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Compte-Rendu - 2023 COMMUNE budget primitif
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cépet.
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Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
: COMMUNE
DE
CEPET
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 21310136300017
POSTE
COMPTABLE
: TRÉSORERIE
DE
GRENADE
M.
57
Budget
primitif
Voté
par
nature
BUDGET
: BUDGET
COMMUNAL
(3)
ANNEE
2023
41) Indiquer
soit
le nom
de la
collectivité,
soil
le libellé
de l'établissement,
soit
le nom
du syndicat
mixte
relevant
de l'article
L. 5721-2
du CGCT.
{2)
À campléter
si s'agit
d'un
budget
annexe.
{81 Indiquer
le budget
concerné
: budget
principal
ou libellé
du budget
annexe.
Page
1 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
Sommaire
I - Informations
générales
À -
informations
statistiques,
fiscales
et financières
B -
Modalités
de
vote
du
budget
C1
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Recettes
IT -
Présentation
générale
du
budget
A -
Vue
d'ensemble
- Vote
et reports
Bi
- Présentation
des
AP
votées
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(1)
B2
- Présentation
des
AE
votées
(collectivités
de
plus
de
3500
habitants)
(3)
C1
- Equilibre
financier
du
budget
- Investissement
C2
- Equilibre
financier
du
budget
- Fonctionnement
D
- Balance
générale
- Dépenses
D2
- Balance
générale
- Recettes
IE
- Vote
du
budget
À -
Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
Aî
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
A2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B -
Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
82
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
A -
Présentation
croisée
AI
-Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
AË.01
- Opérations
non
ventilables
AË.906
- Fonction
0 - Services
généraux
A.900-$
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
AL.901
- Fonction
i - Sécurité
A1.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A1.903
- Fonction
3 - Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et loisirs
A1.904
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
À1,905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
À1.906
- Fonction
6 - Action
économique
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
AÏ.908
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
A2.930
- Fonction
0 - Services
généraux
A2.930-$
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
? - Sécurité
A2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A2.933
- Fonction
3 -
Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et loisirs
ÀA2.934
- Fonction
4 -
Santé
et action
sociale
(hors
APA
et RSA/Régularisation
de
RMI)
À2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A2.936
- Fonction
6 - Action
économique
A2.937
- Fonction
7 - Environnement
A2.938
- Fonction
8 - Transports
B -
Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
B1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
structure
de
taux
B1.4
- Etat
de
ia dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
B1.5
- Etat
de
fa dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
Page
2
œ 1 a L + 9
Sans
Objet
Sans
Objet
10 5 15 17 19 23 25 26 27 32 34 37 41
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
43 44 48 49 50 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
81.6
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
B1.7
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
82
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
B3.1
- Etat
des
provisions
constituées
83.2
- Etalement
des
provisions
B4
- Etat
des
charges
transférées
B5
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
- Prêts
87.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
87.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
B7.4
- Caïcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
emprunts
garantis
B7.5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bait
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7.8
- Autres
engagements
donnés
B7.9
- Autres
engagements
reçus
B8
- Subventions
versées
B8
- Etat
du
personnel
B10.-
Liste
des
organismes
dans
lesquels
la collectivité
a pris
un
engagement
financier
B11.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
B11.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
B11.3
- Liste
des
services
individuatisés
dans
un
budget
annexe
C -
Annexes
budgétaires
C1.1
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
C2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3 500
habitants)
C2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3 500
habitants)
D -
Autres
éléments
d'information
D1
- Liste
des
services
assujettis
à la
TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
D2.4
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 : Budget
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2 : Compte
d'exploitation
D3
- Décisions
en
matière
de
taux
D4.t
- Etats
de
la répartition
de
la TEOM
- Investissement
D4.2
- Etats
de
la répartition
de
la FEOM
- Fonctionnement
D5.1
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
D5.2
- Etats
des
dépenses
et receites
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
V -
Arrêté
et signatures
À -
Arrêté
et
signatures
jser,
pour
chaque
annexe,
si l'état
est
joint
ou sans
objel.
| Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les cases
grisées
no doivent
pas
être
remplies.
Conformément
à l'instruction
budgétaire
et comptable,
il convient
de
mentionner
que
:
dans
la présentation
croisée,
la rubrique
fonctionnelle
O1
— Opérations
non
ventilables
comprend
les
impôts
et taxes
non
affectés,
les
dotations
et participations,
ta dette
et les
opérations
financières,
les opérations
patrimoniales
en investissement,
les frais
de fonctionnement
des
groupes
d'élus
en fonctionnement
;
les
opérations
d'ordre
doivent
figurer
en italique.
(ij A
utiliser
également
par
les colleclivités
de moins
de 8600
habitants
qui
mobiliseraient
des
AP-AE
régies
par
l'article
L.5247-10-7
du CGCT
après
avoir
adopté
un
réglement
budgétaire
et financier
conformément
à l'article
L. 5217-10-9.
Si la
collectivité
opte
pour
ce régime,
la collectivité
ne renseïgne
pas
les annexes
C2.1
et C2.2
de la
partie
IV «
Annexes
». Les
projets
de dotations
d'AP-AE
inscrits
suries
annexes
B1 et
B2 de
la partie
il apparaissent
alors
dans
les états
de la
parlie
I! « Vote
du budget
»,
sinon
les
montants
dans
les champs
AP-AE
sont
par
convention
de D.
(2) Cet
état
ne peut
être
prodult
que
par
les communss
dont
la population
est
inférieure
à 500
habitants
et qui
gèrent
les
services
de disiribution
de l'eau
potable
el
d'assainissement
sous
forme
de régie
simple
sans
budget
annexe
(art.
L. 2221-11
du CGCT)
Page
3
52 53 54 55 57 58 59 60 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 71 15 76 77 78 79 80 82 83 84 85 86 88 89 90 92 93 94 GOMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
» BP
- 2023
1 — INFORMATIONS
GENERALES
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totate
o
informations
fiscales
{N-2)
Cotlectivité
(Indicateur
de ressources
fiscales
ou potentiel
fiscal
par
habitant
(1)
ù
informations
financières
— ratios
Valeurs
1
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
/
population
q
2
Recetles
réelles
de
fonclionnement
/
population
@
3 |
Dépenses
d'équipement
brut
/ population
0
4
Encours
de dette
/ population
{2)
(3)
0
5 |
DGF/
population
0
6
Dépenses
de personnel
/ dépenses
réelles
de fonclionnement
(4)
0%
7
Dépenses
réelles
de fonctionnement
et remboursement
annueï
de la
dette
en capital
/ recettes
réelles
de fonclionnement
(4)
0%
8
Dépenses
d'équipement
brul
/ recetles
réelles
de fonclionnement
0%
9
Encours
de la
dette
/ recelles
réelles
de fonciionnement
(2) (3)
(4)
0%
10 |
Epargne
brute
/ recettes
réelles
de fonctionnement
{2}
à)
0%
(mA:
À
selon
tes
etrégementalres
äls
dens
ta fiche
de
de
la OGF
de
l'exercice
M-1,
étabhe
sue
la base
des
informations
N-2
firansmise
par
les
services
préfectoraux).
(2) Les
rabos
s'appuyant
sur
l'encours
de la
detia
sa cakculent
à parti
du montant
de 1a
datta
au 14
Janvier
N.
(8) Lencours
dé detis
doi
comprendra
iss avancas
remboursables
consenties
au ble
de l'adicte
25 de
la lo n°
2020-935
du 30
juîlet
2020
de finances
rectifcstiva
pour
2020,
poant
alvibuiion
des
avances
remboursables
sur
les recalles
fiscales
prévues
aux
articles
1694
A el
1595
du coin
général
des
Impits.
44) Pourles
syndicats
miles,
seules
ces
données
sont
à renselgaer,
Page
4
COMMUNE
DE
CÉPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
1
INFORMATIONS
GENERALES
1
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
1- L'assemblée
détibérante
décide
de voter
le présent
budget
:
= au
niveau
du chapitre
{1)
pour
la section
d'investissement
;
+ au
niveau
du chapitre
{1)
pour
la section
de fonctionnement
;
- avec
{2}
vole
formel
sur
les
chapitres
« opérations
d'équipement
» ;
- sans
{2}
vole
formel
sur
chacun
des
chapitres,
La liste
des
aricles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne peut
procéder
à des
viremenls
d'arlcle
à article
est
la suivante
:
il En
l'absence
de mention
au paragraphe
| ci-dessus,
le budgel
est
réputé
voté
par
chapitre,
sans
vale
formel
sur
chacun
des
chapitres,
en fonctionnement
el en
investissement
sans
vote
formel
pour
les
chapitres
« opération
d'équipement
».
ill Conformément
à l'article
L. 5217-10-6
du CGCT,
l'assemblée
déllbérante
autorise
le président
à opérer
des
virements
de crédits
de paiement
de chapitre
à chapitee,
4 l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de personnel,
dans
les limites
suivantes
(8) :
- Fonctionnement
: %
- laveslissement
: %
{V
— En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
lil ci-dessus,
te président
est
réputé
ne
pas
avoir
reçu
l'autorisation
de
l'assernbiée
délibérante
de
pratiquer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à chapitre,
V—
Les
provisions
sont
budgétaires
(4).
VI -
La comparaison
s'effectue
par
rapport
au budget
primitif
(5) de
l'exercice
précédent.
VIL-
Le
présent
budget
a été
volé
avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le vote
du
compte
administratif
(6).
LR)
A compléter
par
« du
chapitre
» où
« de l'artite
»
{2} ndlquer
«avec
» ou
« sans
»
(3) Au
maximum
dens
ta limité
de 78%
des
dépenses
réelles
de chaque
section.
8)
À compléter
par
un saut
des
deux
cho
suivants,
selan
les disposons
légisaives
el régrementaires
appicables
à la collectivité
- Semi
budgétaire:
- budgétaire
par
détbération
N°. du
5) indiquer
« primiifs
où «
cumuté
», Budget
cumulé
= BP
+ BS
+ DIR
8) A
compléter
par
un seul
des
Lois
cho
eutanis
- 6ans
reprise
des
résultats
de l'exercice
N-1
:
- avec
reprise
des
résultats
de l'exercice
N-1
après
le vota
du compta
administratif
;
- avec
reprise
aneipée
des
résuilats
de l'exercice
N-1.
Page
5 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
1
INFORMATIONS
GENERALES
H
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRÉCÉDENT
— RESULTATS
(1}
Ci
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
N-1
Solde
d'exécution
ou
résultat
reporté
Dépenses
Recettes
Résultat
ou
solde
{A)
Dépenses
Recettes
Soide
{8}
TOTAL
A1+B1
Investissement
A2+8B2
Fonctionnement
AS
+B8
4) État à compiéter uniquement en cas de reprise des résultats
de l'exercice
N-1
après
le vote
du comple
adminstrebf
au en
cas
de raprise
anfcipéa
das
résultats
de l'exercice
M4.
(2) Indiquer
te signe
— si dépenses
> recettes,
et + si
recettes
> däpenses.
{3} Sotée
d'exécution
de N:2
reporté
sur ls
Fgne
budgétaire
00
du compte
adminlshau
N-1,
Indiquer
le signe
— si dépenses
» raceltes.
el + siracettes
> dépenses.
&) Résultat
de fonctionnement
reporté
sur
la Hgna
budgétaire
002
du comple
admilsiratf
N-1,
Indiquer
le slgne
— si déficitaire,
et + s
excédentaire.
{5Hndiquer
le elgne
— déNclel
+ sl excèdent
Page
6 COMMUNE
DE
CÉPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
1—
INFORMATIONS
GENERALES
ll
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
— RAR
DEPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
A REALISER
N-1
EN
DEPENSES
(1
Llbelté
RSA
0,00
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
Subventions
d'investissement
{3
0,00
E
et
dettes
assimilées
0,00
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
Immobilisations
inc
les
{sauf
le 26:
0,00
Subventions
d'
ent
versées
(3
0,00
Immobilisations
corporelies
(3
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3
0,00
Pa
ons
et
créances
rattachées
0,00
Autres
immobilisations
financières
(3}
6,00
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
C
à caractère
ral
{à
0,00
C
de
nel
et
frais
assimités
(4
6,00
Atténuations
de
produits
0,00
APA
0,00
RSA
}
ons
de
RMI
6,09
65
Autres
de
on
courante
{4
6,00
Frais
fonctionnement
des
d'élus
6,00
66
financières
6,00
67
spécifiques
(4
6,00
Gi} s'agit des restes à réaliser
établis
conformément
à la
comptabilité
d'engagement
annuelle.
À servir
uniquement
en cas
de reprise
des
résultats
de l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du compte
administratif,
sait
en cas
de reprise
anticipée
des
résullats.
Les
restes
à réaliser
de la
section
de fonctionnement
correspondent
: en dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
raltachées
telles
qu'elles
ressorfissent
de la
complabifité
des
engagements
: el en
recettes,
aux
recelles
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
litre
el non
rattachées.
Les
restes
à réaliser
de la
section
d'investissement
correspondent
: en dépenses,
aux
dépanses
engagées
non
mandatées
au 34/12
de l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de la
comptabilité
des
engagements
; et en
recelles,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
au 31/42
de l'exercice
précédent.
42) Suivant
le niveau
de vote
retenu
par
l'assemblée
détibérante.
13) Hors
dépenses
imputées
au chapitre
018.
{4) Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
{5) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un chapitre
globalisé
regroupant
les
comples
204
et 2324.
Page
7 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
1
INFORMATIONS
GENERALES
|
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L’EXERCICE
PRECEDENT
— RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A REALISER
N-1
EN
RECETTES
(1
Chap.
/ art.
(2)
Libelté
Titres
restant
à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
qui)
6,00
018
RSA
0,00
924
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
19
Dofations,
fonds
divers
et
réserves
6,00
43
Subventions
d'investissement
{r
9,00
46
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
Haison
: affectation
(BArégie)
0,00
20
Immobilisations
i
les
(sauf
204)
(3
0,60
Subventions
d'équi
versées
{3)
0,00
21
immobitisations
les
(3;
0,00
22
Immobitisations
reçues
en
affectation
(3)
0,
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3
0,09
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
6,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
TOTAL
9,00
76
Prod.
servi
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
ettaxes
0,00
Fiscalité
locaie
0,06
74
Dotations
et
ici
4
0,00
75
Autres
uits
de
gestion
courante
(4
0,60
Atténuations
de
(4
6,
APA
6,00
RSA
}
ularisations
de
RME
6,00
76
Produits
financiers
6,00
17
Produits
spécifiques
(4
6,00
({)II s'agit des restes à réaliser établis conformément à la
complabilté
d'engagement
annuelle,
À servir
uniquement
en cas
de reprise
des
résultats
de l'exercice
précédent,
soit
après
le vole
du compte
administratif,
soit
en cas
de reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à réaliser
de la
section
de fonclionnement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandalées
et non
rattachées
telles
qu'elles
rassortissent
de la
comptabilité
des
engagements
; et en
recelles,
aux
recelles
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
et non
raltachées.
Les
restes
à réaliser
de la
saction
d'investissement
correspondent
: en dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au 31/12
de l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressartissent
de la
comptabilité
des
engagements
: et en
recelles,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
fitre
au 31/12
de l'exercice
précédent.
(2) Suivant
le niveau
de vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3) Hors
racettes
impulées
au chapitre
018.
{4} Hors
receltes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
{5) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» esl
un chapilre
globalisé
regroupant
fes
comptes
204
et 2324.
Page
8
COMMUNE
DE
CEPET
« BUDGET
COMMUNAL
+ BP
- 2023
if -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
MUE
D'ENSEMBLE
DU
BUDGET
- VOTE
ET
REPORTS
À
DEPENSES
RECETTES
|
VOTE
| Crédits
d'investissement
volés
au titre
du présent
budget
{y compris
le compte
1068)
1 244
184,00
1241
447,60
+
+
+
Restes
à réaliser
de l'exercice
précédent
(RAR
N-1}
1)
198
200,00
427
454,00
REPORTS
Hi
solde
négatif)
{sl
solde
positif)
901
Solde
d'exécution
de la
section
d'investissement
reporté
{i)
0,08
73 492,40
Total
de fa
section
d'investissement
(2}
1 442
394,00
1 442
396,00
REPENSES
RECETTES
|
VOTE
| Crédits
de fonctionnement
votés
au tire
du présent
budget
2393
383,00
2126
846,41
+
+
+
Restes
à réaliser
de l'exercice
précédent
(RAR
N-1}
{1}
0,00
0,08
REPORTS
{si déficit)
{si excédent)
002
Résultat
de fonctionnement
reporté
{1)
2,00
266
536,59
Totai
de la
section
de fonctionnement
(3)
2393
383,00
2 393
363,00
|
TOTAL
DU
BUDGET
(4)
3 635
777,00
3 835
777,00
|
41} À
sentr
uniquement
en cas
de reprise
des
résultats
de l'exercice
précédent,
soit
après
le vole
du corple
administratif,
soit
an cas
de raprise
anlcipée
des
résultats.
Les
restes
à réaliser
de la
section
de fonclonnement
corespondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandaldes
el non
ratiachèas
(shos
qu'elles
rassorssent
de la
complabiflé
des
engagements
; et
en réceiss,
aux
recelles
certaines
n'ayant
pas
donne
leu
à Fémission
d'un
St
el non
ratachées,
Les
restes
à réaliser
data
section
d'investissement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépanses
engagégs
non
mandalèes
au 11/12
de l'exercice
précédent
tlles
qu'elles
ressorissent
de ta
comptablité
des
engagements
; et en
recetles,
aux
receltes
certaines
n'ayant
pas
donné
Leu
à
l'émission
d'un
Ur
au 31/12
de exercice
précédent.
(2) Total
de la
sectlon
d'investissement
= RAR
+ side
d'exécuÿon
reporé
+ crédits
d'invastiscemant
votés,
{8} Total
de la
section
de fonctionnement
= RAR
+ réulit
eepoñé
+ crées
de fonctionnement
votés.
4) Total
du budget
= total
de Ia
section
de foncfionnement
+ alal
de la
Sectian
d'investissement.
Page
9 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
1! —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
— SECTION
D’INVESTISSEMENT
C1
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Gap.
libellé
budget
N-1
nouvelles
{2}
l'assemblée
{s
RAR
+ vote)
précédent
{1}
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,060
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
{sauf
le
161
436,00
87
400,00
71
600,00
71
600,00
159
000,00
204)
(y compris
opérations)
(3)
204
Subventions
d'équipement
versées
(y
12
000,00
82
100,00
100
000,00
100
000,00
182
100,09
compris
opérations)
(3)
(8)
2
Immobilisations
corporelles
{y compris
164
295,00
22
000,00
202
600,00
202
600,00
224
600,00
opérations)
{3}
22
Immobilisations
reçues
en
0,60
6,00
0,00
9,00
0,00
affectation
(y
compris
opéralions)
(3)
(à)
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
727
809,00
6 700,00
813
994,00
813
894,00
820
694,06
{y compris
opérations)
(3)
Total
des
dépenses
d'équipement
1 065
540,00
198
200,00
1 188
194,00
1188
194,00
1386
394,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
2,00
0,00
9,00
13
Subventions
d'investissement
{3}
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
51
000,00
0,00
53
000,00
53
000,00
53
000,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
{BA
régie)
(5)
26
Parlicipations
et créances
rattachées
0,00
9,00
6,00
0,09
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Totai
des
dépenses
financières
54
000,00
0,06
53
606,00
53
000,00
53
060,00
48...
Chapitres
d'opérations
pour
compte
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
de
tiers
(6)
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
1116
540,00
198
200,00
+241
194,00
1241
194,00
1 439
394,00
040
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
6,00
0,00
sections
(7}
041
Opérations
patrimoniales
(7)
5 000,00
3 000,00
3 900,00
3 000,00
Total
des
dépenses
d’ordre
5 000,00
3 000,00
3 000,00
3 000,00
d'investissement
Î
TOTAL
4 121
540,00
498
200,00
4 244
194,00
|
1 244
194,00
|
1 442
394,00
|
+
I
D 004
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
Î
5,00
|
(1)
Voir
état
1-B pour
la comparaison
par
rapport
au budget
précédent.
