Déliberation - Tableau des décisions du 03 07 2024 au 27 09 2024

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Déliberation - Tableau des décisions du 03 07 2024 au 27 09 2024 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tarnos. Lien du pdf (Déliberation - Tableau des décisions du 03 07 2024 au 27 09 2024)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Aménagement du territoire, DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

N° DATE OBJET MONTANT / ACTION

296 03/07 Convention hébergement pour les agents sécurité durant la période estivale au Lycée Professionnel A. Croizat

297 04/07

Marché relatif aux travaux de sécurisation des toitures de

l’école Jean Jaurès, du gymnase Léo Lagrange et du Centre

technique Municipal avec la sté Vertical Sud Ouest

73 664 € HT

298 04/07 Convention avec la sté Ride With Us dans le cadre d’une intervention lors du festival Kiffe la Baye 2024 228 €

299 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale à l’Harmonie Bayonnaise les 04/04, 11/04 et 29/04 A titre gratuit

300 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Lous de Garros les 06/07 et 07/07 A titre gratuit

301 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Hegaldi AST Aérobic le 05/07 A titre gratuit

302 08/07 Mise à disposition de matériel municipal à M. Clergeau du 05/07 au 08/07 A titre gratuit

303 08/07 Mise à disposition du Parc de la Nature à l’AST Foot le 26/07 A titre gratuit

304 08/07 Mise à disposition du Parc de la Nature à l’association Old Black’s les 10/08 et 17/08 A titre gratuit

305 08/07 Mise à disposition du Parc de la Nature au BTS le 03/08 A titre gratuit

306 08/07 Mise à disposition du Parc de la Nature au BTS le 020/07 A titre gratuit

307 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale à l’ALTB Kanta Barthesnle 05/07 A titre gratuit

308 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Pau Jazz du 30/08 au 01/09 A titre gratuit

309 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Couleurs des Iles le 14/07 A titre gratuit

310 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Boucau tarnos Retraite Sportive le 09/07 A titre gratuit

311 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale au Collège Langevin Wallon le 14/06 A titre gratuit

312 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale au club ornithologique les 27/09, 18/10 et 29/11 A titre gratuit

313 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale au choeur Ermend Bonnal le 05/07 A titre gratuit

314 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale au Resto du Coeur pour l’année 2024 A titre gratuit

315 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Rencontre et Amitié le 25/10 A titre gratuit

316 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale au Club des Aînés le 10/07 A titre gratuit

317 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale au Club des Aînés le 02/07 A titre gratuitN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

318 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale au Comité d’Oeuvres Sociales les 04/07 et 05/07 A titre gratuit

319 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale au Centre Culturel et Social de Boucau Tarnosles 26/06, 28/06 et 29/06 A titre gratuit

320 08/07 Mise à disposition du Parc de la Nature au Choeur Ermend Bonnal le 03/06 A titre gratuit

321 08/07

Mise à disposition d’une salle municipale à l’Association des

Parents d’Elèves de l’école municipale de musique du 21/06 au

23/06

A titre gratuit

322 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association St Vincent le 02/06 A titre gratuit

323 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale à la CGT Turbomeca le 19/06 A titre gratuit

324 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale au parti Socialiste le 20/06 A titre gratuit

325 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association La Locomotive les 15/06 et 16/06 A titre gratuit

326 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Océan Aquitaine le 08/07 A titre gratuit

327 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Océan Aquitaine le 09/07 A titre gratuit

328 08/07 Annulée

329 08/07 Annulée

330 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Etxe Immobilier le 03/07 A titre gratuit

331 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale à l’AST Yoga le 12/06 A titre gratuit

332 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale à Hegaldi AST Aérobic le 07/06 A titre gratuit

333 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale à l’Association Laïque Tarnos Barthes le 15/06 A titre gratuit

334 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale au Centre Culturel et Social de Boucau Tarnos le 11/06 A titre gratuit

335 08/07 Mise à disposition du Parc de la Nature à l’AST Yoga le 26/05 A titre gratuit

336 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale au Parti Communiste les 24/05 et 25/05 A titre gratuit

337 08/07 Mise à disposition de matériel municipal à M. Canouet du 24/05 au 27/05 A titre gratuit

