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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR modifie
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - Ordre du Jour 20230925
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 20230925)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Éducation,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2023
N° Rapporteurs Objet Rédacteur
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
01 M. Ducamin Démission de Claire BOUSQUET et refus de siéger d’Annie MALARDÉ et de Saïd BAJGAR – Prise d’acte MM
02 M. Ducamin Subvention exceptionnelle à la fondation « Architectes de l’urgence » - Attribution LP
03 M. Ducamin Décisions prises par Madame la Maire du 1
er juin 2023 au 31 août 2023
– Prise d’acte MM
04 L. Ravaudet
Majoration de la cotisation de la taxe d’habitation sur les résidences
secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation
principale due au titre des logements meublés
NG
05 L. Ravaudet Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024 NG
06 L. Ravaudet Décision modificative n°1 du budget principal 2023 NG
07 L. Ravaudet
Décision modificative n°1 – Budget principal 2023 – Tableaux des
Autorisations de Programme (A.P.) et des Crédits de paiement (C.P.) –
Actualisation - Approbation
NG
08 L. Ravaudet Créances éteintes – Budget principal de la Ville 2023 NG
09 L. Ravaudet Admissions en non-valeur – Budget principal de la Ville 2023 NG
10 P. Cocheril
Marché de travaux pour la reconstruction du groupe scolaire Eugène
Pottier – Lot 11 « Peinture » - Avenant n°2 – Approbation – Autorisation
de signature
MC/NG
11 L. Ravaudet
Recensement de la population 2024 – Désignation de deux
coordonnateurs communaux, d’un correspondant du répertoire
d’immeubles localisés et création d’emplois d’agents recenseurs
PC/MM
12 M. Ducamin Tableau des emplois permanents de la Ville de Saint-Jacques-de-la- Lande - Modification FD
DIRECTION SOLIDARITE, EDUCATION ET ENFANCE
13 L. Simon
Subvention complémentaire au titre du dispositif « Sortir ! » à
l’Association pour la Promotion de l’Action et de l’Animation Sociale
(APRAS) pour 2023 – Délibération n°2023.032 – Attribution – Montant
complémentaire
JS 14 S. Lecoq
Convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Saint
Jacques-de-la-Lande et la Caisse d’Allocations Familiales concernant la
prestation de service « Accueil de loisirs sans hébergement » (ALSH)
Bonus Territoire Ctg 2023-2026 – Approbation – Autorisation de
signature
PG
15 S. Lecoq
Conventions d’objectifs et de financement entre la Ville de Saint-
Jacques-de-la-Lande et la Caisse d’Allocations Familiales concernant la
prestation de service des Etablissements d’accueil du jeune enfant
(Eaje) et Relais Petite Enfance (Rpe) 2023-2026 – Approbation –
Autorisation de signature
SD
16 S. Lecoq
Conventions portant sur les conditions d’intervention de l’Association
de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) dans le cadre du
Programme de Réussite Educative – Approbation – Autorisation de
signature
MH
17 S. Lecoq
Convention relative au projet éducatif territorial entre le Rectorat, la
Caisse d’Allocations Familiales et la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande
pour l’année 2023-2024 – Approbation – Autorisation de signature
EA
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
18 P. Cocheril Protocole transactionnel – Terrain de basket Alice Milliat – Approbation – Autorisation de signature AL/PC/MM
DIRECTION DE l’URBANISME
19 A. Pfeiffer
Programme d’action foncière métropolitain – Convention de portage,
parcelle AM 390, Allée de la Gautrais – Approbation - Autorisation de
signature
SG
20 A. Pfeiffer Cession foncière - Rue de Bel Air LP
21 A. Pfeiffer Cession foncière – Allée des Millepertuis LP
DIRECTION CULTURE, VIE ASSOCIATIVE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
22 M. Baslé Recomposition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) FC
23 N. Lechapalain 2ème édition du budget participatif – Règlement intérieur - Approbation LP