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Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune d'Ergué-Gabéric.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 09 23 ODJ)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Guerre en Ukraine,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 23 septembre 2024
à 19 h 00
à la salle des mariages
– Ordre du jour –
RAPPORTEURS
0. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
municipal du 3 septembre 2024 Hervé HERRY
1. Terrains de tennis et padel – Définition du mode de gestion
et convention de mise à disposition des équipements auprès
de l’association Tennis Club Ergué-Gabéric
Damien ABOLIVIER
2. Terrains de tennis et padel – Fixation des tarifs d’utilisation
des équipements Damien ABOLIVIER
3. Rue Paul Eluard – Parcelle CD 163 : Cession à l’OPAC Pierre-André LE JEUNE
4. Rue Pont Banal – Parcelle F 141 : Classement d’une voie en
domaine public René BIZIEN
5. Rue du Stade – Désaffectation matérielle d’une emprise
communale Jean-Michel MOULLEC
6. Rue du Stade – Déclassement d’une emprise communale Jean-Michel MOULLEC
7. Rue Per Jakez Hélias – Désaffectation matérielle d’une
emprise communale Pierre-André LE JEUNE
8. Rue Per Jakez Hélias – Déclassement d’une emprise
communale et cession à un tiers Pierre-André LE JEUNE
9. Dénomination d’une place – Centre bourg Damien JEGOU
10. Conseil en Énergie Partagée – Avenant n°3 à la convention
d’adhésion René BIZIEN
11. Quimper Bretagne Occidentale – Avis sur le projet « Plan de
mobilité simplifié » Hervé HERRY
12. Dispositif « Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025 » -
Subventions Damien JEGOU
13. Séjour automne – Tarifs 2024 Marie-Claude GEFFROY 14. Séjour ski – Tarifs 2025 Marie-Claude GEFFROY
15. Mandat spécial pour un déplacement à Paris dans le cadre
du voyage du Conseil Municipal des Enfants Marie-Laure LE MEUR
16. Mandat spécial pour un déplacement à Paris dans le cadre
du Congrès des maires Marie-Laure LE MEUR
17. Mandat spécial pour un déplacement à Rouen dans le cadre
du label « Ville active et sportive » Marie-Laure LE MEUR
18. Création du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la
Délinquance (CLSPD) Marie-Laure LE MEUR
19. Adhésion au Forum Européen pour la Sécurité Urbaine Marie-Laure LE MEUR
20. Adhésion au réseau francophone des Villes Amies des
Aînés Marie-Laure LE MEUR
21. Questions diverses