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Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Plaintel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2 Conseil Municipal du 15 mars 2024)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Investissement et développement économique,
DELIBERATIONS EXAMINÉES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 15 MARS 2024
ORDRE DU JOUR
I – ADMINISTRATION GENERALE
1.1. Modification des règlements intérieurs des services ludothèque, maison de l’enfance et des temps périscolaires et extrascolaires
Adoptée à l'unanimité
1.2. Adoption du règlement de collecte de Saint-Brieuc Armor Agglomération Adoptée à l'unanimité
1.3. Règlement de la foire aux poulains
Adoptée à l'unanimité
II – FINANCES
2.1. Tarifs de la Foire 2024
Adoptée à l'unanimité
2.2. Règlement Budgétaire et Financier
Adoptée à l'unanimité
2.3. Ouverture anticipée des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif Adoptée à l'unanimité
2.4. Débat d’Orientation Budgétaire 2024
Adoptée à l'unanimité
2.5. Subventions 2024
Adoptée à l'unanimité
2.6. Mandat spécial pour la participation des élus au réseau BRUDED
III – PERSONNEL COMMUNAL
3.1. Création de postes
Adoptée à l'unanimité
IV – TRAVAUX
4.1. Convention avec le SDE pour la réalisation d’un audit énergétique Adoptée à l'unanimité
V – ENFANCE JEUNESSE
5.1. Motion de soutien aux communes concernées par la fermeture de classes Adoptée à l'unanimité
RAPPORT COMPLEMETNAIRE
Cession chemin rural
Adoptée à l'unanimité
Affiché le 25/03/2024