Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20091027 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20160128 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20160128 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20250203 RAA spécial
Arrêté - Préfecture - Oise - 20180417 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240905 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20241224 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20221219 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20241224 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20171228 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20250203 RAA spécial sommaire
Document publié le Lundi 3 février 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20250203 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Ex PREFET DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 03 février 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 03 février 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 03 février 2025
1
7
10
18
19
20
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE POUR L’ORDONNANCEMENT SECONDAIRE DES DÉPENSES
DE LA PRÉFECTURE DE L’OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DONNÉE À MME NATHALIE HASSINI, DIRECTRICE DU SECRÉTARIAT
GÉNÉRAL COMMUN DÉPARTEMENTAL DE L’OISE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L’ÉCONOMIE, DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS HAUTS-DE-FRANCE
DÉCISION DREETS HAUTS-DE-FRANCE N°2025-T-AFFECTATIONS 60 – 01 PORTANT AFFECTATION DES AGENTS DE CONTRÔLE DANS LES UNITÉS DE CONTRÔLE ET GESTION DES INTÉRIMS
RESPONSABLES DES UNITÉS DE CONTRÔLE DE LA RÉGION HAUTS-DE-FRANCE – Mme COUPE Bessy
RESPONSABLES DES UNITÉS DE CONTRÔLE DE LA RÉGION HAUTS-DE-FRANCE – M. THEBOREL Fabrice
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°2024/015 ATTRIBUANT L’HABILITATION SANITAIRE À MADAME CLÉMENCE FERRIE
22
25
27
32
35
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ AUTORISANT L’UTILISATION DE SOURCES LUMINEUSES POUR LA RÉALISATION DE COMPTAGES DE CERFS ÉLAPHES EN FORÊT DOMANIALE ET EN FORÊT RELEVANT DU RÉGIME FORESTIER À DES FINS SCIENTIFIQUES ET DE GESTION
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL MODIFIANT L’AUTORISATION, LA CAPTURE, LE TRANSPORT ET LA VENTE DE POISSONS À DES FINS SANITAIRES, SCIENTIFIQUES ET ÉCOLOGIQUES SIVT DE LA VALLÉE DU THÉRAIN
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL PORTANT DÉROGATION POUR LA DESTRUCTION, L’ALTÉRATION OU LA DÉGRADATION DE SITES DE REPRODUCTION OU D’AIRES DE REPOS D’ANIMAUX D’ESPÈCES ANIMALES PROTÉGÉES POUR LA SA HLM DU DÉPARTEMENT DE L’OISE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE DÉMOLITION D’UNE RÉSIDENCE AU LIEU-DIT « LE CLOS TRUPET » À BAILLEUL-SUR-THÉRAIN
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGRÉMENT D’UN ÉTABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ GC3AT/AUTO ECOLE SAINT ELOI SITUÉ 26 BOULEVARD ERNEST NOËL 60400 NOYON
ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
CENTRE HOSPITALIER SIMONE VEIL BEAUVAIS
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DE MADAME SOPHIE ERUDEL ; DIRECTRICE ADJOINTE EN CHARGE DE LA DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES POUR ASSURER LES MISSIONS DE LA DIRECTION DES ACHATS ET DU BIOMÉDICAL AU SEIN DE LA DIRECTION COMMUNE DES CENTRES HOSPITALIERS DE BEAUVAIS.