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Déliberation - DELIBERATIONS 27 MARS 2023
Déliberation - Deliberations Conseil 27 mars 2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Briare.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Conseil 27 mars 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Investissement et développement économique,
L'an deux mil vingt-trois, le 27 mars à dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle du conseil, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Pierre-François BOUGUET, Maire, et a voté les délibérations suivantes :
NUMÉRO | OBJET DE LA DÉLIBÉRATION VOTE
2023-016 1- INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER | À l’unanimité
MUNICIPAL A LA SUITE D’'UNE DÉMISSION
_ 2- MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA |A l’unanimité 2023-017 COMMISSION FINANCES
3- DEMANDE DE SUBVENTION FIPD 2023 À l’unanimité
2023-018
4- SIGNATURE DE LA CONVENTION 30 MILLIONS | A l’unanimité
2023-019 D'AMIS
5- MISE A DISPOSITION DE VÉHICULE (S) AUX | Al’unanimité
2023-020 ASSOCIATIONS
6- GARANTIE D'EMPRUNT LOGEMLOIRET A l’unanimité
2023-021
7- REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE | À la majorité
2023-022 2022- BUDGET VILLE
8- REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE | À l’unanimité
2023-023 2022- BUDGET EAU
9- REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE | A l’unanimité 2023-024 2022- BUDGET LOTISSEMENT
10- BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET VILLE A la majorité
2023-025
11- BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET EAU A la majorité
2023-026
12- BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET LOTISSEMENT A l’unanimité
2023-027
13- FISCALITE DIRECTE LOCALE - FIXATION DES TAUX | Ala majorité
2023-028 POUR 2023 — TAXES FONCIÈRES
2023-029 14- FISCALITE DIRECTE LOCALE - FIXATION DES TAUX | Ala majorité POUR 2023 — TAXE D'HABITATION
2023-030
14-ADMISSIONS EN NON VALEUR DE CRÉANCES
ETEINTES POUR L’EXERCICE 2023
À l’unanimité 15- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’EQUILIBRE AU A l’unanimité
2023-031 CCAS
16- ATTRIBUTION DE L'ENVELOPPE DES CRÉDITS | A l’unanimité 2023-032 SCOLAIRES 2023
17- DÉNOMINATION RUE LOTISSEMENT DU MOULIN A | A la majorité 2023-033 VENT
18- ACHAT TERRAIN AVENUE YVER BAPTEROSSES — | A la majorité 2023-034 PARCELLE N° 133
2023 - 035
19- CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE DE LA THIAU -BRIARE À l’unanimité