Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - rx31d0ylz1xmv41
Compte-Rendu - ehvfubosd4dgvlj
Compte-Rendu - 9t4z8emulw82tj
Procès Verbal - cjphu3j8ec7qsc
Déliberation - l1hf19unjvmx4ta
Procès Verbal - nxsdc4o1y5zkgsj
Compte-Rendu - oatssbmnpg0iiq
Compte-Rendu - pcs0i8ti2fdjdnl
Déliberation - 8kzxr4uo1i81htt
Déliberation - pjklznihvz4ac
Compte-Rendu - d8bluz5x07ogfn
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - d8bluz5x07ogfn)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
à BB
COMPTE
RENDU
de la réunion
du
Conseil
Municipal
ARVIEUx en QUEYRAS
du
14
janvier
2013
Présents:
Alain
BLANC,
Albert
PIERRE-BES,
Michel
FAURE,
Mathieu
SIBILLE,
Christian
BLANC,
Philippe
CHABRAND),
Frédéric
CEZANNE
et Yahel
GARCIN.
Absents
: Stéphane
FAURE
et Véronique
BLANC.
Secrétaire
: Yahel
GARCIN
I.
Budget
2012
- Restes
à réaliser
:
Monsieur
Le
Maire
présente
à
l'assemblée
un
bilan
des
restes
à
réaliser
pour
début
2013,
sur
les
différentes
opérations
du
budget
2012
(dépenses
et recettes
- investissements
du
budget
général
et budget
de
l’eau).
=>
Le
conseil
accepte
à l'unanimité
les propositions
de
Monsieur
le Maire.
IL
Réfection
de
la route
forestière
du
Queyron
:
Monsieur
le Maire
précise
à l'assemblée
que
l'appel
d’offre
est en
cours
et que
la commission
des
Marchés
n’a
pas
encore
statuée
sur
le choix
des
candidats.
IIL
Demandes
de
subventions
:
Monsieur
le Maire
propose
à l'assemblée
de
présenter
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
de
la région
PACA
- dans
le
cadre
du
Fonds
de
Solidarité
Locale
- concernant
le
projet
de
création
d’aires
de
service
pour
les
camping-cars
ainsi
qu’un
abris
bois
pour
les usagers
du
camping.
=>
Le
conseil
valide
à l’unanimité
cette
demande
de
subventions.
IV.
Eglise
St Laurent
Tranche 3
:
Monsieur
le Maire
rappelle
à l'assemblée
le projet
de
restauration
intérieure
de
l’église
St Laurent
: projet
élaboré
en
2009
par
l'architecte
en
chef
de
monument
historique
et
réactualisé
par
ce
dernier.
Un
Arrêté
de
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
début
2012
accordait
une
première
aide
à la commune
pour
la partie
étude
de
cette
opération
(Maîtrise
d'œuvre
: phases
PAT,
PCE+PA,
et AMT).
Un
nouveau
dossier
de
demande
de
subvention
doit
être
déposé
pour
la suite
de
l'opération
: Maîtrise
d'œuvre
(phases
DET,
RDT
et DDOE)
+
consultation
et réalisation
des
travaux.
Concernant
les
financeurs
Conseil
Général
et
région
PACA,
des
demandes
sur
la
totalité
de
l'opération
avaient
été
faites
début
2012
et sont
en
cours
d'instruction.
=>
Le
conseil
décide
à l'unanimité
de
solliciter
auprès
de
la DRAC
les financements
nécessaires
à la réalisation
de
la
tranche
3 - Restauration
intérieure
de
l’église
St Laurent.
Le
conseil
précise
qu'aucun
travaux
ne
sera
entrepris
si un
minimum
de
80%
de
subventions
n’est pas
obtenu.
V.
AFP: Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
toute
la procédure
menée
depuis
octobre
2009
en
vue
de
la création
d’une
Association
Foncière
Pastorale
à
Arvieux.
Il
rappelle
également
qu'au
vu
du
déroulement
de
ce
dossier
et
de
l’Assemblée
Générale
constitutive,
le conseil
municipal
avait
décidé
de
suspendre
le projet
tel qu’il
avait
été
présenté
initialement
et
de
le
relancer
sur
de
nouvelles
bases
avec
une
concertation
plus
approfondie
afin
d'amener
un
consensus
plus
large
et mieux
répondre
aux
attentes
des
propriétaires.
Il présente
la nouvelle
proposition
de
partenariat
de
Terr Aménagement
pour
poursuivre
ce projet,
sur
une
base
de
12,5 journées
de
travail
pour
un
montant
total
H.T.
de
5
875
€ (7
026,50
€ TTC).
=>
Le
conseil valide
à l'unanimité
la proposition
de
Terr Aménagement.
VI
Assistant
de
prévention
:
Dans
le
but
d'améliorer
l’organisation
et
l’environnement
du
travail,
de
prévenir
les
dangers
susceptibles
de
compromettre
la
sécurité
ou
la santé
des
agents,
et de
faire
progresser
la connaissance
des
problèmes
de
sécurité
au
travail,
Monsieur
le
Maire
détaille
à
l'assemblée,
la
nomination
de
Sylvain
Loyaux
au
titre
d’Assistant
de
Prévention
pour
la commune
d’Arvieux
(Sylvain
avait
suivi
en
octobre
2012
une
formation
à ce sujet).
Une
lettre
de
cadrage
et un
arrêté
municipal
officialiseront
cette
nomination.
La
présence
d’un
Assistant
de
Prévention
est obligatoire
pour
toutes
les collectivités.
VII
Modification
de
statuts
- Communauté
de
Communes :
Monsieur
le maire
présente
à l'assemblée
l’adjonction
de
la compétence
« Création
et exploitation
d’une
unité
de
méthanisation
du
lactosérum
» aux
statuts
de
la communauté
de
communes.
=>
Le
conseil
valide
à l'unanimité
ces
modifications
de
statuts.
Fait à Arvieux,
le 15/01/13
Le
Maire,
.
Alain
BLANC.