Déliberation - Tableau des décisions du 07 09 2022 au 28 12 2022

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Compte-Rendu - &files=Compte rendu

Déliberation - Tableau des décisions du 07 09 2022 au 28 12 2022 Document publié le Jeudi 15 septembre 2022 par la commune de Tarnos. Lien du pdf (Déliberation - Tableau des décisions du 07 09 2022 au 28 12 2022)Thèmes du document : Loisirs, Culture et patrimoine, Justice et droit, DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

N° DATE OBJET MONTANT / ACTION

392 07/09

Contrat avec le groupe If Renaud was a Punk pour un

concert dans le cadre des soirées du Patio à l’Église des

Forges

1 500 €

393 08/09 ANNULEE

394 08/09 ANNULEE

395 08/09 Marché relatif aux travaux de sécurisation des toitures avec l’entreprise ALTIUS 59 584 € HT

396 12/09 Mise à disposition d’une salle municipale à M. Pagès le 15 septembre 2022 A titre gratuit

397 12/09 Mise à disposition des locaux de l’école Charles Durroty à Mme Subercazes le 12 septembre 2022 A titre gratuit

398 13/09

Convention de partenariat avec l’ensemble des associations

impliquées dans l’organisation du festival Rap and Skate

2022

Prise en charge des repas

399 13/09 Convention avec l’association Catach pour l’animation musicale du festival Rap and Skate 2022 350 €

400 13/09

Convention avec la société Alive Sports pour la mise à

disposition d’un jeu et l’animation d’un atelier de réalité

virtuelle lors du festival Rap and Skate 2022

483,40 €

401 13/09 Convention avec l’association Bomb’Art pour une initiation à la pratique du graff lors du festival Rap and Skate 2022 435 €

402 13/09

Convention avec la société Animaktion pour l’animation

d’une initiation à l’escalade et la mise à disposition de

structures et de jeux lors du festival Rap and Skate 2022

3 291,60 €

403 13/09 Mise à disposition de matériel municipal à M. Billot du 23 au 26 septembre 2022 A titre gratuit

404 13/09

Saisine du juge de l’expropriation pour la défense des

intérêts de la Commune dans le cadre de la préemption des

parcelles cadastrées section AD n° 152, 1553 et 1555

405 14/09 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Saint Vincent les 10 et 11 septembre 2022 A titre gratuit

406 14/09 Mise à disposition d’une salle municipale au club ornithologique les 10 et 11 septembre 2022 A titre gratuit

407 14/09 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association de la résidence Le hameau de l’Airial le 5 octobre A titre gratuit

408 14/09 Mise à disposition de matériel municipal à la Mairie de Boucau du 16 au 19 septembre 2022 A titre gratuit

409 14/09 Mise à disposition d’une salle municipale à la Communauté de Communes du Seignanx le 20 septembre 2022 A titre gratuit

410 14/09 Mise à disposition d’une salle municipale au Comité des Fêtes les 6 et 7 septembre 2022 A titre gratuit

411 14/09 Mise à disposition d’une salle municipale au Parti Communiste Français le 25 août 2022 A titre gratuitN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

412 14/09 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TOUS le 8 septembre 2022 A titre gratuit

413 14/09 Mise à disposition de matériel municipal au Parti Communiste Français du 24 août au 15 septembre 2022 A titre gratuit

414 14/09 Mise à disposition de matériel municipal à M. Vieussan du 16 au 19 septembre 2022 A titre gratuit

415 14/09 Mise à disposition du Parc de la Nature à l’association Couleurs des Iles le 11 septembre 2022 A titre gratuit

416 14/09 Mise à disposition d’une salle municipale à la SDC Julian Grimau le 4 octobre 2022 A titre gratuit

417 14/09 Mise à disposition d’une salle municipale au Comité d’Oeuvres Sociales de l’EHPAD le 10 décembre 2022 A titre gratuit

418 14/09 Mise à disposition d’une salle municipale au Parti Socialiste le 22 septembre 2022 A titre gratuit