338 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale à l’Association Communale de Chasse Agréée le 07/06 A titre gratuit

339 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Nexity le 13/06 A titre gratuit

340 08/07 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Aerofit’s Club le 01/06 A titre gratuitN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

341

09/07 Convention avec « La Ferme d’Emekopa » dans le cadre d’une

animation autour de la découverte des animaux de la ferme

pour la crèche Les Petits Matelots

421,40 €

342 10/07 Contrat avec l’association Les Explorés dans le cadre de l’animation d’un atelier créatif à la Médiathèque le 20/07 200 €

343 10/07 Contrat avec Mme Huon dans le cadre d’une rencontre d’auteur à le Médiathèque le 27/07 331,38 €

344 10/07 Contrat avec l’association ARPIS pour la représentation d’un spectacle jeune public à la Médiathèque le 28/09 1 145,10 €

345 10/07 Renouvellement de l’adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE) pour l’année 2024 548 €

346 10/07 Mise à disposition de matériel municipal à M. Canouet du 16/08 au 19/08 A titre gratuit

347 15/07 Contrat d’assurance avec la sté Albingia afin de prévenir les pertes financières en cas de pluie pour le concert du 15/08 1 140,95 €

348

16/07 Convention d’honoraires avec la SCP Bouyssou dans le cadre

d’une assistance juridique suite à une citation directe dans un

dossier contentieux en urbanisme

Taux horaire :

230 € HT

349 16/07 Procédure de citation directe et constitution de partie civile dans le cadre d’un dossier contentieux en urbanisme

350 18/07

Marché relatif au lot n°1 des travaux de création et

d’aménagement du parvis Serpa avec la sté Dubos TP

Tranche ferme :

272 086,90 € HT

Tranche optionnelle :

18 529,50 € HT

351

19/07 Contrat avec l’association Espace Yoga dans le cadre de

l’animation d’un atelier sur la libération par le mouvement à la

Médiathèque le 21/09

115 €

352 19/07 Contrat avec les Editions Passiflore dans le cadre d’une rencontre d’auteurs à la Médiathèque le 29/09 191,30 €

353 19/07 Contrat avec l’association Un aller retour dans le noir dans le cadre d’une rencontre d’’auteur à la Médiathèque le 03/10 200 €

354

19/07 Contrat avec Mme Vanderschmitt dans le cadre de l’animation

d’un atelier philosophique pour les 6/10 ans à la Médiathèque

les 05/10 et 25/10

276 €

355

19/07 Contrat avec Mme Decreuse dans le cadre de l’animation

d’ateliers autour de l’orientation sexuelle là la Médiathèque les

10/10 et 26/10

360 €

356 19/07 Contrat avec Mme Briones dans le cadre de l’animation d’ateliers d’écriture à la Médiathèque le 12/10 130 €

357 19/07

Contrat avec l’association Nos Couleurs dans le cadre de la mise

en place d’un Word-Café et l’échange autour du film « Petite

fille » à la Médiathèque le 17/10

A titre gratuit

358 19/07 Contrat avec Agat Films pour la cession des droits du film « Petite fille » 165 €N° DATE OBJET MONTANT / ACTION

359 19/07

Contrat avec la Compagnie Nanoua dans le cadre de la

représentation du spectacle « Dans les choux et dans les

fleurs » à la Médiathèque le 19/10

730,03 €

360 19/07

Contrat avec M. Maréchal dans le cadre de l’animation d’un

atelier autour de la BD et d’une séance de dédicaces à la

Médiathèque le 23/10

300 €

361 19/07

Contrat avec l’association Nos Couleurs pour la mise à

disposition de l’exposition « Le cinéma témoin des LGBTQI+ » à

la Médiathèque en octobre 2024

100 €

362 19/07 Contrat avec « La boite à musiques » dans le cadre du concert du duo Souffles d’air lors des soirées du Patio 500 €

363

22/07 Convention avec le CDG 40 pour la mise à disposition d’un

psychologue auprès des agents de la Commune

Tarif par heure

d’intervention :

50 €

364 23/07

Convention d’honoraires avec la SCP Bouyssou dans le cadre

d’une assistance juridique et de la représentation de la

Commune devant la Cour d’Appel de Pau dans l’instance n°RG

24/00001

Taux horaire :