{2} Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
(3) Hors
dépenses
imputées
au chapitre
018.
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULÉES
Î
4 442
394,00
|
{4}
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
blens
reçus
en
affectation.
En
recette,
H retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur,
48) À
servir
uniquement
lorsque
la collectivité
effeclue
une
dotation
initiale
en espèces
au profit
d'un
sarvics
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
(6) Seu
le total
des
opérations
pour
compte
de tiers
figure
sur
cet
état
(voir
ls détail
en IV-B5).
(7) DF
023
= RI
021
; DI 040
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DI
041
= RI
041.
(8)Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un chapitre
globaïisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
Page
10 COMMUNE
DE
CEÉPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
I —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
C1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Pour
mémoire,
Sun
.
Chap.
Libellé
budget
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Le
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
(
RAR
+ vote)
précédent
{1}
018
RSA
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
43
Subventions
d'investissement
(reçues)
{sauf
392
701,00
127
454,00
50
000,00
50
C00,00
477
464,60
le 138)
(3)
16
Empruntis
et dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
220
999,60
220
999,60
220
999,60
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le 204}
{3)
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(13)
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,06
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
{sauf
2324)
(3)
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
392
701,00
127
454,00
270
999,60
270
999,69
398
453,60
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
197
999,82
0,00
210
000,00
210
006,00
210
000,00
1068)
1068
|
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(6)
9,00
0,00
350
000,00
350
000,00
350
000,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
(3}
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,
régie)
{8}
0,08
0,60
0,00
0,60
6,00
26
Pañicipations
et créances
rattachées
6,00
0,60
0,00
0,00
6,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
024
Produits
des
cessions
d'immobitisations
14
000,00
0,00
10
000,00
10
000,00
40
000,00
Tofal
des
recettes
financières
211
999,92
0,00
570
000,00
570
000,00
570
000,00
45...
| Chapitres
d'opérations
pour
le compte
de
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tiers
(9)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
604
700,92
127
454,00
840
999,60
840
999,60
968
453,60
021
Virement
de
la section
de
410
829,00
392
248,00
392
248,00
392
248,00
fonctionnement
(10)
040
Opérations
ordre
transf.
entre
5 200,00
5
200,00
5
200,00
5
200,00
sections
(10}
(11)
041
Opérations
patrimoniales
(10)
5 000,00
3 000,00
3 000,00
3 600,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
421
029,00
400
448,00
400
448,00
400
448,00
Î
TOTAL
1 025
729,92
127
454,00
4241
447,60
|
1 241
447,60
|
1368
901,60
|
+
[
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
73
492,40
]
Î
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
Î
À 442
394,00
]
Pour
information
:
IL s'agit,
pour
un budget
voté
en équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recelles
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
||
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
fonctionnement.
4 sert
à financer
le remboursement
du
capital
de
la deite
et les
nouveaux
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
investissements
de
la collectivité,
397
448,00
(1) Voir
état
-B pour
Ia comparaison
par
rapport
au budgel
précédent.
2) Proposition
formulée
par le
président
pour
l'exercice
N.
(2) Hors
recaties
imputées
au chapitre
018.
(4) Sauf
165,
166
et 16449.
(6) En
dépenses,
le chapitre
22 retrace
les travaux
d'investissement
réalisés
sur
les biens
reçus
en affectation.
En recette,
i retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
{6) Le
compte
1068
n'est
pas
un chapitre
mais
un article
du chapitre
40.
{7) Le
compte
138
n'est
pas
un chapitre
mais
une
subdivision
du chapitre
13.
{8) A
servir
uniquement
lorsque
la collectivité
effectue
une
dotation
initiale
en espèces
au profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée.
{9) Seul
te lotal
des
opérations
pour
compte
de tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
on 1V-B5).
(10)
DF
023
= RI
021
; Di 040
= RF
042
; RI 040
= DF
042;
DI 041
= RI
041.
{11}
Les
comptes
15, 29,
39, 49
el 59
peuvent
figurer
dans
le détail
du chapitre
si la
collectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
disposilions
législatives
et
Page
11 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
réglementaires
applicables.
{12)
Solde
de l'opération
DF
023
+ DF
042
— RF
042
ou solde
de l'opération
RI 02
+ RI
040
— Di
040.
{43)
Le chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un chapitre
globalisé
regroupant
lss comples
204
et 2324.
Page
12 COMMUNE
DE
CÉPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IL
PRÉSENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
H
EQUILIBRE
FINANCIER
-— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Eibetlé
budget ni
N-1
nouvelles
(2}
l'assemblée
(= RAR
+ vote}
précédent
(1)
o11
Charges
à caractère
général
(3)
430
750,00
9,00
515
890,00
515
890,60
515
890,00
012
Charges
de
personnel
et frais
983
900,00
0,00
1 192
900,09
1 192
900,00
1 192
900,00
assimilés
(3)
014
Atténuations
de
produits
76
000,00
0,00
73
000,00
73
000,00
73
006,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
218
237,00
9,00
187
404,00
187
404,00
+97
404,00
courante
{sauf
6586)
(3}
6586
| Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
0,00
0,06
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
1708
887,00
0,00
1979
194,00
4
979
194,00
+979
194,00
66
Charges
financières
16
600,00
6,00
45
006,06
45
000,00
15
000,00
67
Charges
spécifiques
(3)
1 000,09
6,00
1 000,06
1 000,00
4 000,00
68
Dotations
aux
provisions,
100,00
741,00
741,00
741,00
dépréciations
(semi-budgétaires}
(3)
Total
des
dépenses
réelles
de
1726
587,00
0,00
1 995
935,60
1 995
935,00
4 995
935,00
fonctionnement 023
Virement
à la
section
410
829,00
392
248,00
392
248,00
392
248,00
d'investissement
{4)
042
Opérations
ordre
transf.
entre
5 200,00
5 200,00
5 200,00
5 200,00
sections
(4)
(5)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
(4)
Total
des
dépenses
d'ordre
de
416
029,00
397
448,00
397
448,00
397
448,00
fonctionnement
Î
TOTAL
2 142
616,00
0,00
2 393
383,00
2 393
383,00
|
2 393
383,00
|
+
Î
D 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
0,00
|
Î
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
2 393
383,00
|
{4}
Vair
état
LB pour
la comparaïson
par
rapport
au budget
précédent.
{2} Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercice
N.
{3) Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
{4) DF
023
= RI
021
; DI 040
= RF
042
; RI 040
= DF
042
; DF
043
= RF
043.
{5}Les
comptes
68 peuvent
figurer
dans
le détail
du chapitre
sl la
collectivité
a oplé
pour
lé régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicabtes.
Page
13 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
[L
EQUILIBRE
FINANCIER
- SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Pour
mémoire,
Restes
à réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAE
Gap.
Libellé
budget
N-1
nouvelles
(2)
l'assemblée
{5
RAR
+ vote)
précédent
(1)
013
Atténuations
de
charges
(3}
24
000,00
0,00
44
000,00
44
000,00
44
000,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,06
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
189
600,00
0,00
246
700,00
245
700,00
245
700,00
diverses
73
Impôts
et
taxes
{sauf
le 731)
136
000,00
0,00
+40
500,09
140
500,00
140
500,00
731
Fiscalité
locale
949
500,00
0,00
1 050
536,00
1 050
536,00
4 050
536,00
74
Dotations
et participations
{3)
515
824,06
0,00
632
000,60
632
000,00
632
600,00
75
Autres
produits
de
gestion
31
500,00
0,00
13
000,00
43
000,00
13
000,00
courante
(3)
Total
des
recettes
de
gestiort
courante
1 843
424,06
0,00
2 125
736,00
2 125
736,00
2 125
736,00
7ê
Produits
financiers
10,00
10,00
10,00
16,00
77
Produits
spécifiques
(3}
1 000,00
1 000,41
+ 000,41
1 000,41
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
100,00
400,00
100,00
100,00
prov.
{semi-budgétaires)
(3)
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
1 844
534,06
2 126
846,41
2 126
846,41
2 126
846,41
G42
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
6,00
0,00
0,00
sections
(4)
(5}
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,06
0,00
section
(4)
Total
des
recettes
d'ordre
de
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
Î
TOTAL
À 844
534,06
0,00
2 126
846,41
2 126
846,41
|
2 126
846,41
|
+
[
R 602
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
[
266
536,59
|
I
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
2 393
383,00
|
Pour
information
:
s’agit,
pour
un budget
voté
en équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à l'excédent
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
-
A
des
recettes
réelles
de fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de fonctionnement.
Il sert
à
DÉGAGE
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
397
448,00
D'INVESTISSEMENT
(6)
{1}
Voir
état
1-B pour
la comparaison
par
rapport
au budget
précédent.
(2) Proposition
formulée
par
le président
pour
l'exercics
N.
(3)
Hors
receites
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
(4)
DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DF
043
= RF
043.
{5}
Les
comptes
78
peuvent
figurer
dans
ie détail
du
chapitre
si la
cotlectivité
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgélaires,
conformément
aux
dispositions
légistalives
et réglementaires
applicables.
financer
le remboursement
du
capital
de
la dette
et les
nouveaux
investissements
de
la
collectivité,
(6)
Solde
de
l'opération
DF
023
+ DF
042
- RF
042
ou
solde
de
l'opération
R
024
+ RI
040
- Di
040.
Page
14 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
11 -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
— DÉPENSES
D1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
(y compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réservas
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
{3}
0,00
€,00
15
Provisions
pour
risques
ét
charges
(4)
0,00
9,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
53
000,00
0,00
53
006,09
budgétaire}
18
Cpte
de
Haison
: affectation
(BA,régie)
eg}
©,00
4,00
Total
des
opérations
d'équipement
1 204
294,00
4 204
294,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
(5)
€,00
3 000,00
3 000,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
(10}
182
100,00
0,00
182
100,00
21 |
Immobilisations
corporelles
(3)
(5)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5}
(8)
6,00
0,00
&,00
23
Immobilisations
en
cours
(3)
(sauf
2324)
(5)
6,00
0,00
0,00
018
|
RSA
©,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
€,00
0,00
0,00
27
Autres
immobitisations
financières
(3)
©,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
eten-cours
0,00
0,00
188
|
Neutralisation
des
amortissements
0,00
0,06
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
481
|
Charges
à rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4}
0,00
0,00
59
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
— Total
1 439
394,00
3 000,00
1442
394,00
#
Î
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
I
9,00
|
Î
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
Ï
1442
394,00
|
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
(y compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2
TOTAL
011
|
Charges
à caractère
général
(9)
515
890,00
515
890,00
012
|
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(9)
1 192
900,00
1192
900,00
04
|
Atténuations
de
produits
73
000,00
73
000,00
016
|
APA
0,00
017
|
RSA
/ Réguiarisations
de
RMI
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
197
404,00
197
404,00
6586)
9}
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
66
Charges
financières
15
000,00
0,00
45
000,00
67
Charges
spécifiques
(8)
4 000,00
0,00
1 000,00
68
Dot,
aux
amortissements
et
provisions
(8)
741,00
5 200,00
5 941,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
023
|
Virement
à la
section
d'investissement
392
248,00
392
248,00
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
1 995
935,00
397
448,00
2 393
383,00
+
[
D 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
Ï
0,00
Ï
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
Î
{1}
Y compris
les
opérations
relalives
au
rattachement
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2) Voir
la liste
des
opérations
d'ordre
de l'instruction
budgétaire
el complable
M. 57.
(3) Hors
dépenses
imputées
au chaplire
018.
&) Ces
chapitres
ne sont
à renseigner
que
si a
collectivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législalives
et réglementaires
applicables.
(5) Hors
chapitres
opérations.
Page
15
2.393
383,00
l COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
(6) Seuf
le lotal
des
opérations
pour
comple
de tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
en IV-B5).
(7) A
utiliser
uniquement
dans
le cas
aù la
collectivité
effecluerail
une
dotation
initiale
au profit
d'un
service
public
doté
de la
seute
autonomie
financière.
(8) À
utiliser
uniquement
dans
le cas
où la
collectivité
effecluerait
des
dépenses
sur
des
biens
affeclés.
{9) Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
410}
Le chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un chapitre
globalisé
ragroupant
les comptes
204
et 2324.
Page
16
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
1 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
ll
BALANCE
GENERALE
- RECETTES
D2
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
(y compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
{2}
TOTAL
19
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068}
210
600,00
0,00
210
000,00
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
177
454,00
3 000,00
180
454,00
15
|
Provisions
pour
risques
ef
charges
(4)
6,00
0,00
16
|
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
4688
non
budgétaire)
220
999,60
0,00
220
999,60
18
|
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
(6)
0,09
0,00
26
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le 204)
(3}
0,00
‘
0,09
0,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(8)
0,00
0,00
0,00
21
|
Immobilisations
corporelles
{9}
0,00
0,00
0,00
22
|
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
€)
0,00
0,60
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018
|
RSA
0,00
0,00
8,00
26
|
Participations
et créances
rattachées
6,00
0,00
6,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
{3}
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
2 400,00
2 400,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,60
3...
|
Stocks
et en-cours
6,00
0,00
45?
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
481
! Charges
à rép.
sur
plusieurs
exercices
2 800,00
2 800,00
49
}
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
{
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
021
|
Virement
de
le section
de
fonctionnement
-
392
248,00
392
248,00
024
|
Produits
des
cessions
d'immobiisations
10
000,00
10
G00,00
Recettes
d'investissement
- Total
618
453,60
|
400
448,00
1 018
901,60
+
Î
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
Ï
73
492,40
|
+
Î
R 1068
AFFECTATION
DU
RESULTAT
|
350
000,00
|
Î
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
[
1 442
394,00
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
013
|
Atténuations
de
charges
{8}
44
000,00
44
000,00
016
|
APA
0,00
017
|
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
60
|
Achais
et variation
des
stocks
0,00
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
248
700,00
245
700,00
71
|
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
72
|
Production
immobilisée
0,00
73
|
Impôts
et taxes
(sauf
731)
140
500,00
140
500,00
731
| Fiscalité
locale
1 050
536,00
1 050
536,00
74
| Dotations
et
participations
{8}
632
000,00
632
000,00
75
}
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
13
000,00
0,00
13
000,00
76
À
Produits
financiers
10,60
0,00
10,00
77 À
Produits
spécifiques
(8)
4 000,41
8,00
4 000,41
78!
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
{8)
100,00
0,00
100,00
79
|
Transferts
de
charges
9,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
—
Total
2 126
846,41
0,00
2126
846,41
+
L
MERE
266
526,50
|
Î
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
2393
383,00
|
Page
17 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
€} Y
compris
les opérations
relalives
au rattachement
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2) Voir
ta liste
des
opérations
d'ordre
de l'inslruction
budgétaire
et comptable
M. 57.
(3) Hors
recettes
imputées
au chapitre
018.
(4) Ces
chapitres
ne sont
à renseigner
que
si la
colleciivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicables.
5) Seut
te total
des
opérations
pour
compte
de tiers
figure
sur
cet
état
{voir
le détail
er IV-B5).
{6) A
utiliser
uniquement
dans
le cas
où la
collectivité
effactuerait
une
dotaion
initiale
au profit
d'un
service
publie
doté
de la
seule
aulonomis
financière.
{7) A
utiliser
uniquement
dans
le cas
où la
colleciivilé
effecluerail
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
{8} Hors
receiles
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
{} Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» éstun
chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
Page
18
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
11 VOTE DU BUDGET
ul
SECTION
D’'INVESTISSEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
— DEPENSES
— AP
NOUVELLES
ET
CREDITS
DE
L'EXERÇICE
A
DÉPENSES
:
Chapitre
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
:
hudget
l'assemblée
sur
| nouvelles
l'assemblée
information,
Information,
(RAR
N-1+
précédent
(+)
les AP
lors
de la
dépenses
dépenses
Vote]
séance
gérées
dans
le |
gérées
hors
AP
£
budaétaire
{2}
JE
cadre
d'une
AP
HE=
+1
TOTAL
1 124
540,00
198
200,00
0,00
1244
194,00
1 244
194,00
0,00
1244
194,00
+ 442
394,00
018
FRSA
0,00
0,00
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00
20 |
Immobilisations
incorporeiies
(sauf
204)
0,00
0.00
0.00
0.00
0.00
0,00
0.00
0,00
204
| Subventions
d'équipement
versées
(9)
12 000,00
82 100,00
0.00
100
000.00
400
000.00
0.00
100
000.00
482
100,00
21. |
Immobiisations
corporeltes
5,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
22 |
Immobiisations
reçues
en affectation
0,00
00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
(3)
1 053
535,00
116
100,00
0,06
1 088
194,00
1 088
194,00
0,00
1 088
194,00
1 204
294,00
Total
des
dépenses
d'équipement
1065
540,00
198
200,00
0,00
1188
194,09
1 188
194,00
0,00
118819400!
_ 1386394,00
|’
18
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
46 |
Empranis
et dettes
assimiées
(sauf
51 000,00
0.00
53 000.00
53 000.00
53 000.00
53 000,00
1688
non
budgétaire)
48 |
Cpte
de liaison
: affectalion
(BA.régie)
0,00
0.00
0.00
0.00
0,00
0,00
26
Paricipations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
6,00
0,06
0,00
6,00
020
| Dépenses
imprévues
(dans
le cadre
0,00
d'une
AP}
Total
des
dépenses
financières
51
000,00
0,00
0,00
53
009,00
53
009,00
0,00
53
000,00
53
000,09
45 |
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
0.00
tiers
(4)
Total
des
dépenses
réelles
1 #16
540,00
198
200,00
9,00
1241
194,00
1241
194,00
0,09
1 245
194,00
1 439
394,00
040
|
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
0,00
0,00
0,60
sections
(8) (6)
041
| Opérations
palimeniales
(7)
5 000,00
3.000,00
3 000,00
3 000,00
Total
des
dépenses
d'ordre
5 000,00
3 099,00
3 069,00
3 000,00
I
boot
Solde
d'exécution
négatif
reporté
ou anticipé
{8}
|
000
||
[
&
Totai
des
dépenses
d'investissement
eumulées
| 1442
394,00
|
13
Voir
état
LB pourle
contenu
du budget
précédant.
Page
19 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGEF
COMMUNAL
- BP
- 2023
2) s'agit
des
AP neuvelles
qui sant
votèes
lors
de fa
séance
d'adoption
du budget.
Cela
conceme
las AP
relañves
à de
nouvelles
pragrammalions
pluriannueles
maïs
également
les AP
modifiant
ur stock
d'AP
existanL
5) Voir
Fêtal
HI-A2.1
pour
18 détail
des
opérations
d'équipement.
4) Voir
'étal
IV-B5
pour
ls détal
des
opérations
pour
comple
de Hers.
(6) Cf.
définiion
du chaplra
des
opérations
d'ordre
{D}
040
= RF
042)
6) Aucune
prévislon
budgétaire
ne doi
figurer
à Fariela
192
[ef chapitre
024
a produit
des
cessions
d'immotilisatons
»).
47).
définison
du chapitre
des
opérations
d'ardre
{D1
041
= RI
041)
48)Le
solde
d'exécution
reporté
astia
résultat
constaté
de l'exercice
précédent
qui fait
Fobjet
d'un
report
et non
d'un
vote
de l'assemblée
défbérnts.
Inscrire
an cas
de reprise
des
résuttats
de l'exercice
précédent
(après
vole
du compta
administratif
ou si
reprise
antlipéa
des
césutats) {8} Le
chapitee
204
« Subventions
d'équipement
versées
» astun
chaplra
globalé
regroupant
les cormples
204
e1 2324.