419

15/09 Convention avec l’association Freeride Longboard pour

l’animation du contest de skateboard lors du festival Rap

and Skate 2022

264 €

420

15/09 Convention d’honoraires avec la SCP Bouyssou et associés

dans le cadre de l’assistance juridique devant le juge de

l’expropriation

Taux horaire :

230 € HT

421

19/09 Contrat avec l’association Les petits débrouillards dans le

cadre de l’animation d’ateliers scientifiques à la

Médiathèque

Coût pour 2 ateliers :

187 €

422 19/09 Contrat avec Mme Mélissa Dacharry dans le cadre de l’animation d’un atelier bien-être à la Médiathèque 250 €

423

19/09 Contrat avec Mme Catherine Esteinou dans le cadre de

l’animation d’un atelier « Croqueurs d’histoire » en langue

des signes à la Médiathèque

115 €

424 19/09 Contrat avec MaitaKultura dans le cadre du concert du groupe « Les Castillons » à la Médiathèque 500 € HT

425 19/09 Contrat avec M. Olivier Truc dans le cadre d’une rencontre d’auteur à la Médiathèque 300 € + frais de déplacement

426

19/09 Contrat avec M. Marin Ledun dans le cadre de l’animation

de la rencontre d’auteur avec M. Olivier Truc à la

Médiathèque

330 €

427 19/09 Contrat avec l’association L’enfance de l’art pour une conférence « Attention à la peinture » à la Médiathèque 400 €

428 19/09 Contrat avec Mme Marie-Sophie Dumon dans le cadre de l’animation d’un atelier bien-être à la Médiathèque 150 €

429 19/09 Contrat avec l’association Le clan Solskirnir dans le cadre de l’animation d’un atelier « Viking » à la Médiathèque 200 €

430

21/09 Convention avec l’association Habitat Jeunes Sud Aquitaine

dans le cadre des modalités d’utilisation de la Halle des

Sports du LP Ambroise Croizat

431

22/09 Mise à disposition de la salle de sport de l’école Jean

Mouchet à l’association Lous de Garros pour la saison

2022/2023

A titre gratuitN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

432 22/09 Mise à disposition de locaux de l’école Félix Concaret à l’Association des Parents d’Elèves le 29 septembre 2022 A titre gratuit

433 22/09 Marché relatif à la location et la maintenance du parc de photocopieurs avec l’entreprise Sharp 34 913,95 € HT

434 22/09 Reprise pour fraille à broyer avec la société Comptoir des métaux 627 €

435 22/09 Mise à disposition de salles municipales au Comité départemental Handisport 64 le 9 novembre 2022 A titre gratuit

436 26/09 Convention avec l’association Eurosia Records pour un concert lors du festival Rap and Skate 2022 350 €

437 27/09 Mise à disposition d’un logement municipal à Mme Doux pour l’année scolaire 2022/2023 Loyer mensuel : 515,17 €

438 27/09 Mise à disposition d’un logement municipal à Mme Charis Dixon, intervenante d’anglais dans les écoles Loyer mensuel : 315,42 €

439

27/09 Avenant au bail commercial avec la société ITEMS pour la

prise en compte de la révision des loyers des bureaux loués

au Pôle de Services Jean Bertin

Loyer mensuel :

499,80 € HT

440

27/09 Avenant au bail commercial avec la SCIC EOLE pour la prise

en compte de la révision des loyers des bureaux loués au

Pôle de Services Jean Bertin

Loyer mensuel :

5 131,28 € HT

441

27/09 Avenant au bail commercial avec la SCIC INTERSTICES pour

la prise en compte de la révision des loyers des bureaux

loués au Pôle de Services Jean Bertin

Loyer mensuel :

1 104,32 € HT

442

27/09 Avenant au bail commercial avec la SCIC INTERSTICES pour

la mise à disposition d’un bureau supplémentaire au Pôle de

services Jean Bertin

Loyer mensuel :

1 199,52 € HT

443 28/09 Contrat avec Artistic Production dans le cadre du concert de Swinging’Affair 4tet le 15 octobre 2022 8 492,77 €

