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Compte-Rendu - CR 25 10 2024 Document publié le Vendredi 25 octobre 2024 par la commune d'Attenschwiller. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 25 10 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Industrie, PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’'ATTENSCHWILLER

DE LA SÉANCE DU 25 OCTOBRE 2024

Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à tous les membres présents

et ouvre la séance à 20h05

Lu -Sous-la présidence de-Monsieur Denis WIEDERKEHR,; Maire_ ie

7 MM. MOSER Anioie, HUMM Kévin, LUDWIG Claude et SIMON Olivier

Présents:

MMES FIMBEL Katia, SUTTER Anne-Catherine et WAFFLARD Stéphanie

Absents excusés :

ALLEMANN Christian, GOEPFERT Marie-Line, JURET Josiane, STARCK Régis,

CARL Christelle, CHEVAL Guy et BAUMLE Myriam

Absonts non excusés :

/

Procuration :

4 procurations

> M. STARCK Régis à M. WIEDERKEEHR Denis

> M. ALLEMANN Christian à M. MOSER Antoine

> Mme CARL Christelle à M. SIMON Olivier

> Mme GOEPTERT Marie-Line à Mme FIMBEL Katia

> Mme BAUMLE Myriam à Mme WAFFLARD Stéphanie

Secrétaire de séance :

Mme Katia FIMBEL

ORDRE DU JOUR

Procès-verbal de la réunion du 20/09/2024

Feux d'artifice 2025

Panneau d'affichage publicitaire

Questions financières

Dénomination parking centre du village

Dénomination rues Wilson/Hésingue

Point personnel

Chasse

.. Compte-rendu des commissions

10. Divers

SHNDumewnNr

M. le Maire fait part au Conseil Municipal des absents excusés et des procurations données.POINT 1 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU

Le procès-verbal a été expédié à tous les membres.

Au terme de l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales le président de la séance et la personne désignée comme secrétaire de séance sont habilités juridiquement à le signer. Le conseil municipal peut évoquer ses commentaires ou objections. Mme Baumlé formule les remarques suivantes à savoir dans le point 7.1 « Attribution de nom de voirie jonction rues Wilson / Hésingue. Ce point avait été ajourné. En effet, Mme Baumlé avait suggéré de rencontrer les élèves pour échanger à ce sujet ». De son point de vue, ce point n'avait pas été ajourné car elle avait suggéré que M. le Maire rencontre les élèves. Lors du conseil du mois de juin, la majorité des membres du conseil présents étaient pour le choix de dénommer la rue « rue des Zuckerpflimle ». Or M. le Maire ne souhaitait pas choisir un nom qui n'avait pas été proposé par les élèves de l'école que nous avions sollicités. Mme Baumlé avait donc proposé qu'il aille à la rencontre des élèves pour les féliciter de leurs propositions et leur expliquer comment le conseil, grâce à eux, en est venu à choisir ce nom. Par ailleurs, Mme Baumlé soulève le fait que lors du conseil du mois de septembre, Mme Fimbel avait évoqué la problématique d'un nom alsacien pour cette rue qui risquait de créer des difficultés à l'administration française. Une discussion autour de cette question était intervenue et cela ne figure pas dans le procès-verbal.

En ce qui concerne la première doléance de Mme Baumlé, Mme Fimbel indique que lors du conseil du mois

de juin comme stipulé dans le procès-verbal ce point avait bien été ajourné. En ce qui concerne la seconde

demande celle-ci sera modifiée.

Le procès-verbal sera modifié et transmis à l’ensemble des membres du conseil municipal.

POINT 2 — FEUX D’ARTIFICE 2025

M. le Maire rappelle que depuis 2 ans la commune organise un feu d’artifice et propose de réitérer cet

évènement en faisant appel au même artificier. A ce jour nous n’avons pas réceptionné le devis. M. le Maire

propose toutefois de délibérer sur un montant maximum de 3.200 € basé sur la dernière facture. Mme Fimbel ajoute qu’elle a proposé aux gestionnaires de cet évènement (Zuckerpflimle et Musique Liberté) de préciser sur leurs tracts qu’en cas de mauvais temps la salle polyvalente est ouverte pour accueillir les gens. L’orchestre pour cet évènement est « l’Evolutif » qui était présent à l'Oktoberfascht

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité,

Approuve de réitérer le feu d’artifice dans la commune pour l’année 2025

Approuve le montant maximum d’un artificier de 3.200 €

Autorise le Maire à signer tous les documents afférents.

