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Procès Verbal - 1+PV+CM+11.12.23+ok+
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Livernon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1+PV+CM+11.12.23+ok+)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Justice et droit,
Procès-Verbal
du Conseil Municipal du 11 décembre 2023
Maire : Jacques COLDEFY
Conseillers Municipaux : Belin Jérôme – Gallineau Sébastien– Mas Cédric – Méjecaze Jean
Paul – Mezy Amandine – Martinez Dimitri – Verbiguié Laurie.
Absents excusés : Bouyssou Vanessa a donné pouvoir à Mézy Amandine – Soulier Bruno a
donné pouvoir à Mas Cédric – Grimal Béatrice à donné pouvoir à Mejecaze Jean-Paul –
Serrau Martial
Secrétaire auxiliaire : Prunet Catherine
Secrétaire de Séance : Martinez Dimitri
➢ 1-Approbation du compte rendu de CM du 16 Novembre 2023.
Voté à l’unanimité
➢ 2-Application IntraMuros.
Devis pour la souscription à l’application mobile IntraMuros, un outil permettant d’informer
et de faire participer les administrés à la vie locale. Tarif de l’application : 20 € HT par mois
avec les trois premiers mois offerts, soit 216 €TTC la première année (2024), puis 288 € HT les
années suivantes.
Vote à l’unanimité
➢ 3-Nouveau Contrat de location et nouveau règlement intérieur salle des fêtes.
Voté à l’unanimité
➢ 4-Bénéficiares CNAS 01 janvier 2024.
Les agents en activité titulaires, stagiaires, ainsi que les contractuels sur postes permanents et
qui totalisent au moins 6 mois d’ancienneté pourront bénéficier du CNAS.
Voté à l’unanimité
➢ 5-Création d’un emploi permanent à temps non complet (Cantine scolaire).
Création d’un poste à 21h 06 hebdomadaires à compter du 26 février 2024.
Voté à l’unanimité ➢ 6-Contrat d’engagement Service Civique.
Création d’un contrat d’engagement de service civique affecté à l’école sous réserve de
l’accord de l’équipe enseignante.
Voté à l’unanimité
➢ 7-Programme Voirie 2024.
En Grave non traitée
- Réfection du chemin du stade (VC N°211)
- Chemin longeant la 802 (VC°213)
En Enduit Bicouche
-Chemin du mas de lacoste (VC N°205)
-Route de St Remy ( VC N°108)
- Voie communale 234
Voté à l’unanimité
➢ 8-Proposition du SDAIL.
Proposition financière du SDAIL (Avenant n°3) pour terminer l’assistance a maitrise d’œuvre
sur le projet APC / Mairie (Maison Courdes).
Voté à l’unanimité
➢ Informations diverses
- Mme Bonnan ne pouvant continuer ses fonctions de conciliateur de justice, les
permanences régulières ne seront plus assurées. Cependant il est toujours possible de
prendre RDV dans les locaux de la Mairie avec un nouveau conciliateur par le biais site
« conciliateursdefrance.fr ».
- Lecture d’un document du PETR au sujet des « biens vacants et sans maître ».
- Création d’une fiche de renseignement pour l’adressage à remplir par les propriétaires
de nouvelles constructions.
- Pot de fin d’année des agents communaux le vendredi 15 Décembre.
- Don des anciens manuels scolaires de l’école a une association qui se chargera de les
redistribuer à des écoles du Togo.
Fin de Séance à 22h20