Page
20
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
lil VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- VUE
D'ENSEMBLE
- RECETTES
A
RECETTES
Chapitre
Pour
mémoire,
budget
RAR
N°1
Propositions
nouvelles
| Vote
de l'assemblée
TOTAL
précédent
(1}
{RAR
N-1
+ Vote)
1
ul
W=l+u
‘EOTAL
1 625
729,92
127
454.00
891
447,60
891
447,60
1 018
991,60
618
RSA
0,00
0,00
0,00
0,60
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
392
701,00
127
454,00
50 000,00
80 000,00
477
454,00
Ë
16
Emprunts
el
detles
assimilées
(hors
16449,
165,
0,00
0,00
220
999,60
220
999,60
220
999,60
5
166
et
1688
non
budgétaire)
20
Iramobiisations
incorporelles
(sauf
204)
0.00
0,00
00
0,00
0,00
204
| Subventions
d'équipement
versées
(9)
0.00
0,00
0,00
0.00
0,00
21
Immotilisstions
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobiisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
6,00
6,09
23
Immobilisations
en cours
(sauf
2324)
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
Total
des
recettes
d'équipement
392
701,00
127
454,00
270
599,69
270
999,60
398
453,60
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
+97
999,92
0,00
236
009,00
210
000,00
210
600,00
138
| Autres
subventions
invesi.
non
transf.
0,00
0,00
0.00
0.00
0.00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(16449,
165
et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
466)
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Padicipations
et
créances
ratlachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
a
Autres
immobilisalions
financières
0,00
0,00
000
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisalions
14
000,00
0,00
+0
600,00
10
000,00
10
000,09
Total
des
recettes
financières
211
999,82
0,00
220
069,00
220
000,06
220
000,69
45
Î Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
fers
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
604
700,92
127
454,00
490
999,60
490
999,60
618
453,60
021
Virement
de
la
section
de
fonctionnement
419
829,00
392
248,00
392
248,00
392
248,00
040
| Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(3) (4)
(5)
5 200.00
5 200,00
5 200,00
5 200,00
041
Opérations
patrimoniales
(6)
65 000,00
3 000,00
3 000,00
3 000,00
Totai
des
receltes
d'ordre
421
029,00
300
448,60
400
448,00
400
448,00
Ê
R
exécution
positif
reporté
ou a
73 492,40
[
Affectation
au compte
1068
{8}
350
000,00
|
[
Total
des
recettes
d'investissement
cumulées
|
14423900]
1)
Voir
état
LB pour
a contenu
du budget
précédent
Page
21 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
23 Voir
état
IV-85
pour
la détail
des
opérations
pour
compile
da er.
3) CI.
définifon
du chapitre
des
opérations
d'oxdre
{R!
040
= DIF
042).
&) Les
comptes
15, 29,
39, 49
el 69
peuvent
figurer
dans
la détal
du chaplé
si ia colecinité
a opté
pour
le régima
des
provisions
budgètaires,
conformément
aux
disposons
législatives
et régiementalres
appllcabtes.
(8) Aucune
prévision
budgétaire
ne dot
figurer
à l'oficta
192
(ef. chapitre
Q24
« produit
des
cessions
d'immobifsations
»).
{6} C1.
définhion
du chapia
des
opérations
d'ordre
{D/
081
= AI 041)
47}La
soie
d'exéculion
reporià
asile
résuiiel
constaté
de
l'exercice
précédant
qui
fatl'objet
d'un
repott
et non
d'un
Vata
de
l'assamblée
détlbérante.
Inscrire
en
cas
da
rmprisa
das
résultats
de Yexercica
précédant
après
vole
du
compte
administratif
ou
siraprise
anticipée
des
absuiats) 48} Le
montant
inseal
doi
être
conforme
à la détbécalion
d'affeciaion
du résultat,
Ce mantant
ne fai
done
pas
l'objet
d'un
nouveau
vols,
(9) Le
chapitre
204
« Subventiens
d'âquipenent
versées
» est
un chapitre
gjobañsé
regroupant
(es comples
204
ot 2924,
Page
22
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
ill —
VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DEPENSES
- DETAIL
PAR
ARTICLE
At
Chap.
J'art.
{1}
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositlons
Vote
de
Pour
informatlon
| Pour
Information
TOTAL
budget
Passemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
Créditsgérés
|
Crédits
gérés
{RAR
Net
+
précédent
(2)
les
AP
lors
de la
dans
le cadre
hors
AP
Vote)
séance
d'une
AP
1!
budgétaire
(3)
Hi
TOTAL
1 121
540,00
198
200,00
0,00
À 244
194,00
1 244
194,00
0,00
1 244
194,00
1442
394,00
058
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobiisations
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
12 000,00
82 100,60
0.06
100
000,00
160
000,00
0,00
100
000,00
182
100,00
2041511
|
Subv.
Grpt
: Bien
mobilier,
0,00
6,00
100
000,00
100
000,00
0,00
100
000,00
100
000,00
matériel
2041512
|
Subv.
Grpt
: Bâtiments,
12
000,00
82
100,00
0,00
0,00
2,00
0,00
82
100,00
21
immobilisations
corporelles
5,00
0,08
0,00
0,00
0,00
0,00
Terrains
nus
00
00
,
0,00
2
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,60
0,00
0.00
2
lramobilisations
en
cours
(sauf
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Totai
des
opérations
1 053
536,00
116
100,00
1 088
194,00
1 088
184,00
1 088
194,00
1204
294,00
&
Total
des
d'
1 065
540,00
198
200,00
1 168
194,00
1 188
194,00
4 488
194,00
1 386
354,00
10
Datations,
fonds
divers
et
0,00
0,00
6,00
0,00
6,00
0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunis
et dettes
51 000,00
0,00
53 000,00
53 000,00
53
000,00
53 000,00
assimilées
(sauf
le 1888
non
1641
£n.euros
53
00
53
18
Cpte
de
liaison
: affectation
0,00
26
Participalions
et créances
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
(dans
le
Totai
des
financières
51 000,00
53
000,00
53
006,00
53
000,60
53
000,00
Page
23 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
Chap.
J'art,
(t)
Pour
mémoire,
RAR
N4
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
information
| Pour
information
budget
l'assembtée
sur
nouvelles
l'assemblée
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
précédent
(2)
les
AP
lors
de la
dans
le cadre
hors
AP
séance
d'une
AP
budgétaire
{3}
Opérations
pour
compte
de
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
1 241
194,00
09
Opérations
ardre
trans.
entre
8,00
0,00
8,00
9,00
Reprise
sur
autofinancement
0.00
2,00
0,00
2,00
8,08
Charges
transférées
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(8)
65 000,00
3 000,00
3 000,00
3 000,00
3 000,00
203
Frais
d'études,
recherche,
2 500,00
3 000,00
3 000,00
3 000,00
3 000,00
développement
2131
Bâtiments
2 500,00
90
00
00
Total
des
dépenses
d'ordre
5 090,00
3 000,00
3 000,00
3 000,00
3 006,00
5) Détaïlar ts ares conformément au plan de comptes, 2) Voir état LB pour la contenu du budget précédent. 13} 1s'egit des AP nouvalles qui sont vatées lors do Fa séanca d'adoption du budget. Cela
conceme
les AP
ralabves
à de
nouvelles
programmations
plurannuelies
mats
également
les AP
modifant
un stock
d'AP
existant.
48) Voir
lat
H-A2.1
pourte
détail
des
opérations
d'équipement.
5) y
2 autant
de fgne
que
d'opération
pour
comple
da Lars.
(8) CI.
défniion
du chapla
des opératons
d'ordre
[DI D48
= RF
042}
7) Aucune
prévision
budgétaire
na doit
figurer
à 'rbcls
192
(ct. chapitre
024
+ produit
des
cessions
dirmmobiisations
»)}.
{G) Cf
détiniion
du chapitre
des
opérations
d'ordre
{D1 041
= Ri
041)
{8)Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
à estun
chapilre
globalisé
regroupanties
comptes
204
at 2324.
Page
24 COMMUNE
DE
CEPET
- BÜDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
H1— VOTE
DU
BUDGET
IH
SECTION
D’INVESTISSEMENT
— VUE
D’ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.1
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Libellé
de
l'opération
}
N°
AP
|
Pour
mémoire
RAR
N4
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
(5)
réalisations
nouvelles
l'assemblée
information
information
cumulées
au
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
01/01/N
dans
le cadre
hors
AP
d'une
AP
11
Groupe
Scolaire
1917
973,12
28
700,00
58
150,00
58
150,00
0,00
58
150,00
12
Mairie
1 635
949,17
6 400,00
189
650,00
189
060,00
0,00
189
050,00
13
Eglise
- Presbytère
238
566,79
0,00
7 009,00
7 000,00
0,00
7 000,00
14
Stade
- Salle
des
Fêtes
362
030,23
9,00
20
000,00
20
000,00
0,00
20
006,00
18
Centre
multiactivité
47
824,20
81
000,00
813
994,00
813
994,06
0,00
813
994,00
TOTAL
1 121
031,80
116
100,00
+ 688
194,00
1 088
194,00
0,00
1 088
194,00
{4) Colonne
à renseigner
uniquement
lorsque
l'opération
d'équipement
est
afférente
à une
AP.
Page
25 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
lil VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D’INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
26 COMMUNE
DE
CÉPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
ll —
VOTE
DU
BUDGET
AE
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'ÉQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 11
LIBELLE
: Groupe
Scolaire
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap./
Liberlé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
04/01/N
nouvelles
DEPENSES
254
764,55
} a
28
700,00
58
150,00
| b
58
150,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
242,60
0,00
0,00
0,06
204)
203
Frais
d'études,
recherche,
0,00
6,00
0,00
0,00
développement
2051
Concessions,
droits
similaires
242,60
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
6,00
0,00
0,00
{5)
21
Immobilisations
corporelles
254
518,95
22
000,00
58
150,00
58
150,00
212
Agencements
et aménagements
de
0,00
22
000,00
4 600,00
1 500,00
terrains
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
2
850,00
21
850,00
2138
Autres
constructions
62
342,18
0,00
0,00
0,06
2183
Matériel
informatique
30
603,90
0,00
4 600,00
4 500,00
2184
Matériel
de
bureau
et mobilier
51
329,21
0,00
21
006,00
21
000,00
2188
Auires
immobilisations
corporeiles
110
273,66
0,00
9 300,00
9 300,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
9,00
9,00
5,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(sauf
2324)
0,00
6 700,00
0,00
9,00
231
Immobilisations
corporeltes
en
cours
0,09
6 700,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif}
Chap.
Libelté
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Part.
affectées
à l'opération
nouvelles
@}
au
DA/OUN
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3}
217
382,98
| c
195
954,00
0,00
| d
0,00
13
Subventions
216
592,07
105
954,00
6,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138}
1321
Subv.
non
transf,
Etat,
établ.
2 523,80
19
715,00
0,00
0,00
nationaux
1323
|
Subv.
non
transf,
Départements
115
762,27
86
239,00
0,00
0,00
1328
|
Autres
subventions
d'équip.
non
98
306,00
0,00
0,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0.00
0,00
0,00
0.00
20
Immobilisations
0,00
6,00
0,08
0,00
incorporelles
(sauf
le 204}
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
6,00
0,00
6,00
{6}
21
Immobilisations
corporelles
790,31
0,00
0,00
8,08
2183
Matériel
informatique
716,40
0,00
0,00
0,09
2184
_
| Matériel
de
bureau
et mobilier
73,94
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
9,00
0,00
0,00
9,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
0,00
2,00
Î Solde = (c
+ d)—
(a +
b} (5)
19 104,00
|
{1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
{2) Détailler
les articles
utiisés
conformément
au plan
de comptes,
(8) Exceptionnellement,
les comptes
20,
204,
21,
22 et
23 sant
en receltes
réelles
en cas
de réduction
ou d'annulatian
de mandals
donnant
lieu
à reversement.
(4) Saut
165,
166
el 16449.
{6) Indiquer
le signe
algébrique.
6) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
Page
27 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
lil—
VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 12
LIBELLE
: Mairie
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DÉPENSES
Chap.
/
LibeHé
Réalisations
cumuiées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2}
au
C1/01/N
nouvelles
DEPENSES
688
924,94
| a
6 400,00
189
050,00
! b
189
050,06
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
59
104,56
6 400,00
71 600,00
71
600,00
204)
202
Frais
réalisation
documents
urbanisme
39
413,76
6 400,00
33
000,00
33
000,00
203
Frais
d'études,
recherche,
0,00
0,00
30
000,00
30
000,00
développement
2051
Concessions,
droits
similaires
19
690,80
0,00
8 600,00
8 600,00
204
Subventlons
d'équipement
versées
0,00
0,00
6,00
0,00
16)
21
immobilisations
corporelles
629
820,35
0,00
117
450,00
+17
450,00
212
Agencements
et aménagements
de
0,00
0,00
0,60
0,00
terrains
2131
Bâtiments
publics
0,00
0,00
46
290,00
46
290,00
2138
Autres
constructions
0,00
0,00
5 000,00
5 000,00
2151
Réseaux
de
voirie
343
715,68
0,00
0,00
0,00
2152
Installations
de
voirie
3 650,31
0,00
0,00
0,00
21538
Autres
réseaux
797,10
0,00
45
500,00
45
509,00
2158
Autres
inst..matériel,outil,
techniques
28
150,92
9,00
400,00
400,09
2182
Matériel
de
transport
77
228,14
0,00
0,00
0,00
2183
Matériet
informatique
50
562,67
0,00
5 000,09
5 000,00
2184
Matériel
de
bureau
et mobilier
49
702,88
0,00
2 400,00
2 400,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
106
112,55
0,00
12
860,00
12
860,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
9,00
0,00
2,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours{sauf
2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations
corporelles
en
cours
0,00
6,00
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
fart.
affectées
à l'opération
nouvelles
@)
au
O1/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
{3}
515
330,73
| ©
214
500,00
0,00
| d
0,00
143
Subventions
514
159,85
21
500,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138}
1322
|
Subv.
non
transf.
Régions
19
000,09
0,00
6,00
0,00
4323
! Subv.
non
transf.
Départements
494
621,65
21
500,00
6,09
0,00
4328
Autres
subventions
d'équip.
non
538,20
0,00
9,00
0,00
transf.
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4}
2,00
2,00
2,00
9,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
{sauf
le 204}
204
Subventions
d'équipement
versées
0,06
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobilisations
corporelles
4 170,88
0,00
0,00
0,00
2183...
| Matériel
informatique
1 170,88
0,00
2,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
4,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
immobilisations
en
cours
{2324}
0,00
0,00
0,00
9,00
Î
Solde
= (c
+ d)
— (a
+ b)
(5)
-173
950,00
|
{1)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opéralion.
(2) Détailler
les articles
uliisés
conformément
au plan
de comptes.
(3) Exceptionnellement,
las comptes
20,
204,
21,
22 et
23 sont
an receltes
réelles
en cas
de réduction
ou d'annulation
de mandals
donnant
lieu
à reversement,
(4) Saut
165,
166
et 16449.
5} Indiquer
le signe
algébrique.
(6) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un chapitre
globalisé
regroupant
les comples
204
et 2324.
Page
28
COMMUNE
DE
CEPET
« BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
11 -
VOTE
DU
BUDGET
JAI
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'ÉQUIPEMENT
N°
: 43
LIBELLE
: Eglise
- Presbytère
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libellé
Réalisations
cumulées
Propositions
Vote
de
l'assemblée
0,00
7
28
00
immobilisations
incorporelies
{sauf
9,00
9,00
Subventions
d'équipement
versées
6,00
0,00
9,00
5,06
7 800,00
7 000,00
0,09
7 000,00
7 000,00
9,00
0,00
0,00
0,00
06
0,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
l'art.
affectées
à Fopération
nouvelles
€)
au
O1/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
68
945,99
| ©
0,00
50
600,00
|
d
50
008,00
43
Subventions
68
945,99
0,00
50
000,00
50
000,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
4322
|
Subv.
non
transf.
Régions
21
068,83
0,00
0,00
0,00
4323
|
Subv.
non
transf.
Départements
47
877,16
0,00
50
000,00
50
000,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,08
2,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
8,00
0,00
incorporelles
(sauf
ie 204}
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,08
6,00
{6}
21
Immobilisations
corporelles
8,00
9,00
0,00
9,00
22
Immobilisations
reçues
en
9,00
0,00
0,00
6,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
2,00
0,00
0,00
0,00
[
Solde
= (c
+ d)
(a
+ b}
(5)
43 000,00
|
{)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opéralion.
(2) Détailler
les antictes
utilisés
conformément
au plan
de comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sonl
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
où
d'annulation
de
rmandais
donnant
Heu
à reversement,
(4) Sauf
165,
166
et 16449.
(5) Indiquer
le signe
algébrique.
(6) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
Page
29 COMMUNE
DE
CÉPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
Hl —
VOTE
DU
BUDGET
El
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DÉTAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’'EQUIPEMENT
N°
: 14
LIBELLE
: Stade
- Salle
des
Fêtes
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Chap.
/
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N:1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
D'HOAUN
nouvelles
DÉPENSES
177
345,34
| a
0,00
20
000,00
|
b
20
000,60
28
immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
0,00
0,00
9,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,60
0,00
0,00
0,00
6)
21
Immobilisations
corporelles
177
345,34
9,00
20
000,00
20
000,00
212
Agencements
et
aménagements
de
0,60
0,00
20
000,00
20
000,00
terrains
2138
Autres
constructions
131
290,77
0,00
0,00
0,00
2181
install.
générales,
agencements
1 898,41
0,00
0,00
0,00
2184
Matériel
de
bureau
et mobitier
3 668,94
0,00
0,00
0,00
2188
Autres
immobilisations
corporelles
34
487,22
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
8,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours{sauf
2324)
0,00
9,00
0,00
6,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-41
Propositions
Vote
de
l'assemblée
fart.
affectées
à l'opération
nouvelles
{2}
au
0/0
4/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
{3}
84
762,64
| c
0,00
0,00
| 4
0,00
13
Subventions
84
762,64
6,00
0,60
6,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
te
138)
1321
|
Subv.
non
transf.
Etat
établ.
42
000,00
0,00
9,00
0,00
nationaux
1322
Subv.
non
transf.
Régions
16
000,00
0,00
0,00
0,00
1323.
| Subv.
non
transf.
Départements
62
762,64
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
{4)
0,09
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
6,06
0,00
0,00
6,00
incorporelles
{sauf
le 204}
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
8,00
{6}
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
9,00
9,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,06
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(2324)
0,00
0,00
2,00
0,00
[
Solde
= (c
+ d)
— (a
+ b}
(5)
-20
000,00
||
(1) Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2) Détaïller
les arlictes
utlisés
conformément
au plan
da comptes.
{3) Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22 et
23 sont
en recetles
réelles
en cas
de réduction
ou d'annulation
de mandais
donnant
lieu
à reversement.
{4) Sauf
165,
166
et 16449.
(5) Indiquer
le signe
algébrique.
{6} Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324.
Page
30 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
lil -
VOTE
DU
BUDGET
HE
SECTION
D’INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'ÉQUIPEMENT
N°
: 18
LIBELLE
: Centre
multiactivité
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DEPENSES
Libelté
Réalisations
cumulées
RAR
N:4
Propositions
Vote
de
l'assemblée
0,00
81
009,00
813
994,00
813
994,00
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
81 000,00
0,00
0,00
Frais
d'études,
recherche,
0,00
81 000,00
0.00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
6,00
00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
813
ul
843
994,00
0,00
0,00
813
994,00
813
994,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N41
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Part.
affectées
à l'opération
nouvelles
€)
au
O1/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
{3]
0,00
| ce
0,00
0,00
|
d
0,00
LE
Subventions
0,00
0,00
0,60
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
{4)
2,00
0,00
0,00
2,00
20
Immobilisations
6,00
0,00
0,00
6,06
incorporelles
(sauf
le 204}
204
Subventions
d'équipement
versées
8,00
0,00
0,00
0,00
16}
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
9,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immoblisations
en
cours
(2324)
en
0,00
0,06
0,00
0,00
|
Solde
= {ce
+d)—{a
+ b)(5)
-894
994,00
|
{1)
Ouvrir
uns
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(3)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recsttes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandais
donnant
lieu
à reversement,
U) Sauf
165,
166
et 16449.
