Déliberation - Tableau des décisions du 03 04 2023 au 30 06 2023

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Déliberation - Tableau des décisions du 03 04 2023 au 30 06 2023 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tarnos. Lien du pdf (Déliberation - Tableau des décisions du 03 04 2023 au 30 06 2023)Thèmes du document : Loisirs, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

N° DATE OBJET MONTANT / ACTION

187 03/04 Marché relatif à l’arrachage de la jussie avec la société MIFEN Montant maximum : 40 000 € HT

188 03/04 Marché de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement des trottoirs au boulevard de la Yayi avec la société EGIS 15 750 €

189 04/04

Convention avec la société Aquibecool dans le cadre de la

dispense de séances de natation pour les élèves tarnosiens

n’ayant pas reçu l’attestation du savoir nager

Prix de la séance :

17 €

Maximum 10 séances par élève

190 05/04 Contrat avec Sud Ouest Trombone pour l’organisation de 2 concerts à la salle Maurice Thorez 1 500 €

191 05/04

Convention avec la Communauté de Communes du

Seignanx pour la représentation du concert place Viro dans

le cadre du Festi’Mai

Aide logistique et

organisationnelle

192 05/04 Contrat avec l’organisme Artistic Records pour la représentaiton du spectacle Piano Furioso – Opus 2 4 201,50 €

193 07/04 Abrogation de la mise à disposition d’un logement communal à M. Mokdad au 17/03/2023 Loyer mois de mars : 213,32 €

194 07/04

Mise à disposition de locaux scolaires et de matériel

municipal à l’OCCE des écoles Durroty et Poueymidou dans

le cadre de l’organisation de la kermesse des écoles.

A titre gratuit

195 14/04

Contrat avec l’association « Il était une fois ... » pour la

représentation du spectacle « La Famille Gribouillis » à la

Médiathèque

902 €

196 14/04

Contrat avec l’association No Mad pour la représentation du

spectacle The crazy Mozarts dans le cadre du festival « Les

petits chariots » lors des fêtes locales

1 899 €

197 14/04 Contrat avec l’association Ailleurs sous la pluie pour l’animation d’un atelier créatif à la Médiathèque 125 €

198 18/04

Mise à disposition d’un logement communal – Mme Charis

Dixon (intervenante en langues étrangères) du 1er au

15/05/2023

78,85 €

199 18/04

Mise à disposition d’un logement communal – M. Robert

SARGENT (intervenant en langues étrangères) du 1er au

15/05/2023

78,85 €

200 21/04

Mise à disposition d’un logement communal au Comité des

Fêtes de Tarnos dans le cadre de l’hébergement du groupe

The Mimozas lors des fêtes locales

A titre gratuit

201 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association ALTB les 22 et 23/04/2023 A titre gratuit

202 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Les enfants de la Cité des Forges le 22/04/2023 A titre gratuit

203 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Batucada Sambeleza du 28/04 au 30/04/2023 A titre gratuit

204 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale au Collectif des Barthes Tarnos le 30/05/2023 A titre gratuitN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

205 24/04

Mise à disposition d’une salle municipale aux associations

Rallye et deux étangs et En cor et encore les 21/04/ et

23/04/2023

A titre gratuit

206 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Square Habitat le 31/05/2023 A titre gratuit

207 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association La Locomotive le 22/04/2023 A titre gratuit

208 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale à l’Ensemble Orchestral de Biarritz en mai, juin et juillet (7 dates) A titre gratuit

209 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale au Centre Culturel et Social de Boucau Tarnos les 02/05 et 12/06/2023 A titre gratuit

210 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Rencontre et Amitié le 15/04/2023 A titre gratuit

211 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale au Boucau Tarnos Stade le 23/04/2023 A titre gratuit

212 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Couleurs des Iles le 10/04/2023 A titre gratuit

213 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale au Syndic Bénévole « Les Mimosas » le 07/04/2023 A titre gratuit

214 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TOUS les 25/04 et 07/06/2023 A titre gratuit

215 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale au Vélo Club Tarnosien le 08/04/2023 A titre gratuit

216 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association ALTB le 10/04/2023 A titre gratuit

