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Document publié le Mardi 12 février 2013 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2013 conseil macornay 12 02 2013)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Famille,
Mairie de Macornay
1, place Jean-Moulin
39570 MACORNAY
Tél. : 03 84 47 00 79
Fax : 03 84 43 98 72
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 FEVRIER 2013
Présents : Michel FISCHER, Alain MAUBEY, Véronique PAILLARD, Henri GUICHARD, Brigitte BONDIVENNE, Laurence CAMBRAY, Jocelyne FAUVEY, Joëlle JOUANNIC, Louis LUX, Hubert POMMIER, Chantal REYBARD, Philippe RUBIN, Isabelle SAILLARD, Michel TRONTIN.
Absent : Robert VERY.
Secrétaire de séance : Jocelyne FAUVEY.
AFFAIRES EN COURS
MAISON INTERGENERATIONNELLE
Les travaux de désamiantage sont en cours, le chantier avance suivant le planning prévisionnel.
Une commission pour organiser la mise en route fonctionnelle du pole intergénérationnel est mise en place
REMPLACEMENT DE BRANCHEMENTS EN PLOMB ET RENOUVELLEMENT DE RESEAUX
Les travaux de terrassement de canalisation d’eau potable route de Geruge devraient commencer rapidement.
CROISEMENT ROUTE DE BORNAY – ROUTE DE GERUGE Un arrêté sera pris pour mettre un STOP à la place du CEDEZ LE PASSAGE sur la place à l’intersection avec la RD 117.
TRAVAUX FOYER RURAL
Les travaux de réfection du Hall du Foyer Rural sont terminés. Une note sera envoyée aux utilisateurs pour veiller au maintien en bon état du bâtiment et à la bonne gestion du chauffage.
QUESTIONS DIVERSES
URBANISME
Le Maire informe les Conseillers qu’un projet de nouveau lotissement est en cours à proximité des logements locatifs et du lotissement du Marteret.
AFFAIRES SCOLAIRES
• La suppression de la 6ème classe est fortement envisagée par l’inspection d’académie. Des courriers ont été envoyés par le SIVOS et les Maires des cinq communes pour justifier le maintien du poste. Les effectifs pris en compte par l’inspection d’académie sont de décembre 2012 et ne comptabilisent pas les nouveaux arrivants.Un comptage pourrait être réalisé à la rentrée pour envisager la réouverture si les effectifs sont là.
• Rythmes scolaires :
Le SIVOS a délibéré pour un report de l’application de la réforme à la rentrée 2014. Les incertitudes sont trop nombreuses pour une application en 2013.
COURRIERS :
• Le Conseil municipal prend connaissance de divers courriers et des réponses qui seront apportées.
• Le Conseil municipal prend connaissance d’une étude comparative réalisée par un fournisseur de gaz et se donne le temps de réflexion avant de donner suite.
Le Maire, La Secrétaire de Séance,
Michel FISCHER Jocelyne FAUVEY.