Déliberation - Tableau des décisions du 03 01 2023 au 31 03 2023

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Déliberation - Tableau des décisions du 03 01 2023 au 31 03 2023 Document publié le Lundi 16 janvier 2023 par la commune de Tarnos. Lien du pdf (Déliberation - Tableau des décisions du 03 01 2023 au 31 03 2023)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Consommateurs, DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

N° DATE OBJET MONTANT / ACTION

1 03/01

Contrat avec Karakoil Production pour la représentation du

spectacle « Contes pour bébés » à la crèche Les Petits

Matelots

Pour 11 représentations :

1 926 €

2 03/01

Avenant au marché relatif à l’aménagement paysagé de

l’espace sportif Vincent Mabillet avec l’entreprise SEE

GUICHARD afin de prendre en compte des prestations

supplémentaires

Ancien montant :

39 589,42 € HT

Nouveau montant :

51 268,30 € HT ( + 29,5 % )

3 03/01

Avenant au marché relatif à la réhabilitation du local

SAGRAL lot n° 4 avec la société ITEM’S afin de prendre en

compte des prestations supplémentaires

Ancien montant lot n° 4 :

2 035,00 € HT

Nouveau montant lot n°4 :

2 867,83 € HT ( + 40,9 % )

4 03/01

Avenant au marché relatif à la réhabilitation du local

SAGRAL lot n° 5 avec la société FAUTHOUX afin de prendre

en compte des prestations supplémentaires

Ancien montant lot n°5 :

13 962,06 € HT

Nouveau montant lot n°5 :

16 164,06 € HT ( + 15,77 % )

5 05/01

Avenant au marché relatif aux prestations d’assurances lot

n°1 avec la SMACL Assurances afin d’intégrer les nouveaux

véhicules et d’ajuster les niveaux de garantie

Ancien montant :

24 369,91 € HT

Nouveau montant :

26 798,03 € HT ( + 9,9 % )

6 06/01

Avenant n°2 au contrat d'occupation du logement n°1 de

l’école Jean Jaurès afin de prendre en compte la révision

annuelle du loyer.

Ancien loyer mensuel :

368,99 €

Nouveau loyer mensuel :

381,88 €

7 09/01 Mise à disposition de matériel municipal à la ville d’Ondres du 13 au 16 janvier 2023 A titre gratuit

8 10/01 Renouvellement de l’adhésion à l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES) pour l’année 2023 244 €

9 11/01

Contrat avec l’organisme Pop Harpe Asso pour l’organisation

d’ateliers de fabrication de harpes à l’école municipale de

musique

A titre gratuit

10 11/01

Contrat avec l’association Pedalos Production pour

l’organisation du concert des Meuf’in dans le cadre des 30

ans de l’école municipale de musique

1 653,60 €

11 11/01

Convention de prestation de service avec le cabinet médical

des docteurs Beneteau et Dilly-Feldis dans le cadre de leurs

interventions au sein des crèches municipales

Coût de l’heure de vacation :

64,50 €

12 11/01 Convention de partenariat avec la radio NRJ dans le cadre du forum des jobs d’été 2023 70 spots promotionnels et visibilité du logo maximale

13 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale à la CGT Retraités Boucau Tarnos Ondres le 21 février A titre gratuit

14 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale au club ornithologique les 20 janvier, 24 février et 31 mars 2023 A titre gratuit

15 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Nexity le 06/06/2023 A titre gratuitN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

16 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale au Parti Socialiste le 16/02/2023 A titre gratuit

17 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale au Parti Socialiste le 12/01/2023 A titre gratuit

18 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale au Parti Socialiste le 19/01/2023 A titre gratuit

19 11/01 Mise à disposition de matériel municipal au magasin Carrefour du 13/03 au 03//04 A titre gratuit

20 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’AST Football le 18/01/2023 A titre gratuit

21 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale au Centre Culturel et Social de Boucau Tarnos le 21/01/2023 A titre gratuit

22 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’ALTB du 20/01 au 22/01/2023 A titre gratuit

23 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale aux Restos du Coeur pour l’année 2023 A titre gratuit

24 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale à Rencontre et Amitié le 11/01/2023 A titre gratuit

25 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale au club de généalogie du Bas Adour le 14/01/2023 A titre gratuit

26 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association des jardins partagés de Loustaunau le 07/01/2023 A titre gratuit

