Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 07 01 Liste des deliberations pour affichage
Déliberation - 2025 11 14 Liste des deliberations affichage
Déliberation - 2025 11 14 Liste des deliberations pour affichage
Déliberation - Liste délibérations affichage
Déliberation - 2024 09 06 liste des deliberations
Déliberation - 2023 07 07 Liste des deliberations 1
Déliberation - 2023 09 08 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 2024 09 06
Déliberation - 2022 10 21 Liste deliberations
Conseil Municipal - CM 09 09 2022
Déliberation - 2022 09 09 Liste des deliberations affichage
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grésy-sur-Aix.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 09 09 Liste des deliberations affichage)
Thèmes du document : Changement climatique, Enseignement supérieur, Environnement,
n
Urés
1 L
al
"w COMMUNE
DE
GRESY-SUR-AIX
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
9
septembre
2022
Liste
des
délibérations
2022-62
Admission
en
non-valeur
de
créances
Approuvée
à
irrécouvrables
l'unanimité
2022-63
Convention
technique
avec
le département
FRRNÉES
unanimité
2022-64
Convention
de
financement
par
fonds
de
concours
Approuvée
à
avec
Grand
Lac
pour
le Centre
Omnisports
l'unanimité
Création
d'un
poste
d'ajoint
d'animation
pour
Approuvée
à
2022-65
"
ue
me
Por
accroissement
temporaire
d'activité
l'unanimité
2022-66
Subvention
à l'association AMILAC
Approuvée
à
l'unanimité
2022-67
Désherbage des ouvrages de la bibliothèque
Fine
à
unanimité
Adaptation
des
tarifs
de
vente
du
livre
de
Grésy-
Approuvée
à
2022-68
“
eee
sur-Aix
l'unanimité
Approbation
du
règlement
de
service
de
Approuvée
à
2022-69
PRES
pprouvee
€
bibliothèque
l'unanimité
2022-70
Echange
foncier
avec
Grand
Lac
pour
la réalisation
Approuvée
à
de
la
caserne
du
SDIS
l'unanimité
2022-71
Rétrocession
foncière
de
CGLE
- Zone
Cellier
Approuvée
à
l'unanimité
Mise
à
disposition
d'un
broyeur
de
vegetaux
par
Approuvée
à
2022-72
‘Pprouvee
€
Grand
Lac
l'unanimité
2022-73
Création
d'un
tiers-lieu
: attribution
et
autorisation
Approuvée
à
de
signature
de
maitrise
d'œuvre
l'unanimité
Demande
de
subvention
pour
la
réalisation
d'un
Approuvée
à
2022-74
:
;
PRES
Tiers-Lieu
l'unanimité
2022-75
Plan
sobriété
énergétique
pense
unanimité
2022-76
Acceptation
d'un
legs
de
Mme
Pierrette
GAUDET-
Approuvée
à
TRAFFIT
née
GUALINO
l'unanimité 2022-77
Décision
modificative
n°
1 au
budget
Approuveea l'unanimité
2022-78
Demande
de
subvention
pour
la
restructuration
de
Approuvée
à
l'école
élémentaire
l'unanimité
2022-79
Reversement
de
subventions
à
l'OPAC
Approuxée
à
l'unanimité
2022-80
Avenant
au
marché
public
- restauration
scolaire
Rae
unanimité
2022-81
Tarifs
du
restaurant
scolaire
Approuvéea l'unanimité
Instauration
d'une
servitude
au
bénéfice
de
la
Approuvée
à
2022-82
Û
1
Fees
Commune
(Tour
Magnin)
l'unanimité
Convention
avec
la commune
d'Entrelacs
pour
la
Approuvée
à
2022-83
mise
en
commun
ponctuelle
des
agents
de
police
de
re
se
unanimité
et
leurs
équipements
Affichée
le 12
septembre
2022