(5) Indiquer
le signe
algébrique.
(6) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un chapitre
globalisé
regroupant
les comptes
204
et 2324,
Page
31 COMMUNE
DE
GEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
« 2023
Ii —
VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— RECETTES
— DETAIL,
PAR
ARTICLE
A3
Chap.
f'art.
(1)
TOTAL
Subventions
d'investissement
138)
Subv.
non
transf.
Etat,
établ.
nalioneux
Subv.
non
transf.
Régions
Subv,
non
transf.
Départements
1688
non
Immobilisations
(sauf
204;
Matériel
informatique
Total
des
recettes
d'
40 10222 10223 138 16
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
1068)
FCTVA TIGPE
2e part
Autres
subventions
invest.
non
transf.
Emprunis
et deties
assimilées
(16449,
165
et 156)
Total
des
recettes
financières
45
dt
de
fiers
Total
des
recettes
réelles
021 040 28041511 2804182 041 1328
Virement
de
la section
de
fonctionnement
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(6)
(7)
(8)
Subv,
Got
: Bien
mobilier,
matériel
Autres
org
pub
- Bât.
et inslallations
Opérations
patrimoniales
(9)
Autres
subventions
d'équip.
non
trans,
Pour
mémoire,
budget
précédent
{2}
1025 392
701,00
112
000,00
0,00
219
701,00
392
701
197
998,92
97
999,92
2.00 0,00 0,00
211
00
604 410
829,00 5 200,00
0,00
2 400,00 5 066,00 2 600,00
Page
32
RAR
N-1 127
454,
127
454 19 715,00
0,09
107
739,00
0,00 00
Propositions nouvelles
893
447, 50 000,00
0,00 0,00
50
000,00
220 270 210 140
000,00
0,00 00 00
220
00
499
959,60
392
248,00 5 200,00 2 400,00
0,00
3 000,00 3 000,00
Vote
de
l'assembtée
891
447,
50
000,00
0,00 0,00
50
000,00
229
999,60
0,00
270 210 110
000,00
0,00 0.00 0,00
220 490 392
248,00 5 200,00 2 400,00
0,00
3 000,00 3 000,00
TOTAL
{RAR
N-1
+ Vote} + 018
opt,
ATT
454,00 19 715,00
0,00
357
739,00
229 398 210
000,00
110
000,90
0,00 0,00
220 6i8 392
248,00 5 200,00 2 400,00
0,00
3 000,00 3 600,00
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
« 2023
Chap.
d'art.
{1}
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Propositions
Vote
de l'assemblée
TOTAL
budget
précédent
{2}
nouvelles
{RAR
NA
+ Vote}
il
W=
+
203
ÉFrais
d'études,
recherche,
développement
2 500,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
421
029,00
|
400
448,00
400
448,00
400
448,00
{1}
Détaier
tes arictes
visés
conformément
au plan
de comples.
2) Voir
état
8 pour
ta contenu
du hucgel
précédant
13) Saut
165,
166
et 16449.
44) Excentlonnetement,
tes comptes
20, 204,
21, 22
a 23
sont
en recettes
réelles
en cas
de réduclion
ou d'annulation
de mandats
donnant
eu
à reversemenl.
6) Voir
l'annexe
IV-B8
pour
le détai
des
opérations
pour
compte
de tiers:
46} CH.
définiion
du chapitre
des
opéralions
d'ardie
(RI
040
= DF
O2)
Î
4F) Les
comptes
16, 29,
39, 49
e1 9
peuvent
figurer
dans
la détail
du chaplre
si la coectvité
a opté
pour
le régime
das
provisions
budgélaires,
confommément
aux
disposons
légisatives
el réglamentalras
applicables.
5
48} Aucune
prévision
budgätalre
na doi
fgurer
à l'aricle
192
(cf. chapitre
024
« produil
des
cessions d'immobiisatons
»).
9} Ci.
définition
Gu chapitre
des
opérations
d'ardie
(D
043
s R1
041)
H10)Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipementversées
» est
un chapitre
globañsé
regroupant
las comples
204
et 2324
Page
33 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
lil VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— VUE
D'ENSEMBLE
— AE
NOUVELLES
ET
CREDITS
DE
L'EXERCICE
B
DÉPENSES
Chap.
Libellé
Pour
mémolre,
RAR
N4
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
Fassemblée
Information,
information,
ÉRAR
N°1
+
précédent
(t)
les
AE
lors
de
la
dépenses
dépenses
Vote}
séance
gérées
dansie
| gérées
hors
AE
G
budgétaire
{2}
li
cadre
d'une
AE
M=1+
0
TOTAL.
2 142
65,00
0,00
0,00
2 393
383,00
2 393
383,00
0,00
2393
383,00
2 393
383,00
on
Charges
à caraclère
général
(3)
430
750,00
0,00
0,00
515
890.00
515
890,00
515
890,00
515
890,00
612
Charges
de
personnel
et
frais
883
900,00
9,00
É
7
1 192
900,00
1192
900,00
1 192
900,00
1 +82
900,00
assimilés
(3)
014
Atlénualions
de
produits
76
000,00
0,00
73
000,00
73
000,00
73
000,00
73
C00,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
037
RSA
Régularisations
de
RM
0,00
0,06
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
248
237,00
0,00
0,00
197
404,00
197
404,00
6,00
+97
404,00
197
404,00
courante
(sauf
6586)
(3)
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,60
0,00
0,00
6,00
0,00
d'élus
2
î
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
+708
887,00
0,00
0,00
H
+ 979
194,00
1979
194,60
+ 979
194,00
+979
194,09
66
Charges
financières
16
600,00
0,00
15
000,00
15
000,00
15
000,00
15
000,00
e7
Charges
spécifiques
(3)
4 000,00
5 000,00
1 000,00
+ 000,00
+ 009,00
68
Dotations
aux
provisions,
100,00
741,00
741,09
741,00
741,00
dépréciations
{semi-budgétaires)
(3)
022
Dépenses
imprévus
(dans
le cadre
d'une
AE)
2
Total
des
dépenses
financlères
47
700,00
16741,00
16
744,09
16
741,06
46
741,00
Total
des
dépenses
réelles
1726
587,00
0,69
0,00
1 995
935,06
1895
935,00
1995
935,00
1 595
935,00
623
Virement
à la
section
410
829,00
392
248,06
392
248,00
392
248,00
392
248,00
d'investissement
042
Opérations
ordre
transf.
entre
5 200,00
5 200,09
5 200,00
5 200,00
5 200,00
sections
{4)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
section
Total
des
dépenses
d'ordre
416
029,00
397
448,00
397
448,00
397
448,00
397
448,00
Ê
D002
Résultat
reporté
ou anticipé
(5) |
0,00
|
{4}
Voir
état
LB pour
le contenu
du burigel
précédent
‘Total
des
dépenses
de fonctionnement
cumutées
|
2) s'agit
des
AE nouvelles
qui sont
votés
lors
de la
shanca
d'adoption
du budgel,
Cela
conceme
1es AE
rolalivas
à de
nouveaux
engagements
pluñannuefs
male
également
fes AE
modillntun
stock
d'AE
existant.
Page
34
2 393
383,00
|
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
2) Hors
dépenses
Imputées
aux
chapitres
D1B
et 017.
44) Les
comptes
68 pauvent
figurer
dans
la détal
du chapitra
si {a
callactvità
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétaires,
confamnément
sux
dispositions
législatives
al èglementalres
apphcabtes.
459 Inserte
en cas
de reprise
des
résuitats
de l'exercice
précédent
{après
vote
du compta
adminilratf)
ou si
reprise
anticiate
des
résultats.
Page
35 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
lil -
VOTE
DU
BUDGET
fi
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— VUE
D'ENSÉMBLE
B
RECETTES
Chap.
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
NA
Proposifions
Vote
de l'assembiée
Tofai
budget
nouvelles
{RAR
N:1
+ Vote}
précédent
{t)
1
IL
ME=
+
TOTAL,
4 844
534,06
0,00
2 126
846,41
2426
846,41
2.126
846.41
013
| 'Atténuations
de charges
(2)
21 000,00
0,00
44 000,00
44 000,00
44 000,00
016
ÉAPA
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
o17
RSA
/ Régutarisations
de RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
venles
diverses
189
600,00
0,00
245
700,00
245
700,00
245
700,00
73
Impôts
et taxes
(sauf
734)
136
000,00
0,00
40
800,00
140
500,00
140
500,00
134
Fiscalité
locale
949
500,00
0,00
1 050
536,00
1 050
536,00
+ 060
536,00
74
Dotations
et participations
(2)
515
824,06
0,00
632
000,00
632
000,00
632
000,00
15
Autres
produits
de gestion
courante
(2)
31 500,00
0,00
13.000,00
13 000,00
13:000,00
Total
des recettes
de gestion des services
1.843
424,08
6.00
2125
736,00
2.125
736,00
2125
736,00
76
Produits
financiers
10,00
0,00
10,00
10,00
10,00
77
Produits
spécifiques
(2)
+ 000,00
1 000,4
1 000,41
+ 000,41
78
Reprises
amor,
dépréiations,
prov.
(semi-budgétaires)
(2)
100,00
100,00
100,00
400,00
Total
des
recettes
financières
1.110,00
1110.41
1041
1410.41
otal
des
recettes
réelles
1 844
534,08
2 126
846,41
2126
846,41
2.126
846.41
042
Opérations
ordre
transf,
entra
sections
(3) (4)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérations
ordre
intérieur
de la
section
(6)
0,00
0,06
9,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
9,00
o,0ù
0,00
0.00
R002
Résultat
reporté
ou anticipé
(7) |
266
536,59
|
{t)
air
état
LB pour
la contenu
du budgat
précadent.
L2}Hors
recetes
Imputées
aux
éhapitras
O5
et 017.
3) CH.
défnifn
du chapiira
des
apératians
d'ordre
[RF
042
= DI
040)
48) Les
comptes
78 peuvent
fgurar
dans
la détal
du chapitre
efHa
coflectvilé
a opté
pour
le régime
des
provisions
burigétaires,
conformément
aux
élspositons
légisaives
et réglementaires
applicables.
5) Aucune
prévision
budgétaire
ne dalt
figurer
aux
artictes
775
at 776
{el chaplre
024
« produil
des
cessions
d'immoblisations
»)
48) Chpire
destiné
à retracer
les opératians
paricufières
talfes
que
les
opérations
de stocks
ou fées
à la lenue
d'un
inventaire
permanent
simpf,
473 Inseñre
en cas
de reprise
des
résuitats
de l'exercice
précédent
{aprés
vote
di cample
administratif)
ou st
repdse
anticipé
des
résultals.
Page
36
Total
des
recettes
de
fonctionnement
cumulées
2.393
383,00
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- EP
- 2023
1IL-
VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-- DEPENSES
— DÉTAIL
PAR
ARTICLE
B1
Chap.
f'art.
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
NA
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
&
budget
l'assemblée
sur
nouvelles
l'assemblée
information
information
(RAR
Net
+
précédent
{2)
les
AË
lors
de
la
Crédits
gérés
Crédits
gérés
Vote)
séance
dans
te cadre
Hors
AE
ë
budgétaire
(3)
H
d'une
AE
NI=E+H
TOTAL
2142
616,00
0,00
0,00
2 393
383,00
2.393
353,00
9,60
2 393
383,00
2.393
363,00
oit
Charges
à caractère
général
(4)
430
750,00
9,06
2,09
515
890,00
515
860,00
0,00
515
890,00
515
890,00
6042
Achats
de
preslatians
de
services
141
150,00
0,00
147
810,00
147
810,00
0,00
147
610,00
147
810,00
60511
Eau
et assainissement
5 500,00
0,00
8 600,00
5 600,00
0.00
5 600,00
5 600,00
60612
Énergie
- Électricité
g4
000,00
0,00
143
000,00
143
000,00
0,00
143
000,00
143
000,00
60621
Combusiibles
11 400,00
0,00
26
400,00
28
400,00
0,00
28
400,00
26
400,09
60522
Carburants
1 500,00
0,00
2 060,00
2 000,00
0,00
2 000,00
2 000,00
60623
Alimentation
5 350,00
0,00
8 650,00
8 860,00
0,00
8 850,00
8 860,00
60624
Produits
de
traitement
2 600,00
0,00
0.00
0,00
0,00
6,00
0,00
60628
Autres
fournitures
non
stockées
200,00
0,00
450,00
450,00
0,00
450,00
450,00
60831
Foumitures
d'entretien
13 500,00
0,00
18 000,00
18 060,00
0,00
18 000,00
18 000,00
60532
Fournitures
de
petit
équipement
5 000,00
0,00
3 000,00
3 000,00
0,00
8 000,00
3 000,60
60636
Vêtements
de
travail
850,00
0,00
1 100,00
1 100,00
9,00
À 400,00
1 400,00
6064
Fournitures
administratives
3 650,00
0,00
4 690,00
4 690,00
0,00
4 680,00
4 690,00
6068
Auires
matières
et fournitures
7 630,00
0,00
9 970,00
9 870,00
0,00
9 870,00
9 970,00
613
Localions
4 500,00
0,00
4 500,00
4 500,00
0,09
4 500,00
4 500,00
61524
Entretien
terrains
500,00
0,00
3 100,00
3 100,00
9,00
3 00,00
3 100,00
615221
À Entretien,
réparations
bâtiments
9 000,00
0,00
11 000,00
11 000,00
9,00
11.000,00
11 000,00
ubEcs
615231
Entretien,
réparations
voiries
2 500,00
0,00
3 000,60
3 000,00
0,00
3 000,00
3 000,00
61554
Entretien
matériel
roulant
3 000,00
0,00
3 100,00
3 100,00
0,00
3 100,00
3 100,00
61558
Entretien
autres
biens
mobiliers
2 500,00
6,00
1 800,00
4 800,00
0,00
4 800,00
1 800,00
6156
Maintenance
36
109,00
0,00
38
600,00
38
600,00
0,00
38
600,00
38
600,00
6161
Mullrisques
15 250,00
0,00
16 250,00
15 250,00
0,00
15 250,00
15 250,00
6162
Assur,
obligatoira
4 000,00
0,00
0,00
0,00
0,60
0,00
0,00
dommage-consiruction
617
Etudes
et recherches
5 830,00
0.00
6 300,00
5 300,00
0,00
8 300,00
5 300,00
618
Divers
2 000,00
0.00
2 500,00
2 500,00
0,00
2 500,00
2 500,00
622
Rémunérations
intermédiaires,
10 820,00
0,00
11 000,00
11 000,00
0,00
11 000,00
11 060,00
honoraires
623
Pub.,
publications,
relations
publiques
14
320,00
0,00
13
670,00
13
670,09
0,00
13
870,00
13
670,00
625
Déplacements
ef missions
1 400,00
0,00
2 000,00
2 000,00
0,00
2 000,00
2 000,00
626
Frais
poslaux
el frais
15 700,00
0.00
11 100,00
11 100,00
0,00
14 100,00
11 100,00
télécommunication
627
Services
bancaires
el assimilés
400,00
0,00
400,00
400,00
0.00
400,00
400,00
6281
Concours
divers
(cotisalions)
500,00
0,00
1 500,00
+ 500,00
0,06
4 600,00
1 600,00
Page 37 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
» 2023
Chap.
fan.
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Vote
de
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
TOTAL
a
budget
l'assemblée
sur
| nouvelles
r'assemblée
information
information
{RAR
Net
+
précédent
(2}
les
AE
lors
de la
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
Vote)
séance
dans
le cadre
hors
AE
i
budgétaire
(3)
#
d'une
AE
His
14 lt
6288
Autres
services
extérieurs
1 500,00
0.00
2 000,00
2 000,00
0,00
2 060,00
2 000,09
635
Autres
impôts,
taxes
{Admin
Impôts)
8 700,00
0,00
15 200,00
15 200,00
9,00
15 200,00
15 200,00
o12
Charges
de personnel
et frais
983
900,00
0,00
1 192
900,00
1 192
900,00
1192900,00
|
1 192
900,00
assimilés
(4) (5)
6218
Autee
personnel
extérieur
20 000,00
0,00
82 000,00
32 000,00
32 000,00
32 000,00
638
Impôts,
taxes,
versements
(autre
16 300,00
0,00
18 000.00
18 000,00
18 000,00
18 000,00
orga.
6ait
Personnel
titutaire
505
000,00
0,00
600
000.00
600
000,00
600
000,00
600
000,00
6413
Personne
non
titulaire
148
000,00
0,00
218
000,00
215
000,00
215
000,00
215
000,00
64168
| Autres
emplois
aidés
0,00
0,00
12.000,00
12 000,00
12 000,00
12 008,00
5450
Charges
sécurité
sociale
et
288
600,00
0,09
307
600,00
307
600,00
307
600,00
307
600,00
prévoyance
6470
Auires
charges
saciates
5 500,00
0,00
8 000,00
8 000,00
8 060,00
8 000,00
648
Autres
charges
de personnet
500,00
0,00
300,00
300,00
300,00
300,00
o14
Alténuations
de produits
76 000,00
0,00
73 000,00
73 000,00
73 000,00
73 000,00
739221
FFNGIR
58 000,00
0,00
58 000,00
58 000,00
|
58 000,00
58 000,00
7392221
| Fonds
péréquation
ress.
com.
et
18 000,00
0,00
15 000,00
15 000,00
15 000,00
15 000,00
intercom
16
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
9.00
ot7
RSA
/ Régularisations
de RM)
2,00
0,00
0.00
0,00
0.00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de gestion
218
237,00
0,06
197
404,00
197
404,00
0,00
197
404,06
197
404,00
courante
{sauf
le 6586)
(4)
65311
indemnités
de fonction
70 000,00
0,00
Ë
72 000,00
72 000,00
0,00
72 000,00
72 000,00
65313
| Colisations
de retraile
10 000,00
0,00
40 000,00
10 000,00
0,00
10 000,00
10 000,00
65314
| Cofis.
sécurité
sociale
- par
patronale
7 200,00
0,00
8 000,00
8 000,00
0,00
8 000,00
8 000,00
65315
| Formation
1 000,00
0,00
|
+ 000,00
+ 000,00
0,09
1 000,00
1 000,00
65316
| Frais
de représentation
du maire
2 000,00
0,00
|
100,09
100,00
0,00
100,00
100,00
653172
| Cotis.fonds
financ.allocation
fin
100,00
0,00
100,00
100,00
0,00
400,00
100,00
mandat
6541
Créances
admises
en non-valeur
999,96
0,00
1 000,00
1 000,00
0,00
1 000,00
1 000,00
6553
Service
d'incendie
19 100,00
0,00
20 250,00
29 260,00
0,00
20 250,00
20 250,00
65561
Contb
fonds
compens.
ch,
26 80,00
0,00
26 850,00
26 850,00
0,00
26 850,00
26 850,00
territoriales
É
65668
| Autres
contributions
22 600,00
0,00
21 809,19
21 800,19
0,00
21 800,19
21 800,19
657368
| Subv,
fonct.
autres
groupements
10 600,00
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
0.00
657361
| Subv.
font,
caisse
des
écoles
9 787,04
0.00
14 203,81
#4 203,81
0,00
14 203,81
14 203,81
65741
| Subv.
de fonctionnement
aux
0,00
0,00
12 100,00
12 100,00
0,00
12 100,00
12 100,00
ménages
65748
| Subv.fonctautres
personnes
droit
11 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
privé
Page 38
Chap.fart.