POINT 3 - PANNEAU D’AFFICHAGE PUBLICITAIRE

M. le Maire donne la parole à M. Moser qui fait lecture d’un courrier réceptionné en mairie de la part de la Présidente des Associations Réunies. Elle nous fait la demande de l'installation d’un panneau publicitaire électronique au centre du village. Il indique que dans l’hypothèse où l’installation d’un tel panneau est délibérée il serait bien qu’il soit également utile à la ma iverses concernant ne aux usagers. Il indiqu ) ur ce envisagé mais après échanges avec les entreprises sollicitées il en ressort qu’un panneau 2 faces serait plus adéquat, car selon le sens de circulation dans le village il ne sera visible que dans un sens alors que le 2 faces permet une meilleure visibilité. La surface de ce panneau serait de 1m de large et 2,20 m de haut.

— Entreprise WINLIGHT pour un montant de 36.682,00 € HT soit 43.658,40 € TTC avec 2 panneaux

accolés

— Centrale d’Achat UGAP pour un montant de 22.679,68 € HT soit 27.215,62 € TTC avec 1 seul panneau

double face en led et modulable quant aux inscriptions dans l’affichage.

sur | face étaiM. le Maire ajoute que cette installation pourrait être utilisée également par Les pompiers pour la diffusion d'éventuels accidents ou incidents. La gestion de ces diffusions sera centralisée en mairie et l’accès pourra se faire par les élus via une application smartphone. Il indique que lors d’un conseil municipal en 2019 ce point avait déjà été mis à ordre du jour mais réfuté car les installations électriques n’étaient pas présentes pour un tel projet. A l’heure actuelle, tout est déjà installé grâce à la mise en place de la fibre faite par Saint Louis Agglomération, Il précise que nous allons également nous renseigner si des subventions peuvent être octroyées, M. Moserajoute qu’il a évoqué-la problématique du vandalisme notamment Le jet.de pierres où une météo peu clémente (grêle) au niveau des panneaux. Il nous a été certifié que les composants sont assez résistants pour ne. pas être endommagés. Il précise que nous sommes assurés pendant 5 années sur les pièces et.:mains d’œuvres ainsi que la maintenance. Mme Wafflard s'interroge quant à la validité de ce panneau, si-un marché doit être —————engagé Tui-est-indiqué-qu'il-s'agit-d'un-achat-direct-et-non-d?une-location-M-Simon-se-questionne-quant-à —

____.la.gestion. de l’entretien passé le délai des 5 ans. M. Moser se propose de prendre toutes les_informations… complémentaires à ce sujet dans l’hypothèse où cette entreprise est retenue, Mme Wafflard se pose la question

si la commune a les moyens financiers pour faire cette acquisition. M. Le Maire lui indique que les finances de la commune le permettent. Îl est également indiqué que cette installation permettrait de diminuer certain document papier (flyers). Mme Fimbel soulève le fait que les associations du village sont très actives et présentes au sein de la commune. Elle interroge M. Moser afin de connaitre la différence entre mainfenance curative et préventive. Il indique rassembler l’ensemble de ces informations auprès de l’entreprise retenue et de la convier à revenir en mairie pour fixer l’ensemble des conditions et négocier le prix. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité,

Approuve la mise en place d’un panneau publicitaire électronique

Approuve le devis de la Contrale d’Achat UGAP pour un montant de 22.679,68 € HT soit 27.215,62 € TTC Autorise Le Maire à signer taus Les documents afférents.