230 € HT

Frais de représentation à

l’audience :

1 800 € HT

365 23/07 Action en justice devant la Cour d’Appel de Pau dans l’instance n° RG 24/00001

366 25/07 Marché relatif au lot n°2 des travaux de création et d’aménagement du parvis Serpa avec la sté Guichard 62 754,30 € HT

367 25/07

Avenant au lot n°1 « VRD » du marché relatif à la construction

de box à matériaux afin d’intégrer des prestations

supplémentaires

Ancien montant du lot n°1 :

29 712,46 € HT

Nouveau montant du lot

n°1 :

34174,16 € HT

368 25/07 Renouvellement de l’adhésion à l’Association des Archivistes français pour l’année 2024 105 €

369 25/07 Action en justice devant la Cour d’Appel de Bordeaux

370 25/07

Convention d’honoraires avec la SCP Bouyssou dans le cadre

d’une assistance juridique et de la représentation de la

Commune devant la Cour d’Appel de Bordeaux

Taux horaire :

230 € HT

Frais de représentation à

l’audience :

1 600 € HT

371 30/07 Convention Savec l’association lackine Pays Basque dans le cadre du Festival Kiffe La Baye 2024 480 €

372 30/07 Mise à disposition de matériel municipal à Mme Darribeau du 16/08 au 19/08 A titre gratuit

373 02/08 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Disc Golf du 14/08 au 18/08 A titre gratuit

374 06/08 Mise à disposition de matériel municipal à l’association No Star du 09/08 au 12/08 A titre gratuit

375 07/08 Convention avec l’association Bomb’Art pour l’animation d’un atelier Graff lors du festival Kiffe la Baye 2024 450 €N° DATE OBJET MONTANT / ACTION

376 08/08

Contrat avec Mme Cazaux pour le prêt de l’exposition « We are

here we are queer » et d’une performance artistique à la

Médiathèque le 26/10

1 017,20 €

377 08/08 Contrat avec Karakoil Productions dans le cadre du concert de Michelle Budria lors des soirées du Patio 840 €

378 08/08

Convention avec l’entreprise l’entreprise NEO RESEAUX pour la

mise à disposition de la parcelle cadastrée section AD n°1455

du 19/08 au 30/09

A titre gratuit

379

09/08 Convention avec l’association Euskal Freeride Longboard qui

assurera les commentaires du contest de skate lors du festival

Kiffe la Baye 2024

264 €

380 13/08

Convention avec M. Houdard pour la réalisation d’une fresque

en graff et la fourniture des bombes de peinture lors du festival

Kiffe la Baye 2024

300 €

381

19/08 Convention avec la société Hossegor Conspiracy pour la

fourniture des lots remis aux participants du contest de surf

lors du festival Kiffe La Baye 2024

Insertion du logo de la

société sur les supports de

communication

382 19/08 Mise à disposition du Parc de la Nature à l’association Batucada Sambeleza le 24/08 A titre gratuit

383 19/08 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Cascino Daugareil le 19/08 A titre gratuit

384 20/08

Convention avec la société Lidouchka Créations pour

l’animation d’un atelier maquillage lors du festival Kiffe la Baye

2024

160 €

385 21/08 Décision de préemption de la parcelle cadastrée section AC n° 792 171 000 €

386 23/08 Convention avec M. LABORDE pour l’exploitation de prairies communales dans le secteur Garros A titre gratuit

387 26/08 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Rallye des deux étangs les 12/10 et 13/10 A titre gratuit

388 26/08 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Hegaldi Aérobic Tarnos le 29/11 A titre gratuit

389 26/08 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Cadence Form de septembre à novembre A titre gratuit

390 26/08 Mise à disposition d’une salle municipale à l’Association Laïque Tarnos Barthes les 07/09 et 08/09 A titre gratuit

391 26/08 Mise à disposition d’une salle municipale à l’Association Laïque Tarnos barthes le 06/09 A titre gratuit

392 26/08 Annulée

393 26/08 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association St Vincent les 07/09 et 08/09 A titre gratuit

394 26/08 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association La Fournaise le 14/09 A titre gratuit

395 26/08 Mise à disposition de matériel municipal à la Résidence Tarnos Océan du 09/09 au 23/09 A titre gratuitN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

