produits prévisionnels de référence, les allocations compensatrices et mécanismes
d'équilibre des réformes fiscales.
Le taux de la taxe d’habitation, figé de 2020 à 2022, est de nouveau voté à compter de
2023. Cette taxe ne concerne plus que les résidences secondaires, les locaux meublés
non affectés à l'habitation principale et, sur délibération, les logements vacants depuis plus de deux ans.
En conséquence, Monsieur le Maire propose de maintenir les taux.
Après délibération, les membres du conseil approuvent le taux des taxes 2023.
Vote du budget multiple rural
Point présenté par Philippe CAUZARD
Le budget multiple rural 2023 est présenté aux membres du conseil municipal.
L'approbation du budget général de la commune est proposée au conseil municipal.
Après délibération, les membres du conseil approuvent le budget multiple rural
2023. Vote du budget lotissement
Point présenté par Philippe CAUZARD
Le budget lotissement 2023 est présenté aux membres du conseil municipal.
L'approbation du budget général de la commune est proposée au conseil municipal.
Après délibération, les membres du conseil approuvent le budget lotissement 2023.
Vote du budget général
Point présenté par Philippe CAUZARD
Le budget général 2023 est présenté aux membres du conseil municipal.
L’approbation du budget général de la commune est proposée au conseil municipal
Après délibération, les membres du conseil approuvent le budget général 2023.
Délibération concernant l’avenant relatif à l’alarme de la nouvelle école.
Il y a lieu de réaliser un avenant concernant le lot 10: LECUELLE Electricité afin de
valider la pose d’une alarme PPMS (Plan Particulier de Mise en Sécurité) pour un
montant de 2635€ HT soit 3162€ TIC.
Portant le montant du marché à : 40 739€ HT au lieu de 38 104 € HT
Soit 48 850.80€ TTC au lieu de 45 724.80€ TTC
Après délibération, les membres du conseil valident l'avenant concernant
l'installation de l'alarme dans les locaux de la nouvelle école.
Délibération concernant les tarifs de location de la salle polyvalente
Le tarif des salles de la polyvalente est présenté aux membres du conseil municipal
pour mise à la location à compter du 1° octobre 2023.
L’approbation des tarifs pour les salles de la salle polyvalente de la commune est
proposée au conseil municipal.
Après délibération, les membres du conseil valident les tarifs de location de la salle
polyvalente.
Délibération concernant la mutualisation de la RODP TELECOM
Le fonds de mutualisation télécom (FMY), géré par le SYDESL est un dispositif visant à
aider les communes qui réalisent des travaux d’enfouissement des réseaux de
communication, tant au niveau administratif qu’au niveau technique.
Après délibération, les membres du conseil valident la mutualisation de la RODP
TELECOM Délibération concernant les devis relatifs à la mise en ordre des archives municipales
Il convient de procéder à la mise en ordre technique des archives municipale. Pour ce
faire, il est présenté aux conseillers un devis détaillé formulé par le centre de gestion.
il est précisé que le délai d'attente peut atteindre 2 ans pour la réalisation.
Après délibération, les membres du conseil acceptent le devis présenté par le centre
de gestion
Installation d’un distributeur de pizzas sur la commune du Miroir (maire)
La société API TECH spécialisée dans l’exploitation de distributeurs à Pizzas propose
d'installer à ses frais (socle, pose de compteur électrique, entretien etc.) un dispositif
moyennant un loyer de 600 euros HT.
Après délibération, les membres du conseil acceptent la proposition de la société API
TECH et autorisent le maire à signer le bail y afférent.
Proposition indépendant concernant la mise en valeur de la commune
Le journal l'indépendant propose de mettre en valeur la commune dans une édition
spéciale. Le cout est estimé à 1,5€ pour 270 foyers qui se verront destinataire dudit
numéro spécial.
Un exemplaire sera distribué à chaque foyer de la commune.
Après délibération, les membres du conseil acceptent la proposition de l’indépendant
Demandes de subventions
La FNATH formule une demande une subvention
Après délibération, les membres du conseil ne donnent pas suite
L'association des donneurs de sang (Cousance) sollicite le conseil municipal pour
l’octroi d’une subvention pour 2023, en 2022 une subvention de 150€ avait été
accordée.