217 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale au Centre Culturel et Social de Boucau Tarnosle 15/05/2023 A titre gratuit

218 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Sud Ouest Trombone du 08/04 au 10/04/2023 A titre gratuit

219 24/04 Mise à disposition de matériel municipal à Mme Lamazou du 05/05 au 09/05/2023 A titre gratuit

220 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Foncia Pyrénées Gascogne le 06/04/2023 A titre gratuit

221 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence GE CO SOL le 05/04/2023 A titre gratuit

222 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence GE CO SOL le 03/05/2023 A titre gratuit

223 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale au Syndicat CGT Territoriaux du 24 au 28/04/2023 A titre gratuit

224 24/04 Mise à disposition de matériel municipal à Mme Clarise le 28/05/2023 A titre gratuit

225 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale au club ornithologique les 21/04, 26/05 et 30/06/2023 A titre gratuit

226 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence AJP le 04/05/2023 A titre gratuitN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

227 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale à l’ALTB le 31/03/2023 A titre gratuit

228 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale à l’école Notre Dame des Forges le 06/04/2023 A titre gratuit

229 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale à l’ALTB Kanta Barthes le 02/04/2023 A titre gratuit

230 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale au cabinet Océan Aquitaine le 11/05/2023 A titre gratuit

231 24/04 Mise à disposition de matériel municipal à la Résidence Tarnos Océan du 29 au 31/03/2023 A titre gratuit

232 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Burban Immobilier le 24/05/2023 A titre gratuit

233 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale au Comité des Fêtes le 04/04/2023 A titre gratuit

234 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale au Parti Socialiste le 31/03/2023 A titre gratuit

235 24/04 Mise à disposition d’une salle municipale au Comité Départemental Handisport 64 le 03/05/2023 A titre gratuit

236 25/04 Renouvellement de l'adhésion à l'AFIGESE pour l'année 2023 180 €

237 26/04 Mise à disposition des locaux scolaires de l’école Félix Concaret au Comité de Bassin d’Emploi du Seignanx A titre gratuit

238 26/04 Mise à disposition du Parc de la Nature à l’AST Football le 30/04/2023 A titre gratuit

239 26/04 Mise à disposition du Parc de la Nature au Rallye des deux étangs les 06 et 07/05/2023 A titre gratuit

240 26/04 Mise à disposition d’une salle municipale au Rallye des deux étangs les 06 et 07/05/2023 A titre gratuit

241 26/04 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Les gamins de Garros le 28/04/2023 A titre gratuit

242 26/04 Mise à disposition de matériel municipal à l’association BIZI du 06 au 09/10/2023 A titre gratuit

243 27/04 Mise à disposition de matériel municipal à M. Larrède du 28/04 au 02/05/2023 A titre gratuit

244 28/04

Bail civil entre la Commune de Tarnos et la Société

LÉONARD MONE IMMOBILIER pour la mise à disposition

d’un bien communal

Redevance mensuelle :

208,33 €

245 03/05 Contrat avec l’association Sein Sax dans le cadre du concert de Hirukote Trio le 04/05/2023 400 €

246 03/05 Contrat avec l’association Interlude dans le cadre du concert de Squillante le 07/05/2023 4 000 €

247 09/05 Mise à disposition de matériel et de locaux scolaires à l’OCCE le 02/06/2023 A titre gratuit

248 10/05 Mise à disposition d’extincteurs au Comité des Fêtes durant les fêtes locales A titre gratuitN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

249 10/05 Mise à disposition de lino au Comité des Fêtes durant les fêtes locales A titre gratuit

250 12/05 Prolongation du marché de service de télécommunication – Téléphonie fixe et Internet

251 15/05 Mise à disposition d’un véhicule municipal à l’association Old Black’s Club du 27 au 30/05/2023 A titre gratuit

252 15/05

Convention avec la Région, le LP A. Croizat, la Communauté

de Communes et la Gandarmerie dans le cadre de l’accueil

des renforts saisonniers de Gendarmerie

A titre gratuit

253 17/05

Avenant n°3 au marché de travaux de requalification de

l’avenue Lénine Tranche 1 afin d’ajouter une référence de

produit

254 17/05 Marché relatif à la maîtrise d’oeuvre de l’aménagement du parvis Serpa avec le cabinet Samazuzu Taux de rémunération : 7 % du montant des travaux