396 26/08 Mise à disposition du Parc de la Nature à l’association Couleurs des Iles le 22/09 A titre gratuit

397 26/08 Mise à disposition de matériel municipal au Food Truck Azkena Bideko du 28/07 au 02/08 A titre gratuit

398 26/08 Mise à disposition d’une salle municipale à M. Lagarde le 27/09 A titre gratuit

399 26/08 Mise à disposition d’une salle municipale au Comité des Fêtes le 31/08 A titre gratuit

400 26/08 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TOUS le 03/09 A titre gratuit

401 26/08 Constitution de partie civile devant le Tribunal Correctionnel de Dax pour l’audience n° 24211000008

402 26/08 Mise à disposition d’un terrain municipal à la société Guintoli Loyer annuel : 13 800 €

403 29/08 Marché relatif aux travaux d’aménagement du carrefour à feux au niveau de l’avenue Salvador Allende, de la rue Treytin et de

la rue Gérard Philipe avec la société SDEL Réseaux Aquitaine

47 651,30 € HT

404 02/09 Marché relatif aux travaux de continuité piétonne du boulevard de la Yayi avec la société COLAS Etablissement Côte Basque 119 484 80 € HT

405 03/09

Convention avec les associations Habitat Jeunes Sud Aquitaine,

la Locomotive, la junior association Solid’Action, Nostar et le

Comité de Fêtes dans le cadre de l’organisation du stand

buvette-restauration, de la compétition de skate et du concert

lors du festival Kiffe la Baye 2024

Participation aux frais de

restauration

4 € par bénévole

406 04/09

Convention avec l’association Cinéma l’Univers Cité dans le

cadre de la mise à disposition du support vidéo du film

« Grossophobia »

A titre gratuit

407 05/09 Mise à disposition d’un local communal de la place Dous Haous

au Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS)

Entretien des locaux +

charges de fluides :

230 € / mois

408 05/09

Convention avec la Croix Rouge Française dans le cadre de la

mise en place d’un dispositif de sécurité lors du festival Kiffe la

Baye 2024

576 €

409 10/09

Convention d honoraires avec la SCP Bouyssou et associés pour

l’assistance juridique de la Commune dans le cadre de la

compensation due par l’État au titre de l’instruction obligatoire

à partir de 3 ans et du forfait communal pour les écoles privées

Taux horaire :

276 €

410 11/09 Contrat avec l’organisme M&G dans la cadre de la représentation du spectacle de Paul de St Sernin le 17/04 6 000 € HT

411 12/09 Marché relatif aux travaux complémentaires de signalisation horizontale réglementaire avec la société AXIMUM 39 040 € HT

412 12/09 Mise à disposition d’une salle municipale à ll’AST Gym Volontaire le 16/11 A titre gratuit

413 12/09 Mise à disposition d’une salle municipale au Secours Populaire Français les 06/09, 04/10, 08/11 et 06/12 A titre gratuitN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

414 12/09 Mise à disposition de matériel municipal au collège Langevin Wallon du 20/09 au 14/10 A titre gratuit

415 12/09 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association La Locomotive les 18/09 et 19/09 A titre gratuit

416 12/09 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TOUS le 17/09 A titre gratuit

417 12/09 Mise à disposition d’une salle municipale au Syndic Bénévole Copro le 04/10 A titre gratuit

418 12/09 Mise à disposition d’une salle municipale à la chorale Ermend Bonnal le 10/09 A titre gratuit

419 12/09 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Cascino Daugareil le 05/09 A titre gratuit

420 12/09 Mise à disposition de matériel municipal à la société Mecadaq du 09/09 au 11/09 A titre gratuit

421 12/09 Mise à disposition de matériel municipal à M. Bébé du 06/09 au 09/09 A titre gratuit

422 12/09 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Connaissance et Eveil le 11/09 A titre gratuit

423 12/09 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association La Locomotive le 14/11 A titre gratuit

424 12/09 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association La Locomotive les 07/11, 12/11, 19/11 et 26/11 A titre gratuit

425 12/09 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Randonnée et Tourisme Pédestre le 04/09 A titre gratuit

426 12/09 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Mieux Vivre au Pissot le 28/08 A titre gratuit

