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Compte-Rendu - Compte rendu CM 24 06 2025
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 24 06 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
L’an deux mille vingt-cinq, le 24 juin à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de VAUX-SUR-MER,
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, conformément à l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, À la Mairie, sous la présidence du Maire Monsieur Patrice LIBELLI, Date de la Convocation : le mardi 17 juin 2025,
PRÉSENTS : ARIGNON Michel, CARPENTIER Lydie, COLUS Pierre- Henry, DEFOIX Christophe, DEVIENNE Stéphane, FAUCHER Dominique, FERNANDES David, GRASSET Jean-Michel, GIRAUDOT Josiane, HUBERSON-DEBRY Sophie, LE NAOUR Éric, LE NAOUR Bénédicte, LAZARE Muriel, LIBELLI Patrice, OLAGNIER Jocelyne, PALISSIER Colette, PUGENS Véronique, RENU Béatrice, STEULLET Emmanuelle,
ABSENTS REPRÉSENTÉS : ADAM Agnès par OLAGNIER Jocelyne, ALIBERT Pascal par RENU Béatrice, ARGUELLES José-Luis par PUGENS Véronique, DEVOUGE Stéphane par PALISSIER Colette, PIET Jean-François par LIBELLI Patrice, ROCHETEAU Sylvie par CARPENTIER Lydie, YALA Akli par GRASSET Jean-Michel,
ABSENT : LESPINAS Michel,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : ARIGNON Michel,
Nombre de membres en exercice : 27 - Présents : 19 - Votants : 26
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2025
AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 25 JUIN 2025
N° D’ORDRE OBJET N°DÉLIBÉRATION
1 Bail emphytéotique administratif
terrain de camping – Avenant.
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2 Régime Indemnitaire tenant compte des
Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise
et de l’Engagement Professionnel –
RIFSEEP – Actualisation 2025 annexe
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complet et non complet, suppression et
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