27 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’AST Hegaldi Aérobic le 06/01/2023 A titre gratuit

28 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association SEL les 08/01, 05/03, 07/05, 02/07, 03/09 et 05/11/2023 A titre gratuit

29 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TCA le 03/02/2023 A titre gratuit

30 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TCA le 06/01/2023 A titre gratuit

31 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TCA le 10/03/2023 A titre gratuit

32 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Couleurs des îles le 06/01/2023 A titre gratuit

33 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association ACPG-CATM le 11/11/2022 A titre gratuit

34 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence AJP le 09/01/2023 A titre gratuit

35 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Nexity le 08/03/2023 A titre gratuit

36 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale à M. Daudou le 04/01/2023 A titre gratuit

37 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale au club des aînés des Barthes le 05/01/2023 A titre gratuit

38 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale à la SICSBT les 03/01 et 04/01/2023 A titre gratuitN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

39 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale au Comité Social Economique Central le 26/01/2023 A titre gratuit

40 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TOUS le 24/02/2023 A titre gratuit

41 11/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TOUS le 03/01/2023 A titre gratuit

42 11/01 Mise à disposition de matériel municipal à Mme Gillon du 30/12/2022 au 02/01/2023 A titre gratuit

43 12/01 Contrat avec Mme Esteinou dans le cadre de l’organisation d’un atelier d’éveil culturel à la Médiathèque 230 €

44 12/01 Contrat avec l’association Ailleurs sous la pluie dans le cadre de l’animation d’un atelier créatif à la Médiathèque 125 €

45 12/01 Contrat avec Laetitia De Montgolfier dans le cadre de l’animation d’un atelier à la Médiathèque 150 €

46 12/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TOUS le 25/01/2023 A titre gratuit

47 13/01 Annulée et remplacée par décision n° 2023/069

48 13/01 Annulée et remplacée par décision n° 2023/066

49 13/01 Mise à disposition d’une salle municipale au Comité des Fêtes le 08/02/2023 A titre gratuit

50 13/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Les sales gosses le 15/01/2023 A titre gratuit

51 13/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Foncia Pyrénées Gascogne le 27/02/2023 A titre gratuit

52 16/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’Ensemble Orchestral de Biarritz – 15 dates entre janvier et juin 2023 A titre gratuit

53 16/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Lous de Garros le 22.01.2023 A titre gratuit

54 16/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’ANACR le 28/01/2023 A titre gratuit

55 17/01

Marché relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la

passation des marchés d’assurances de la Commune avec

l’ACAOP

8 500 € HT

56 17/01 Marché relatif aux travaux pluriannuels de peinture avec l’entreprise ITEMS Montant maximum : 38 000 € HT

57 17/01 Convention avec Engie Cofely dans le cadre d’un parrainage pour le festival Jazz en Mars 2023 1 000 €

58 17/01 Convention avec le Mega CGR dans le cadre d’un parrainage pour le festival Jazz en Mars 2023 Diffusion publicitaire au cinéma

59 17/01 Convention avec La Sobrim dans le cadre d’un parrainage pour le festival Jazz en Mars 2023 500 €

60 17/01 Convention avec le Crédit Mutuel dans le cadre d’un parrainage pour le festival Jazz en Mars 2023 500 €

61 17/01 Convention avec Kéolis Côte Basque Adour dans le cadre d’un parrainage pour le festival Jazz en Mars 2023 Diffusion publicitaire sur le réseau ChronoplusN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

62 18/01

Avenant au marché de travaux de réhabilitation du local

Sagral afin de prendre en compte des travaux

supplémentaires de la société ITEMS

Ancien montant lot 3 :

20 439,10 € HT

Nouveau montant lot 3 :

21 066,39 € HT ( + 3 % )

63 18/01 Renouvellement de l’adhésion à l’association RIVAGES DE FRANCE pour l’année 2023 400 €

64 18/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’Essor Cycliste Basque le 30/01/2023 A titre gratuit

65 18/01 Rétrocession à la Commune de la concession n°2062 du cimetière du Bourg Capital restitué à l’ancien

concessionnaire :

75,68 €

66 19/01 Avenant au marché Assurances « Dommage aux biens » suite à la mise à jour du patrimoine de la Commune

Ancien montant :

55 025,20 € HT

Nouveau montant :

48 189,99 € HT ( - 13,90 % )

67 19/01 Convention avec Karakoil Production pour la représentation du spectacle « Contes pour bébés » à la crèche St Exupéry 5 représentations : 900 € TTC