255 17/05

Convention d'honoraires avec le cabinet Bouyssou et

Associés dans le cadre de l’assistance juridique dans

l’instance 23BX01113

Taux horaire :

230 €

256 17/05 Action en justice dans l’instance 23BX01113 M

257 19/05 Mise à disposition de locaux scolaires à l’OCCE de l’école Odette Duboy dans la cadre de la kermesse le 09/06 A titre gratuit

258 19/05

Avenant au marché relatif à la réhabilitation du local

SAGRAL lot n° 5 avec la société FAUTHOUX afin de prendre

en compte des prestations supplémentaires

Ancien montant lot n°5 :

16 164,06 € HT

Nouveau montant lot n°5 :

16 419,06 € HT ( + 1,58 % )

259 19/05

Marché relatif aux travaux de ravalement de façades de

l’école Charles Durroty avec les entreprises ITOIZ, MERLIN

PEINTURE et GOYTY pour les lots n°1, 2 et 4

Montant total :

84 236,26 € HT

260 22/05 Contrat avec l’association Uniscité dans le cadre de l’animation d’un ciné-débat à la Médiathèque le 16/05 A titre gratuit

261 22/05

Contrat avec Mme Dumon dans le cadre de l’animation d’un

atelier consacré aux 5 accords toltèques à la Médiathèque

le 20/05

150 €

262 22/05

Contrat avec MTA Musique dans le cadre de l’animation

d’une conférence sur le lien entre l’astrophysique et la

musique à la Médiathèque le 24/05

327,50 €

263 22/05

Contrat avec l’association L’enfance de l’art dans le cadre de

l’animation d’une conférence sur le peintre Vermeer à la

Médiathèque le 01/06

400 €

264 22/05 Contrat avec l’association Les explorés dans le cadre de l’animation d’un atelier Macramé à la Médiathèque le 03/06 230 €

265 22/05 Contrat avec Laetitia Kinésio dans le cadre de l’animation d’un atelier bien être à la Médiathèque le 17/06 230 €

266 23/05 Abrogée par la décision n° 2023/303

267 24/05 Mise à disposition de locaux scolaires à l’APE de l’école Félix Concaret dans le cadre de la kermesse le 30/06 A titre gratuit

268 24/05 Mise à disposition de locaux scolaires à l’APE de l’école Henri Barbusse dans le cadre de la kermesse le 16/06 A titre gratuitN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

269 25/05

Mise à disposition de locaux scolaires au Comité de Bassin

d’Emploi du Seignanx dans le cadre de l’organisation

d’ateliers participatifs

A titre gratuit

270 25/05 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association La Locomotive le 07/06 A titre gratuit

271 25/05 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Rencontre et Amitié le 27/06 A titre gratuit

272 25/05 Mise à disposition du Parc de la Nature au choeur Ermend Bonnal le 25/06 A titre gratuit

273 25/05 Mise à disposition d’une salle municipale à l’Association Communale de Chasse Agréée le 30/06 A titre gratuit

274 25/05 Mise à disposition d’une salle municipale au Club des Aînés le 29/06 A titre gratuit

275 25/05 Mise à disposition d’une salle municipale à la SICSBT Boxe anglaise les 23/06 et 24/06 A titre gratuit

276 25/05 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Aérofit’s Club le 17/06 A titre gratuit

277 25/05 Mise à disposition d’une salle municipale au choeur Ermend Bonnal le 16/05 A titre gratuit

278 25/05 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association La Locomotive les 02/06 et 03/06 A titre gratuit

279 25/05 Mise à disposition de matériel municipal à la section Pelote de l’Aviron Bayonnais du 28/07 au 31/07 A titre gratuit

280 25/05 Mise à disposition d’une salle municipale au Centre Culturel et Social de Boucau et Tarnos du 27/06 au 29/06 A titre gratuit

281 25/05 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Océan Aquitaine le 17/07 A titre gratuit

282 25/05 Mise à disposition de matériel municipal à M. Molia du 04/08 au 07/08 A titre gratuit