444 28/09 Contrat avec l’association Atome Productions dans le cadre du concert de Awek le 19 novembre 2022 2 362,50 €

445 29/09 Mise à disposition des locaux de l’école Robert Lasplacettes à l’Association des parents d’Elèves le 30 septembre 2022 A titre gratuit

446

29/09 Mise à disposition d’une salle de réunion du Pôle de

Services jean Bertin à l’organisme Square Habitat le 17

octobre 2022

90 € TTC

447 30/09 Mise à disposition des locaux de l’école Henri Barbusse à l’Association des parents d’Elèves le 30 septembre 2022 A titre gratuit

448 06/10 Mise à disposition de matériel municipal à M. Richard le 3 novembre 2022 A titre gratuit

449

06/10 Convention avec l’association Boucau Tarnos Stade dans le

cadre des modalités d’utilisation de la Halle des Sports du

LP Ambroise Croizat

450 10/10

Convention avec la compagnie Au Fil du Théâtre et la crèche

familiale Saphir dans le cadre de deux représentations d’un

spectacle à destination des crèches Les Petits matelots et

Saint Exupéry

953,32 €N° DATE OBJET MONTANT / ACTION

451 11/10

Convention avec le Centre Intercommunal d’Action Sociale

(CIAS) pour la mise à disposition d’un local communal sis

place Dous Haous

Frais d’entretien des locaux :

135 € / mois

Frais de fluides :

95 € / mois

452 11/10 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TREC le 15 octobre 2022 A titre gratuit

453 11/10 ANNULEE

454 11/10 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Pétanque sportive le 16 décembre 2022 A titre gratuit

455 11/10 Mise à disposition d’une salle municipale au club

ornithologique les 30 septembre, 28 octobre et 25

novembre 2022

A titre gratuit

456 11/10 Mise à disposition d’une salle municipale à l’Association Laïque Tarnos Barthes le 14 octobre 2022 A titre gratuit

457 11/10 Mise à disposition d’une salle municipale à Mme Damestoy le 21 octobre 2022 A titre gratuit

458 11/10 Mise à disposition de matériel municipal au Lycée Professionnel Ambroise Croizat du 4 au 10 octobre 2022 A titre gratuit

459 11/10 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TOUS le 13 octobre 2022 A titre gratuit

460 11/10 Mise à disposition d’une salle municipale au Centre Culturel et Social de Boucau Tarnos le 30 septembre 2022 A titre gratuit

461 11/10 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association SEL les 4 septembre et 6 novembre 2022 A titre gratuit

462 11/10 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Cascino Daugareil le 8 novembre 2022 A titre gratuit

463 11/10 Mise à disposition d’une salle municipale à la chorale Chantadour le 9 octobre 2022 A titre gratuit

464 11/10 Mise à disposition d’une salle municipale au club des aînés le 30 septembre 2022 A titre gratuit

465 11/10 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association le Rallye des deux étangs les 8 et 9 octobre 2022 A titre gratuit

466 11/10 Mise à disposition de matériel municipal au collège Langevin Wallon du 16 septembre au 10 octobre 2022 A titre gratuit

467 11/10 Mise à disposition d’une salle municipale à la France insoumise le 1er octobre 2022 A titre gratuit

468 11/10 Mise à disposition d’une salle municipale à la FNACA le 20 octobre 2022 A titre gratuit

469 11/10 Mise à disposition d’une salle municipale au Parti Communiste le 28 août 2022 A titre gratuit

470 11/10 Mise à disposition d’une salle municipale à l’Ensemble

Orchestral de Biarritz pour 12 dates entre septembre et

décembre 2022

A titre gratuit

471 11/10 Mise à disposition d’une salle municipale à l’Association Laïque Tarnos Barthes les 17 et 18 septembre 2022 A titre gratuit

472 11/10 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Disc Golf le 16 septembre 2022 A titre gratuitN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

