Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du 6 juillet 2023
Procès Verbal - Procès verbal du 25 juillet 2024
Procès Verbal - Procès verbal du 25 juillet 2024
Procès Verbal - Procès verbal de la réunion de conseil du 6 févrie
Procès Verbal - Procès verbal de la réunion de conseil du 6 févrie
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 30 mars 2023
Procès Verbal - Procès verbal de la séance du 30 mars 2023
Procès Verbal - Procès verbal du 25 avril 2024
Procès Verbal - Procès verbal du 25 avril 2024
unknown - Procès verbal de la réunion du 10 juillet 2025
Procès Verbal - Proces verbal du 6 juillet 2023
Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune de Blandouet-Saint Jean.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 6 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Démocratie,
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
6 JUILLET
2023
BLANDOUET-
SAINT JEAN
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 45
Présents
: 10
Votants
: 10
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le six juillet
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
de
Saint
Jean
Sur
Erve,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
COUSIN,
Maire.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 29 juin
2023
PRESENTS
: M.
Rémi
BEAUPIED,
M
Jean-Claude
BOUGEANT,
M.
Christophe
BRUNEAU,
M. Stéphane
CHAUVEAU,
M.
Patrick
COUSIN,
Mme
Viviane
DECAT,
Mme
Nadège
GENESLAY
{absente
car
représente
la commune
à Terre de jeux).-M-Olier GOBIN,
Mme
Agnès
GRASSIN, MAlain
LEMAITRE,
Mme
Mélanie
MARSAIS;
Mme
Annick
MEZIERE,
Mme-Gwenaëlle ROBINO,
M.
Philippe
WAROT
et M.
Matthieu WATTEAL. ABSENTS
EXCUSES
: Mme
Nadège
GENESLAY,
M. Olivier GOBIN,
M. Alain LEMAÎTRE
et M. Matthieu
WATTEAU ABSENT
: Mme
Gwenaëlle
ROBINO
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M. Christophe
BRUNEAU
Approbation
du
compte
rendu
du
25
mai
2023 à
l'unanimité
Informations
diverses
e
Projet Aigrefoin
d'installer des
panneaux
photovoltaïques
sur les terres
agricoles
e
Risque
éboulement
rue
du
moulin
N°1
: Devis
: Bornage
parcelle
AB
125,
Saint
Jean
Sur
Erve
(Projet
requalification
Rte
de
Saint
Pierre
et rue
du
Moulin)
M.
le Maire
présente
le devis
de bornage
de
Harry
Langevin
pour borner la parcelle AB
125
afin de
réaliser
le projet de la requalification de la route de Saint Pierre et la Rue
du
Moulin.
Cette future acquisition d'une
partie
du terrain
est d'élargir la route
et de
prévoir
un
parking.
Cabinet
Harry
Langevin
Prix
Bornage
pour
la borne
à poser
sur
la limite
avec
la parcelle
ZL
n°87
et
75.00
délimitation
pour
la borne
à poser
sur
la limite avec
la Route
Départementale
n°235
Route
de
st Pierre
Relevé
de
terrain
350.00
Division
225.00
Document
modificatif du
parcellaire
Cadastral
125.00 20.00
Plan
de
division
140.00
Tirage des
plans
40.00
Total
HT
975.00
€
Total
TTC |
1170.00
€ M.
CHAUVEAU
Stéphane
n'a
pas
pris part au vote
Après
en
avoir délibéré
et procédé
à un
vote
dont
les résultats
sont,
Votants
: 9
Abstention
:
Contre:
Pour
: 9
Le
conseil
municipal,
>
ACCEPTE
le devis
de
M.
Harry
LANGEVIN
N°
2 : Devis
: Bornage
parcelle
032
C
505,
Blandouet
(Derrière
mairie
de
Blandouet)
M.
le Maire
présente
le devis
de
bornage
de
Harry
Langevin
afin de délimiter
la parcelle
située
derrière
la mairie
de
Blandouet.
Cabinet
Harry
Langevin
Prix
Bornage
et délimitation
du
périmètre
de
l'opération
75.00
Relevé
de
terrain
235.00
Rédaction
du
procès-verbal
de
bornage
190.00
Rédaction
du
procès-verbal
de
délimitation
et arrêté
d'alignement
135.00
Géoréférencement
du
dossier
dans
le portail
géofoncier
afin
de
respecter
les
90.00
prescriptions
de
l’ordre
des
géomètres
experts
Plan
de
bornage
amiable
et du
plan
de
délimitation
210.00
Document
modificatif du
parcellaire
cadastral
125.00
Déclaration
préalable
140.00
Affichage
obligatoire de la DP
15.00
Total
HT |
1575.00
€
Total TTC |
1 890.00
€
Le conseil
a décidé
d'attendre
pour cette parcelle.
N°
3 : Devis
: Coordination
SPS
pour
le projet
de
réhabilitation
d’une
ancienne
école
en
Maison
des
Assistantes
Maternelles
Monsieur
le
Maire
informe
qu'il
a
lieu
de
prendre
un
contrat
de
coordination
sécurité
pour
le
projet
de
réhabilitation
d'une
ancienne
école
en
Maison
des Assistantes
Maternelles.
APAVE Contrat
de
coordination
sécurité
protection
de la
1636.00
€ ht
1 963.20
€ tic
Santé SOCOTEC Contrat
de
coordination
sécurité
protection
de la
1 550.00
€ht
1 860.00
€ tic
Santé Après
en
avoir délibéré
et procédé
à un
vote
dont
les résultats
sont,
Votants
: 10
Abstention:
Contre:
Pour
: 10
Le
conseil
municipal,
>
ACCEPTE
le devis
de
SOCOTEC
pour un
montant
de
1550.00
€ ht.
