Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM 05 06 2026
Compte-Rendu - Compte rendu CM 14 06 2026
Procès Verbal - PV CM 30 06 2026
Compte-Rendu - Compte rendu CM 24 06 2025
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 14 11 2017
Compte-Rendu - Compte rendu CM 20 03 2026
Compte-Rendu - Compte rendu CM 06 02 2024
Compte-Rendu - Compte rendu CM 25 06 2024
Compte-Rendu - Compte rendu CM 16 06 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM 03 03 2026
Compte-Rendu - Compte rendu CM 30 06 2026
Document publié le Mardi 30 juin 2026 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 30 06 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
L’an deux mille vingt-six, le 30 juin à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Vaux-sur-Mer se sont réunis à la Mairie sur convocation qui leur a été adressée par le Maire Patrice LIBELLI, le 24 juin 2026, conformément aux articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
PRÉSENTS : ALIBERT Pascal, ARGUELLES José-Luis, BOULANGER Christine, CARAMEL Ludivine, COLUS Pierre-Henry, DEFOIX Christophe DEVIENNE Stéphane, DEVOUGE Stéphane (de la délibération DCM n°2026/06.30/03 à DCM n°2026/06.30/QD), ÉMILY Marilyn, FAUCHER Dominique, FERNANDES David, GENTIS Anne, GIRAUDOT Josiane, HUBERSON-DEBRY Sophie, LE NAOUR Bénédicte, LE NAOUR Éric, LACOSTE Éric, LEROUGE Anne-Sophie, LIBELLI Patrice, MORIAMEZ Patrick, OLAGNIER Jocelyne, PUGENS Véronique, PRUD’HOMME Isabelle, TEXIER Sébastien, TOURETTE Stéphanie, YALA Akli,
ABSENT REPRÉSENTÉ : GRANGER Capucine par FERNANDES David,
ABSENT : DEVOUGE Stéphane (de la délibération DCM 20260630.00 à DCM 20260630.02).
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Sur proposition de Monsieur le Maire, Madame CARAMEL Ludivine est désignée secrétaire de séance qui l’accepte,
Nombre de membres en exercice : 27 - Présents : 25 - Votants : 26 (de la délibération DCM 20260630.00 à DCM 20260630.02).
Nombre de membres en exercice : 27 - Présents : 26 - Votants : 27 (de la délibération DCM 20260630.03 à DCM 20260630.QD).
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2026
AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE 1ER JUILLET 2026
N° D’ORDRE OBJET N°DÉLIBÉRATION
1 Règlement budgétaire et financier M57. DCM20260630.01
2
Création d’un comité de quartiers et
adoption d’une charte des référents de
quartier.
DCM20260630.02
3
Zone d’Aménagement Concerté multi-
sites Cormier – Battières - Compte
rendu annuel à la collectivité 2025.
DCM20260630.03
Création d’un emploi fonctionnel de 2
4 directeur/directrice des services
techniques commune de 20 000 à 40
000 habitants.
DCM20260630.04
5
Adoption d’une prime technique pour
l’emploi de directeur/directrice des
services techniques.
DCM20260630.05
6 Création de deux emplois non
permanents pour accroissement
temporaire d'activité au pôle enfance-
jeunesse.
DCM20260630.06
QD Questions diverses DCM20260630.QD