473 12/10

Avenant au marché relatif aux travaux de réhabilitation du

local Sagral afin d’intégrer une clause de révision des prix

des lots « Gros oeuvre », « Plâtrerie isolation », « Carrelage

Faïence », « Menuiseries extérieures et intérieures » et

« Peinture extérieure et intérieure »

474 13/10 Mise à disposition d’instruments de musique aux élèves de l’Ecole Municipale de Musique Location annuelle : 80 €

475 13/10 Mise à disposition d’une salle municipale au Centre Culturel et Social de Boucau Tarnos le 8 octobre 2022 A titre gratuit

476 13/10 Mise à disposition de matériel municipal à Mme Mameri du 14 au 17 octobre 2022 A titre gratuit

477 13/10 Mise à disposition d’une salle municipale au Parti Communiste le 12 octobre 2022 A titre gratuit

478

13/10 Mise à disposition d’un local de la placette du Métro à

l’association Camisas Blancas du 1er octobre 2022 au 31 mai

2023

A titre gratuit

479

14/10 Mise à disposition de la salle de sport Léo Lagrange au

Centre de Formation d’Apprentis de l’Industrie durant

l’année scolaire 2021/2022

Tarif horaire :

20 €

480 14/10 Contrat avec l’association Ailleurs sous la pluie dans le cadre de l’animation d’un atelier créatif à la Médiathèque 120 €

481 14/10 Contrat avec la ZAC du Paisy dans le cadre de la projection d’un film à la Médiathèque 495 €

482 14/10 Contrat avec M. Hugo Zaorski dans le cadre de l’animation d’un atelier d’écriture à la Médiathèque 304 €

483 14/10 Contrat avec l’association Libreplume dans le cadre de l’animation d’une lecture et d’un jeu à la Médiathèque 183,40 €

484 14/10 Contrat avec Mme Alexandra Cavadore dans le cadre de l’animation d’un atelier nutrition à la Médiathèque 150 €

485

14/10 Contrat avec l’association Astronomie Côte Basque dans le

cadre de l’animation d’un atelier d’astronomie à la

Médiathèque

106,06 €

486 14/10 Contrat avec l’association Les 13 lunes dans le cadre de l’animation d’un spectacle jeune public à la Médiathèque 1 049 €

487 14/10 Contrat avec M. David Bagel dans le cadre d’une exposition et de l’animation de jeux vidéos à la Médiathèque 375 €

488 14/10 Contrat avec la compagnie La Patte de Lièvre dans le cadre de l’animation « Coup de jeune à la médiathèque » 841,60 €

489

14/10 Convention avec Mme Le Maout et la crèche familiale

Saphir dans le cadre de l’organisation d’ateliers

« Marionnettes » pour les crèches tarnosiennes

Coût pour 3 ateliers dans

chaque structure :

1 166 €

490 19/10 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence basco- Landaise le 14 novembre 2022 A titre gratuit

491

19/10 Mise à disposition d’une salle municipale à l’Association des

Parents d’Elèves de l’école Henri Barbusse le 10 novembre

2022

A titre gratuitN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

492 19/10 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Impasse de Ming le 9 novembre 2022 A titre gratuit

493 19/10 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TOUS le 18 novembre 2022 A titre gratuit

494 19/10 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Foncia Capbreton le 5 décembre 2022 A titre gratuit

495

19/10 Convention avec l’association AST Tennis dans le cadre des

modalités d’utilisation de la Halle des Sports du LP

Ambroise Croizat

496

19/10 Convention avec la SICSBT Handball dans le cadre des

modalités d’utilisation de la Halle des Sports du LP

Ambroise Croizat

497

19/10 Convention avec l’association Tennis Lapalibe dans le cadre

des modalités d’utilisation de la Halle des Sports du LP

Ambroise Croizat

498

20/10 Contrat avec M. Franck Cavadore dans le cadre de mise à

disposition de ses œuvres lors d’une exposition à l’Église

des Forges au mois d’octobre 2022

5 000 €

499 20/10 Convention avec la SARL PERF+ pour la mise à disposition du lot n°5 du lotissement BERTIN A titre gratuit

