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unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc - Avis conseil 11 02 2026pdf
Document publié le Mercredi 11 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Orb en Languedoc - Avis conseil 11 02 2026pdf)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Famille,
INFORMATION
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE SE RÉUNIRA
LE MERCREDI 11 FÉVRIER 2026 - 15 HEURES 00
BÉDARIEUX
(Salle Joséphine Baker)
ORDRE DU JOUR :
MOBILITÉ
Question n° 1 : Adoption du Schéma Cyclable
Intercommunal
ENVIRONNEMENT
Question n° 2 : Résiliation des conventions de
prestations intégrées de gestion et conclusion d’un
marché de quasi-régie de prestations de tri de
collecte sélective sur OEKOTRI
Question n° 3 : Contrats de reprises 2026 des
matériaux issus de la collecte sélective de type
cartons et emballages de liquide alimentaire, en
option fédération
Question n° 4 : Nouvelle convention de partenariat
entre la Communauté de communes Grand Orb et
la Ressourcerie des Hauts Cantons
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Question n° 5 : Attribution des aides dans le cadre
de l’Opération de Modernisation des Commerces
en Grand Orb pour le 1er semestre 2026
AGRICULTURE
Question n° 6 : Convention de partenariat avec la
Chambre d’Agriculture de l’Hérault 2026-2028
Question n° 7 : Attribution d’une subvention à
l’association GDON de la Haute Vallée de l’Orb
URBANISME
Information des arrêtés pris au titre de la
compétence urbanisme
Question n° 8 : PLU des Aires : déclaration de
projet de relocation de l’usine Vernière sur le site
de la vigne Grande sur la commune des Aires –
adoption de la déclaration de projet emportant
approbation des nouvelles dispositions du PLU des
Aires
MARCHÉS PUBLICS
Information relative aux délégations de signature
du Président
FINANCES
Question n° 9 : Attributions de compensation
prévisionnelles 2026
SOLIDARITÉ TERRITORIALE
Question n° 10 : Attribution Fonds de Solidarité
2025 - 4ème session
SANTÉ
Question n° 11 : Approbation du nouveau plan de
financement - Extension maison de santé des Monts
d’Orb
TOURISME
Question n° 12 : Approbation de la convention
relative à la requalification et labellisation des
sentiers d’intérêts territoriaux (SIT), en circuits PR
labellisés FFRandonnée
CULTURE
Question n° 13 : Demande de subvention
départementale de fonctionnement pour l’école de
musique Grand Orb
Question n° 14 : Subvention à l’OCCE34 École
d’Hérépian pour le projet Chœur d’enfants des
Hauts Cantons 2026
Question n° 15 : Renouvellement de la licence
d’entrepreneur de spectacles vivants auprès de la
DRAC et désignation des détenteurs de licences
ENFANCE JEUNESSE
Question n° 16 : Approbation de la subvention de
fonctionnement 2026 à l’association « Les bambins
du coin »
Question n° 17 : Approbation de la subvention
2026 à l’association « Nuage et Polochon »
RESSOURCES HUMAINES
Question n° 18 : Modification du tableau des
effectifs – Création d’emplois permanents
ADMINISTRATION
Question n° 19 : Approbation du compte rendu du
Conseil communautaire du 10 décembre 2025