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Procès Verbal - Procès verbal de la réunion de conseil du 6 février 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Blandouet-Saint Jean.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal de la réunion de conseil du 6 février 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
PROCES-VERBAL
DE LA
SÉANCE
DU
6 FEVRIER
2025
BLANDOUET
-— SAINT JEAN
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 15
Présents
: 12
Votants
: 12
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
six
février
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie
de
Saint
Jean
Sur
Erve,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
COUSIN,
Maire.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: le
30
janvier
2025
PRESENTS
:
M.
Rémi
BEAUPIED,
M
Jean-Claude
BOUGEANT,
M.
Christophe
BRUNEAU,
M.
Stéphane
CHAUVEAU,
M.
Patrick
COUSIN,
Mme
Viviane
DECAT,
Mme
Nadège
GENESLAY,
M.
Olivier
GOBIN,
MmeAgrès-GRASSIN,
M.
Alain
LEMAITRE,
Mme
Mélanie
MARSAIS,
Mme
Annick
MEZIERE,
Mme
-Gweraëlle
ROBINO,
M.
Philippe
WAROT
et M-Matthieu WAFFEAU.
ABSENTS
EXCUSES:
Mme
Agnès
GRASSIN,
Mme
Gwenaëlle
ROBINO
et
M.
Matthieu
WATTEAU SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
Christophe
BRUNEAU
Informations
diverses
:
e
Parcelle
AB70
: un
contrat
de
prêt
à
usage
entre
la commune
et
M.
CARTIER
a été
signé
le
31/01/2020.
M.
CARTIER
prend
sa
retraite.
Voir
si
une
personne
est
intéressée
par
cette
parcelle
d’une
contenance
de
9004
m2.
Appel
à
candidature
e
Jeudi
6
février
2025
à
9h00,
société
IT
Solution
vient
réaliser
l’audit
informatique
et
téléphonique
(suite
devis
signé
avec
les
communes
de
Villages
d'avenir)
e
Jeudi
6
février
2025
à
14h00,
la
régie
des
coëvrons
sera
présent
à
la
mairie
car
la
commune
est
concernée
cette
année
par
le contrôle
des
assainissements
non
collectifs
e
Samedi
15
février
2025
à
10h30,
plantation
des
arbres
pour
les
naissances
de
2024
e
Jeudi
27
février
2025
à
13h30,
commission
Finances
budget
2025
e
Samedi
1°
mars
2025
de
9h
à
12h,
portes
ouvertes
de
l’école
Victor
Hugo
e
Problème
de
sécurité
au
niveau
de
l’entrée
du
bourg
de
Saint
Jean
Sur
Erve
(en
haut
de
la
rue
nationale)
Les
personnes
venant
de
la
RD57
rentrent
par
ici, doncils
prennent
le
sens
interdit
(réunion
à
prévoir
avec
M.
Loinard,
Mme
Ducoin
et
M.
Cousin
Jean-
Philippe.
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
mettre
de
l’enrochement
de
chaque
côté
partie
communale.
Décision
du
Maire
Date
de
la
décision
Désignation
DECO1
du
20/01/2025 |
Avenant
n°1
(plus-value)
Lot
8
Peinture
Travaux
de
la
MAM
386.10
€ ht soit
463.43
€ ttc
DECO2
du
21/01/2025 |
Audit
thermique
pour
11
rue
de
la
Poterie
LCA
: 900
€
ht
DECO3
du
06/02/2025 |
Problème
ruissellement
chemin
de
la
Sèchetière
Blandouet
Olivier
GOBIN
: 2
770.00
€
ht
DECO4
du
06/02/2025 |
Armoire
sécurisée
avec
digicode
pour
mairie
Saint
Jean
Sur
Erve
SEMIO
: 791.15
€ht DECOS
du
06/02/2025 |
Fourniture
et
pose
d’un
vidéophone
avec
commande
d'ouverture
pour
la
MAM
LEVEILLE
: 1 465.87
€ ht
DECO6
du
06/02/2025 |
Avenant
n°1
Lot
3
(- et
+ value)
LEVEILLE
607.58
€
HT
L
AFFAIRES GÉNÉRALES
N°1
: Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
12
décembre
2024
l'ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021,
dont
les
dispositions
entrent
en
vigueur
le
1°
juillet
2022,
précise
le
contenu
et
les
modalités
de
publicité
et
de
conservation
du
procès-
verbal,
dans
les
termes
identiques
pour
les
communes
(article
L.2121-15
du
CGCT).
Le
procès-verbal
de
chaque
séance,
rédigé
par
le
secrétaire,
est
arrêté
au
commencement
de
la
séance
suivante
et
signé
par
le
Maire
et
le
secrétaire.
Le
terme
«
arrêté
»
s'entend
comme
donnant
un
caractère
définitif
aux
mentions
qui
y
figurent,
une
approbation
par
délibération
au
commencement
de
la
séance
est
nécessaire.