500

24/10 Contrat avec l’association A deux pas d’ici dans le cadre de

la représentation du spectacle de Noël dans les crèches

municipales

700 €

501

24/10 Mise à disposition d’un logement municipal à M. Robert

Sargent, intervenant d’anglais au collège et au lycée

professionnel, du 15 octobre 2022 au 30 avril 2023

Loyer mensuel :

157,71 €

502 24/10

Avenant au contrat de mise à disposition d’un logement

municipal avec Mme Charis Dixon, intervenante d’anglais

dans les écoles primaires à la suite de l’arrivée de M.

Sargent

Ancien loyer mensuel :

315,42 €

Nouveau loyer mensuel :

157,71 €

503 24/10

Convention conclue avec l’organisme HUMAN IMMOBILIER

de mise à disposition de la salle de réunion n°2 au Pôle de

Services Espace Technologique Jean Bertin du 22 au 25

novembre 2022

480 € TTC

504

26/10 Action en justice pour la défense des intérêts de la

Commune dans l’instance n°2201173-3: SCI CHAMPLOUIS/

Commune de TARNOS

505

27/10 Action en justice pour défendre les intérêts de la Commune

dans l’instance n°2201996-3: SAS PROALDIM/ Commune de

TARNOS

506

28/10 Mise à disposition d’un local au sein du centre Henri Dauga

aux élus du groupe « Tarnos Seignanx – Notre avenir en

commun » pour la durée du mandat municipal en cours

A titre gratuit

507 02/11 Marché relatif au nettoyage du Pôle de Services Jean Bertin avec l’entreprise ITEM’S Montant maximum annuel : 12 000 € HT

508 03/11 Contrat avec l’organisme COLACO dans le cadre de la projection du film « Drunk » à la Médiathèque 495 €N° DATE OBJET MONTANT / ACTION

509 04/11 Marché relatif au nettoyage des vitreries des bâtiments communaux avec l’entreprise SAS MPA Nettoyage Montant maximum pour 4 ans : 120 000 € HT

510

15/11 Contrat avec MM. Benoît Maugabure et Yann Piron dans le

cadre de l’exposition « Islande et Svalbard » et de deux

interventions au collège et à la Médiathèque

A titre gratuit

511 15/11 Contrat avec M. Victor Pécastaing dans le cadre d’une rencontre d’auteur à la Médiathèque A titre gratuit

512 15/11 Contrat avec M. Jimmy Thirion dans le cadre de l’animation d’un tournoi de jeux vidéos à la Médiathèque A titre gratuit

513 15/11 Contrat avec la compagnie Théâtrons ensemble dans le cadre d’une lecture théâtralisée à la Médiathèque 700 €

514

15/11 Contrat avec l’association Entre les lignes dans le cadre de

l’animation d’un atelier d’éducation aux médias à la

Médiathèque

50 € + frais kilométriques

515 16/11 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Solid’action les 19 et 20 novembre 2022 A titre gratuit

516 17/11 Contrat avec Karakoil Production dans le cadre du spectacle de Noël aux écoles le 13 décembre 2022 1 486,50 €

517

18/11 Contrat avec Mac Productions SARL pour le concert

« Genius, The music of Ray Charles » dans le cadre du

festival Jazz en Mars 2023

4 220 €

518 18/11 Contrat avec La Pierre Brute Sarl pour le concert d’Aurore Voilqué 4tet dans le cadre du festival Jazz en Mars 2023 4 000 €

519 18/11

Avenant au marché relatif aux travaux de requalification de

l’avenue Lénine Tranche 1 afin de prendre en compte les

nouvelles lignes du bordereau des prix unitaires et des

travaux supplémentaires

Ancien montant :

549 956,30 € HT

Nouveau montant :

589 381,97 € HT ( + 7,17 % )

520 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale à l’ensemble orchestral de Biarritz le 26 novembre 2022 A titre gratuit

