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Compte-Rendu - 2008 conseil macornay 02 12 2008
Document publié le Mardi 2 décembre 2008 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2008 conseil macornay 02 12 2008)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mairie de Macornay
1, place Jean-Moulin
39570 MACORNAY
Tél. : 03 84 47 00 79
Fax : 03 84 24 07 35
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 02 DÉCEMBRE 2008
Présents : Michel FISCHER, Alain MAUBEY, Véronique PAILLARD, Henri GUICHARD, Brigitte BONDIVENNE, Laurence CAMBRAY, Jocelyne FAUVEY, Joëlle JOUANNIC, Louis LUX, Hubert POMMIER, Chantal REYBARD, Philippe RUBIN, Isabelle SAILLARD, Michel TRONTIN.
Absent : Robert VERY.
Secrétaire de séance : Brigitte BONDIVENNE.
PLAN DE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT
Délibération du projet de zonage d’assainissement présenté par le SIAAL. Une étude a été commandée par cet organisme afin d’élaborer un dossier d’enquête publique. Celle-ci précise les types de systèmes d’assainissement à mettre en place sur la commune en tenant compte de l’existant et des perspectives d’évolution. Le projet proposé est en cohérence avec le POS. L’assainissement de la commune est conforme suite aux travaux effectués en 2006.
AFFOUAGE
Douze affouagistes se sont inscrits. Le prix d’un lot est de 20 €, le tarif sera révisé en cas de désistement.
Le Conseil rappelle que tout preneur d’affouage s’engage à ne pas céder son lot sur pied à autrui et accepte le règlement d’affouage. Une réunion sera organisée prochainement pour la délivrance des lots.
CALENDRIER DES PROCHAINES REUNIONS
Mardi 03 février, 24 mars, 28 avril, 26 mai et 30 juin 2009.
AFFAIRES EN COURS
Le Conseil municipal donne une suite favorable aux différents courriers concernant ces associations en apportant son soutien :
• RASED (Réseaux d’Aide Spécialisée aux élèves en Difficulté) contre la disparition de ce réseau.
• Association Educative Complémentaire de l’Enseignement (comprenant PEP 39, Les FRANCAS, OCCE 39 JURA, JPA) contre les mesures qui frappent le budget de ces associations.
• Association de l’Inter-Syndical des Agents ONF visant à s’opposer aux mesures de délocalisation, de fermeture de sites et à la suppression d’une gestion basée sur le triage. QUESTIONS DIVERSES
Achat d’une table en inox pour la cuisine du foyer 900 € TTC.
Le secrétariat de Mairie sera fermé du mercredi 24 décembre à 12H00 au lundi 05 janvier à 8H30.
La permanence pour s’inscrire sur les listes électorales aura lieu le MERCREDI 31 DECEMBRE de 8H30 à 12H00.
Le Maire, Le Secrétaire de Séance,
Michel FISCHER Brigitte BONDIVENNE