unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc - Avis conseil 24 06 2026pdf

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unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc - Avis conseil 24 06 2026pdf Document publié le Dimanche 21 juin 2026 à 03h02 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc - Avis conseil 24 06 2026pdf)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, INFORMATION

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE SE RÉUNIRA

LE MERCREDI 24 JUIN 2026 - 15 HEURES 00

HÉRÉPIAN

(Espace Jules FERRY)

ORDRE DU JOUR :

REPRÉSENTATIVITÉ

Question n° 1 : Élection des délégués à la Régie de

Développement Local

Question n° 2 : Comité Local pour le Logement

Autonome des Jeunes (CLLAJ) : élection de deux

représentants titulaires et de deux représentants

suppléants

Question n° 3 : Désignation des représentants au sein

de l'assemblée générale d’Hérault Ingénierie

Question n° 4 : Composition des commissions

intercommunales

ENFANCE - JEUNESSE

Question n° 5 : Crèche associative « Nuage et

Polochon » : désignation de deux membres titulaires de la

CC Grand Orb pour siéger au conseil d’administration

Question n° 6 : Crèche associative « les Bambins du

coin » : désignation de deux membres titulaires de la CC

Grand Orb pour siéger au conseil d’administration

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Question n° 7 : Approbation du règlement d’aide à

l’investissement immobilier des entreprises (juillet 2026)

Question n° 8 : Approbation du règlement opération de

modernisation des commerces (juillet 2026)

Question n° 9 : Approbation du règlement fonds de

concours spécifique « commerce de proximité » pour le

maintien ou la création d’activités commerciales

essentielles (juillet 2026)

Question n° 10 :

Approbation du règlement dispositif d'urgence de

soutien à l'investissement pour l'entretien des forêts

Question n° 11 : Jeux concours radios « Chèque Kdo

local » 2026

FINANCES

Question n° 12 : Composition de la Commission

Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

Question n° 13 : Admission en non-valeur de créances

éteintes

MARCHÉS PUBLICS

Information relative aux délégations de signature du

Président

URBANISME

Question n° 14 : Périmètres Délimités des Abords

(PDA) - accord sur les projets de PDA de 9 monuments

historiques

TOURISME

Question n° 15 : Approbation de la convention

d’entretien et d’animation du site VTT/FFC « Grand Orb

en Haut Languedoc »

Question n° 16 : Approbation du règlement du concours

des « Peintres dans la rue » 2026

DÉVELOPPEMENT DURABLE

Question n° 17 : Convention relative à la réalisation de

travaux sur le domaine public avec le Département de

l’Hérault dans le cadre de l’aménagement d’une voie

douce et cyclable à Plaisance

ENVIRONNEMENT

Question n° 18 : Approbation de la subvention annuelle

à l’association pour la préservation de l’impluvium des

eaux d’Avène (API’A)

CULTURE

Question n° 19 : Tarifs de la manifestation Les

Musicales Grand Orb au Château Baldy

Question n° 20 : Attribution d’une subvention

exceptionnelle à l’Association Festival de musique

classique de Dio dans le cadre des Musicales Grand Orb

2026

Question n° 21 : Attribution d’une subvention de

fonctionnement à la commune de Lamalou-les-Bains

pour la réalisation du festival lyrique 2026

VIE ASSOCIATIVE

Question n° 22 : Subventions aux évènements

associatifs 2026 du territoire Grand Orb

POLITIQUE DE LA VILLE

Question n° 23 : Subventions aux associations de

l’appel à projets 2026 politique de la ville

RESSOURCES HUMAINES

Question n° 24 : Recours à du personnel contractuel

pour faire face à des besoins saisonniers et accroissement

temporaire d’activité : emplois non permanents pour

l’année 2026

ADMINISTRATION

Question n° 25 : Approbation du règlement intérieur du

conseil communautaire

Question n° 26 : Adhésion à l’association des

Communes Minières de France

Question n° 27 : Approbation du compte rendu du

Conseil Communautaire du 30 avril 2026