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Document publié le Vendredi 6 septembre 2024 par la commune de Grésy-sur-Aix.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 06 liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, PME, commerce et artisanat, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX
CONSEIL MUNICIPAL
du 6 septembre 2024
Liste des délibérations
2024-60 Convention de senitude pour ENEDIS — secteur d'Arbussin approuvée à l'unanimité
2024-61 Acquisition foncière pour l'aménagement de la Véloroute des 5 Lacs approuée à l'unanimité
2024-62 Admission en non-valeurs de créances irécouvrables approuée à l'unanimité
Convention d'objectifs avec la Section Apicole du Groupement de Défense Sanitaire la lutte contre le frelon 2 ue 2024-63 LE approuvée à l'unanimité asiatique
2024-64 Convention de partenariat avec le Département et section sportive escalade approuée à l'unanimité
2024-65 Création de poste pour le senice scolaire — accroissement temporaire d'activité (renouvellement à temps approuvée à l'unanimité
constant)
2024-66 Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail non alimentaires en 2025 approuée à l'unanimité
2024-67 Avs sur Programme Local de l'Habitat 2019-2025 — Modification n°2 approue à l'unanimité
2024-68 Avis sur Plan de Déplacement et de Mobilité approuvée à l'unanimité
2024-69 Autorisation de signature des promesses de ventes de terrains par la Commune à la société Alpina approuvée à l'unanimité
Conception Immobilière pour la réalisation des logements des lots F et J
2024-70 Avis et réponse au Commissaire pour la déclaration de projet Déclaration d‘Utilité Publique (DUP) approuvée à l'unanimité
2024-71 Dénomination des espaces publics paris Simone VEIL, Parc de la Tour, Parc de la Mairie approuvée à la majorité
2024-72 Souscription d'une ligne de trésorerie approuvée à l'unanimité
2024-73 Décision modificative n°2 approuvée à l'unanimité
2024-74 Subvention CESN Revard pour l'organisation de la Grésylienne approuvée à l'unanimité
2024-75 Subvention ABCP Spectacle & fête pour l'aide à l'organisation et la sonorisation de la Fête de la Musique approuvés à l'unanimité
de Grésy-sur-Aix
2024-76 Subvention Ananda Yoga approuvée à l'unanimité
2024-77 Suvention AMILAC approuée à l'unanimité
2024-78 Convention de groupement de commande de travaux avec Grand Lac et CGLE pour la requalification des oires du Parc d'activités de Pont Pierre approuvée à l'unanimité
e Maire,
Florian MAITRE
Affichée le 10 septembre 2024