unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc - Avis conseil communautaire Grand Orb 13 04 2026pdf

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc -

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc -

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc -

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc -

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc -

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc -

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc -

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc -

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc -

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc -

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc - Avis conseil communautaire Grand Orb 13 04 2026pdf Document publié le Dimanche 5 avril 2026 à 07h58 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc - Avis conseil communautaire Grand Orb 13 04 2026pdf)Thèmes du document : Énergies, Environnement, Démocratie, INFORMATION

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE SE RÉUNIRA

LE LUNDI 13 AVRIL 2026 - 15 HEURES 00

BÉDARIEUX

(Salle de La Tuilerie)

ORDRE DU JOUR :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Indemnités et délégations au Président

Question n° 1 : Délégations d’attributions du

conseil au Président

Question n° 2 : Indemnités de fonction du

Président des vice-Présidents et des conseillers

communautaires délégués

Désignation des nouveaux représentants de la

collectivité au sein des organismes extérieurs

Question n° 3 : Office de Tourisme Grand Orb –

Désignation du collège élus du Comité de Direction

de l’EPIC Grand Orb (14 titulaires et 14 suppléants)

Question n° 4 : Élection des trois membres

titulaires et trois suppléants au Syndicat Mixte des

du Parc Régional d’Activité Économiques Aristide

Cavaillé-Coll

Question n° 5 : Élection du représentant au Parc

Naturel Régional du Haut Languedoc

Question n° 6 : Élection des cinq représentants au

comité syndical de l’Établissement Public Territorial

de Bassin Orb - Libron

Question n° 7 : Élection d’un représentant de la

communauté de communes Grand Orb à la

Commission Locale sur l’Eau du Schéma

d'Aménagement et Gestion des Eaux (SAGE) ORB

– LIBRON

Question n° 8 : Élection du représentant titulaire et

un suppléant à l’association des communes

forestières de l’Hérault

Question n° 9 : Mission Locale d’Insertion (MLI)

Centre Hérault : élection de huit représentants

titulaires pour l’Assemblée Générale et de quatre

représentants titulaires pour le Conseil

d’Administration

Question n° 10 : Mission Locale des Jeunes du

Cœur d’Hérault - Élection de deux représentants

Question n° 11: Syndicat Mixte de Gestion du

Salagou et du Cirque de Mourèze – Désignation de

deux délégués titulaires et suppléants

Question n° 12 : GÉOPARC « Terres d’Hérault » :

Désignation des deux membres titulaires et

suppléants de la CC Grand Orb pour siéger au

conseil d’administration

Question n° 13 : Réseau Grands Sites du Cœur

d’Hérault – Élection d’un représentant élu

Question n° 14 : Désignation du représentant au

sein du conseil de surveillance de l’hôpital de

Bédarieux

Question n° 15: Désignation du représentant au

sein du conseil de surveillance du Centre

hospitalier Coste Floret

Question n° 16 : Élection d’un délégué titulaire et

un délégué suppléant au Syndicat filière viande de

l’Hérault

Question n° 17 : Désignation d’un représentant

pour siéger au conseil d’administration et d’un

représentant aux assemblées générales ordinaires

et extraordinaires de la Société Publique Locale

Oekomed (Projet centre de tri)

Question n° 18 : Désignation d’un représentant

titulaire et un suppléant à Hérault Énergies

FINANCES

Comptes Administratifs 2025

Question n° 19: Budget principal - Approbation du

compte de gestion 2025

Question n° 20 : Budget principal - Approbation du

compte administratif 2025

Question n° 21 : Budget locations immobilières -

Approbation du compte de gestion 2025

Question n° 22 : Budget locations immobilières -

Approbation du compte administratif 2025

Question n° 23 : Budget Spanc - Approbation du

compte de gestion 2025

Question n° 24 : Budget Spanc - Approbation du

compte administratif 2025

Question n ° 25 : Budget Énergies renouvelables

– Approbation du compte de gestion 2025

Question n° 26 : Budget Énergies renouvelables –

Approbation du compte administratif 2025

Question n ° 27 : Rapport d’Orientation Budgétaire

2025 (ROB)

Question n ° 28 : Adoption du règlement

budgétaire et financier

Question n ° 29 : Fongibilité des crédits

budgétaires (nomenclature M57)

ADMINISTRATION

Question n° 30 : Approbation des comptes rendus

des conseils communautaires des 11 février 2026

et 03 avril 2026