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Document publié le Mardi 25 avril 2023 par la commune de Miroir.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 25 04 23)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
Procès-verbal du Conseil Municipal |
Commune LE MIROIR
Séance du 25 avril 2023
Le conseil municipal s'est réuni le mardi 25 avril 2023 à 20h00, sous la présidence de Philippe
CAUZARD, Maire, en séance ordinaire.
Appel effectué par Monsieur le Maire :
+ _ Philippe CAUZARD, présent.
° Éric BOULLY, présent.
e Cindy COLLAS, présente.
+ Aurélie DJENAIEH, présente.
° _ Sylvette GAUTHIER, présente.
+ _ Stéphanie JACOB, excusée.
e Virginie SIMONIN, présente.
° Bernard GAUTHIER, présent.
°__ Émilien MICHEL, présent.
° Cédric PHEULPIN, excusé pouvoir à Philippe CAUZARD.
° Romain RODOT, présent.
Philippe CAUZARD est désigné président de séance ; il précise que le quorum est atteint.
e Désignation secrétaire de séance
Point présenté par Philippe CAUZARD
Sylvette GAUTHIER est proposée comme secrétaire de séance.
Après échanges, les membres du conseil approuvent la désignation de Sylvette
GAUTHIER comme secrétaire de séance.
e Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 avril 2023
Point présenté par Philippe CAUZARD
Présentation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 4 avril 2023.
Après échanges, les membres du conseil approuvent le procès-verbal du conseil
municipal en date du 4 avril 2023.
e Remplacement de la fonction de 2eme adjoint
Point présenté par Philippe CAUZARD
Pour faire suite à la démission d’Hugues NICOLAS, 2eme adjoint, il est proposé
de nommer 2eme adjointe Aurèlie DJENAIEH.
Après échanges les membres du conseil approuvent la nomination d’Aurélie DJENAIEH
au poste de 2eme adjointe
1/4 e Suppression du poste de 3eme adjoint
Point présenté par Philippe CAUZARD
Pour faire suite au départ du 2eme adjoint Hugues NICOLAS, il est proposé au conseil de
ne pas élire un nouvel adjoint.
Après échanges, les membres du conseil décident de ne pas élire un nouvel adjoint et de
supprimer le poste de 3eme adjoint.
e Régime indemnitaire des adjoints
Point présenté par Philippe CAUZARD
Pour faire suite à la suppression, du poste de 3eme adjoint il est proposé de modifier les
indemnités actuelles comme suit :
1° adjoint indemnités inchangées soit 10,7% indice 1027
2eme adjoint 10,7% indice 1027
Après échanges les membres du conseil approuvent la proposition de modifier les
indemnités comme suit :
1°" adjoint soit 10,7 %. Indice 1027
2eme adjoint 10,7.%. Indice 1027
e Remboursement des frais de déplacement
Point présenté par Philippe CAUZARD
Les frais de déplacement (les frais de transport et les frais de repas) concernent les agents
pour une réunion ou une formation dans le cadre de leur formation professionnelle
continue et lorsque celle-ci a lieu hors de la résidence administrative et la résidence
familiale.
Les frais de transport se calculent sur la base du tarif de transport en commun le moins
onéreux ou sur la base d’indemnités kilométriques dont le montant varie selon le type du
véhicule, la puisse et la distance parcourue (résidence administrative — lieu du
déplacement).
Les frais de repas peuvent être pris de manière forfaitaire (maximum 17.50€) ou en
fonction des frais réellement payés par l'agent sur présentation du ticket de caisse (avec
un plafond de 17.50€).
Après échanges, les membres du conseil approuvent le remboursement des frais de
déplacement, pour les frais de repas approuvent le forfait à 17.50€.
e Admission en non-valeur
Point présenté par Philippe CAUZARD
La trésorerie propose une admission en non-valeur d’un montant de 51€ concernant le
Titre 145 de 2016 pour un montant de 1 752€.
Les poursuites restant sans effet.
Après échanges, les membres du conseil approuvent l’admission en non-valeur pour un
montant de 51€ du T145 de 2016.
e Modification des frais de secrétariat du SIVU
Point présenté par Philippe CAUZARD
Lors de la dernière séance des membres du SIVU Frontenaud — Le Miroir, il a été décidé,
pour faire suite aux évolutions tarifaires, de porter les frais de secrétariat SIVU de 250 à
300€ supportés par la commune du Miroir.
2/4 Afin d’harmoniser la décision, la collectivité doit approuver le nouveau montant des
frais de secrétariat à 300€ à compter de l’année 2023.
Après échanges les membres du conseil approuvent le nouveau montant de 300€
pour le secrétariat du SIVU Frontenaud-Le Miroir.
e Fermeture de la mairie le 1°’ samedi du mois
Point présenté par Philippe CAUZARD
Constatant après étude que durant le dernier semestre qu’un seul administré s’est
présenté un samedi matin, il est proposé à titre expérimental au conseil de supprimer
l'ouverture mensuelle du 1° samedi du mois.