#
Eibellé
6588
Autres
ch.
diverses
de
gestion
6586
Frais
fonctionnement
dés
groupes
d'élus
Total
des
de
66
Charges
financières
66111
[intérêts
à l'échéance
67
Charges
spécifiques
(4) des
services
673
Titres
annulés
(sur
exercices
68
Dotations
aux
provisions,
4
681
Dot,
amont.
et
022
Dépenses
imprévues
{dans
le cadra
d'une
Total
des
charges
financières
et spécifiques
Total
des
réelles
023
Virement
à la
section
d'investissement
042
Opérations
ordre
transf,
entre
sections
681
Dot.
amort,
et
043
Opérations
ordre
intérieur
de la
section
Total
des
dépenses
d'ordre
41) Détail
les ares
uitisés
conformément
au plan
de comples,
2) Vor
êtat
LB pour
contenu
du budget
précédent
de
fonct. de font.
Pour
mémoire, budget
précédent
(2)
27 000,00
0,00
1 708
887,00 16 600,00 16 600,00 1 000,00 1 600,00 100,00 100,00 47 700,60
1 726
587,
410
829,00 5 200,00
00 6,00
415
929,00
RAR
NA
Vote
de
Passembiée
sur
les
AE
lors
de
a
séance
Propositions nouvelles
10
000,00
6,00
2.00
1979
194,00
18 000,00 18 000,00 4 000,00 + 000,00
741,00 741,00
16
741,00
1995 392
248,00 5 200,00 5 200,00
0,00
397
448,00
COMMUNE
DE
CEPET
+ BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
Voie
de
l'assemblée
h 16 000,00
0,00
1 579
194,00 15 000,09 15 1 000,09 1 060,00 741,00 741,00 46 745,00
1995 382
248,00 5 200,00
00 0,00
397
448,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(10)
Pour
information Crédits
gérés
dans
le cadre d'une
AE
0,00
10 660,00 Pour
Information Crédits
gérés
hors
AE
0,00
1.978
194,00
15 000,00 15 000,00 1 000,00 1 000,00
741,00 741,09
46
741,00
1.995
935,
392
248,00 8 200,00 5 200,00
6,00
397
448,00
Monlan!
des
ICNE
de Foxercice
Montant
des
ICNE
de l'exercice
N-1
= Différence
ICNE
N —
ICNE
N:4
0,00 8,00 9,00
43) s'agit
des
AE nouvelles
qui sonl
votes
lors
de la
séance
d'doption
du budgel.
Cela
cancema
las AE
rafalves
à de
nouveatx
engagements
pludannuels
mals
également
les AE
macifiant
un stock
d'AE
existant.
44) Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
eLD17.
5} Les
dpenses
de fals
da parsannel
sont
exclues
des
autotselons
d'engagement
46) Les
comptes
88 peuvent
Bgurer
dans
le détail
du chapitre
Ia coliectvità
a opté
pour
le régime
des
provisions
budgétales,
conformément
aux
élspasiions
législatives
etrégiementalres
applicables.
Page
39
TOTAL {RAR
NA
+
Vote} IH=1+il +0
000,09
0,06
1979
194,00
15
000,00
15 1 000,00 1 600,00
741,00 741,00
16 741,00
1 995 392
248,00 5 200,00 5 200,00
9,00
397
448,00 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGEF
COMMUNAL
- BP
- 2023
{F) Gt
définions
des
chapitres
des
opérations
d'ordre
{DF
642 =
A) D40)
(OF
DA
à RF
043).
LE) Aucune
prévision
budgétaire
ne doll
Rgurer
aux
arûcles
875
et 676
(cf. chapilra
024
« produil
des
cessions
dimmoblisafions
»).
(9) Chapitre
destiné
à ratncartes
opérations
particulières
telles
que
les opérations
de slocks
ou liées
à fa tenue
d'un
invantali
permanent.
439)
Site
montant
des
ICNE
de lexardice
est nféreur
au montant
de l'exercice
N-1, ls montant
du comple
68412
sers
négati.
Page
40
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
;
Il VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
RÉGETTES
—
DETAIL
PAR
ARTICLE
B2
Chap
J'art.
(1)
Libellé
Pour
mémoire,
RAR
N-1
Propositions
|
Vote
de
l'assemblée
Total
budget
nouvelles
{RAR
A:
+ Voie}
précédent
(2)
1
it
DÉTEZT
TOTAL
À 844
534,06
0,00
2 126
846,41
2 126
846,44
2 126
846,44
013
Atténualions
de
charges
(3)
21
000,00
0,00
44
000,00
44
000,00
44
000,00
6419
Remboursements
rémunérations
personnel
20 000,06
0,00
43 000,00
43 000,00
43 000,00
6459
Remb.charges
séeu.sociale
ef prévoyance
+ 000,00
0,00
+ 000,00
1 000,00
1 000,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0.00
9.00
o17
RSA
/ Réguiarisalions
de RMI
0,00
0.00
0,00
0,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
189
600,00
0.00
245
700,00
245
700,00
245
700,00
7031
Concessians
cimetières
{produit
net)
800,00
0,00
À 000,00
1 000,00
1 600,00
7032
Stationnement
et location
voie
publique
8 800,00
0,00
7 000,00
7 000,00
7 000,00
7087
Redev.
services
périscolaires
el enseign
155
000,00
0,00
229
000,00
229
000,00
229
000,00
7078
Autres
marchandises
3 300,00
0,00
2 00,00
2100.00
2 100,00
70848
Mise
à dispo
personnel
GFP
de rattach.
6 600,00
0,00
6 600,00
6 600,00
6 600,06
10878
Remb,
frais
par
des
tiers
15 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
73
Impôts
et taxes
(saui
731)
136
000,00
0.00
140
500,00
140
600,00
140
500,00
73211
Atiribution
de compensation
130
000,00
0,00
130
000,00
130
000,00
130
000,00
73481
Octroi
de
mer
0,00
0,00
10
500,00
10
500,00
10
500,00
738
Autres
impôts
et taxes.
6 000,00
0,00
0,00
0.00
0,00
731
Fiscalité
locale
249
500,00
0,00
1 060
536,00
1 060
536,00
1 050
536,00
73111
Impôts
directs
locaux
936
000,00
0,00
1 047
536,00
1 047
536,00
1 047
536,00
73182
Taxe
sur
les
pylônes
électriques
10
500,00
0,00
0,00
0,00
0.00
316
Autres
3 000,00
0,00
3 000,00
3 000,00
3 000,00
74
Dotations
et paricipations
(8)
516
824,06
0,00
632
000,00
632
000,00
632
000,00
ait
Dotation
forfaitaire
des
communes
475
158,00
0,00
180
000,00
180
000,00
180
000,00
741121
DSR
des
communes
96 225,00
0,00
100
000,00
100
000,00
100
000,00
41427
DNP
des
communes
48
475,00
0,00
57
000,00
57
000,00
57
000,00
Tâà
FCTVA
500,00
0.00
500,00
500,00
500,00
74611
DGD
des
communes
et EPCI
3 000,00
0.00
0.00
0,00
0,00
T4Ti8
Autres
participations
Etat
21 000,00
0,00
23 000,00
21 006,00
21 000,00
7478
Parliclpation
Autres
organismes
91
966,06
0,00
15
000,00
451
000,00
151
000,00
7482
Compens,
perte
taxe
add.
droits
enreg,
75 000,00
0,00
419
000,00
+19
000,00
+19
000,00
74833
£tat-Compens.exonération
taxes
foncières
3 500,00
0.00
3 600,00
3 600,00
3 500,00
7488
Autres
atiributions
et participations.
1 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de gestion
courante
(3)
31 500,00
0,00
13 000,00
13 000,00
13 000,00
752
Revenus
des
immeubles
1 600,00
0,00
3 000,00
3 000,00
3 000,00
7588
Autres
produits
divers
gestion
courante
30 000,00
0,00
10 000,00
40 000,00
40 000,00
Total
des
racettes
de
gestion
des
services
1.643
424,06
0,60
2125
736,00
2125
736,00
2125
736,00
Page
41 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
Chan
/ art.
(1
Lihetlé
Pour
mémoire,
RAR
Net
Propositions
| Vote
de l'assemblée
Totat
budget
nauvelles
{RAR
N°
+ Vote)
DÉLENT
76
Produils
financiers
00
10,00
19,
764
Revenus
valeurs
mobilières
de
00
00
10,00
10,09
77
Produits
00
4
41
1
41
4 000,41
F73
Mandais
annulés
antérieurs]
00
1
41
1
000,41
t
41
78
Reprises
amort.,
déprécialions,
prov,
(semi-budgétaires}
(3)
100,00
100,00
400,00
781
amort.
et prov.
fonct.
cou
100,00
100,00
1
100,
Totai
des
recettes
réelles
2126
1
2126
1
2 126
846,41
642
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
{4)
(5)
(6)
0,00
0,00
0,00
9,00
643
Opérations
ordre
intérieur
de
la section
(4)
(7}
0,00
0,00
0,00
2,00
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
5,00
9,00
0,00
Détail du calcul
de
la taxe
départementale
de
publicité
foncière
pour
les
collectivités
dites
« surfiscalisées
» (compte
73124)
(8)
Montant
brul
0,00
Compensallon
800
Monlant
net
0,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
(9)
Montant
des
ICNE
de l'exercice
0.00
Montant
des
IGNE
de l'exercice
N-1
0,00
= Différence
(CNE
N ICNE
N-1
0,00
5) Détaïter
les articles
utilisés
conformément
au plan
de comptes,
(2) Voir
état-B
pour
ls contenu
du budget
précédent
43) Hars
recettes
Imputées
aux
chapitres
016
e 017.
48} Cf.
défnlons
du chapilre
des
opérations
d'ordre
{RE
042
= Di
04q)
(RF
043
+ DF
043).
5) Aucune
prévision
budgétaire
ne doit
figurer
aux
attlles
775
et 776
(el. chapitre
O4
« produit
des
cessions
d'immabiisatione
»)
8)
Les
comptes
78 peuvent
fgurer
dans
là détail
du
chapitre
sl la
coectité
a oplé
pour
le rêgime
des
provisions
budgätaires,
conformément
aux
isposifons
législatives
et réglementaires
appeables.
) Ce
chapite
est destiné
à retracer
les opérañons
particulières
teles
que
les opéralons
de stocks
ou Mes
à la lanua
d'un
inventaire
permanent
simplifié,
8) Dastiné
à retracer
la prélèvement
de Ia
part
non
départementale
de la
taxe.
49) Site
montant
des
(CNE
de l'exercice
esl inféeur
au montant
de l'exercice
N-1,
le montant
du comple
7522
sera
négatif.
Page
42
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
-2023
IV
- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ETAT
DE
LA
DETTE
- DETAIL
DES
CREDITS
DE
TRESORERIE
B1.1
B1.1
- DETAIL
DÉS
CREDITS
DE
TRESORERIE
(1
Date
de ta
Hature
décislon
de |
Montant
maximum
autorise
Montent
des
rager
N-1
Encours
restant
dû au
C1/04/M
Peur
chaque
Higne,
indiquer
ls numêro
de contrat}
réaliser
ta ligne
auction
intérêts
(3)
Remboursement
du lirage
5181
Avances
du Trésor
5192
Avances
da trésaredo
S1931
Lignes
de trésorera
81932
Lignas
da Wésororie
liées
à un
emprunt
5494
Bilals
de Lrésorerie
8488
Autres
crédits
da trésororio
549
Crédits
de trésorerie
(Total)
1} Gireutalra n° NOR : INF890007 10 du 22/02/1889. {29 Indiquer la date de La déibération de l'assemblée rutorlsant a Egne de trésoreria
ou la
date
da la
décision
de l'ondonnateur
de réabserlalgne
do Wésorerle
sur
La base
d'un
montant
maximum
autorisé
par
Forgane
défbérant
(aricle
M. 42245
du CGCT),
8) l
s'agit
des
intérèts
comptabilisés
au compte
8615.
Page
43 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ETAT
DE
LA
DETTE
— REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
B1.2
Hature
{Bour
chaqua
ligne,
indiquer
e puméro
dB contrat)
dette
163
Emprunts
obligalatros
{Total}
184 Emprunts
auprès
des
étabtissemants
faanetors
641
Emprunis
on euros
{lotl}
0000248563 co000sa004 coaco431001 HON2E1267EUR HONSOS202 TILYRIOIPR
RCA
ALAE
CREDIT
AGRICOLE
GREDIT
AGRICOLE
CREDIT
LOCAL
DEXIA
LA BANQUE
POSTALE
CREDIT
AGRICOLE
1642
Emprunt
en devises
lot)
16441
Emprnts
asso
d'une
opton
de rage
sur
ligna
de wésorerie
165
Dépôts
el caullonnements
167
Emprunts
al dattes
assarts
de
canaïtens. +671
Avances
consoïdées
du Trésor
4672
Emprunts
sur
comples
spéciaux
du Trésor 1678
Deltes
pour
METP
et PP
{total}
1876
Delles
envers
Organtsmo
prétaur
ou chef
81.2.
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
16449
et
1
Date
d'émission
ou
date
de
mobhisation
LU]
Bale
du
Type
de
premier
Hominaï
{2}
jeux
ladex
{4)
T:
temmbour-
d'intérél
dataux
sex
actuarel
sement
ei
e
Date
de
signature
Hiveau
a
803
009,00
803
000.00
22000006 28
000.00 2500000
#16 000.00 7000020 362.000,00
or
2212016 sr a10s20
7
221704 oormor o707eONT
08022017 esngzot7 oSvaz07
osnonots
|
œunzzois
|
ovoaanie
Er
Page
44
Devise
Péri. dieté
des
rembour.
Prof d'emor tissemont @
46)
Possible
de
rembour- sement anueipé
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
ossi
Date
Pério-
Pass
Hature
éémenou
[red
Type
do
age
|
Fr
d
{Pourchsque
ligne.
Indiquer
le aumèro
À Grganisme
préteur
ou chat
| Date
de
premier
taux
d'amor-
|
rembour.
date
de
Norminal
(2)
LÉ merite
Gavin
| rombour
de
contrat)
do fa
signature
on
À
eMPEU-
antérét
| Uesemunt
| sement
mot
sement
a)
semer
ane
P*
8
e
]
ps
1678
Autres
emprunis
al dattes
{olsl}
168
Emprunts
el
deltes
assimilés
1681
Autres
emprunts
{1oLat
19)
1622
Bons
à moyen
leurre
1687
Autres
delles
flotal)
Tolal
général
803
009,00
41) SFun emprun donne lieu à plusieurs moblisalons, indiquer la data de ta première
moblisedon,
£
2) Kominel
: montant
emprunté
à l'origine.
1) Type
de taux
dintérét:
F : fe
: V: variable
simpla
: € : complexe
: R : préfxé
{c'està-dire
un taux
variable
qui v'esl
pas
seulement
défini
comme
Ia simple
addhion
d'un
taux
usual
de référence
et dune
msrge
expimée
en point
de pourcentage)
:
8) Menfonrer
le ou
les types
dindex
(ex :
Euribor
3 mois}
$
4) iélquerte
niveau
de taux
À l'arigine
du contrat.
8) Inélquer
ta pérlogicié
des
remboursemants
: À: annuete
, B : imastielle,
T : imesblell,
X autre.
EF) Inälquer
G pour
amorissemenl
constant,
P pour
amorSssement
progressif,
F pour
41 fine,
X pour
autres
à préciser
à
8) Catégorie
d'emprunt
à l'origine.
Exemple
A-1
(ef. la
class/fcation
des
emprunts
suivant
la typologie
de la
ciutaire
1OCB1015077C
du 25
juin
2010
sur les
produits
financiers
oHerts
aux
collectivités
lertortales)
9) Y
compris
les avances
remboursabios
consenfes
au litre
de l'aticle
25 de
la loi
n°2020-036
du 30
juilal
2020
de finances
rectifcafive
pour
2020,
porlant
atbibution
as nuances
remboursables
sur les
recettes
fiscales
prévues
aux
aricios
194
À et
1595
du code
général
des
mpéls
Page
45 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
— ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DE
LA
DETTE
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
B1.2
Halure
{Pour
chsque
ligne,
indiquer
le numéro
de
contrat)
Couverture
7
om
Montant
couvert
u1
183
Emprunts
obligatalres
(Tolal)
164
Emprunts
ouprès
des
établissements
financiers
1641
Eoprunts
en euros
{lotal}
00000248683 0000430804 cpocgs31061 HON2EI267EUR HON505202 TILVRIONPR 1643
Emprunts
en devises
{latal)
18441
Emprunts
assonis
d'une
apfian
de
sur
gra
de trésorerte
485
Dépôts
et caulionnements
roçus
167
Emprunis
el daltes
assortis
de
condians 1873
Avances
consoïdées
du Trésor
(lotal}
1672
Emprunts
sur
complas
späciaux
1675
Dattes
pour
MIETP
et PPP
(tatal)
1678
Doftes
envers
focatalres-acauéreurs
1678
Autres
ernprunls
et dettes
{total}
166
Emprunt
ot dalles
assimilés
{Total}
1681
Autres
emprunts
(tata
B1.2
- RÉPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
Hiveau
Catégorie
de taux
d'emprunt
Durés
sptès
| Copllétrostant
dtau
| réstauelte
couverture
cuaint
çen
éventuetls
années)
62
Type
d'intérêt Ba
date
nt
[
taux 3
a budget
oo
419
88903
ET 1507 sonas 807144 1027856 39 928,56 227 60389
on Gen cuo
Page
46
16449
et
166)
(suite Capa
ac
253866 5263866 1307382 31838 21858 1027836 464940 18 18782
008 000 8e0
Charges
d'intérêt us
ae
14797,64 1478784 205976
8250 8250 see 762,80
11 266,39
004
tnléréts
porçus
a cas
échéant} un
ICNE
de
Foxerelee
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
:
mpronts
gt dettes
au OO
aux
d'intérät
annuité
de rexarclen
Gstgoñe
Hiveou
Hature
Couverture
?
d'emprunt
Durée
a ea
{Pour
chaque
ligne,
dlquer
ls numéro
da
ve
aps
Capltatrestantéû
au |
réciéuens
À
YP°
interet
Intérêts
parçus
IGNE
de
où
Montant
couvert
de
So date
Charges
d'intérêt
:
contrat)
couvature
om
@n
laex
[14
Conte
Gocas échémy
|
l'exsrciee
mn
teux
do vois
as
évantuoiie
amnées)
|
:
un
aa
]
u tmdget ds)
1682
Ben
à mayan
terme
négociaties
000
ou
e
006
000
000
00
dot) 1687
Autres
detles
{total}
006
0,00
0,09
0.00
0,00
Total
général
Fissao
g2 53865
rs
2.00
oaë
10}
S'agissant
des
emprnts
assortis
d'une
ligne
da Iésorarie,
faut
far
ressort
le remboursement
du capital
da Fa
dette
prévue
pour
l'exercice
coraspondant
au véritable
endettement.
413)
l'amprunt
est
souris
& couverture,
H convient
de comptèter
ls ibiaau
< dèlai
65
opérations
de cauvarture
».
412}
Catégods
d'emprunt
Exemple
A-1
(ef. la
classification
des
emprunts
suivant
la typologie
de la
crcufaire
10C810
160770
du 25
juin
2010
sur les
produits
financiers
offerts
aux
cotecihvités
Lerioriales).
413)
Type
de taux
d'intérét
après
opérallons
de couvarture
: F :
fe
: V: variable
simple
: : complexe
{c'est-à-dire
un taux
variable
qui n'est
pas
seulament
défi
comme
La siraple
sddiion
dun
Lau
usuel
de référence
el dune
marge
exprimée
en poinl
da pourcantage)
414)
Mantianner
l'index
en cours
ou OHOWN
après
opérations
de couverture.
445)
Taux
après
opérations
de couverture
éventuels.
Pour
les emprunts
à aux
variable,
indiquerle
niveau
à Ia data
de vote
du budgal.