68 20/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Randonnée et Tourisme Pédestre le 01/02/2023 A titre gratuit

69 20/01 Marché relatif à la fourniture de produits d’entretien avec la société Pyrenet Montant maximum : 30 000 € HT

70 20/01 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association « Chante moi le monde » pour les jeudis de l’année 2023 A titre gratuit

71 23/01 Mise à disposition de locaux scolaires de l’école Félix Concaret au CBE le 21/01/2023 A titre gratuit

72 23/01

Convention avec Karakoil Production pour la représentation

du spectacle « Quand les marionnettes s’animent » à la

crèche St Exupéry

4 représentations :

788 € TTC

73 24/01 Convention de partenariat avec la Région Nouvelle Aquitaine dans le cadre du dispositif DestiNAction 2023 Aide financière de la Région pour les projets retenus

74 25/01 Marché relatif à la location de fontaines à eau avec la société Serviceo Sud ouest Montant maximum : 4 750 € HT

75 25/01

Convention de partenariat Centre Perf pour l’organisation

d’ateliers « Techniques et recherche d'emploi » pour une

groupe de jeunes tarnosiens

A titre gratuit

76 25/01

Convention avec la Société Coopérative d’Intérêt Collectif

« L’EOLE » pour la mise à disposition de badges - Portail

automatique de l’Espace Technologique Jean Bertin

A titre gratuit

77 25/01

Convention avec la Société « A LUNDI » pour la mise à

disposition de badges - Portail automatique de l’Espace

Technologique Jean Bertin

A titre gratuit

78 25/01

Convention avec la Société MECADAQ pour la mise à

disposition de badges - Portail automatique de l’Espace

Technologique Jean Bertin

A titre gratuit

79 25/01

Convention avec le Pôle formation UIMM Nouvelle

Aquitaine pour la mise à disposition de badges - Portail

automatique de l’Espace Technologique Jean Bertin

A titre gratuitN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

80 25/01

Convention avec la Société FORMETAL pour la mise à

disposition de badges - Portail automatique de l’Espace

Technologique Jean Bertin

A titre gratuit

81 25/01

Convention avec la Société ITEMS pour la mise à disposition

de badges - Portail automatique de l’Espace Technologique

Jean Bertin

A titre gratuit

82 25/01

Convention avec la Société Coopérative d¿Intérêt Collectif

« PERF » pour la mise à disposition de badges - Portail

automatique de l’Espace Technologique Jean Bertin

A titre gratuit

83 25/01

Convention avec la Société NALDEO Technologies Industries

pour la mise à disposition de badges - Portail automatique

de l’Espace Technologique Jean Bertin

A titre gratuit

84 25/01

Convention avec les établissements LOPEZ pour la mise à

disposition de badges - Portail automatique de l’Espace

Technologique Jean Bertin

A titre gratuit

85 26/01

Convention avec la Société HOUSSET METAL pour la mise à

disposition de badges - Portail automatique de l’Espace

Technologique Jean Bertin

A titre gratuit

86 27/01 Convention avec le CPIE pour l’organisation d’animations « Projet jardin » dans les crèches municipales 10 ateliers : 380 €

87 30/01 Convention avec Marie Guédon pour l’animation d’ateliers d’éveil musical dans les crèches municipales 24 ateliers : 3 427,20 €

88 30/01 Convention avec TV Landes pour la réalisation de 5 reportages sur la Commune durant l’année 2023 1 500 €

89 01/02 Renouvellement de l'adhésion à l’Association des Archivistes Français (AAF) pour l'année 2023 105 €

90 01/02 Renouvellement de l’adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris pour l’année 2023 350 €

91 02/02

Convention avec la Société « LOPITZ HABITAT » pour la mise

à disposition de badges - Portail automatique de l’Espace

Technologique Jean Bertin

A titre gratuit

92 02/02 Marché relatif à la location d’un fourgon isotherme aménagé sans chauffeur avec la société Petit Forestier Montant annuel : 9 960 € HT

93 02/02

Contrat avec la société Matrisse Productions pour le concert

de Swing Bones et Nicolas Gardel et le concert de Nicolas

Gardel et Thierry Olé lors du festival Jazz en Mars 2023

5 100 €

94 02/02 Contrat avec Artistic Production pour la représentation du concert de Rhoda Scott lors du festival Jazz en Mars 2023 7 000 €

