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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR modifie
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Éducation,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2024
1) Sujets d’ordre général
Présentation du Projet Educatif Territorial
2) Examen des délibérations
N° Rapporteurs Objet Rédacteur Commission
POLE ADMINISTRATION GENERALE ET RELATIONS USAGERS
01 M. Ducamin Décisions prises par Madame la Maire du 1
er mars 2024 au
30 avril 2024 – Prise d’acte PC Sans objet
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
02 L. Ravaudet Décision modificative n°1 du budget principal 2024 NG Ressources
03 L. Ravaudet Modification d’autorisations de programme (AP) et crédits de paiement (CP) suite à la décision modificative n°1 NG Ressources
04 S. Lecoq Dissolution de la Caisse des écoles NG Ressources
05 L. Ravaudet Admissions en non-valeur – Budget principal de la Ville 2024 NG Ressources
06 L. Ravaudet Créances éteintes – Budget principal de la Ville 2024 NG Ressources
07 M. Ducamin
Emploi permanent pour le recrutement d’un(e)
contractuel(le) sur un emploi permanent de catégorie A –
Educateur (ice) territorial(e) de jeunes enfants - Création
FD Ressources
08 M. Ducamin
Emploi permanent pour le recrutement d’un(e)
contractuel(le) sur un emploi permanent de catégorie B –
Responsable administratif (ve) - Création
FD Ressources
09 M. Ducamin
Emploi permanent pour le recrutement d’un(e)
contractuel(le) sur un emploi permanent de catégorie B –
Auxiliaire de puériculture – Création
FD Ressources DIRECTION DE L’EDUCATION
10 S. Lecoq
Convention relative au projet éducatif territorial entre la
Caisse d’allocations Familiales, le Rectorat et la Ville de Saint-
Jacques-de-la-Lande – Approbation – Autorisation de
signature
EA SE
DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE
11 S. Lecoq Règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) – Modifications - Approbation SD SE
DIRECTION DES SOLIDARITES
12 L. Simon
Subvention au titre du dispositif « Sortir ! » à l’Association
pour la Promotion de l’Action et de l’Animation Sociale
(APRAS) pour 2024 - Attribution
PC SE
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
13 N. Lechaplain
Convention d'occupation du domaine public pour la pose de
systèmes de surveillance vidéo sur des supports d'éclairage
public de Rennes Métropole – Approbation – Autorisation de
signature
GLF TUE