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Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 par la commune de Grésy-sur-Aix.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 11 14 Liste des deliberations affichage)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Banque,
COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX
CONSEIL MUNICIPAL
du 14 novembre 2025
Liste des délibérations
2025-88 Avenant au marché de travaux pour l'aménagement du nouveau quartier Approuvée à l'unanimité
"Cœur de vie" - Lot 2
2025-89 Autorisation de signature du marché de maîtrise d'œuvre (accord cadre en Approuvée à l'unanimité
groupement de commandes GL)
2025-90 Adhésion au contrat d'assurance groupe du Cdg73 pour la couverture des Approuvée à l'unanimité
risques statutaires
2025-91 Actualisation du régime indemnitaire (RIFSEEP) Approuvée à l'unanimité
2025-92 Tarifs aide aux devoirs Approuvée à l'unanimité
2025-93 Règlement du service de restauration scolaire Approuvée à l'unanimité
2025-94 Décision modificative n°2 Approuvée à l'unanimité
2025-95 Offre de concours pour la réalisation d'un terrain de foot à Entrelacs Approuvée à l'unanimité
2025-96 Autorisation de programme pour l'aménagement de la Coulée verte Approuvée à l'unanimité
2025-97 Autorisation de programme pour la reconstruction de l'anim'ado Approuvée à l'unanimité
2025-98 Création d'un poste d'agent technique polyvalent Approuvée à l'unanimité
2025-99 Création d'un poste de policier municipal Approuvée à l'unanimité
2025-100 | Renouvellement de la convention territoriale globale avec la CAF pour la Approuvée à l'unanimité
période 2026-2029
2025-101 | Bilan de la concertation pour le réaménagement de l'échangeur autoroutier | Approuvée à l'unanimité
2025-102 | Validation de l'extension du périmètre de la Zone Agricole Protégée Approuvée à l'unanimité
2025-103 | Acquisition foncière - secteur des Fauvettes - Consort RINALDI J.Pierre Approuvée à l'unanimité
2025-104 | Acquisition foncière - secteur des Fauvettes - Consort NOBILE Thibault Approuvée à l'unanimité
2025-105 | Acquisition foncière - secteur des Fauvettes - Consorts CONSAGRA Anthony / | Approuvée à l'unanimité
DELEGLISE Noella
2025-106 | Acquisition foncière - secteur des Ganets - Consort COUTAZ Jean-Louis Approuvée à l'unanimité
2025-107 | Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association des Approuvée à l'unanimité
Commerçants et Artisans de Grésy-sur-Aix
Affichée le 18 novembre 2025 ee