95 06/02

Renouvellement de l’adhésion à l’Association Nationale des

Directeurs et cadres de l’Education des Villes et collectivités

territoriales (ANDEV) pour l’année 2023

200 €

96

06/02 Convention avec Claire Dhospital, psychomotricienne, dans

le cadre de l’accompagnement des équipes et des jeunes

enfants des crèches municipales

50 € / heure

97 06/02 Mise à disposition d’un logement communal à Mme Camison du 01/04 au 30/06/2023 Loyer mensuel : 533,17 €N° DATE OBJET MONTANT / ACTION

98 07/02

Marché complémentaire pour la location d’un fourgon

isotherme aménagé sans chauffeur afin de prendre en

compte les délais de livraison pour la fourniture de nouveau

matériel

Montant complémentaire :

5 229 € HT

99 07/02 Contrat avec Artistic Production pour la représentation du concert de Luca Filastro lors du festival Jazz en Mars 2023 1 160,50 €

100 07/02

Contrat avec Artistic Production pour la représentation du

concert de Terell Stafford et Jessie Davis lors du festival Jazz

en Mars 2023

11 800 €

101 07/02 Convention avec la compagnie « Le chant des histoires » pour la représentation d’un spectacle à la crèche St Exupéry 2 représentations : 1 140 €

102 08/02 Mise à disposition d’un logement communal à Mme Gaudemer du 10/02 au 09/06/2023 Loyer mensuel : 348,17 €

103 08/02 Mise à disposition d’une salle municipale au Comité des Fêtes le 15/02/2023 A titre gratuit

104 08/02 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association « Les amis de la Digue » le 18/02/2023 A titre gratuit

105 08/02 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Handi Loisirs 104 le 11/02/2023 A titre gratuit

106 08/02 Mise à disposition d’une salle municipale à l’ALTB le 10/02/2023 A titre gratuit

107 09/02 Mise à disposition d’une salle municipale au CIAS le 20/03/2023 A titre gratuit

108 09/02 Mise à disposition d’une salle municipale au Centre Culturel et Social Boucau Tarnos les 07/02 et 14/03/2023 A titre gratuit

109 09/02 Mise à disposition d’une salle municipale à la Locomotive les 09/02 et 10/02/2023 A titre gratuit

110 09/02 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence nexity le 23/02/2023 A titre gratuit

111 09/02 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TOUS le 20/02/2023 A titre gratuit

112 09/02 Mise à disposition d’une salle municipale au cabinet Océan Aquitaine le 23/02/2023 A titre gratuit

113 09/02 Mise à disposition d’une salle municipale au Secours Populaire Français le 06/01/2023 A titre gratuit

114 09/02 Mise à disposition d’une salle municipale au Secours Populaire Français les 03/02 et 03/03/2023 A titre gratuit

115 09/02 Mise à disposition d’une salle municipale au Secours Populaire Français le 28/01/2023 A titre gratuit

116 09/02 Mise à disposition d’une salle municipale au Centre Culturel et Social Boucau Tarnos le 01/07/2023 A titre gratuit

117 09/02 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Batucada Sambeleza les jeudis de l’année 2023 A titre gratuit

118 09/02 Renouvellement de l’adhésion au Réseau Français des Villes Educatrices pour l’année 2023 285 €N° DATE OBJET MONTANT / ACTION

119 09/02

Contrat de prestation de services entre la Ville de Tarnos, le

CBE et l'association « CONTRIBUES » pour la mise à

disposition d’un bureau au sein du Pôle de Services Jean

Bertin

Loyer mensuel :

369,60 € HT

Forfait fibre mensuel :

28 € HT

120 10/02 Mise à disposition de locaux scolaires de l’école Félix Concaret au CBE le 25/02/2023 A titre gratuit

121 14/02 Convention avec Catherine Esteinou pour l’organisation de l’animation « Bébés signeurs » à la crèche St Exupéry 8 ateliers : 800 €

122 14/02 Renouvellement de l’adhésion à AGORES pour l’année 2023 100 €

123 15/02

Marché relatif aux assurances tous risques chantier et

dommage ouvrage dans la construction du bâtiment du

stade Vincent Mabillet avec l’entreprise SMABTP

Montant maximum :

28 994,22 € HT

124 16/02

Avenant n°1 à la convention d’occupation de la maison

« Carrere » avec M. et Mme Charpentier afin de rendre en

compte la modification du montant des charges locatives

suite à la baisse de la TEOM

Ancien montant :