Après délibération, les membres du conseil acceptent accordent un subvention de
150 €.
L'association de la Tirelire des école sollicite le conseil municipal pour l'octroi d’une
subvention pour 2023, en 2022 une subvention de 400 € avait été accordée.
Après délibération, les membres du conseil acceptent de donner une subvention de
400 € à la tirelire des écoles. Devis
e Un devis de El TRONTIN est présenté concernant l'abattage d’un frêne sec chemin de l’Étang
de Niat pour 1 152€TTC
Informations diverses
e Installation d’un nouveau foodtruck "BAOBAB".
Leurs spécialités sont hamburgers, paninis et plus tard spécialités sénégalaises.
Il sera présent sur notre commune à partir du 4 avril, tous les mardis et mercredis midi sur le
parking de la station-service de M. Pascal Parisot, et tous les mercredis soir à partir du 5 avril
à compter de 18h00 sur le parking de l'école.
e Passage du tour auto, le mercredi 19 avril matin
Comptes rendus
- Réunion BLI du 8 mars 2023
- COPIL du 9 mars 2023
- Réunion de bureau Conseil Communautaire BLI du 22 mars 2023
- Réunion ONF du 27 mars 2023
- Journée citoyenne le samedi Ler avril à 09h00
e Dates à retenir
-_ Journée citoyenne le samedi 1° avril à 9h00
- Réunion Conseil Communautaire BLI le 5 avril
-_ Chasse aux œufs de Pâques du CM] le dimanche 16 avril de 10h à 12h
- Réunions des adjoints les jeudis 6 et 20 avril
-__ Réunion du conseil municipal le mardi 25 avril à 20h00
Compte rendu approuvé lors de la séance du 25 avril 2023.
La Secrétaire, Le Maipee Liste des délibérations examinées lors de la séance
du Conseil Municipal du 04 avril 2023
Affiché à la mairie le 11 avril 2023
Consultable au siège de la mairie 1597 route de Cuiseaux au Miroir
N°2023 — 22 Désignation du secrétaire de séance
Adoptée à l’unanimité
N°2023 — 23 Approbation du procès-verbal de la séance du 07mars 2023
Adoptée à l'unanimité
N°2023 — 24 Approbation du compte administratif BUDGET GENERAL 2022
Adoptée à l’unanimité
N°2023 — 25 Approbation du compte de gestion 2022 BUDGET GENERAL
Adoptée à l’unanimité
N°2023 -26 Approbation de l'affectation des résultats BUDGET GENERAL 2022
Adoptée à l’unanimité
N°2023 - 27 VOTE DES TAUX DES IMPÔTS DIRECTS LOCAUX 2023
Adoptée à l’unanimité
N°2023 -28 Approbation du BUDGET MULTIPLE RURAL 2023
Adoptée à l’unanimité
N°2023 — 29 Approbation du BUDGET LOTISSEMENT 2023
Adoptée à l’unanimité
N°2023 — 30 Approbation du BUDGET GENERAL 2023
Adoptée à l’unanimité
N°2023 — 31 Approbation de l’avenant n°1 du LOT10 électricité du marché de travaux de rénovation et
d'extension de l’école
Adoptée à l’unanimité
N°2023 — 32 Approbation tarif de la salle polyvalente à compter du 1° octobre2023
Adoptée à l’unanimité
N°2023 — 33 Approbation ROCP TELECOM 2023
Adoptée à l’unanimité
N°2023 — 34 Approbation du devis concernant la maintenance du classement des archives communale
par le CDG71
Adoptée à l’unanimité
N°2023 — 35 Approbation installation d’un distributeur de pizzas boissons
Adoptée à l'unanimité
N°2023 - 36 Approbation d’une proposition du journal l’indépendant concernant une mise en valeur
de la commune
Adoptée à l’unanimité
N°2023 — 37 Validation de demandes de subventions
Adoptée à l’unanimité
fé, US
O7 7 Le Secrétaire, Le Maire, AD
RD x Sylvette GAUTHIER Philippe CAUZ