521

21/11 Mise à disposition de matériel municipal à la Maison

d’Enfants à Caractère Social de Castillon du 7 au 9 décembre

2022

A titre gratuit

522 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TOUS le 20 décembre 2022 A titre gratuit

523 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale au Club des Aînés Tarnos Barthes le 24 novembre 2022 A titre gratuit

524 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale à la SICSBT Lous Bidaous le 28 octobre 2022 A titre gratuit

525 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence AJP le 15 décembre 2022 A titre gratuit

526 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence basco landaise le 6 décembre 2022 A titre gratuit

527 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale aux Restos du Coeur le 23 novembre 2022 A titre gratuit

528 21/11 Mise à disposition de matériel à la Mairie de Biarrotte du 16 au 19 décembre 2022 A titre gratuitN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

529 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Rencontre et Amitié le 29 novembre 2022 A titre gratuit

530 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale au syndicat CFDT Carrefour Tarnos le 7 décembre 2022 A titre gratuit

531 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale au Vélo Club Tarnosien le 19 novembre 2022 A titre gratuit

532 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Square Habitat le 19 décembre 2022 A titre gratuit

533 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale au Comité des Fêtes de Tarnos le 23 novembre 2022 A titre gratuit

534 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Malungatu’k le 26 novembre 2022 A titre gratuit

535 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale au parti Communiste Français le15 novembre 2022 A titre gratuit

536 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Square Habitat le 18 janvier 2023 A titre gratuit

537 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale à la SICSBT le 25 novembre 2022 A titre gratuit

538 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association PC CATM le 11 novembre 2022 A titre gratuit

539 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence AJP le 12 décembre 2022 A titre gratuit

540 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale au choeur Ermend Bonnal le 4 novembre 2022 A titre gratuit

541 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TCA le 10 décembre 2022 A titre gratuit

542 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TOUS le 22 novembre 2022 A titre gratuit

543 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association La Locomotive le 25 novembre 2022 A titre gratuit

544 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale au cabinet Maurel le 29 novembre 2022 A titre gratuit

545 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale au Parti Communiste Français le 26 octobre 2022 A titre gratuit

546 21/11 Mise à disposition de locaux scolaires au Comité de Bassin d’Emploi du Seignanx le 19 novembre 2022 A titre gratuit

547

21/11 Mise à disposition de locaux scolaires à l’Institut National

Supérieur du Professorat et de l’Education le 30 novembre

2022

A titre gratuit

548 21/11 Mise à disposition d’une salle municipale au Centre Culturel et Social de Boucau Tarnos le 23 novembre 2022 A titre gratuit

549

21/11 Convention d'honoraires dans le cadre de l’assistance

juridique de la SCP BOUYSSOU et associés dans l’instance n°

2201173-3

Taux horaire :

276 € TTC

550 22/11 Constitution de partie civile à l’audience du 25 novembre 2022 au TJ de Dax pour l’instance n° 22236000021N° DATE OBJET MONTANT / ACTION

551

22/11 Mise à disposition de matériel municipal à l’association des

parents d’élèves de l’école Notre Dame des Forges du 23 au

28 novembre 2022

A titre gratuit

552 22/11 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Free Danse le 7 décembre 2022 A titre gratuit

553 23/11 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association CELESTE le 13 décembre 2022 A titre gratuit

554 23/11 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TOUS le 16 décembre 2022 A titre gratuit

555 23/11 Convention avec l’association Arti’Cirk dans le cadre de l’animation d’ateliers cirque à la crèche Saint Exupéry Pour 8 ateliers : 870 €

556 23/11 Marché relatif à la fourniture de cartes SIM, abonnements de téléphonie mobile et clés 4G avec la société SFR Montant maximum : 18 000 €

557 24/11 Marché relatif à la démolition et la déconstruction de bâtiments communaux avec la société Lapeyre Jean et Fils 165 992 € HT

558 24/11 Contrat avec l’association Ensemble Orchestral de Biarritz dans le cadre d’un concert le 18 décembre 2022 2 000 €