Cependant si un administré souhaite un rendez-vous en dehors les heures d'ouverture du
secrétariat, un élu et/ou un agent du secrétariat se rendra disponible pour répondre à la
demande.
Après échanges, les membres du conseil approuvent la fermeture expérimentale de la
mairie le 1* samedi du mois à dater du 1° juillet 2023
e SYDESL
Point présenté par Eric BOULLY
Pour rappel; le socle de base de la transition énergétique, le Conseiller en Energie
Partagée (CEP) a pour objectif d'accompagner les communes dans la mise en œuvre d’une
politique de maîtrise des consommations énergétiques et de réduction des émissions de
gaz à effet de serre sur l'ensemble du territoire.
Sur la base d'un suivi des consommations énergétiques et la présentation de bilans
énergétiques annuels, ce service permet de disposer d'une vision globale et de construire
un plan d'action adossé aux trois axes principaux de la transition énergétique : sobriété,
efficacité et énergies renouvelables.
Les réflexions menées conjointement avec l’ATD depuis le début de l'année 2022 pour
proposer une alternative à la poursuite de cette mission, ont abouti au regroupement de
l'ensemble de cette activité au sein du SYDESL ainsi qu’à la mise en place d'une tarification
de ce service.
Les données patrimoniales de la collectivité enregistrées jusqu'à maintenant dans le
logiciel Vertuoz ont fait l'objet d'une migration vers un nouvel outil de management de
l'énergie nommé Delta Conso Expert et développé par l'entreprise Akéa Energies.
La mise en application effective des nouvelles dispositions régissant la mission de Conseil
en Energie Partagé (CEP) au sein du SYDESL à compter de 2023 a fait l’objet d’une
délibération en séance lors du Comité Syndical du SYDESL en date du 15 Décembre 2022
(délibération disponible sur le site internet www.sydesl.fr).
Par conséquent, le SYDESL propose la poursuite de notre collaboration pour une durée de
3 ans sur la base de ces nouvelles modalités et de l'historique des données patrimoniales
et énergétiques dont nous disposons à ce jour.
Dans le prolongement relatifs à la poursuite de l'accompagnement CEP par le SYDESL une
proposition financière de 250€ est demandé. Le coût en 2022 supporté par la collectivité
était de 933€ (l’ATD accompagnée également la collectivité dans ses projets de rénovation
énergétique).
Après échanges, les membres du conseil approuvent la proposition financière de 250€
pour la poursuite de l'accompagnement CEP par le SYDESL.
3/4 e Point travaux rénovation et extension école
Point présenté par Éric BOULLY
Les travaux avancent bien, les murs sont peints, les faux-plafonds et plafonds seront
terminés en fin de semaine prochaine, le carrelage de la cuisine est en cours, l’école
devrait être livrée en juillet.
e Devis
Point présenté par Éric BOULLY
Présentation de trois devis pour le lave-vaisselle de la future cantine.
- Bonnet Thirode : 9 987.90€ HT ou 12 029.61€ HT
- Ets Joseph : 9 851.35€ HT
- Cuny pro : 8 807.24€ HT
Le choix va s'orienter vers la proposition les Ets Joseph cette proposition, après étude se
révélant être le meilleur rapport qualité/prix.
e Demande de subvention
Aucune demande reçue à ce jour.
e Informations diverses
Point présenté par Philippe CAUZARD
- _ Souhaiïits travaux de voirie à BLI : route du Villard et traversée de route — route des Tupins
- ONF —bilan 2022 — forêt de Crotenots Jura — Bilan financier du bois vendu
- Proposition planning séances du conseil municipal pour l’année : 13 juin, 18 juillet,
19 septembre, 7 novembre et 12 décembre.
- La chasse aux œufs qui s’est déroulée le dimanche 16 avril a connu un beau succès : 40
inscriptions.
Comptes rendus
- Réunion conseil communautaire du mercredi 5 avril
- _ 10ans de la ludothèque à Cuiseaux samedi 22 avril
- Réunion conseil d'administration EHPAD du 24 avril
Dates à retenir :
-__ Réunion référents voirie - BLI le mercredi 3 mai 2023 à 18h30 à LOUHANS
Remises de médailles aux sapeurs-pompiers du SVU le dimanche 7 mai 2023 à 11h00
à FRONTENAUD
- _ Cérémonie le lundi 8 mai à 10h30
-_ Réunion des adjoints le vendredi 19 mai 2023 à 9h30
-__ Réunion commission cantine le lundi 5 juin à 20h00
- Prochaine séance du conseil municipal le mardi 13 juin 2023 à 20h00
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h15.
Approbation du procès-verbal lors de la séance du 13 juin 2023.
Le Secrétaire, Le Maire,
Sylvette GAUTHIER
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y),
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