283 25/05 Mise à disposition du Parc de la Nature à l’AST Karaté le 28/05 A titre gratuit

284 25/05 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Square Habitat le 08/06 A titre gratuit

285 25/05 Mise à disposition de matériel municipal à Mme Talon du 23/06 au 26/06 A titre gratuit

286 25/05 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Nexity le 12/06 A titre gratuit

287 25/05 Mise à disposition de matériel municipal à la Résidence Tarnos Océan du 16/05 au 22/05 A titre gratuit

288 25/05 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Couleurs des îles du 12/05 au 14/05 A titre gratuit

289 25/05 Mise à disposition de matériel municipal à Mme Eymonnet du 07/07 au 10/07 A titre gratuit

290 25/05 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Burban Immobilier le 30/05 A titre gratuitN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

291 25/05 Mise à disposition de matériel municipal à M. Carraut du 13 au 17/07 A titre gratuit

292 25/05 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Nexity le 25/05 A titre gratuit

293 25/05 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Mieux Vivre au Pissot le 05/05 A titre gratuit

294 26/05 Mise à disposition d’une salle municipale au Centre Culturel et Sociale de Boucau et Tarnos le 26/09 A titre gratuit

295 31/05 Contrat avec l’association Maita Kultura dans le cadre du concert d’Andje Duhalde le 06/07 3 500 €

296 31/05 Contrat avec Artistic Production dans le cadre du concert de Nicki Parrot Trio le 28/05 3 200 €

297 01/06 Mise à disposition de parcelles communales à M. et Mme Tauzin dans le cadre de leur activité agricole A titre gratuit

298 05/06 Mise à disposition de locaux scolaires à l’OCCE du groupe scolaire Jean Jaurès dans le cadre de la kermesse le 16/06 A titre gratuit

299 06/06 Action en justice. Instance n°2301427-1 (référé): Préfecture des Landes/ Commune de TARNOS

300 06/06 Action en justice. Instance n°2301424-2: Préfecture des Landes/ Commune de TARNOS

301 06/06

Convention d'honoraires avec le Cabinet Bouyssou et

Associés pour la représentation de la Commune dans les

instances n°2301427-1 et 2301424-2

Taux horaire :

276 € TTC

302 07/06

Reprise de ferraille à broyer par la société Le comptoir des

métaux à la suite de l’extraction de ferraille sur différents

chantiers communaux

593,60 €

303 08/06

Marché relatif aux travaux de ravalement de façades de

l’école Charles Durroty avec l’entreprise SOCIETE GENERALE

DE MENUISERIE pour le lot n°3

Montant total :

22 180,80 € HT

304 14/06

Contrat avec l’association Les amis d’Oscar Petterson dans le

cadre des animations musicales des 30 ans de l’Ecole

Municipale de Musique le 11/06

587,50 €

305 14/06

Contrat avec Artistic Production dans le cadre des

animations musicales des 30 ans de l’Ecole Municipale de

Musique le 11/06

3 275 €

306 15/06

Avenant au marché de mission de maîtrise d’oeuvre pour la

mise en accessibilité des ERP et IOP de la Ville afin de

prendre en compte l’évolution à la baisse du nombre de

bâtiments concernés

Ancien montant :

62 055 € HT

Nouveau montant :

53 000,52 € HT ( -14,59 % )

307 16/06 Modification de la régie d'avance « Sports vacances » afin d’augmenter le montant de l’avance accordé

Ancien montant mensuel:

800 €

Nouveau montant mensuel :

1 400 €

308 16/06

Contrat avec l’association Les amis d’Oscar Peterson dans le

cadre du concert de Philippe Duchemin lors des 30 ans de

l’Ecole Municipale de Musique

6 450 €N° DATE OBJET MONTANT / ACTION

309 16/06

Contrat avec l’Ensemble Orchestral de Biarritz dans le cadre

d’un concert lors des 30 ans de l’Ecole Municipale de

Musique

4 000 €

310 16/06 Mise à disposition de locaux scolaires à l’APE de l’école Robert Lasplacettes dans le cadre de la kermesse le 15/06 A titre gratuit