D'autant
que
le
procès-verbal
n’a
plus
à
être
signé
par
l’ensemble
des
élus
mais
exclusivement
par
le Maire
et
le secrétaire
de
séance.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.2121-15,
VU
l'ordonnance
n°2021-1310
du
7
octobre
2021,
dont
les
dispositions
entrent
en
vigueur
le
1°
juillet
2022,
CONSIDERANT
que
le
procès-verbal
de
chaque
séance,
rédigé
par
le
secrétaire,
est
arrêté
au
commencement
de
la
séance
suivante
et
signé
par
le
Maire
et
le
secrétaire.
Après
en
avoir
délibéré
et
procédé
à
un
vote
dont
les
résultats
sont
:
Votants
:
12
Abstention :
Contre :
Pour:
12
Le
Conseil
Municipal,
>
APPROUVE
le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
12
décembre
2024
C
FINANCES
N°2 :
Vote
des
Subventions
2025
Monsieur
le
Maire
propose
les
montants
suivants
ASSOCIATIONS
Année
2025
U.D.A.F.
100.00
€
SPA
230.00
€
Club
de
la Gaité
350.00
€
Atelier
de
la
Charnie
300.00
€
JAFN
350.00
€
APE
500.00
€
Comité
d'échange
250.00
€
Restaurants
du
cœur
100.00
€
MAM
Bulles
d'émotion
500.00
€
Comité
des
Fêtes
de
Saint
Jean
Sur
Erve
350.00
€
Club
de
la verte
Charnie
350.00
€
Au
Coin
de
la
Rue
Rien
reçu
Charnie
Rando
100.00
€
TOTAL
3 480.00
€ Après
en
avoir
délibéré
et
procédé
à
un
vote
dont
les
résultats
sont
:
Votants:
12
Abstention
:
Contre :
Pour:
12
Le
Conseil
Municipal,
>
ACCEPTE
les
montants
ci-dessus
N°3 :
Fixation
du
loyer
de
la
Maison
des
Assistants
Maternels,
1
Route
de
Saint
Pierre,
Saint
Jean
Sur
Erve
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
fixer
le
montant
du
loyer
pour
la
future
Maison
des
Assistants
Maternels.
Monsieur
le
Maire
propose
350
€
/ mois
Après
en
avoir
délibéré
et
procédé
à
un
vote
dont
les
résultats
sont
:
Votants
:
12
Abstention
:
Contre :
Pour:
12
Le
Conseil
Municipal,
>
FIXE
le
loyer
d’un
montant
de
350
euros
par
mois
N°4
: Vente
des
abris
des
dirigeants
du
terrain
de
Foot
M.
le
Maire
a
proposé
aux
élus
de
la
commune
de
Vaiges
de
vendre
les
2
abris
des
dirigeants
situés
au
terrain
de
foot
de
Saint
Jean
Sur
Erve
Proposition
: 850
euros
les
2
Après
en
avoir
délibéré
et
procédé
à
un
vote
dont
les
résultats
sont
:
Votants
:
12
Abstention
:
Contre :
Pour
:
12
Le
Conseil
Municipal,
>
ACCEPTE
de
vendre
les
2
abris
à
la
commune
de
Vaiges
N°5
: Ouverture
de
crédits
avant
vote
du
budget
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
délibérer
pour
une
ouverture
de
crédits
pour
le budget
de
la commune.
Il est
possible
de
prévoir
25
%
de
la prévision
N-1
dans
l’attente
du
vote
du
budget
primitif
2025.
Chapitre
/
compte
Pour
rappel
Budget
2024
Ouverture
avant
Budget
2025
812
529,52
€
212/Chap
21
op
128
9 000.00
€
(Requalification
rue
moulin)
203/Chap
20
op
128
17
000.00
€
TOTAL
26
000.00
€
Après
en
avoir
délibéré
et
procédé
à
un
vote
dont
les
résultats
sont
:
Votants
:
12
Abstention :
Contre :
Pour:
12
Le
Conseil
Municipal,
>
AUTORISE
l'ouverture
des
crédits
avant
le
vote
du
budget
2025 N°6
: Demande
de
subvention
«
Amendes
de
Police
»
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
programme
du
produit
des
amendes
de
police
du
Conseil
Départemental
pour
l’année
2025.
Un
mail
a
été
envoyé
au
service
pour
savoir
si les
travaux
de
sécurisation
de
la
RD
235
(Rue
du
Moulin)
rentrent
dans
ce
programme.
Réponse
négative
reçu
le 3
février
2025.
Aucune
demande
de
subvention
«
Amendes
de
Police
» sera
demandée.
Questions
diverses
e
Réunion
Maires
—
adjoints
: jeudi
3
avril
2025
à
10h30
e
Réunion
Conseil
Municipal : jeudi
10
avril
2025
à
20h30
(budget)
Fin
de
la séance
: 22h30
Secrétaire
de
séance,
M.
Christophe
BRUNEAU
REPUBLIQUE
FRANCAISE