N° 4 : Devis
: Construction
d’un
ossuaire,
cimetière
de Saint Jean
Sur
Erve
M.
le
Maire
informe
qu'il
n'y
a
pas
d'ossuaire
dans
le
cimetière
de
Saint
Jean
Sur
Erve
malgré
des
recherches
auprès
de
personnes
connaissant
le cimetière.
M. le Maire
présente
le devis de chez Wagner
Ossuaire
+ enlèvement
des tombes
: 2 166.00 € ttc Pour
information,
M. le Maire
a demandé
un devis auprès
de M. TROU
Serge
pour aménager
une
partie
du
cimetière
(mise
en
place
d’une
bâche
avec
des
plantes
et élargissement
de
l'allée côté
robinet eau),
en
attente du devis.
Après
en
avoir délibéré
et procédé
à un
vote
dont
les résultats
sont,
Votants
: 10
Abstention:
Contre:
Pour
: 10
Le conseil
municipal,
>
ACCEPTE
le devis
de
WAGNER
pour
un
montant
de
2 166.00
€ tic
N° 5
: Mise
en
place
d’un
forfait « photocopies
» pour
les
associations
À partir du
12 janvier 2024,
la commune
souhaite
mettre
en
place
une
facturation
pour
les photocopies
ou
les impressions
pour les associations.
Chaque
association
aura
le droit à un tirage de
300
feuilles par an. Au-delà
de
300
feuilles,
le prix de la
photocopie
sera
de
0.10
centimes
par feuille.
Après
en
avoir délibéré
et procédé
à un
vote
dont
les résultats
sont,
Votants
: 10
Abstention:
Contre:
Pour
: 10
Le
conseil
municipal,
>
ACCEPTE
la mise
en
place
d'un
forfait « photocopies
», au-delà
de
300
photocopies,
il sera
facturé 0.10 centimes
la feuille
N°6
: Réalisation
emprunt
Monsieur
le Maire
propose
au
conseil
municipal
de
contracter
un
emprunt
pour
la
réalisation
du
projet
« requalification
de
la rue
du
moulin
et la route
de
st pierre
» pour
un
montant
de
220
000
€.
Nous
avons
demandé
auprès
du
crédit agricole et la CDC.
La CDC
: propose
un prêt à taux révisable
indexé
sur le Livret
À + 1,30%
(soit 4,30%
actuellement)
sur
une
durée
minimum
de 25 ans.
Le
crédit agricole
a proposé
sur
10,
15
ou
20
ans
avec
un
taux fixe.
La
proposition
sur
15
ans
a été
retenue
au
taux
de 4.21%
Après
en
avoir délibéré
et procédé
à un
vote
dont
les résultats
sont,
Votants
: 10
Abstention:
Contre:
Pour
: 10
Le
conseil
municipal,
>
ACCEPTE
d'emprunter
220
000
euros
sur 15 ans
avec le crédit agricole
>
AUTORISE
M.
le Maire
a signé tous les documents
afférents
au dossier
N°7
: Acceptation
des
conditions
et du
prix du
repas
pour
la fabrication
des
repas
par le restaurant
scolaire
de Vaiges.
M.
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
la commune
a demandé
au
restaurant scolaire
de Vaiges
de
préparer
les
repas
pour
notre
école
suite
à
l'arrêt
de
travail
de
la
cantinière
jusqu’au
7 juillet
2023.
La
commune
de Vaiges
a délibéré
sur les conditions
(liaison
chaude
et froide)
et le prix de
la prestation
pour
la fabrication
des
repas.
Le
coût
de
la prestation
est de
5 € par repas
adulte
ou
enfant.
Après
en
avoir délibéré
et procédé
à un
vote
dont
les résultats
sont,
Votants
: 10
Abstention:
Contre:
Pour
: 10
Le
conseil
municipal,
>
ACCEPTE
de
payer
5 € par repas M.
le Maire
souhaite
remercier
les
personnes
qui
ont
remplacé
sur le temps
des
repas,
du
ménage,
prêt
d'un
véhicule
et faire
la navette
Vaiges
- Blandouet
Saint
Jean.
Questions
diverses
e
2 réunions
pour la préparation
du
bulletin
municipal
(jeudi 20 juillet à 20h
et le mardi
12 septembre
à 20h
à la mairie de
Saint Jean
Sur Erve)
e
Bon
de
ccas
(pour
rappel
90
personnes
en
2021
et
103
personnes
en
2022
qui
ont
utilisé
les
bons)
à 17.50
€ par
personne.
Proposition
à 18 €
e
L'association
« Au
coin
de
la rue
» a proposé
de
mettre
en
valeur
le patrimoine
bâti
local.
L'idée
est d'installer des
photos
des
maisons
ou
bâtiments
publics
avant/après
sur des
toiles.
Choix
des
photos
Blandouet
: église,
place
Adam
Becker,
école
et le bourg
Saint
Jean
Sur
Erve
: église,
place
du
village
et la gare
e
Réunion
Maires — Adjoints
le jeudi
14 septembre
2023
à 10h30
e
Réunion
Conseil
Municipal
le jeudi
21
septembre
2023
à 20h30
Fin
de
la séance
22h20
Signature
du
secrétaire
de séance
5 Signature
du
Maire
——,.
Ca,
2