35)
s'agit
des
Intérèts
dus
au fre
du contrat
initial
et complabhisés
à l'atéete
86311
« Intérêts
réglés
à l'échèance
» (Inférète
décaissés)
atintérëts
évantiels
dus
au übe
du contrat
d'échanga
évantuel
et complabiisés
à Faricle
668.
Ur}
ladiquer
les inéréts
éventrotement
reçus
au titre
du contrat
d'échange
éventuel
el comptabfisés
au 768.
Page
47 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
— ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
-
ETAT
DE
LA
DETTE
-
REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
B1.3
B1.3
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
At
Taux
| Niveau
par
maximal
| du
taux
Imérétsa
À typo
da
Tvpe
À
Ouréo
| Dates
des
après
| ta
|
atérôteapayer
| percevoirau
|
taux
Organisme
prôtour
ou
Capital
restant
Taux
Ta
disque
fe
plus
élevé
Rornai
(2)
d'indices
À
do
|
périades
Goût
de sortie
(7)
|
couver-
|
date
de
|
aucours
de
cewsde
|
setonta
of da
na
sûau
{Paur
chaque
ligne,
indiquer
la
cho
Suatau
ee)
(4
contrat
À
bonifiées
numéro
de contrat}
(1)
Emprunts
ventlés
par
Slruchura
de taux
selon
lo
minima
{sy À maximal
(8
183 Emma
{el
ture
| voteau
| rexeretcetso)
| rexercieatiocas
| copiat
évontue
À buaget
échéang
(19
| restant
Echango
de taux,
taux
Vars
sleple
ptafonad
(cap)
ou
TOTAL
{A}
Barrière
simple
(8)
TOTAL
(8)
Option
d'échange
(€)
TOTAL(G} Wuiiplieateur
jusqu'à
3 où
mullisateur
[usqu'à
5 capé
TOTAL
(P)
Mullipllcateur
Jusqu'à
5 (E}
TOTAL
(E)
Autres
types
de structures
(F)
TOTAL
HF) TOTAL
BENERAL
000
{1} Réparèr
les emprunts
selon
le pe
de surtura
de taux
(de
À à F
seton
la classification
de Ia
charte
de bonne
conduite)
en fonction
du isque
le plus
élavé
à courir
sur louis
Ia duré
de vis
du conirat
de prêt
al aprés
opéralions
de couverurs
éventualas.
{23
Norminal
: montant
emprunté
à l'origine.
En
cas
de
couveture
partielle
d'un
emprunt,
Indiquer
séparément
sur
deux
gnes
fa part
du
nominal
couvort
et la
pact
non
couverte.
{8}
En
cas
de
couvanura
partie
d'un
emprunt,
indiquer
séparément
sur
deux
lignes
la part
du
capital
restant
dd
couvert
et Ia
part
non
couverte.
44)
Indiquer
ls ciassifeation
de
l'indice
sous-Jacant
suivant
ta fypotogle
de
Ia cirulara
du
25 juin
2010
sur
les
produits
Einanciers
(de
1 à
6).
1 :
Indice
zone
auro
/ 2:
Indices
infation
française
ou
zone
euro
ou
ëcan
entra
cas
indices
1 3 :
Ecart
Indice
zone
eura/
4 :
euro
ou
écart
d'indices
dont
lun
est
hors
2ons
euro
/ 8 :
écarts
d'nélces
hors
zone
aura
/E :
atlres
Indices,
8)
Taux
hors
opération
de
couverture.
indiquer
ts mantant,lindex
ou
la formule
corres
pendant
au
laux
roinimal
du
contrat
de
prôt
sur
ou
La durée
du
contra.
46}
Taux
hors
opération
de
couverture.
Indiquer
le montant
lindex
où [a
formule
comespondant
au
{aux
rnanimal
du
contrat
da prêt
sur
toute
Ia durée
du
contrat.
47)
Coût
de
sentis
indiquer
le montant
da
l'indemnité
contractueite
da remboursement
définis
de Tamprni
au OO
eu le
cas
échéant,
à la
prochalné
data
d'échéance
8)
Montant
Index
au formuie.
Indices
hors
zone
8) Indiquer
le niveau
de taux
aprés
opératons
de couveñure
éventuelles,
Pour
les emprunls
à (aux
variables,
indiquer
le niveau
du taux
à le dote
de vate
du budgel.
(10)
Indiquer
es
Intérêts
à payer
au
btre
du
contat
al et
camptabiisës
à farcie
66141
et des
imèrèls
éventuets
à payer
au tre
du
rontrat
d'échange
el comptabilisés
à
Particle
668.
11)
indiquer
les Imérèts
à perasvair
au fre
du contrat
d'échange
at complahisés
au 768.
Page
48
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ETAT
DE
LA
DETTE
- TYPOLOGIE
DE
LA
RÉPARTITION
DE
L'ENCOURS
B1.4
indices
sous-fscents
Structure LA)
Taux
fixo
simpto.
Taux
variable
simple,
Echange
de
taux
fee
contre
laux
varisbte
ou inversement.
Échange
da taux
structuré
contre
taux
variable
ou taux
fixe
(sons
unique}.
Taux
Varlable
simple
plefonné
(cap)
où
(8) Bardère
simpie.
Pas
d'affat
da loviar
{Gi Option
d'échange
(swaptton)
40) Mutipicateur
Jusqu'à
3 ; muliplicaleur
jusqu'à
5
caps
E) Muplicateur
Jusqu'à
5
4F) Autres
types
da strucluros
Nombre
de
3h de
l'encours
Montant
en eures
Nombre
da
35 de
l'ancours:
Montant
en euros
Nombre
ge
‘# da
r'ancours
Montant
en euros
Nombre
de
de rencours
Montant
en euros
Nombre
da
4 de
renœoues
Montant
en euros
Nombre
da
% de
l'encours
Montant
en eures
B.4-
TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
L’ENCOURS
{1
w
e
4
#
Indices
one
euro
Indices
Inflation
française
|
Ecarts
'indces
zone
euro
| indices
hors
zone
euro
al
u zone
eura
ou écart
entre
écans
d'indices
dent
run
cas
Indices
ostun
Indice
hots
zon0
190.00
19
09008
{1} Cette
annexe
retrace
le stock
de della
au OADIN
après
opérations
da couverture
éventuelles.
Page
49
&i
&
Ecarts
d'indices
hors
zone
Autres
Indices COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DE
LA
DETTE
— DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
B1.5
Instrumenis
de couvenure
{Pour
chaque
ligne,
indiquer
la numéro
de contrat}
rabx
Fe
Taux
variable
simple
Taux
Référence
do
l'emprunt
couvert
Capital
restant
dû euonEm
B1,5
- DÉTAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
({
Date
de fin
du contrat
1) Stum
instrument
couvre
plssleurs
emprunis,
distinguer
une
Hgne
par
emprunt
couvert
Orgonismo ca-contractant
Type
de
couverture
8)
Hatura
do a
Kotiannel
de
tinsument
de
couverture
couverture {change
ou
tu
Dale
de début du contrat
Date
defin
du contrat
TH
s'agit
dun
laux
variable
qui n'as
pas
défini
comme
la sple
adéiBon
d'un
taux
usuel
de référenca
et d'una
marge
exprimée
en paint
de pourcentage.
{Bhindiquer
si s'agit
d'un
swap,
d'une
opfion
(cap,
for,
funnek
swaption).
43) indiquer
la périodiité
de règlement
des
intéréts:
A :
annuelle,
24: mensuelle,
8 :
bimestrielle,
S : semestriel,
T :Inmestiele,
X: autra
Page
50
Pérlodiené
de
Mantant
der
règlement
| commissions
des
diverses
Primes reçues
pour
la vente
Primes
payées
pour
l'achel d'option
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
ANNEXES
W
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ETAT
DE
LA
DETTE
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
B4.5
B1.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(1) (suite)
instruments de couverture {Pour chaque gra, indiquer le
Référenca
de l'omprunt
numéro
de contrat}
Niveau
da aux
couvert
Niveau
da taux
Charges
c1868
aux
fire
aux
varlabfa
at 5) Indiquer
l'index
utllsé
ou La
ormute
da leu
(6) Pourtas
emprunts
à taux
variable,
indiquer
le nreau
à la date
de vota
du budget.
{7} A
compléter
si Finstument
de couverture
est
un sivap.
(8) Catégorie
d'emprunt
Exempts
A-1
(ef. là
clacslfeation
des
emprunts
suivantia
typoiogie
de £a
circulsire
1OC8
10160770
du 25
juin
2010
suries
produits
Énanclers
offerts
aux
collectivités
teritoriales)
Page
St
Produits
e768 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGEY
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
— ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
-
ETAT
DE
LA
DETTE
-
DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
B1.6
B1.6
— DETTE
POUR
FINANCER
L'ÉMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
(1
RÉPARTITION
Dells
en capital
à l'oslgine
(2)
Dolto
an capital
au OHBHN
PAR
PRÊTEUR
Annuït
à payar
ai cours
de
roxsetce
imérèts
TOTAL
émissions
ou
(JU
6'eg
des
cas
où une
collectvité
ou un
étebiissement
pubfe
accepta
de prendte
en charge
l'emprunt
au profit
d'un
autre
caganisme
sans
qu'i
y alt
pour
autant
fansfert
du contral.
2) La
dette
en capha
A l'origine
correspond
à La part
de delle
prisa
en charge
par
là cofecivils.
(6) 1
ésgit
des
intérôts
dus
au être
du conbsat
nil
el complabisés
à article
68111
el des
Inlérëts
éventuels
dus
au le
du contal
d'échange
at complabilsés
à l'artllo
GB,
Page
52 COMMUNE
DE
CEPET
-
BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DE
LA
DETTE
- AUTRES
DETTES
81,7
B1.7
- AUTRES
DETTES
Ussues
des
engagements
Juridiques
pris
autres
que
ceux
destinés
à financer
la prise
en charge
d’un
emprunt}
Page
53 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
— ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— MÉTHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
B2
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
Procédure
d'amortissement
linéaire,
dégressif,
variabte]
CHOIX
DE
L'ASSEMBLEE
Délibération
du
Biens
de
falbte
valeur-
Seuil
unitaire
en deçà
duquel
les
immobilisations
de
peu
de
valeur
s'amortissent
sur
un an
:
€
Catégories
de
biens
amortis
Page
54
Durée
(en
années) COMMUNE
DE
CEPET
+ BUDGET
COMMUNAL
« BP
- 2023
IV
ANNEXES
W
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ETAT
DES
PROVISIONS
CONSTITUEES
AU
01/01/N
B3.1
PROVISIONS
CONSTITUEES
AU
O1/01/N
Montant
da la
Date
de
Montant
des
Montant
lotat
des
Montant
des
reprises
der
provisions
constit
pr
ut
de l'exercice
Nature
de la
pravision
tt}
deals
au OHGIN
A
provision
B
D
PROVISIONS
SEMI-AUDGETAIRES
Provisions
pour
risques
ot charges
{3}
ca0
Pravisions
pour
litiges
0,00
Bravisions
pour
partes
de change
0.20
Provisions
pour
gros
entretiens
ou grandes
révisions
9,00
Provisions
pour
garanlies
d'emprunt
6,00
Autres
provisions
pour
risques
6,00
Dépréclations
(3)
2,00
- des
immobiilsations
0,00
- des
stocks
et
encours
0,00
- des
comptes
de tiers
0.08
- des
comptes
financiers
9,00
Total
des
0.00
PROVISIONS
BUDGETAIRES
Provisions
pour
risques
et charges
(3)
0,00
provisions
paur
tiges
0,00
Provistons
paur
pertes
de change
0.60
Provistons
paur
gros
entretiens
ou grandes
révisions
0.60
Provistons
pour
garantios
d'emprunt
9.00
Autres
provisions
pour
risques
0,80 2,40
- des
immobilisations
0,00
- des
stacks
et encours
0,00
- des
comptes
de tiers
0,00
- des
comptes
financlers
0,08
TFotai
des
Page
55 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
Montant
de la
Date
de
Montant
des
Montant
totel
des
| Montant
des
reprises
SOLDE
Pr
del
on | provisions
pr
del
Natura
de fa
provision
&
dela
au DIOUN
A
provision
B
CsA+B
p
ExC-D
TOTAL
PROVISIONS
0,00
0,00
0.00
0.00
0,00
{1} Prauision
nouvelle
ou abondement
d'une
pravision
déjà
constituée.
&a
Geton
que
la:
applique
le régima
des
ou
aux
a
afférentes.
{1 Indiquer
Fobjet
de Ia
provislon
exemples
: provision
pour
Hllges
au ütre
du procès,
provisions
pour
dépréciaion
des
immobilisations
de l'équipement) Page
56
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ETALEMENT
DES
PROVISIONS
B3.2
B3.2
- ETALEMENT
DES
PROVISIONS
(1)
LH)
s'agit
des
provis
figurant
dans
(o tableau
« Etat
des
provisions »
qu font
l'ebjet
d'un
étslement,
cor
aux
dispos
æ
Page
57
at COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
— ANNEXES
iW
ANNEXES
PATRIMONIALES
ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
B4
ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
Durée
de
Montant
de
la dépense
| Montant
amorti
au titre
| Montant
de ta
dotation
ë
:
Date
dela
|
transférée
au compte
des
exerclces
aux
amortissements
de
Exercice
Nature
de la
dépense
transférée
l'étalement
|
iéipération
81
précédents
l'exercice
(016812)
Soïde
(1)
{en
mois)
t
ti
FT
TOTAL
9,00
0,00
2,09
0,00
44) Correspond
au montant
de Ia
charge
rastant
à amorër
+ 1 {+
I
Durée
de
Montant
de la
dépense
|
Montant
amorti
au titre
| Montant
de la
dotation
à
,
Date
deta
|
transférée
au compte
des
exercices
aux
amortissements
de
Exercice)
Nature
de la
dépense
transférée
Pétatement
|
épération
at
précédents
exercice
(016862)
Solde
{1
ten
mois)
&
4
iii
TOTAL
2,00,
2,09
0,90
8,00
1) Cottsspand
au monlant
de la
charge
restant
à amorbé
= 1 {i
+)
Page
58
COMMUNE
DE
CEPET
« BUDGET
COMMUNAL
» BP
- 2023
IV
- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
B5
CHAPITRE
D'OPÉRATIONS
POUR
COMPTE
DE
TIERS
(Détail)
(1)
1) Ouvrir
un cadre
par
opération
pour
compte
da fers.
2) Ensemble
des
réatisalions
connues
(hors
restes
à réalsar)
BD rempli
uniquement
an cas
da reprise
des
résuiats
de l'axaroice
précédent,
soil
après
le vate
du compte
administratif,
soit
en cas
de reprise
anticipée
des
résullats.
4) Total
= Restes
à réallser
N-1-+
Nouveaux
crédits
votés.
5) Inscrire
le chapitre
et ta
nature
des
avaux.
8) Le
chapitre
45 doll
être
détalié
confamément
au plan
de comptes,
lant
en dépenses
qu'en
recettes
Indiquer
te chapitre.
Page
59 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
— ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ETAT
DES
PRETS
B6
Non
assortis
d'intéräts
{total}
Prêts
274
Bénéficiaires
Datedela
|
Encours
restant
dû
au
G1/01/N
Page
60
ICNE
de COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
-2023
IV
— ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.A
ETAT
SYNTHÉTIQUE
DES
ENGAGEMENTS
DONNES
Articte
Dette
en
capital
à l'origine
Dette
en
capital
au
OHOUN
Annuité
à verser
au
cours
de
8015
Emprunts
garantis
(t)
0,00
0,00
Autres
engagements
donnés
Marchés
de
partenariat
(4)
Au profit
d'organismes
publics
(3)
Au profit
d'organismes
privés
(3)
Dans
le cadre
d'une
délégation
de service
public
(3)
Engagements
liés
à des
opérations
d'urbanisme
et d'aménagement
{H) À compléter depuis lat dos amprunts garantis. 2) À compléter dapuis l'état des contrats da créditbail 43) A compièter depuis l'élat des autres engagements
données.
4) À
cornpiéter
dapuis
l'âtat
des
marchés
de portensriat.
Page
61 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2025
IV
- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.2
ETAT
SYNTHÉTIQUE
DES
ENGAGEMENTS
REÇUS
(1
Articie
Gréance
en
capital
à l'origine
Créance
en
capitat
au
01/04/N
Annuité
à recevoir
au
cours
de
Pexercice
8026
_|
Redevance
de
crédit-ball
à recevoir
(crédit-bail
00
8027
_ |
Subvention
à recevoir
par
annuité
8026
| Autres
engagements
reçus
Recette
grevée
d'affectalion
spéciale
(2)
0,00
Engagements
reçus
des
entreprises
0,00
A l'exception
de ceux
reçus
des
entreprises
45) A remplir depuls l'état etat aux
autres
engagements
r6çus.
{2} A
rempr
depuis
l'tat
reiant
aux
recettes
grevées
d'alfeclaton
spéciale.
La monant
de 1s
créance
en capital
au OHO{/N
correspond
au reste
4 amployar
au CAR,
l'annullé
à recevoir
au cours
de l'exercice
correspond
au solde
entre
les restes
à employer
au 61/01/N
bles tesles
8 employer
au SIT2N.
Page
62
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.3
ETAT
DES
EMPRUNTS
GARANTIS
Aanéo
do
mobifiselion
el
profil
Uésignatton
du |
d'amortissement
bénéficiaire
Période. cité
des
Organisme
Durée
Objet
de
Caphai
restant
20m.
préteurou
|
Mantantinita
rés
l'emprunt
garantit
baur-
5 au
OPA
chef
do
lo
Eau oUoun
sements
2
Taux
lea
Taux
à la date
de vols
du budget
(8j
Taux actus
Hiveau de taux
Indices
ou
Catégorie
|
devises
d'emprunt
||
pouvant
m
enogiier l'emprunt
Annullé
garantie
au cours
da
Pexercte
En intérêts
(8) |
Encapltat
Total
des
emprunts
caniractés
par
des:
collectivités
ou des
|°
EP (hars logements
soctaux
Tolal
des
emprunts
autres
que
caux
conlractés
par
des
collectivilés
ou dos
EP (hors Jogemonis
socteu)
“Total
des
emprunts
contractés
pour
des
opérations
de
lsgement
soctat
00
(TOTAL
GENERAL
ge}
Et)
indiquer
C pour
amarissement
constant,
P pour
amottssement
progressif,
F pourin
fine,
X pour
autres
(à préciser).
2} inclquer
la périodicité
des
remboursements
À :
aruelle;
8 : blmesuiele
; F: imestell
; X: autre.
63) Type
de laux
d'inlérél
: F : fra
3 V : variable
simple
: C : complexe
: R :
préfé
(c'est-dire
un taux
variable
qui n'est
pas
seulement
défini
cornme
la £lmpts
adékion
d'un
taux
usuel
de rélrenea
el d'una
marge
exprimäa
en poil
de pourcentage)
4} indiquer
le iype
dindon
(ex. EURIBOR
3 mols
...
6) Taux
annuel
tous
raïs
compris,
8) Taux
hocs
opération
da couverture,
Pour
les emprunts
à taux
variable,
Indiquer
e niveau
à la date
de vote
du budgel
(A) Catégorie
d'emprunt
hors
opération
da couverte.
Exemple
A (ef
la classification
des
emprunts
suivant
a lypolagis
de 1a
circulaire
IOCB
1015077C
du 28
juin
2010
surles
produits
financiers
offers
aux
cofecivités
lertoriales)
(8) s'agit
des
intérêts
dus
au ütre
du contrat
les)
el comptabilisés
à l'arfcle
66111
« Intéréts
cégfés
à l'échéance
» [intérèls
décaissés)
Page
63 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
iV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
BZ4
CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
GARANTIES
D'EMPRUNT
Cafeul
du
ratio
{1}
Valeur
en
euros.