POINT 4 - QUESTIONS FINANCIERES

4e 4.1: Pavage d’une partie du parvis de l’église

A l’appui de photos, M. le Maire indique qu’il y a sur le parvis de l’église à hauteur de la route départementale

2 arbres où les racines sortent du macadam de 3-4 mètres ot il propose à l'appui du devis de l’entreprise Wiedmer de mettre du pavage des 2 côtés jusqu’à l’escalier de l’église. De ce fait, il propose également de prolonger ce pavage jusqu’à l’entrée de la mairie et l'entrée de la maison communale afin que l’ensemble du parvis soit uniforme, Le devis transmis est d’un montant de 25.810,00 € HT soit 30.972,00 € TIC, il précise que le montant de la TVA est récupérable. Un modèle de ce pavage est montré au conseil. Des échanges interviennent, M. Moser note qu’il serait bien d’envisager des luminaires sur les arbres en place et sur le prolongement côté église pour favoriser la luminosité sur les 3 axes concernés par cos travaux. M. le Maire précise que les gaines électriques sont en place pour cela. M. Humm indique pour sa bonne compréhension que les pavés en place restent et que les travaux évoqués concernent uniquement les côtés en macadam. Il lui est confirmé que oui.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

Approuve le pavage d’une partie du parvis de l’église

Apptrouve le devis de l’entreprise Wiedmer pour un montant de 25.810,00 € HT soit 30.972,00 € TTC Autorise le Maire à signer tous les documents afférents,

% 4,2: Impasse rue des Pierres

M. le Maire rappelle que lorsque les travaux des différentes ruelles sont intervenus, il a remarqué qu’au fond de l'impasse rue des Pierres celle-ci est esquintée avec des cailloux qui sortent. M, le Maire propose de procéder à la réfection de cette impasse ct présente le devis de l’entreprise Wiedmer pour un montant de 1.532,00 € HT soit 1.838,40 € TTC,___ Autorise le Maire à signer tous les documents afférents.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

Approuve la réfection de cette impasse

Approuve le devis de l’entreprise Wiedmer pour un montant de 1.532,00 € HT soit 1.838,40 € TTC.

Autorise le Maire à signer tous les documents afférents.

# 43 : Aménagement allée rue Charles de Gaulle

M. le rappelle au conseil que la commune est propriétaire de la maison sise 9 rue Charles de Gaulle. A l’appui

d’une photo, il propose de procéder à l’aménagement de l’allée mitoyenne à la maison communale. Il précise que le voisin direct a pour projet de mettre en place une clôture en aluminium. Il s’agit de faire un aménagement en béton par de simple dalles béton. Il présente un devis de l’entreprise Wiedmer pour un montant de 6.405,00 € HT soit 7.686,00 € TTC.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

Approuve l’aménagement de l’allée ruelle rue Charles de Gaulle dépendante de notre maison communale 9 rue Charles de Gaulle

Approuve le devis de l’entreprise Wiedmer pour un montant de 6.405,00 € HT soit 7.686,00 € TTC Autorise le Maire à signer tous les documents afférents.

4 44 : Demande subvention Collège des Missions-Blotzheim

Monsieur le Maire fait lecture d’une demande de subvention réceptionnée par le Collège des Missions de Blotzheim pour un séjour de 3 jours en Belgique. Ce voyage à un coût de 380 €/élève. Un des collégiens qui y participe réside dans la commune. Nous sommes sollicités pour une participation au financement de son voyage.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité,

Approuve le versement d’une subvention de 60 € pour l’élève concerné résident à Attenschwiller au titre du séjour en Belgique.

Autorise le Maire à signer tous les documents afférents.

POINT 5 - DENOMINATION PARKING CENTRE DU VILLAGE

M. le Maire rappelle que lors d’un précédent conseil il avait évoqué la dénomination des voieries de la

commune n’en n'ayant pas. Il précise qu’une loi de 1995 impose que la dénomination des rues soit française.

Il propose donc de permuter les précédentes discussions qui sont intervenues lors des précédents conseils et de nommer le parking centre du village « place des Zuckerpflimle ». M. Moser propose d’éventuellement planter un arbre de Damassine qui a un lien direct avec la dénomination Zuckerpflimle (arbre fruitier)

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

Approuve la dénomination du parking centre du village « place des Zuckerpflimle »

POINT 6 - DENOMINATION RUES WILSON / HESIN

Dans la continuité du point n°5, M. le Maire indique qu’il y a lieu de délibérer quant au nom de la ruelle à la

jonction des rues Hésingue / Wilson. M. Moser demande de citer à nouveau les propositions des élèves que

nous avions sollicité. Mme Fimbel fait lecture des noms. Plusieurs échanges interviennent notamment pour une dénomination en « chemin des Pommiers ». M. Moser demande si l’on connait le nom du ou des élève(s) ayant fait cette proposition ou une s’y rapprochant. Mme Fimbel énumère les 5 élèves concernés.Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

Approuve la dénomination des rues Hésingue / Wilson en « chemin des Pommiers » Autorise le Maire à signer tous les documents afférents.