427 12/09 Mise à disposition d’une salle municipale au Centre Culturel et Social Boucau Tarnos les 04/10 et 05/10 A titre gratuit

428 12/09 Mise à disposition d’une salle municipale au Centre Culturel et Social Boucau Tarnos les 24/09 et 19/11 A titre gratuit

429 12/09 Mise à disposition d’une salle municipale au Centre Culturel et Social Boucau Tarnos les 24/11 et 17/12 A titre gratuit

430 12/09 Mise à disposition du Parc de la Nature au Parti Communiste Français le 12/10 A titre gratuit

431 12/09 Mise à disposition d’une salle municipale à la SICSBT le 25/10 A titre gratuit

432 12/09 Mise à disposition d’une salle municipale au Club des Aînés le 03/10 A titre gratuit

433 12/09 Mise à disposition d’une salle municipale à l’Association Laïque Tarnos Barthes le 11/10 A titre gratuit

434 16/09 Convention avec la SICSBT Handball afin de définir les

conditions d’utilisation de la Halle des Sports du Lycée

Professionnel Ambroise Croizat durant la saison 2024/2025N° DATE OBJET MONTANT / ACTION

435

16/09 Convention avec l’ASTT Tennis afin de définir les conditions

d’utilisation de la Halle des Sports du Lycée Professionnel

Ambroise Croizat durant la saison 2024/2025

436 16/09

Convention avec l’association Habitat Jeunes Sud Aquitaine afin

de définir les conditions d’utilisation de la Halle des Sports du

Lycée Professionnel Ambroise Croizat durant la saison

2024/2025

437

16/09 Convention avec le Boucau Tarnos Stade afin de définir les

conditions d’utilisation de la Halle des Sports du Lycée

Professionnel Ambroise Croizat durant la saison 2024/2025

438 16/09 Mise à disposition de la salle de sport Léo Lagrange au CFAI pour la saison 2024/2025 A titre gratuit

439 17/09

Convention avec la société Animaktion dans le cadre de

l’animation d’un atelier d’initiation à l’escalade lors du festival

Kiffe la Baye 2024

3 174 €

440 20/09 Convention avec l’association Early Moods dans le cadre de l’animation musicale lors du festival Kiffe la Baye 2024 350 €

441 23/09 Convention avec la société Aturri Studio dans le cadre de l’animation musicale lors du festival Kiffe la Baye 2024 600 €

442 24/09 Mise à disposition d un logement communal à Mme Devika Sanjay Gadre, intervenante de langues, du 01/10 au 30/04 Loyer mensuel : 337,84 €

443 24/09 Rétrocession à la Commune de la concession funéraire n°1951 177,04 €

444 24/09 Marché relatif à la fourniture d’outillage agricole à main avec la société Guillebert Montant maximum annuel : 9 000 € HT

445 25/09

Contrat avec l’association Côté Cour Production dans le cadre

de la représentation du concert « Canto » du Matthieu

Chazarenc Quartet le 18/10

3 165 €

446 25/09 Convention avec la société Karakoil Production dans le cadre de la représentation du spectacle « L’oiseau lune » pour les crèche

Saint-Exupéry et Petits Matelots

Pour 2 représentations :

1 904 €

447 25/09

Convention avec la SCCV GRANDOLA pour la mise à disposition

local de la résidence Grândola dans le cadre des travaux

d’installation d’une reproduction artistique sur l’escalier

extérieur de la résidence du 27/09 au 31/10

A titre gratuit

448 25/09 Convention avec l’association Arti’Cirk dans le cadre de l’animation d’ateliers cirque à la crèche Saint-Exupéry Pour 8 ateliers de 2h : 870 €

449 26/09 Reprise pour ferraille à broyer extraite de chantiers municipaux de voirie auprès de la société Le Comptoir des Métaux 172,80 €

450 26/09 Action en justice auprès du Tribunal Correctionnel de Dax dans le cadre de la procédure de citation directe et de constitution

de partie civile opposant la Commune à la SCI Charnegou

451 27/09 Mise à disposition de matériel municipal au Lycée Professionnel Ambroise Croizat du 04/10 au 15/10 A titre gratuit

452 27/09 Mise à disposition d’une salle municipale au Vélo Club Tarnos le 04/10 A titre gratuit