10 €

Nouveau montant :

5 €

125 20/02 Renouvellement de l'adhésion à GE+ pour l'année 2023 96 €

126 21/02

Marché relatif à la maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement

d’ouvrages de gestion des eaux pluviales secteur Lénine

avec la société INGEAU Conseils

Montant global forfaitaire :

19 320 €

127 22/02 Contrat avec Anne-Marie Lagarde pour l’animation d’un atelier à la Médiathèque Frais de déplacement : 15 €

128 22/02 Contrat avec Christian Robineau pour l’animation d’une conférence à la Médiathèque A titre gratuit

129 22/02 Contrat avec l’association Les petits débrouillards pour l’animation de 5 ateliers à la Médiathèque 5 ateliers : 471,50 €

130 22/02 Contrat avec l’association d’astronomie Côte Basque pour l’animation de 3 ateliers à la Médiathèque 3 ateliers : 318,18 €

131 22/02 Contrat avec Guillemette Beyron pour l’animation d’une conférence à la Médiathèque 350 €

132 22/02 Contrat avec l’association Las Callunas pour l’animation d’un atelier à la Médiathèque 125 €

133 22/02 Contrat avec Philippe Goichon pour l’animation d’un atelier à la Médiathèque 450 €

134 22/02 Contrat avec Julia Loste pour l’animation d’un atelier à la Médiathèque 360 €

135 22/02 Contrat avec Marion Cazenave pour l’animation d’un atelier à la Médiathèque 400 €

136 22/02

Contrat avec la Communauté de Communes du Seignanx

dans le cadre du spectacle « Maya, une voix » organisé à la

salle Maurice Thorez

Aide logistique et accueil des

spectateurs

137 22/02 Marché relatif à la signalisation routière avec les sociétés Signaud Girod et Aximum Montant annuel maximum : 100 000 € HT

138 22/02 Contrat avec l’association Théâtre Chrysalide dans le cadre du spectacle « Ah ! Quelle agence ! » à la salle M. Thorez 400 €

139 22/02 Contrat avec Alexandra Cavadore pour l’animation d’un atelier à la Médiathèque 190 €N° DATE OBJET MONTANT / ACTION

140 23/02 Modification de la décision n° 2023/004 suite à une erreur de numéro de marché dans l’objet de la décision

141 27/02

Mise à disposition de locaux scolaires de l’école Robert

Lasplacettes à l’Association des Parents d’Elèves dans le

cadre de l’organisation d’un carnaval

A titre gratuit

142 28/02 ANNULEE

143 01/03

Contrat avec la société ELECTRE dans le cadre de la mise à

disposition d’une base de données bibliographiques

informatisée pour la Médiathèque

Abonnement annuel :

3 024 € TTC

144 03/03

Convention avec la Société ITEMS pour la mise à disposition

de badges pour l’activation du portail automatique de

l’Espace Technologique Jean Bertin

A titre gratuit

145 07/03 Mise à disposition d’une salle municipale à la SICSBT Hand Ball le 11/03/2023 A titre gratuit

146 08/03

Convention avec l’association Terre Buissonnière pour la

mise en place et l’animation du dispositif « Car à Pattes »

durant l’année 2023

10 183 €

147 10/03

Renouvellement de l’adhésion à l’association Réseau des

Collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire

(RTES) pour l’année 2023

300 €

148 10/03 Mise à disposition d’un logement communal d’urgence à M. Pancaut du 10/03 au 01/04/2023 266,80 €

149 10/03

Renouvellement adhésion a l'association des Maires et

Présidents de Communautés des Landes (AML) pour l’année

2023

703,15 €

150 14/03

Avenant au marché de fourniture de denrées alimentaires

dans le cadre du changement des coordonnées bancaires de

la société Panaqui

151 14/03

Avenant au marché de fourniture de denrées alimentaires

dans le cadre du changement des coordonnées bancaires de

la société Oléandes

152 17/03

Convention avec la société Karakoil pour la production du

spectacle « La ronde des marionnettes » dans le cadre de la

Journée Petite Enfance

278,50 €

153 17/03 Mise à disposition d’une salle municipale à la SICSBT Omnisports le 18/03/2023 A titre gratuit

154 17/03 Mise à disposition de matériel municipal à l’association Ferme Solidaire Ecolieu Lacoste du 21 au 24 avril 2023 A titre gratuit