Total
des
annuités
d'emprunts
garantis
de
l'exercice
Total
des
annuités
déjà
garanties
à échoir
dans
l'exercice
(2)
A
0,00
Total
des
premières
annuités
entières
des
nouvelles
garanties
de l'exercice
(2)
8
0,00
Annuité
netie
de la
dette
de l'exercice
(3)
c
0,00
Pravisians
pour
garanties
d'emprunts
D
0,00
I=AYB+C-D
0,00
Recettes
réelles
de
fonctionnement
2126
846,41
Part
des
garanties
d'emprunt
accordées
au titre
de l'exerclce
en %
(4)
{1} Ratio
défini
aux
ares
L. 42821
ou L.
92314
ou L.
22921
du CGCT,
confommèment
aux
dispostfons
législatives
appicabtes
à a collectivité.
2} Hors
opérations
ses
par
'arôcle
L. 4283-2
ou L.
3231-44
ou E_
2252-2
du CGCT,
confonmément
aux
dispositions
légisiaives
epplicables
à la colectvité
(83 Cf.
définiion
de l'aile
D. 1514-30
du CGCT.
4) Las
garanties
d'emprunt
accordées
au tir
a'un
exercice
no deivent
pas
représenter
plus
do 50
#4 des
recaites
réelles
de fonctionnement
da ce
méme
exercice.
Page
64
EL
0,00!
COMMUNE
DE
CEPÉT
- BUDGEF
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.5
ÉTAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT-BAIL
RESTANT
À COURIR
(MOBILIER
ET
IMMOBILIER)
Montant
restent
à cour
mreanaureduoen
À
on
| ésanatnde
À our
avomr
| Mertétis
|
Hentntdeis
i
aan
front
de
| nan
tt |
rte
balaur
pan
redevance
seduvance
aurta
wi
we
we
m4
cn
rat
contrat
raxorcice
| totaité
du contrat
es
Crédits
baits
mobiiors
ac
090
as
020
00
000
oo
Créits-bañs
immobiliers
00
ace
on
oge
ou
oo
200
oo
Total
on
200
050
o50
020
oo
006
oo
LH} Total
= (1,
N42,
N+3,
Nr4)
+ cum
restant
Page
65 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
: BP
- 2023
IV
— ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
-
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.6
ETAT
DES
MARCHES
DE
PARTENARIAT
PUBLIC-PRIVE
Montant
de
Fa
rémunération
du
cocontraclant
restant
à verser
pour
a durée
restante
du marché
de
partenarlat
(1
Nature
des
etant
Part
investissement
Année
de
Organismes
prestations
Ë
Durée
du
|
Date
fin
Date
mise
révu
au
Annuité
Dont
part
Part
Part
TOTAL
Libellé
du contrat
|
signature
|
ee Mtractants
| Prévues
|
marché
de
en service
Fe
au |
verséo
sur
|
Part
dt Fa
fonctionnement
| financement
|
du marché
parte
| {en
mois)
| marché
|équipement|
Me
| l'exercice
|
totale
(2) |
"° et
}
ü
ni
marché
Ne
Tor,
ñ
oo
aol
a00
200
ace
nc
o00
1) Montant
ds la
rémunératon
restant
à verser
au 3112/N1
2) Montant
tota
da la
rémunération
relative
à Finvestissement
rostant
à verser
au 1/27,
3) ontantinseat
à la colonne
précédente
déduction
faite
das
parieipañons
d'autres
cofecthités
publiques,
Page
66
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
— ANNEXES
IV.
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.7
ETAT
DES
RECETTES
GREVEES
D’UNE
AFFECTATION
SPECIALE
Tableau
récapitulatif
des
rec:
ttes
grevées
d'une
a ffectation
spéciale
Libellé
(1)
Restes
à employer
AU
OTOHN
Montant
recettes
Montant
dépenses
Restes
à employer
au S1H2IN
Total
2.09
9:00
0,00
0,00
41)
Par
exemple,
taxe
d'aménagement,
1eke
de séjour,
FÉDER,
dons
et legs
gravés
d'une
affectation,
lautas
racaftes
grevées
d'une
affectation
spéciale
et non
vantlables
ou recettes
ventiabies
mais
pour
lesquelles
la colecivité
souhaite
un niveau
de détall
plus
fin qua
dans
à
présentation
croisée.
2) Our
ur tabeau
par
recette
grevée
d'une
sflectetlon
spéciale
et reproduire
le tableau
autanl
de fais
que
nécessaire
pour
décrire
l'ensemble
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale.
3) Reste
à employer
au 34/12/N
= resta
à employer
au OMDIIN
+ tolal
recelles
da l'axercica
- total
dépanses
de l'exercice.
Page
67 COMMUNE
D£
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
—- ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.8
ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
DONNES
Annés
d'origine
Nature
de
l'engagement
Organisme
bénéficiaire
Durée
en
années
Périodicité
Dette
en
capital
à
lorlgine
{3} Concemant les garantes accordèns à FAgança
France
Locale
{Aricle
L.161-3-2
du CGCT)
:
- 1 « Oménléme
bénéfeiaire
» de
la garantie
asl fout
personne
liiaire
d'un
« être
étgjble
» émis
ou crèé
par
l'Agence
France
Locare
:
la rubrique
« Péracicité
» n'esl
pas
remplis
carla
garande
n'a pas
de périodicité.
La garant
est
d'une
durée
tatale
indiquée
à la colonne
qui précède
;
1 éolonns
« Delte
en capital
à l'origine
» carespond
au montant
olal
de (a
garanti
accordée
aux
Hutaires
d'un
re ét
;
18 éolonns
« Dette
en caps
au 1/1/N
» correspond
au montant
réskduet
de 13
garantie
au 4FUN
:
1e colonne
« Anmuïté
à verser
au cours
da l'exarelca
» n'est
pes
remplie
car l'octroi
da la
garantie
n'implique
pas
que
des
versements
annuels
alent
leu.
Des
versements
na seront
affactuës
qu'an
cas
d'appel
de ls
garante.
Page
68
Dette
en capitat au HAN
Annuité
à verser
au
cours
de COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
—- ANNEXES
V
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
B7.9
ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
RECUS
Année
Nature
de l'engagement
Organisme
émetteur
Durée
en |
Périodicité
| Créance
en capitatà
| Gréance
en capital
| Annuité
à recevoir
d'origine
années
l'origine
au O1/04IN
au cours
de
l'exercice
TOTAL
0,06
2,00
0,00
8026
Redevance
de crédit-bail
restant
à recevoir
{crédit-bait
Immobilier]
2,00
0,00
0,00
8027
Subventions
à recevoir
par
annuités
[annuités
restant
à recevoir)
9,00
0,00
0,00
8028
Autres
engagements
reçus
0,00
2,00
0,00
A l'exception
de ceux
reçus
des
entreprises
0,06
0,09
0,00
Engagements
reçus
des
entreprises
0,00
9,00
9,00
Page
69 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
V
ANNEXES
PATRIMONIALES
— SUBVENTIONS
VERSEÉES
B8
SUBVENTIONS
VERSEES
DANS
LE
CADRE
DU
VOTE
DU
BUDGET
Articte
(1}
Subventions
{2)
Objet
(3)
Nom
de
l'organisme
ans
de
Monentdele
INVESTISSEMENT
(total)
2,00
FONCTIONNEMENT
total}
12.094,20
6574
Subveniion
2023
AACDC
Association
400,00
6574
Subvenlion
2023
AMICALE
DES
AINES
Association
760,00
6574
Subvention
2023
GCEP'A
DU
JEU
Associaïion
300,00
6574
Subvention
2023
CEPET
FOOTBALE
Association
560,00
VÉTERANS
6574
Subvention
2023
GEPET
LOISIRS
Association
800,00
6574
Subvention
2023
LOLIDANCE
Association
+ 600,00
6574
Subvention
2023
CEP'ET
VINS
Association
360,00
6574
Subvention
2023
ASSOCIATION
COMMUNALE
À Association
700,00
DE
CHASSE
6574
Subvention
2023
COMITE
DES
PARENTS
Association
600,00
D'ELEVES
6574
Subvention
2023
ECOLE
DE
RUGBY
Association
400,00
6674
Subvention
2023
EURYTHMIE
Association
460,00
6574
Subvention
2023
FNACA
Association
400,00
6574
Subvention
2023
LA
BOULE
CEPETOISE
Association
700,00
6574
Subvention
2023
LES
PETITES
FRAPPES
Association
200,00
6574
Subvention
2023
LES
PLANCHES
À L'ENVERS
| Association
500,00
6574
Subvention
2023
USBSSC
Association
+ 400,00
6574
Subvention
exceptionelle
CEPET
MUSIQUE
ET
DANSE
| Associali
375,00
6574
Subvention
exceptionnelle
CEPET
MUSIQUE
ET
DANSE
| Associali
375,00
6574
Subvention
exceptionnelle
CEPET
MUSIQUE
ET
DANSE
| Associali
750,00
6574
Subvention
exceplionnelle
CEPET
FOOTBALL
Associal
150,00
VETERANS
6574
Subvention
exceptionnelle
ECOLE
DE
RUGBY
Associati
100,00
6574
Subvention
2023
RALLUMONS
L'ETOILE
Assack
434,20
6574
Subvention
2023
ARBRES
ET
PAYSAGE
Associati
200,00
D'AUTAN
1)
Indiquer
l'ericie
d'imputation
de la
sutvention.
(2) Dénomination
ou numéro
éventuel
de 12
subvention.
{8} Objet
pour
lequel
est versée
La subvention
Page
70
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
ANNEXES
PATRIMONIALES
— ETAT
DU
PERSONNEL
AU
O1/9UN
B9
B9
— ETAT
DU
PERSONNEL
AU
9/04/N
CATEGORIES
EMPLOIS
BUDGETAIRES
(3)
EFFECTIFS
POURVUS
SUR
EMPLOIS
BUDGETAIRES
GRADES
OÙ
EMPLOIS
(1}
4
EN
ETPT
(4}
EMPLOIS
PERMANENTS
| EMPLOIS
PERMANENTS
TOTAL
AGENTS
AGENTS
TOTAL
ÀTEMPS
COMPLET
|
À TEMPS
NON
COMPLET
TITULAIRES
NON
TITULAIRES
EMPLOIS
FONCTIONNELS
{a}
6,00
0,00
6,90
0,00
0,00
0,60
Directeur
général
des
services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur
général
adjoint
des
services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Directeur
général
des
services
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
techniques Directeur
départemental
- SDIS
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
Direcleur
départemental
adjoint
-
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
SDIS Emplois
créés
au titre
de l'article
L.
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
0.00
313-1
du CGFP
FILIÈRE
ADMINISTRATIVE
(b}
4,00
9,00
4,00
4,00
0,90
4,00
‘Adjoint
administratif
1,00
0,00
1,00
1,60
0,00
1,00
Adjoint
administratif
ppal
2° cl
2,00
0,00
2,00
2,00
0,00
2,00
Attaché
Territorial
1,00
0,00
1,00
1,60
0,00
1,00
Responsable
communication
0,00
0,00
0,00.
2,00
0,00
0,00
FILIERE
TECHNIQUE
(c)
6,00
6,00
12,00
12,00
0,00
12,00
Adjoint
technique
4,00
6,00
10.00
40,00
0,00
10,00
Adjoint
technique
ppai
2° ct
1,00
0,00
1,00
1,00
9,00
1,60
Agent
de maîtise
1,00
0,00
3,00
1,00
0,00
1,00
FILIERE
SOCIALE
(d}
0,00
2,00
2,00
2,00
6,00
2,00
‘Agent
social
ppal
1° classe
0.00
2,00
2,09
2,00
2,00
2.00
FILIERE
MEDICO-SOCIALE
(e}
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
FILIERE
MEDICO-TECHNIQUE
(f)
0,00
0,08
0,00
2,00
0
0,00
FILIERE
SPORTIVE
(g)
0,06
0,08
0,00
0,00
0,00
9,00
FILIÈRE
CULTURELLE
(h}
6,00
0,00
0,60
0,00
2,00
0,00
FILIERE
ANIMATION
{1}
1,00
2,00
3,00
3,00
9,00
3,00
Adjoint
d'animation
0,00
2,00
2,00
2,00
0,00
2,00
Animateur
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
FILIERE
POLICE
{J)
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
FILIÈRE
SAPEURS-POMPIERS
{+}
2,00
0,00
0,00
0,00
9,00
2,00
EMPLOIS
NON
CITES
() (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,60
0,00
TOTAL
GENERAL
(b+c+dte+f
+1,09
19,00
21,00
24,00
0,60
21,00
tath+itltk+t}
Page
71 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
1) Les
grades
ou emplois
sont
déskgnès
conformément
à a circotaire
n° NOR
: INTBGS00102C
du 29
mars
199$.
Les
emplois
fontfionnels
sont
également
complabiisés
dans
leur
filère
d'ongine.
(2) Catégories
: À,
Bou
€,
6) Emplois!
jres créès
parle
Les
emplois.
à lemps
complet
sont
peur
une
unité
les emplois
à temps
non
complet
sont
comptabilisés
à hauteur
da ls
quolité
de travail
prévue
par
la délibération
créant
l'emplol.
€) Equivalenl
temps
plein
anquel
l'avait
(ETPT)
Le décompe
esl proparfannel
à l'actiié
des
aganls,
mesurée
par eur
quontè
de famps
de travail
etpar
leur
pêrioge
d'acthilé
sur
l'année
ETPT
= Etfectts
physiques
* quotité
de lernps
de travail
* pécodo
d'activité
dans
l'année
Exemple
: un
agent
à lemps
plein
{quotité
de travail
= 100
#4) présent
loute
l'année
coesond
à 1 ETRT
; un agent
à lemps
partiel,
à 80
% {auouté
de travaï
= 80
#4) prêsent
toute
l'année
correspond
à 0.8
ETPT
: un agenl
à temps
partlel,
à 80
#% [quotité
da lravaï
= 80
5) présentta
meité
de l'année
{ex
! CDD
de 8
mois,
réenrlemenl
à mi-année)
comespond
à 0.4
ETPT
40.8
* 61
12)
5) Emphis
donties
miselons
ne correspondent
pas
4 un
cadre
d'emploi
existant.
Page
72
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGEF
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
—- ANNEXES
V
ANNEXES
PATRIMONIALES
- ÉTAT
DU
PERSONNEL
AU
01/0
UN
B9
D1.1
- ETAT
DU
PERSONNEL
AU
04/01/N
(suite)
AGENTS
NON
TITULAIRES
EN
FONCTION
AU
G1/01/N
CATEGORIES
SECTEUR
Ë
REMUNERATION
{3}
Ï
CONFRAT
]
4
(2]
indice
(8)
Euros
Fondement
du
conirat
(4
Nature
co
Agents
accupant
un emplol
permanent
(6)
5 634,18
.
Fi -
Animateur
2664,61
|
A 332-8-1°
CDD
CDD
Responsable
communication
3069.67
|
A 332-8-2°
CDD
CDD
Agents
occupant
un
emploi
non
permanent
(7)
.
11
198,44
ATSEM
C
S
368
1764.70
|
A 332-23-1°
CDD
CDD
ATSEM
C
$
368
1764,70
|
A 332-23-1°
CDD
CDD
Adjoint
technique
C
TECH
367
379,38
|
À 332-23-1°
CDD
CDD
Agent
d'animation
C
ANIM
367
617,62
|
A 332-23-1°
CDD
CDD
Agen
d'animation
C
ANIM
367
1869.88
|
A 332-23-1°
CDD
CDD
Agent
d'animation
C
ANIM
935,78
|
À 332-23-1°
CDD
CDD
Agent
d'animation
C
ANIM
244,58
|
À 332-106
CDI
CDI
Agent
d'animation
©
ANIM
305,72
|
A 332-10
CDI
CO!
Agent
technique
C
TECH
367
1924,56
|
À 332-23-1°
CDD
CDD
Agent
technique
C
TECH
367
1291,42
}
A 332-
1°
CDD
CDD
TOTAL
GENERAL
16
832,62
(1) CATEGORIES: À, B etc. CEA SEGTEUR ADN: uma Urs Se ae tartargmes
urbain).
S: Social Kompass
LB) REMUNERATION
: Rférence
à un
indice
rt
finaïquer
le niveau
de indice
brul)
dela
fonction
publique
au en
euros
ennuels
bruts
(indiquer
l'ensemble
des
éféments
de La
rémunération
brute
annuete).
14) CONTRAT
: Mour
du contra
(code
général
de 1a
fonction
pub
CFP):
223
1°:
Acuroissemealenparar
dec
pour
ue
durée
maximal
de douce
mois
29223
2°:
Aecossement
alone
daciu
Jour
Une
inée
matin
de ser
F22
Contel
de pro
pour
are
durée
mel
d'un
an lun
dde
maso
Mie
parles
pattes
dans
a Lite
ce aix
ns
32213
: Remplacement
d'un fonctionnaire
auloñsé
à sendr
à temps
partlel
ou Indisponiblo.
facance
temporake
d'un
emploi.
‘Absencs
de cadra
damplois
de tonctonnaires
suscaplbles
d'assurer
les fonclons
comespandentes.
39282,
: Jus
parles
besino
des
serees
ou la
rare
des
lopcons
sous
fésenva
quauran
fonetonare
eo
a pu
8e
recu
dans
le conditions
prévues
parie
CGFP.
392-8-3;
: Communes
de moins
de 1 000
habitants
et groupements
de
communes
regroupant
moins
de 15
000
habliants.
39224:
Canmunea
nouvel
faues
20 son
da commones
do mais
68 1000
Rabat,
Pendant
os
ans
au!
in eénton,
at a
cos
aché
an jusqu
Ales
collectés
lerrlofales
ou
éabissements
mantannds
à larcla
L_4,
poule
emplois
don
a quotité
de lemps
da aie
ifeute
4
: Emplois
des
communes
(- 2 000
hab.)
el
des
groupements
de communes
{10 000
hab.)
dent
a créatian
ou suppression
dépend
de la
décision
d'
Cane
door
au
en pt
permet
pas
oué
on QI
do neo
ADS
per
LIGNE
OI
38210:
Conaet
à durée
hadennée
eh applcalon
Gerard!
292
ace
un agent
convacel
lsel
qu Juslie
d'un
durée
de services
punlcs
dei
ans
au mou.
SD:
Cortet
à use
ndéteminée
kdl
agent
once
tool
emcortéremgl
tan
échéanco
de son
conti
les condiions
Gangernels
maniannée
à far
L_ 32210
325
262:
Modalités
pattes
:foenlemani
she
concours,
parcours
d'accès
À a loncéon
tique,
personnes
é sluëbin
de handicap
(CGFP
on. 920.252)
3: Etplolssupérleurs
de a
fonction
publique
lamloñisle
(emo
fonctopnels
da director).
: Coaborak
L
si
ne
Cahors
de groupes
d'élus,
romler
ronouvellament
du consoë
municipal.
auront.
{8} Inglquer
s l'agent
contractuel
est ilutaie
d'un
contrat
à duréo
déterminée
(CDD)
ou d'un
contrat
à durée
Indélerminéa
(ODE.
Les
conbats
paroutiers
devront
étre
labalisës
« AJ
autres
» et feranl
Fobjet
d'ans
précision
{ex :
« contrats
aidés
»)
6) Occupent
un emplot
parmanent
de Ia
fonction
pubique
lamitañsle,
as agents
non
bliaires
recrutés
sur
le fondement
des
auicies
392-0,
332.13,
332-14,
326,
352
du CGFP
, ansl
que
les agents
qui sont
Hiltalres
d'un
contral
à durée
indéterinèe
pris
sur
le fondement
des
artictes
Page
73
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
227.5,
392.10
e1 332.11
du CGFP.
à
7) Oceupent
un emploi
non
permanent
de la
foncéon
publique
leitoriata,
las agants
non
Uutakes
recrutés
sur
la fondemant
dos
arfetes
332-23,
992-24,
939-1
à 339-101
333-12.