311 19/06

Avenant au marché d’acquisition d’engins techniques afin

de revoir le montant de la reprise initialement proposée par

l’entreprise DARRIGRAND

Ancienne reprise :

1 000 €

Nouvelle reprise :

750 €

312 19/06

Avenant n°2 au marché de réhabilitation du local Sagral (lot

n°1 – Gros œuvre) afin d’intégrer des prestations

supplémentaires

Montant initial lot n°1 :

13 005,92 € HT

Nouveau montant lot n°1 :

15 520,82 € HT (+ 19,34%)

313 19/06

Avenant n°3 au marché de réhabilitation du local Sagral (lot

n°1 – Gros œuvre) afin d’intégrer des prestations

supplémentaires

Montant initial lot n°1 :

13 005,92 € HT

Nouveau montant lot n°1 :

16 929,08 € HT (+ 30,16%)

314 19/06 Contrat avec Mme Pierre dans le cadre de l’animation d’un atelier créatif à la Médiathèque le 22/07 110 €

315 19/06 Contrat avec l’association Les Explorés dans le cadre de l’animation d’un atelier créatif à la Médiathèque le 12/07 180 €

316 20/06 Action en justice afin de défendre les intérêts de la Commune dans l’instance n° 22202853-3

317 21/06 Convention avec M. De Elizondo dans le cadre de l’organisation de deux stages de graff pour les 11/17 ans Pour 8 séances de 2h chacune : 890 €

318 21/06 Convention avec la Mairie de Pissos dans le cadre du séjour jeunesse à la base de loisirs de Testarouman Pour un groupe de 23 jeunes : 1 854 €

319 22/06 Mise à disposition d’une salle municipale au choeur Ermend Bonnal le 16/06 A titre gratuit

320 22/06 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Communautés Sénégalaises Sud Adour les 14 et 15/07 A titre gratuit

321 22/06 Mise à disposition d’une salle municipale au Centre Culturel et Social de Boucau et Tarnos le 27/06 A titre gratuit

322 22/06 Mise à disposition de matériel municipal à l’association Gymnastique Volontaire des Genêts le 01/07 A titre gratuit

323 22/06 ANNULÉE

324 22/06 Mise à disposition d’une salle municipale au Comité des Fêtes le 14/06 A titre gratuit

325 22/06 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Foncia Pyrénées Gascogne le 06/07 A titre gratuit

326 22/06 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TOUS le 28/06 A titre gratuit

327 22/06 Mise à disposition de matériel municipal à Mme Petit- Deniau du 16 au 19/06 A titre gratuit

328 22/06 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence océan Aquitaine le 10/07 A titre gratuitN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

329 22/06 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association des parents d’élèves de l’école Henri Barbusse le 16/06 A titre gratuit

330 22/06 Mise à disposition de matériel municipal à M. Etcheverry du 9 au 12/06 A titre gratuit

331 22/06 Mise à disposition d’une salle communale au Comité des Fêtes le 17/06 A titre gratuit

332 22/06 Mise à disposition d’une salle municipale au groupement de médecins représenté par le Dr Rivière le 02/06 A titre gratuit

333 23/06 Mise à disposition de matériel municipal à M. Barou du 25 au 28/08 A titre gratuit

334 23/06 Mise à disposition d’un logement de type F4 du Centre Municipal Albert Castets à M. et Mme Martin Loyer mensuel + charges : 462,59 €

335 23/06 Mise à disposition d’un logement de type F3 de l’école Jean Jaurès à M. Davoine, MNS/CRS pour la saison estivale Loyer mensuel + charges : 431,88 €

336 23/06 Mise à disposition d’un logement de type F3 de l’école Jean Mouchet à Mme Camison Loyer mensuel : 533,17 €

337 28/06 Convention avec La Ferme d’Emekopa dans le cadre d’une animation pédagogique à la micro crèche Les Moussaillons 419,20 €

338 29/06 Contrat avec la compagnie Entre les Gouttes pour la représentation d’un spectacle à la Médiathèque le 16/09 912,58 €

339 30/06

Renouvellement de l'adhésion au Conseil d'Architecture,

d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) des Landes pour

l'année 2023

548 €