POINT 7 POINT PERSONNEL.

% 7.1: Rémunération Cédric Schwob

M. le Maire rappelle que depuis le départ à la retraite de Roland Baumann, les missions de Cédric Schweb ont ro ——"évolué-De-ce-fait-M-le-Maire-propose-d’augmenter-son-salaire-brut de250-€——————— _

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

Approuve l’augmentation de la rémunération de Cédric Schwob d’un montant de 250 € brut. Autorise Le Maire à signer tous les documents afférents,

%k 7.2 : Rémunération Olivier Schmitt

Suite à ce même départ à la retraite, M, le Maire rappelle que nous avions délibéré quant à l’augmentation du taux horaire de Olivier Schmitt qui est à temps partiel pour un passage à temps plein. Il propose d’augmenter son salaire brut de 100 €.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

Approuve l’augmentation de la rémunération de Olivier Schmitt d’un montant de 100 € brui.

Autorise ls Maire à signer tous les documents afférents.

M. Moser prend la parole pour évoquer la commission de construction qui s'était réunie concernant Pagrandissement de l’atelier communal. Après réflexion, il a été constaté que l’atelier actuel doit être épuré et une fois cette étape faite, une nouvelle réflexion quant à la suite à donner à ce projet pourra intervenir. Pour sa part, il y aura lieu dans un premier temps de structurer l’actuel. M. Le Maire ajoute qu’il y aura différentes possibilités d’aménagement si cela est nécessaire tel que l'installation d’un carport, des rayonnages.. M. Moser ajoute que la hauteur du hangar est d’environ 4m et que de ce fait, il est possible de stocker en hauteur sur palettes. La logistique pourra se faire à l’aide d’un chariot élévateur qui sera également utile aux ouvriers communaux pour différents travaux sur la commune. Il indique que nous avons réceptionné un devis de l’entreprise G”mat équipements. Pour le moment tout reste en standby le temps du rangement. Mme Fimbel ajoute que dans l’ancienne morgue les pompes funèbres Gruntz avait stocké du matériel qu’ils ont récupéré il y a peu, Elle précise que les décorations de Noël sont stockées à plusieurs endroits ot non rassemblées. Il a été également remarqué qu’à l’ancienne morgue est stocké des plans de fleurs dans des bacs. Ils sont gardés pour éviter d’acheter chaque année des nouveaux bulbes et les réutiliser pour les futures plantations.

M, Moser soulève qu’il serait judicieux de mettre en place une fermeture sur toute la largeur de l’accès au local technique pour des raisons de sécurité, car régulièrement des enfants jouent avec des pavés ou le sel de déneigeiment.

POINT 8 -CHASSE

M. le Maire faite lecture d’un courrier du Groupement d'Intérêt Cynégétique n°27 (GIC 27) concernant Le renouvellement de notre bail, M, le Maire propose de renouveler ce bail pour la période 2024-2033. Le GIC sera le gage de l’intérêt que l’on accorde à la faune sauvage, patrimoine de la commune.Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité,

Approuve le renouvellement de l’adhésion de la commune au GIC 27-Landskron.

Autorise le Maire à signer tous les documents afférents.

POINT 9 -COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS

La parole est donnée à Madame FIMBEL, 1% Adjointe qui présente le compte-rendu de la commission de

construction qui s’est déroulée ce jour à 19h30.

POINT 10 -DIVERS

4 10.1 : Remerciements

M. le Maire indique que nous avons reçu un remerciement de la part de M/Mme Bernard Bubendorff pour le cadeau de la commune à l’occasion de leur noce d’or (bon au restaurant Le Cosy).

# 10.2 : Apéritif

M. le Maire indique que Roland Baumann, jeune retraité nous a apporté un apéritif pour la fin de séance en

guise de remerciement quant à l’organisation et les cadeaux faits au titre de son départ à la retraite.