559 29/11

Marché complémentaire au marché de vérifications

périodiques obligatoires des centrales d’alarme incendie

avec la société Desautel afin de prendre en compte les

nouveaux bâtiments communaux

En fonction des devis

560

01/12 Action en justice afin de défendre les intérêts de la

Commune devant la Cour d’Appel de Bordeaux dans

l’instance n° 20BX03733 Commune de Tarnos c/ Total Solar

561

05/12 Marché complémentaire relatif à l’abattage, l’élagage de

sécurité, la taille de formation, la taille architecturale et la

taille de haies avec la société Etcheverry

Montant maximum :

20 000 € HT

562 08/12 ANNULEE

563 08/12

Avenant au marché relatif à l’aménagement paysagé de

l’espace sportif Vincent Mabillet afin de prendre en compte

des prestations supplémentaires

Ancien montant :

39 533,52 € HT

Nouveau montant :

40 855,52 € HT ( + 3,34 % )

564 14/12 Mise à disposition d’un logement communal du Centre municipal Albert Castets à M. Mokdad Loyer mensuel : 389 €

565 14/12 Convention avec le Comité de Bassin d’Emploi du Seignanx

pour la mise à disposition de badges - Portail automatique

de l’Espace Technologique Jean Bertin

A titre gratuit

566 14/12 Application du Droit de Préemption Urbain Renforcé sur la

parcelle cadastrée section AT n° 858 d’une superficie de

327 m²

Le bien a été retiré de la vente

par les propriétaires

567 15/12 Avenant au marché relatif aux travaux de serrurerie pour la

construction du Centre de Loisirs afin de prendre en compte

l’indice de révision des prix

Pas d’incidence financière

568 15/12

Avenant au marché relatif aux travaux de ravalement de

l’école Odette Duboy afin d’intégrer les modification

techniques du lot n° 1 entraînant une moins value

Ancien montant :

16 310,42 € HT

Nouveau montant :

14 700,02 € HT ( - 10,9 % )N° DATE OBJET MONTANT / ACTION

569 16/12 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Square Habitat le 20 janvier 2013 A titre gratuit

570 16/12 Mise à disposition de matériel municipal à M. Dacharry du 23 au 26 décembre 2022 A titre gratuit

571 16/12 Mise à disposition d’une salle municipale à l’école Notre Dame des Forges les 15 et 16 décembre 2022 A titre gratuit

572 16/12 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Rencontre et Amitié le 15 décembre 2022 A titre gratuit

573 16/12 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Citya le 28 mars 2023 A titre gratuit

574 16/12 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Cadence Form le 16 décembre 2022 A titre gratuit

575 16/12 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Hagaldi AST Aérobic le 10 décembre 2022 A titre gratuit

576 16/12 Mise à disposition d’une salle municipale à l’ALTB le 16 décembre 2022 A titre gratuit

577 16/12 Mise à disposition d’une salle municipale à l’ALTB le 3 décembre 2022 A titre gratuit

578 16/12 Mise à disposition d’une salle municipale au choeur Ermend Bonnal du 9 au 11 décembre 2022 A titre gratuit

579 16/12 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Moser Immobilier le 3 avril 2023 A titre gratuit

580 16/12 Mise à disposition d’une salle municipale à la CGT Territoriaux le 15 décembre 2022 A titre gratuit

581 19/12 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Sambeleza du 30 décembre 2022 au 2 janvier 2023 A titre gratuit

582 20/12 Mise à disposition de matériel municipal au Laminoir des Landes du 22 au 23 décembre 2022 A titre gratuit

583 20/12 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Couleur des Iles le 31 décembre 2022 A titre gratuit

584 21/12 Contrat avec le Caveau de la Huchette dans le cadre du concert « Père et Fils, Doriz–Pastre 4tet » le 14 janvier 2023 3 100 €

585 28/12

Modification temporaire de la régie d'avance du service

Jeunesse afin de permettre un déplafonnement dans le

cadre du séjour en Guinée Bissau