155 17/03 Mise à disposition d’une salle municipale au Secours Populaire Français les 05/05 et 02/06/2023 A titre gratuit

156 17/03 Mise à disposition d’une salle municipale au Secours Populaire Français le 17/03/2023 A titre gratuit

157 17/03 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association Les Gamins de Garros le 17/03/2023 A titre gratuit

158 17/03 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Citya Defoly le 14/04/2023 A titre gratuitN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

159 17/03 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TOUS le 21/03/2023 A titre gratuit

160 17/03 Mise à disposition d’une salle municipale au choeur Ermend Bonnal du 17/03 au 19/03/2023 A titre gratuit

161 17/03 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Océan Aquitaine le 17/04/2023 A titre gratuit

162 17/03 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence Nexity Lamy le 02/05/2023 A titre gratuit

163 17/03 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence GE CO SOL le 19/04/2023 A titre gratuit

164 17/03 Mise à disposition d’une salle municipale à la Communauté de Communes du Seignanx le 07/03/2023 A titre gratuit

165 17/03 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association CELESTE le 02/03/2023 A titre gratuit

166 17/03 Mise à disposition d’une salle municipale au Comité des Fêtes le 02/03/2023 A titre gratuit

167 17/03 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TOUS le 13/04/2023 A titre gratuit

168 17/03 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TOUS le 05/04/2023 A titre gratuit

169 17/03 Mise à disposition d’une salle municipale à l’agence GE CO SOL le 06/04/2023 A titre gratuit

170 17/03 Mise à disposition d’une salle municipale à l’association TOUS le 20/02/2023 A titre gratuit

171 21/03 Reprise pour ferraille à broyer par la société Le comptoir des métaux 592,80 €

172 21/03 Convention avec Mme Mougeot pour l’animation d’une conférence dans le cadre de la Journée Petite Enfance 150 €

173 22/03 Renouvellement de l’adhésion à l'Association des Amis de la Commission Centrale de l'Enfance (AACCE) pour l’année 202 95 €

174 23/03 Convention avec M. Soutif pour l’animation de la soirée Pizza-Débat 350 €

175 23/03 Convention avec l’association Arti’Cirk pour l’organisation d’ateliers « Cirque » dans les crèches municipales Pour 20 ateliers : 2 785 €

176 24/03

Convention avec le Centre Départemental de l’Enfance de

Mont de Marsan pour la mise à disposition d’un

psychologue dans les structures de la Petite Enfance

A titre gratuit

177 24/03 ANNULEE

178 24/03 Avenant au marché Assurances (lot n°1) afin d’intégrer de nouveaux véhicules et d’ajuster les niveaux de garantie

Ancien montant :

33 645,36 € TTC

Nouveau montant :

36 654,69 € TTC ( +9,1%)

179 29/03

Mise à disposition d’un logement communal pour

l’hébergement des renforts de Gendarmerie durant le Fêtes

Locales du 17 au 21/05/2023

A titre gratuitN° DATE OBJET MONTANT / ACTION

180 30/03

Convention avec l’association OXO, le collège Langevin

Wallon et le LP Ambroise Croizat pour l’organisation d’un

spectacle interactif préventif

Pour 2 représentations :

1 153,87 €

181 30/03

Convention avec l’association Couples et Familles et le

collège Langevin Wallon pour l’animation d’ateliers sur les

problématiques du harcèlement et des violences

Pour 5 séances :

600 €

182 30/03

Contrat avec l’organisme « Du cinéma plein mon cartable »

dans le cadre d’une séance de cinéma en plein air le

25/08/2023 à la Médiathèque

1 525 €

183 30/03

Mise à disposition d’un local aux associations Autisme

Landes et GCSMS Autisme France du 01/04/2023 au

31/03/2024

Loyer mensuel :

275 €

184 30/03

Convention avec le SYDEC pour la mise à disposition de

prestations en matière d’efficacité énergétique et d’énergies

renouvelables afin de bénéficier d’un accompagnement

dans le projet de réseau de chaleur

Selon devis en fonction des

besoins

185 30/03 Mise à disposition d’un véhicule municipal à l’association Randonnée et Tourisme Pédestre du 05/05 au 09/05/2023 A titre gratuit

186 31/03 Marché relatif à l’aménagement du carrefour Treytin avec la société EGIS

Tranche ferme :

3 300 € HT

Tranche optionnelle :

7 260 € HT