{) Siun
contrat
fixe
comme
référence
de rémunération
un Haitement
hors
échelle,
eonvient
de mentionner
la chevron
conformémont
à article
6 déceol
85-1148
du 20
oclobre
1985.
Page
74
COMMUNE
DE
CEPET
«+ BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
W
ANNEXES
PATRIMONIALES
LISTE
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
LA
COLLECTIVITE
À PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
B10
LISTE
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
LA
COLLECTIVITE
A PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
Les
documents
financiers
et comptables
de ces
organismes
sont
mis
à la
disposition
du public
à (1).
Toute
personne
a ie
droit
de demander
communication
à ses
frais.
Nature
de l'engagement
(2}
Nom
de l'organisme
Ralson
sociale
de l'organisme
Nature
Juridique
de
1) Hot la colectiié et autres
Baux
publics
déslgnés
par la
cote.
() Indiquer
a daté
de la
décision
(délbéraSons,
contrats
ou décisions
de Feréeutif
(6) Préciser
la nature
da la
délégatn
(concession,
sffecmage,
régie
intéressée.)
{&) Les
délégations
pour
lesquels
un engagement
hors
bilan
8s{ constaté
Ion
objet
d'une
reprise
dans
état
eat
aux
autres
angagaments
donnés.
Page
75
Montant
de COMMUNE
DE
CEPET
» BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
— ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
- LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
B1i.i
LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENT
AUX
ADHERE
LA
COLLECTIVITÉ
Mode
de participation
DESIGNATION
DES
ORGANISMES
Bate
d'adhésion
Montant
du
financement
f)inélquer ste financement
ect slt
par
T2,
TFU,
PU
+ fiseaté
additonnete
ou sans
fiscalilé
propré.
Page
76 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV -
ANNEXES
IV
ANNEXES
PATRIMONIALES
- LISTE
DES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
CRÉES
EAL2
LISTE
DES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
CRÉES
4H) ag
de recenser
las établissements
publics
créés
par
{a coltactÿità
pour
Fexpaitaton
diracta
dun
service
pub
relevant
de sa
compétence.
Pour
rappol,
la cofsetvié
a l'obfigation
de constituer
une
régle
si le service
eoncëmé
est de
nalure
indusbiele
et commerciale
(ci. are
L. 1412-1
du COCT)
ou La
facullé
de consüiuer
une
règle
st le
sec
concerné
ect de
nature
administrative
et est
pas
de ceux
qui,
parleur
nature.
ou para
lo, na
pouvent
être
assurés
que
para
colacñvité
ae même
(ef arc.
412.2
du CGCT)
Los
régles
ain
créées
peuvent,
au choir
de La
collecté,
être
dolées
:
= soi
de la
parsonnlilé
morale
al de
l'actanomie
financière;
= soit
de ta
seul
autonomie
financière.
Capendant
à convient
de préciser
que seules
les régies
dotées
de la
pa
mors
et de
Fautanomin
financière
sont
d
publ
el doheat
être
dans
cet at.
Page
77 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
+ BP
- 2023
IV
— ANNEXES
V B113
ANNEXES
PATRIMONIALES
- LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
{1} Exemples
de catégories
: régle
à seuls
autonomie
fnancière,
opérafons
d'aménagement,
servica
spclal
et médico-social
Page
78 COMMUNE
DE
CÉPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
des
ressources
propres
IV
- ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
- DEPENSES
C1.1
DEPENSES
À COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1}
Libellé
(1}
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
DEPENSES
TOTALES
A COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
= A+B
53
090,00
53
000,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
53
000,00
53
000,00
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
53
000,00
53
000,00
1643
Emprunts
en
devises
0,00
6,00
16441
Opérations
afférentes
à l'emprunt
0,00
0,00
1671
0,06
9,00
1672
0,00
0,00
1678
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
6,00
1682
8,00
0,00
1687
Autres
dettes
9,00
0,00
Dépenses
et
transferts
à déduire
des
ressources
propres
(B)
0,00
0,09
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
0,00
0,00
Op.
de
l'exercice
Restes
à réaliser
en
Solde
d'exécution
TOTAL
ë
dépenses
de
l'exercice
D001
(3}
(4)
#
précédent
(3)
(4)
Dépenses
à couvrir
par
53 000,00
198
200,00
0,00
251
200,00
(4)
Détailler
les chapitres
budgétaires
par
anti
icte
conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la séance.
(8) Inscrire
uniquement
si ls
compte
#dministratif
est
voté
ou en
cas
de reprise
anticipée
des
résullats
de l'exercice
précédent,
{4)
Indiquer
le montant
correspondant
figurant
en
1-
Présentation
générale
du
budget
-
vue
d'ensemble. Page
79
COMMUNE
DE
CÉPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
- RECETTES
C1.2
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1}
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
= a
+b
617
448,00
617
448,00
Ressources
propres
externes
de
l’année
{a)
210
009,00
210
000,09
10221
0,00
0,00
10222
ECTVA
440
000,00
110
000,00
10226
Taxe
d'aménagement
(3)
100
000,00
160
000,00
10228
Autres
fonds
d'investissement
0,00
6,00
13146
Attributions
compensation
investissement
0,00
6,00
13156
Attributions
compensation
investissement
0,00
6,00
13246
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
13256
Attributions
compensation
investissement
0,00
0,00
138
Autres
subventions
invest.
non
transf.
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l'année
(b)
(4)
407
448,00
407
448,00
18...
Provisions
pour
risques
et
charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
28...
Amortissement
des
immobilisations
28041511
|
Subv.
Grpt
: Bien
mobilier,
matériel
2 400,00
2 400,00
2804182
|
Autres
org
pub
- Bât.
et
installations
0,00
0,00
28...
Dépréciations
des
immobilisations
31...
Matières
premières
(et
fournitures)
(5)
33...
Enr-cours
de
production
de
biens
(5)
35...
Stocks
de
produits
(5)
39...
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
481...
Charges
à rép.
sur
plusieurs
exercices
4815
Charges
liées
à crise
sanitaire
Covid-19
2 800,00
2 800,00
49...
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
59...
Dépréciation
des
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
40
000,00
10
600,00
021
Virernent
de
la section
de
fonctionnement
392
248,00
392
248,00
prenons
de
ss
en
Solde
d'exécution
Affectation
TOTAL
R001
{6} (7
R1068
(6)
IV
ul
précédent
(6)
(7)
(6)07)
(6)
Totai
ressources propres
617
448,00
127
454,00
73
492,40
350
000,00
1 168
394,40
disponibles
Montant
Dépenses
à couvrir
par
des
ressources
propres
ï
251
200,00
Ressources
propres
disponibles
iV
1.168
394,40
Solde
V =
{V
ti
{E
917
194,40
41) Les
comptes
15,
169,
26,
27, 28,
29,
39,
481,
49 at
59 sont
à détailler
conformément
au plan
de comptes.
È
(2) Crédits
de l'exercice
votés
lors
de la
séance.
(2) Le
compte
10226
peul
être
utiisé
uniquement
par
les communes
et les
élablissements
publics
à fiscalité
propre.
G}Les
comptes
15, 28,
39,
49 et
59 sont
présentés
uniquement
si la
colleclivité
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
al réglementaires
afférentes.
Page
80
COMMUNE
DE
CÉPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
{5) Les
comptes
41,
33 et
35 ne
peuvent
être
utilisés
que
pour
les budgets
uflisant
la comptabilité
de stock.
Par
conséquent,
seuls
les
budgets
retraçant
les dépenses
et les
recetles
d'un
lotissement
ou d'une
ZAC
peuvent
utiiser
les comptes
susmentionnés.
3
{6) Inscrire
uniquement
si le
compte
administratif
est
voté
ou en
cas
de reprise
anticipée
des
résullats
de l'exercice
précédent.
{7) Indiquer
le montant
correspondant
figurant
en fl
- Présentation
générale
du budget
— vue
d'ensemble.
{8) Indiquer
le signe
algébrique.
Page
81 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
— ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
C2.1
C2.1
- SITUATION
DES
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
{1)
ls'agil
des
réalisations
effectives
correspondant
aux
mandals
émis.
{2}
IF s'agit
du
montant
prévu
initialement
par
l'échéancier
corrigé
des
révisions.
Page
82 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
D’'ENGAGEMENT
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
C2.2
C2.2
- SITUATION
DES
AUTORISATIONS
D'ENGAGEMENT
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
(1)
11 s'agit
des
réalisations
efleclives
correspondant
aux
mandats
émis.
€2}
Il s’agñ
du
montant
prévu
initiatement
par
l'échéancier
corrigé
des
révisions.
Page
83 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
W
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
— LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
À LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
BUDGET
ANNEXE
LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
BUDGET
ANNEXE
Page
84 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
SERVICES
FERROVIAIRES
REGIONAUX
DE
VOYAGEURS
- VOLET
# : BUDGET
D2.1
VOLET
1 -
BUDGETAIRE
(circulaire
n°
LBL/B/03/10082/C
du
11
décembre
2003)
Coniribution
régionale
d'équilibre
9,00}
Compensation
financière
versée
par
l'Etat
Autres
0,00!
Compensation
financière
au
tilre
des
tarifs
Matériel
INVESTISSEMENT
Montant
Matériel Autres
Effort
la
Î TOTAL DEPENSES.
Tai
0.0]
TOTAL
RECETTES
(B +
C}
T
0.00]
Page
85 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
—- ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
SERVICES
FERROVIAIRES
REGIONAUX
DE
VOYAGEURS
— VOLET
2 ; COMPTE
D'EXPLOITATION
D2.2
Volet
2-
Compte
TER
SNCF
(1)
par
la collectivité
(circulaire
n°LBL/R/03/10082/C
du
11
décembre
2003}
[Produits
d'exploitation
courante
:
[Produits
du trafic
on
(Produits
annexes
au lrañie
ox
ompansalions
des
réduclions
ler
a
frravaux
pour
Tiers
x
JProduits
hors
trafic
o0
:
ou
Mersements
des
Collecivités
o0
IProduction
immobillsée
et slockée
a0
Charges
d'e
jan caur
(Personnel
... Masse
salariale
0.0
IConsommetions
intermédiaires.
CN
(Péage
RFF
a
Impôts,
laxes
st vorsamonts
assimilés
oi
î
(tel
chartes
d'exploitation
courge
© 000)
:
Facturations
majeures
fachats
stockés
Émpôts
el taxes
hors
FAP
[Maintenance
matériel
rautant
frraction
trains,
conduile
et logistique
[Echange
de locomotives
entre
Activités
(Energie
de traction
électrique
[Enargie
de traction
diesel
[Entretien/malnlenance
des
installations
fixes
JPrestalions
télécoms
[Echange
de matériel
toutant
entre
Activilés
Prestations
Lrains
onlibution
de service
Activité
Gare
[Transport
en service
Total
facturations
majeures)
Lomaines.:
Dont
Etabtissemenis
auires
que
EEX
-
Dont
Etabfissements
EEX
utres
facluralions
Totaï
facturations
internes]
ao
TOTAL
CHARGES
{2)
0.
“
Éontibutions
aux
ECE
Ï
00
Page
86
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
Hi
EXCEDENT
BRUT
D'EXPLOITATION
{3)
(otations
aux
amorissaments
(Reprise
de subvention
et écart
de réévaluation
ariation
des
provisiansitranslert
de charges
fautres
produils
et charges
de gestion
courante
(
RESULTAT
D'EXPLOITATION
{4}
I
a.00
Éésuner
financier
I
|
Ê
RESULTAT
COURANT
{5}
I
2.00]
fRésutol
spécifique
[
204]
Ê
RESULTAT
NET
(6)
I
0.00]
(1) A
compläter
par
« approuÿé
» ou
« non
approuvé
»
{2} Total
charges
= total
charges
d'exploitation
courante
+ lots
fachuratons
majeures
+ total
facluratons
internes.
8} Excédent
brut
d'exploitation
+ lotal
produlis
d'exploiation
courante
— total
charges.
&4) Rôsuiat
d'exploitation
= excédent
brut
d'exploltedon
— conbibution
aux
ECE
- olal
dotations,
reprises,
transferts
et autres.
(5) Résulat
courant
= résultat
d'exploitefon
+ résuitl
financier.
6) Rôsalat
nat
= résuitat
courant
+ résultat
spécifique,
Cetlo
annoxe
correspond au
modéle
de
du compte
d
figurant
dans
ia
SNCF,
ete
est donc
da subir
des
Page
87
à Hinitate
do la
SNCF, COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
— ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
-- DECISIONS
EN
MATIERE
DE
TAUX
DES
CONTRIBUTIONS
D3
Libellés
Base
notifiée
Variation
de
ta
Taux,
coefficient
ou
forfait
appliqués
Variation
du
Produit
vaté
par
Variation
du
(si
connue
à la
date
base
/(N-1)
par
décision
de
l'assemblée
taux
/ N°1
lPassemblée
produit
/ N-1
de
vote}
{%}
déllhérante
{4}
tiétibérante
{4}
TIGPE
(part
définie
à l'art.
Gazole
265
du code
des
TIGPE {majoration définie
à l'art.
265
À bis
du
code
des
Taxe
sur
les
cerificais
d'immalriculation
des
Taxe
spéciale
de consommalion
de produits
Droits
assimilés
au droit
d'octroi
de
mer
auxquels
Taxe
sur
les
remontées
mécaniques
des
zones
de
TOTAL
+ 886
464,00
904
619,56
1) Taxes perçues parles coectvités d'Outremar. (2) Détaiter les taxes pour lesquelles a
catecthäté
a un
pouvoir
de modulation.
Page
88
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
- ETAT
DE
RÉPARTITION
DE
LA
TEOM
D4.1
{COMMUNES
ET
GROUPEMENTS
DE
10 000
HABITANTS
ET
PLUS,
article
L. 2313-1}
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DÉPENSES
DEPENSES
Article
Libellé
Montant
Remboursement
et dettes
assimilées
d'immobillsations
éventuelles
ds tiers
Total
des
résites
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
Opérations
patrimoniales
Total
des
d'ordre
TOTAL
GENERAL, SECTION
D'INVESTISSEMENT
— RECETTES
RECETTES
Article
Libellé
Montant
d'
et dettes
assimilées
Dotations
et subventions
recettes
éventuelles
de
tiers
{1
Produits
des
cessions
d'immobllisations
Total
des
recettes
réelles
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
Opérations
patrimoniales
Virement
da
fa
section
de
fonctlonnement
Total
des
recettes
d'ordre
TOTAL
GENERAL
{?) Dépenses
el recates,
directes
et Indiectes,
allérentes
à l'exarçice
de la
compétence
visés
à l'aricle
L. 2943-1
du CGT.
2) Détailer
tes chapitres
budgétaires
par
atcie
conformément
au plan
da comptes
nppñqué
par
la collectivité
ou l'étatissement.
3) Montant
des
racattes
da fonctonnamant
lranslärà
an investissement
pour
le financement
des
dépenses
d'invastissement
affèrentes
à l'exercice
de la
compétence
susmentionnée,
Page
89 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
- ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
— ETAT
DE
RÉPARTITION
DE
LA
TEOM
D4,2
{COMMUNES
ET
GROUPEMENTS
DE
10 000
HABITANTS
ET
PLUS,
article
1.
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DEPENSES
DÉPENSES
(t
Artcte
Libellé
à caractère de
et frais
assimilés
Autres
de
courante
financières
Dotations
aux
Atténuatlons
de
Total
des
réelles
ordre
transf.
entre
sections
ordre
Intérieur
de
la section
Virement
à la
section
d'investissement
Total
des
d'ordre
TOTAL
GENERAL SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-— RECETTES
RECETTES
Adicte
Libellé
Recettes
Issues
de
la TEOM
Dotations
et
Autres
recettes
de
fonctlannement
éventuelles
ao
Prod,
ventes
diverses
A
Autres
de
courante
76
Produits
financiers
77
Produits
78
Reprises
amort.,
dépréclations,
(3)
013
Atténuations
de
Total
des
recettes
réelles
242
ordre
transf.
entre
sections
043
ordre
intérieur
de
Ja section
Total
des
recettes
d'ordre
Page
90
Montant
Montant
COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGEYT
COMMUNAL
- BP
- 2023
RECETTES
(1}
Articte
(2)
I
Libellé
(2)
Montant
TOTAL
GENERAL
0,00
{5)
Dépenses
el receltes,
airectes
elindirectes,
afférentes
à l'exercice
de
ia compétence
visée
à l'article
L. 2343-1
du
CGCT.
42)
Détater
les
chapitres
budgètalres
par
aticte
confommément
au plan
de comples
appliqué
per
la collectivité
ou l'établissement
{8 Sie
collectivité
ou l'étebissement
applique
les prousions
semi
budgétaires
44) Montant
des
recettes
de
Lrnsféré
en
pour
des
dépenses
d
té
A l'exercice
de La
Page
91
pe
COMMUNE
DE
CÉPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
IV
— ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
Ds.1
D'ASSAINISSEMENT
-— SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
92 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
D'ASSAINISSEMENT
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
IV
—- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
D5.2
Page
93 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
V -
ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
>|<
Nombre
de
membres
en
exercice
; 19
Nombre
de
membres
présents
: Û
Nombre
de
suffrages
exprimés
. {
VOTES
: Pour
il
S
Contre
: €)
Abstentions
‘©
Date
de
convocation
: 28/03/2023
Présenté
par
Le
Maire
(1),
A CEPET,
le 04/04/2023
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
ORDINAIRE
A CEPET,
le 04/04/2023
TT
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3).
ALIBEU
Nicolas
BIGARAN
Lionel
BONNET
Frédérique
BORRULL
Henri
CALMONT
Mélanie
CROS
Gilles
DELVINGT
Marie-Rose
DUBOUX
Céline
DUVERGER
Céline
FAU
Fabienne
FOUGERAY
Jean-Michel
GONCALVES
Marlène
HENEIN
Benjamin
JAUZION
Alexis
KARAGOZIAN
Gérard
LADOUX
Christine
ROUYER
Bouchra
SOLOMIAC
Colette
TIRLOY
Damien
Page
94 COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
V —-
ARRETE
ET
SIGNATURES
Envoyé
en
préfecture
le 13/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 13/04/2023
Publié
le
1D
: 031-213101363-20230101-202303004-BF
V
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Nombre
de
membres
présents
A
Nombre
de
suffrages
exprimés
: j
VOTES
:
Pour
: | Ç
Contre:
©
Abstentions
: &
Date
de
convocation
: 28/03/2023
Présenté
par
Le
Maire
(1),
A CEPET,
le 04/04/2023
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
ORDINAIRE
A
CEPET,
le
04/04/2023
CE
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3).
ALIBEU
Nicolas
BIGARAN
Lionel
BONNET
Frédérique
ET
BORRULL
Henri
CALMONT
Mélanie
RES
CROS
Gilles
DELVINGT
Marie-Rose
Pacs
cal
nue
fau
DUBOUX
Céline
<>
DUVERGER
Céline
FAU
Fabienne
FOUGERAY
Jean-Michel
GONCALVES
Marlène
HENEIN
Benjamin
JAUZION
Alexis
KARAGOZIAN
Gérard
LADOUX
Christine
ROUYER
Bouchra
SOLOMIAC
Colette
TIRLOY
Damien
Page
94
A —" ET 71 n—— T—1 Fe g—— f— a — a — a] m7 TE "+ COMMUNE
DE
CEPET
- BUDGET
COMMUNAL
- BP
- 2023
V -
ARRETE
ET
SIGNATURES
><
ARRETE
ET
SIGNATURES
Certifié
exécutoire
par
Le
Maire
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le ,
et
de
la publication
le
A CEPET,
le 04/04/2023
(1) Indiquer
« la présidente
» ou
« le président
».
(2) Indiquer
la nature
de l'assemblée
délibérante
: du conseil
régional
de ...,
de la
Collectivité
territoriale
unique
de ...,
de la
métropole
de ...,
du Conseil
syndical
de ...
3) L'ajout
des
signataires
est désormais
facultatif.
Page
95