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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 20 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
L’an deux mille vingt-six, le vingt mars à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Vaux-sur-Mer se sont réunis à la Mairie sur convocation qui leur a été adressée par le Maire Patrice LIBELLI, le 16 mars 2026, conformément aux articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
PRÉSENTS : ALIBERT Pascal, ARGUELLES José-Luis, BOULANGER Christine, CARAMEL Ludivine, COLUS Pierre-Henry, DEFOIX Christophe, DEVIENNE Stéphane, DEVOUGE Stéphane, ÉMILY Marylin, FAUCHER Dominique, FERNANDES David, GENTIS Anne, GIRAUDOT Josiane, GRANGER Capucine, HUBERSON-DEBRY Sophie, LE NAOUR Bénédicte, LE NAOUR Éric, LACOSTE Éric, LEROUGE Anne-Sophie, LIBELLI Patrice, MORIAMEZ Patrick, OLAGNIER Jocelyne, PUGENS Véronique, PRUD’HOMME Isabelle, TEXIER Sébastien, TOURETTE Stéphanie, YALA Akli,
ABSENTS REPRÉSENTÉS : Néant
ABSENTS : Néant
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : GRANGER Capucine,
Nombre de membres en exercice : 27 - Présents : 27 - Votants : 27
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 24 MARS 2026
N° D’ORDRE OBJET N°DÉLIBÉRATION
1
Installation du conseil municipal -
Élection du Maire et des adjoints DCM20260320.01