# 10,3 : Aire de détente

La parole est donnée à M. Moser qui évoque la réunion qui s’est déroulée il y a peu dans le cadre de l’aménagement de l’aire de détente. Il a retrouvé quelques éléments intéressants qui avaient été reçus en 2021 à ce sujet. Il s’agissait d’une étude sur l’amélioration esthétique du village. A l’appui de photos, il expose des propositions d'aménagements telles que des structures sportives, tables, cl s, bancs... Mme Fimbel rappelle qu’il y a quelques année une étude avait faite par un bureau d’étude pour l’embellissement de la commune et dont le projet présenté était hors budget. M. Moser ajoute que l’intérêt d’une aire de détente, si le projet se concrétise, soit à minima accessible aux personnes âgées. Des subventions peuvent nous être versées. Il y a entre 40 et 45 ares de terrain. L’idée est de faire quelque chose de ludique accessible à tout âge. M. Simon s’interroge sur le montant approximatif pour la mise en place d’agrès. Selon les modèles qui peuvent être choisis le montant sera compris entre 20.000 et 30.000 € pour le tout sur la base de structures en bois. Le nettoyage de ce terrain a été fait et le reste du projet sera étudié pour l’année 2025. Il a été remarqué que la commune est propriétaire à côté de ce terrain d’une partie de parcelle communale utilisée en guise de chemin par des riverains. La réflexion à se faire est de savoir s’il sera à intégrer au projet car s’il doit l’être il y aura lieu de l’aménager. M. le Maire propose dans un premier temps qu’un géomètre interviennent pour délimiter

cette parcelle.

M. le Maire indique que M. Allemann va réunir courant du mois de novembre la commission afin d'échanger

sur le projet du 2 rue du Rhin. rene a —

% 10.5 : Repas de Noël

Mme Fimbel prend la parole et informe le conseil que les invitations au repas de Noël des séniors ont été envoyées. Elle rappelle que pour cet évènement les membres du conseil municipal sont sollicités pour aider à cette manifestation. Elle ajoute que cette année en parallèle de l’aide souhaité, les membres ayant 60 ans et plus sont conviés avec leur conjoint au repas. Elle précise que le 23/11/2024 aura lieu l’achat des décorationsde tables et que la veille du repas, lors de l'aménagement de la salle, les membres du conseil disponible sont

conviés pour de l’aide.

% 10.6 : Site internet mairie

Mme Fimbel rappelle qu’il avait été décidé lors d’un précédent conseil municipal de la création d’un nouveau site internet de la commune et que l’entreprise retenue est In Connexion. Elle a envoyé le 26/09/2024 à l’ensemble du conseil un mail contenant un lien qui montre une ébauche du site. N’ayant pas reçu de retour à ce jour, elle interroge les membres si l'envoi a bien été réceptionné. A l’appui d’une vidéo le projet transmis par l’entreprise est projeté et commenté par Mme Fimbel. Avant validation, il est demandé si cette réalisation convient ou s’il y a des modifications à apportées. La visualisation du site internet sur smartphone est soulevée. Ce point sera évoqué et éclairci avec le prestataire. Mme Fimbel va demander aux associations du village de nous transmettre des photos les concernant qui seront ajoutées au site et précise que les photos pourront être échangées selon nos désirs. Elle souhaite pouvoir réceptionner un retour des conseillers dans les plus brefs délais afin de valider à In Connexion.

# 10 Cérémonie du 11 novembre

M. le Maire indique que la cérémonie se déroulera le dimanche 10 novembre 2024 à 10h30 au monument aux morts. Cette année la musique ne sera pas là. Interviendra la Chorale Sainte-Cécile et Chœur d’Hommes qui vont chanter la Marseillaise. A l’occasion de cette cérémonie, Mme Baumann mettra les tables en place le vendredi mais de l’aide est demandée le dimanche matin pour le reste de la préparation de l'apéritifà 8h30- 9h.

# 10.8 : Information travaux

M. le Maire informe que l’entreprise Wiedmer n’a pas pu intervenir pour effectuer certains travaux

d'aménagements de ruelle car pour l’un d’entre eux, il y avait un échafaudage en place qui ne permettait pas à

l’entreprise d’accéder. Cet échafaudage a été démonté entre temps, l’entreprise va faire le nécessaire pour

intervenir au plus vite.

Le prochain conseil municipal est fixé au vendredi 29 novembre 2024 à 20h

L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire clôt la séance à 21h35.

Ka /