unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc - Avis conseil 14 10 2026pdf

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc -

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc -

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc -

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc -

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc -

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc -

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc -

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc -

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc -

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc -

unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc - Avis conseil 14 10 2026pdf Document publié le Mercredi 14 octobre 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc - Avis conseil 14 10 2026pdf)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, INFORMATION

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE SE RÉUNIRA

LE MERCREDI 14 OCTOBRE 2026 - 15 HEURES 00

BÉDARIEUX

(Salle Léo Ferré) ORDRE DU JOUR :

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Question n° 1 : Attribution des aides dans le cadre de

l’Opération de Modernisation des Commerces pour le 3ème

trimestre 2026

Question n° 2 : Attribution des aides du dispositif d’urgence

de soutien à l’investissement des entreprises pour l’ e n tre ti e n

des forêts pour le 3ème trimestre 2026

Question n° 3 : Attribution des aides à l’investissement

immobilier des entreprises pour le 3e trimestre 2026

Question n° 4 : Extension du site industriel Medical Tubing :

approbation du principe d’achat de la parcelle B n°4630 situé e

au Bousquet-d’Orb

Question n° 5 : Le Grand Kdo 2026, opération chèques

cadeaux bonifiés

AGRICULTURE

Question n° 6 : Approbation de la convention de partenariat

2026/2027 avec le syndicat Jeunes Agriculteurs de l’Hérault

Question n° 7 : Approbation de la convention de partenariat

2026/2027 avec le syndicat de défense des vins de l’IGP

Haute Vallée de l’Orb

TOURISME

Question n° 8 : Attribution d'une subvention de

fonctionnement à l'Etablissement Public Administratif "Terres

d'Hérault" au titre de l'année 2026

DÉVELOPPEMENT DURABLE

Question n° 9 : Règlement d’attribution 2026 d’une aide

financière aux habitants du territoire pour l’achat d’un vélo à

assistance électrique

Question n° 10 : Renouvellement de l’opération « Chèque

Rénov Grand Orb » et modification du règlement d’attribution

ENVIRONNEMENT

Question n° 11 : Redevance Spéciale Incitative (R.D.S.I.) -

Vote du prix au litre 2027

Question n° 12 : Contrat-type de reprise des refus de tri issus

de la collecte sélective avec CITEO

Question n° 13 : Vente d’un véhicule du service environnement

COMMANDE PUBLIQUE

Question n° 14 : Autorisation du Président à prendre toute

décision concernant le marché de service pour la finalisati o n d e

l’élaboration du PLUI

Information relative aux délégations de signature du Président

FINANCES

Question n° 15 : Décision Modificative n°1 - Budget Principal

Question n° 16 : Approbation du règlement de Solidarité

territoriale - Fonds de concours

POLITIQUE DE LA VILLE

Question n° 17 : Cité Éducative : attribution de subvention à

l’association « Épisode »

CULTURE

Question n° 18 : Demande de subvention auprès de la Région

Occitanie – « Arts de la scène – Aide à la saison »

Question n° 19 : Demande de subvention à la DRAC pour un

chargé de mission récolement au Musée de la cloche e t d e l a

sonnaille

ENFANCE – JEUNESSE

Question n° 20 : Autorisation donnée au Président à signer l a

Convention Territoriale Globale 2027-2031 avec la CAF de

l'Hérault

VIE ASSOCIATIVE

Question n° 21 : Subventions complémentaires aux

évènements associatifs 2026 du territoire Grand Orb

RESSOURCES HUMAINES

Question n° 22 : Renouvellement de la convention de mise à

disposition de Madame AUBACH Audrey agent de la Mairie de

Bédarieux auprès de la Communauté de Communes Grand Orb

Question n° 23 : Renouvellement de la Convention de mise à

disposition de Madame FERREIRA Céline agent de la Mairie de

Bédarieux auprès de la Communauté de Communes Grand Orb

Question n° 24 : Renouvellement de la mise à disposition de

Madame BOUSSARDON Pascale agent de la Mairie de

Bédarieux auprès de la Communauté de Communes Grand Orb

Question n° 25 : Renouvellement de la mise à disposition de

Monsieur MORIN Grégory agent du Syndicat Intercommunal

d’Assainissement et d’Eau Orb et Gravezon auprès de la

Communauté de Communes Grand Orb

Question n° 26 : Modification du tableau des effectifs – Création

d’emplois permanents

Question n° 27 : : Action sociale en faveur du personnel –

Attribution des chèques cadeaux (agents et enfants) et paniers

de Noël

Question n° 28 : Adhésion au service commun mis en place par

le Centre de Formation des Maires et des Élus Locaux (CFMEL )

dans le cadre de la désignation d’un référent déonto lo gu e p o u r

les élus de la Communauté de communes Grand Orb

SOLIDARITÉ

Question n° 29 : Solidarité en faveur des communes

sinistrées suite aux incendies exceptionnels

ADMINISTRATION

Question n° 30 : Approbation du compte rendu du Conseil

Communautaire du 24 juin 2026